247-saturninus
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La Loi Navale, mise en application en l'an 247 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Marximus Karlus et Forestus Thierus, sur la proposition du sénateur Saturninus Lucius Appuleius est applicable à partir de maintenant dans toutes le provinces et terres de l'Empire Romain.
Cette loi est inspirée du fonctionnement de la cité d'Athènes
Article 1 La république de Rome fonde une flotte de guerre permanente à la charge de l'Etat.
Article 2 Les charges liées à cette flotte sont assumées d'abord par l'état. Une fois la construction terminée, le rôle de cette flotte en temps de paix est l'escorte des navires marchands qui en échange doivent payer une taxe qui finance l'entretien de cette flotte de guerre en partie ou en totalité. Fixer le montant de cette taxe et l'encaissement est la charge du navarque.
Article 3 Une charge de navarque est créée. Le navarque est nommé par les consuls pour une durée de deux ans. Le navarque dirige la flotte de Rome.
Article 4 En temps de paix, le navarque a un rôle administratif (voir article 2) et religieux. Il procède à l'ensemble des cérémonies religieuses liées à la mer et au commerce maritime. Son avis consultatif doit être demandé pour toute loi concernant ce domaine.
Article 5 Dès la déclaration de l'état de guerre le navarque reçoit une délégation d'Imperium des consuls si ceux-ci le jugent nécessaire.. Il peut cependant toujours commander des actions contre la piraterie même en temps de paix.
Article 6 Le navarque a aussi la charge de l'établissement d'un réseau de comptoirs commerciaux et d'encourager le développement du commerce. Il a la charge de constituer les équipes de spécialistes nécessaires à la marine Il doit apporter son conseil au sénat et aux consuls. Il peut être officiellement consulté
Article 7 Lorsqu'il est présent à Rome, le navarque doit rendre au moins un rapport toutes les années au sénat. Un manquement répété doit amener à sa révocation par les consuls ou un vote du sénat.
Article 8 Le navarque peut être placé sous le commandement d'une alliance voulu par Rome. Il devient dans ce cas là, subordonné du navarque de l'alliance (ce dernier est alors nommé Navarque Maximus, il n'est pas nécessairement citoyen romain).
Article 9 Une collaboration maritime avec d'autres puissances intégrées aux systèmes d'alliance est une charge essentielle du navarque. Les accords votés par le sénat priment sur l'action du navarque.
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