| Villa de Cérès - Modification de la Charte |
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CHARISMUS Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1025
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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 Posté le : Mer 30 Jan 2008 |
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J'invite notre ami Modestus à bien vouloir nous lire le texte définitif, et chacun à l'écouter attentivement pour vérifier qu'il n'en reste plus aucune erreur, puis nous passerons aux votes.
Je précise que ce n'est pas obligé de motiver un vote contre, mais préférable, puisque je doute que vous refusiez une nouvelle Charte, mais je pense plutôt que votre vote négatif aura une raison particulière, qu'il serait bon de faire connaître, pour résoudre le problème.
Mieux vaut un vote contre, surtout motivé, qu'une abstention.
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Sénateur depuis 342
Questeur 347, 348, 349, 353
Membre fondateur et président depuis 345 de la Coopérative de Cérès |
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PHOEBUS Modestus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 228
Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007
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Posté le : Jeu 31 Jan 2008 |
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Voici le texte définitif proposé aux votes de membres de la coopérative.
Je laisse le soin à notre président de déterminer la durée du vote.
| Citer : Charte de la Coopérative de Cérès |
Préambule :
A l’instar du brin d’osier frêle et cassant lorsqu’il est isolé mais solide et robuste lorsqu’il est tressé avec d’autres, la coopérative de Cérès unit les bonnes volontés des sénateurs de Rome qui y adhèrent.
La Coopérative de Cérès a pour objectifs d’une part de favoriser la solidarité, l’entraide et l’amitié entre ses membres et d’autre part de mettre en commun des moyens permettant de faire œuvre utile pour la République, son peuple et ses dieux.
La Coopérative se place sous la protection tutélaire de la déesse Cérès. De ce fait, l’essentiel de l’action de la coopérative sera tournée vers la terre nourricière, ses métiers et ses bienfaits.
Article I - Des buts, des objectifs et des moyens de la Coopérative
§1 - Les buts et objectifs de la Coopérative tels qu’ils figurent dans le préambule de la présente chartre recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive :
- Le partage des gains mais aussi des pertes liés à l’exploitation de terres prises en concessions.
- L’entraide entre membres par l’octroi de prêts sans intérêts dès lors qu’ils sont destinés à l’exploitation de la terre.
- Le financement et l’organisation de sacrifices et de cérémonies telles que les Cerealia et d’événements de nature à attirer sur Rome, ses agriculteurs et son peuple la bienveillance des dieux et tout particulièrement de la déesse Cérès.
- L’aide aux travailleurs de la terre.
- La promotion sous toutes ses formes du travail de la terre
§2 - Pour atteindre ses buts et objectifs la Coopérative ne peut compter que sur l’engagement et la générosité de ses membres tant en argent qu’en investissement personnel.
Bien que la participation à la Coopérative soit basée sur le volontariat, les membres de la Coopérative acceptent toutefois que la Coopérative puisse édicter des règles et prendre des décisions devant être respectées par tous.
Les moyens mis en œuvre par la Coopérative peuvent être de tous types, pourvu qu’ils s’inscrivent dans le respect des lois de la République et des dieux.
Article II - Des membres de la Coopérative, de leur adhésion et de leur radiation
§1 - Tout sénateur de Rome peut demander à adhérer à la Coopérative de Cérès. Il adresse pour cela une demande à la coopérative.
Si aucun membre ne s’oppose à son adhésion le candidat s’engage en présence des membres à respecter la présente charte.
En adhérant à la Coopérative le Sénateur s’engage à respecter la présente charte, mais également les décisions et règlements pris en exécution de la charte. Il s’engage à participer activement et selon ses moyens aux actions de la Coopérative.
Si un membre manifeste son opposition à l’adhésion d’un sénateur il explique ses raisons à la coopérative et au candidat qui peut y répondre. Les membres votent ensuite pour ou contre l’adhésion du candidat.
Un candidat dont la candidature a été rejetée peut redemander son adhésion pour peu qu’un délai d’un an se soit écoulé depuis sa précédente demande.
§2 - L’adhésion à la Coopérative étant libre un membre peut à tout moment décider de la quitter et demander à ce que son nom soit radié de la liste des membres.
Il reste toutefois tenu par les engagements qu’il aurait pris vis-à-vis de la Coopérative ainsi que pour les engagements pris par la Coopérative vis-à-vis des tiers. Un sénateur quittant la Coopérative ne peut toutefois être tenu par des engagements de la Coopérative vis à vis des tiers plus de trois ans après sa demande de radiation.
§3 - Un membre peut être radié de la Coopérative suite à un vote à la majorité absolue des autres membres.
Un tel vote peut être demandé lorsqu’un sénateur membre a un comportement non conforme aux préceptes figurant dans la présente charte, lorsqu’il ne participe manifestement plus aux activités de la Coopérative ou encore s’il s’est rendu coupable de faits gravement attentatoires à sa dignitas.
De même que le sénateur quittant librement la Coopérative, il reste tenu de ses engagements et de ceux de la Coopérative, mais sans limite de temps cette fois.
Un membre radié peut demander sa réintégration pour peu qu’un délai d’un an se soit écoulé depuis sa radiation et que les membres acceptent à l’unanimité sa réintégration.
Article III - Du Président de la Coopérative de Cérès
Le Président est élu sur proposition d’un membre à la majorité simple des voix. Le candidat proposé ne peut toutefois voter ni pour ni contre lui même.
Le Président de la Coopérative de Cérès est élu pour cinq ans renouvelables. Il s’agit d’une fonction honorifique et il ne peut donc ni démissionner ni y renoncer tant qu’il est membre de la Coopérative.
S’il est présent le Président préside les réunions ainsi que les cérémonies et de manière générale toutes les activités de la Coopérative.
Le Président reste libre d’exercer toute fonction au sein de la Coopérative.
Le poste de Président peut être vacant si les membres estiment qu’aucun d’entre eux ne mérite d’être honoré.
Le président peut être destitué par un vote à l’unanimité des membres actifs s’il est avéré qu’il a eu un comportement non conforme aux préceptes figurant dans la présente charte, qu’il ne participe manifestement plus aux activités de la Coopérative ou encore qu’il s’est rendu coupable de faits gravement attentatoires à sa dignitas.
Article IV - Des Secrétaires de la Coopérative
§1 - Chaque année deux secrétaires sont élus parmi les membres de la Coopérative.
Les candidats à l’élection au poste de Secrétaire se déclarent au début de l’hiver. Ils doivent avoir au moins deux années d’ancienneté au sein de la Coopérative.
Les membres votent lors de la deuxième moitié de l’hiver pour ou contre chaque candidat.
Sont élus les deux candidats ayant le solde de voix « pour » le plus élevé après soustraction des voix « contre ».
En cas d’égalité entre deux candidats pour un poste, est élu celui qui a obtenu le plus de voix « pour »
En cas d’égalité est élu celui qui a reçu le moins de voix « contre »
En cas d’égalité est élu celui qui a le plus d’ancienneté au sein de la Coopérative.
En cas d’égalité est élu le plus âgé.
Les Secrétaires élus prennent leurs fonctions au début de la nouvelle année.
§2 - Les Secrétaires ont pour mission de diriger la Coopérative et de veiller à l’organisation de ses activités.
Sans que cette liste soit exhaustive, ils gèrent les finances et les biens meubles et immeubles de la Coopérative, ils tiennent à jour la liste des membres, servent de contact avec les autorités et les tiers, organisent la gestion des concessions, veillent au paiement des dépenses courantes de la Coopérative et à l’entretien des bâtiments.
Ils peuvent se répartir les tâches à leur convenance mais leur gestion est réputée collégiale.
§3 – Après chaque élection les secrétaires sortants remettent aux secrétaires nouvellement élus un rapport reprenant les comptes de la Coopérative et le recensement de ses biens.
Au début de l’année les secrétaires nouvellement élus présentent le rapport de leurs prédécesseurs aux membres et demandent à ceux-ci de donner quitus aux secrétaires sortants pour leur gestion de l’année précédente.
§4 - Ils ne peuvent tirer aucun bénéfice personnel ni être lésés du fait de leur fonction. Ils font preuve de transparence dans la gestion des biens de la Coopérative et veillent à bien les distinguer de leurs propres possessions.
Article V - de l’Assemblée Générale et des décisions de la Coopérative
§1- L’Assemblée Générale composée de tous les membres est l’organe de décision de la Coopérative de Cérès.
Sauf exception figurant dans la présente Charte l’Assemblée Générale prend toute les décisions à la majorité simple des membres actifs.
Les membres actifs sont tous les membres qui se sont exprimés au moins une fois au cours des trois derniers mois (HJ : 2 semaines). Les secrétaires tiennent à jour la liste des membres actifs.
Un membre de la Coopérative peut donner procuration à un tiers pour le représenter et voter lors de toutes les réunions de la Coopérative. Une seule procuration par personne est autorisée.
§2 - Tout membre peut faire une proposition et demander à ce qu’un vote intervienne. Si la proposition recueille un nombre de voix « pour » égal ou supérieur à la moitié du nombre des membres actifs plus une voix, la proposition est acceptée.
Une proposition soumise au vote et ne recueillant pas le nombre de voix suffisant endéans le mois (HJ : une semaine) devient caduque.
Une décision votée à la majorité simple ne peut engager la Coopérative ou ses membres au-delà d’une durée d’une année.
Si une proposition devait engager la Coopérative ou ses membres au-delà d’une année, une majorité qualifiée des deux tiers au moins des membres actifs est requise.
§3 - afin de permettre la prise de décision rapide et une souple gestion des activités de la Coopérative, une procédure de décision simplifiée est ouverte aux secrétaires.
Si l’un des secrétaires soumet une proposition au vote, la décision est réputée avoir recueilli la majorité des voix « pour » dès que l’autre secrétaire et au moins un membre ont votés « pour » et qu’un délai d’au moins une semaine (HJ :3 jours) s’est écoulé depuis la mise au vote.
Si un seul membre vote « contre » la procédure de décision normale s’applique.
La procédure de décision simplifiée ne peut être utilisée que pour les décisions n’engageant pas la coopérative ou ses membres au-delà d’une année.
Article VI - Des règlements de la Coopérative
§1 - L’Assemblée Générale peut édicter des règlements qui ont une validité indéterminée. Les règlements servent à encadrer certaines activités récurrentes de la Coopérative.
A titre d’exemple la Coopérative peut édicter un règlement servant à définir la manière dont s’exerce la solidarité entre membres lors de la prise de terres publiques en concessions.
§2 - Les règlements sont adoptés et modifiés à la majorité simple des membres actifs.
Article VII- Des membres plébéiens
§1 – Tous citoyen peut adhérer à la Coopérative. Il s’engage pour cela à respecter la Charte, les décisions de la Coopérative et ses règlements.
La procédure d’adhésion et de radiation est soumise aux mêmes règles que pour les membres sénateurs.
§3 – Les membres plébéiens ne participent pas aux décisions de la Coopérative. Toutefois, une fois par an au moins est réunie une Assemblée Générale élargie qui rassemble les membres sénateurs et plébéiens.
Lors de cette Assemblée Générale les secrétaires présentent un rapport annuel des activités de la Coopérative et entendent les membres plébéiens désireux de donner leur avis sur un point ou un autre ou de faire des suggestions.
§4 – Les membres sénateurs restent libres d’inviter un membre plébéiens à participer aux travaux de l’Assemblée Générale.
Article VIII – Modification de la Charte
§1 – La présente Charte peut être modifiée par un vote de l’Assemblée Générale. Une majorité des deux tiers des membres actifs est requise.
§2 – Le projet de modification de la Charte doit toutefois avoir été annoncé aux membres au moins 15 jours avant le vote (HJ : 1 semaine) et les secrétaires doivent veiller à ce que tous les membres, y compris les membres inactifs, aient été prévenus personnellement du projet de modification.
Article IX – Dispositions transitoires
§1 – La présente Charte annule et remplace la charte adoptée en 348 et modifiée en 349. [b]Les disposition de la charte de 348 relatives aux concessions sont toutefois maintenues à titre de règlement provisoire réglant ce domaine d’activité de la Coopérative de Cérès.
§2 - Dès l’adoption de la présente Charte les secrétaires en exercice organisent des élections pour les postes de secrétaires. Les secrétaires nouvellement élus entrent immédiatement en fonction pour la période de temps restant jusqu’aux élections prévues à la fin de l’année.
§3 – Jusqu’à l’élection des premiers secrétaires élus en application de la présente charte, les secrétaires en exercice continuent à gérer les affaires courantes de la Coopérative.
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Expelliarmus |
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CHARISMUS Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1025
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Jeu 31 Jan 2008 |
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Je vote POUR cette nouvelle Charte, qui obtient toute mon adhésion.
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Sénateur depuis 342
Questeur 347, 348, 349, 353
Membre fondateur et président depuis 345 de la Coopérative de Cérès |
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BARREZUS Patronus Collegius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1846
Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
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Posté le : Ven 01 Fév 2008 |
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l'intendant Grossus prend la parole :
Au nom de mon maître Barrezus, je vote pour.
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359.
Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
Aedilis 360, 361, 362.
Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
Gouverneur du Samnium 368, 369, 371.
Consul 374, 375, 376.
Retraité 377-380.
Pontife 381- |
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CARNEUS Tiberius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 3227
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Ven 01 Fév 2008 |
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Mykonos :
"Mon maître m'étant dit de suivre la voix du Sénateur Phoebus, celle-ci comptera pour deux."
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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,
Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°
-Cum hoc aut in hoc redi- |
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CLARISSUS Marinus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 125
Inscrit le : Mar 22 Jan 2008
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Posté le : Ven 01 Fév 2008 |
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Je vote pour!
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CHAUVIUS Emilius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 271
Inscrit le : Dim 09 Sep 2007
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Posté le : Ven 01 Fév 2008 |
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Moi aussi, je suis entièrement d' accord avec vous, je vote pour.
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Ex falso sequitur quodlibet
Du faux découle ce que l'on veut
Questeur 360 |
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PHOEBUS Modestus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 228
Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007
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Posté le : Dim 03 Fév 2008 |
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Je vote évidemment Pour.
Phoebus sourit en regardant Mykonos
Et plutôt deux fois qu'une !
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Expelliarmus |
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CHARISMUS Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1025
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Lun 04 Fév 2008 |
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A six voix contre une, la nouvelle Charte est donc votée, et régit dès à présent les activités de la Coopérative de Cérès.
Nous allons pouvoir bientôt organiser les élections pour nos secrétaires
J'annonce que j'ai rédigé deux règlements, l'un relatif aux cultures, et l'autre à la caisse de la Coopérative, que je vous soumettrai prochainement, pour vos suggestions, avant le vote qui décidera de les mettre ou non en annexes à la Charte.
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Sénateur depuis 342
Questeur 347, 348, 349, 353
Membre fondateur et président depuis 345 de la Coopérative de Cérès |
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CHARISMUS Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1025
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Mar 05 Fév 2008 |
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| Citer | Règlement sur les cultures
Préambule
Le présent règlement sert d’annexe à la Charte de la Coopérative de Cérès, et doit régir toute utilisation des terres de la Coopérative ou louée par elle ou ses membres.
Il a été approuvé par les membres de la Coopérative 350, sous la présidence du sénateur CHARISMUS Lucius et le secrétariat des sénateurs CARNEUS Tiberius et PHOEBUS Modestus, sur proposition du sénateur CHARISMUS Lucius.
Titre I : Des terres louées par les membres sénateurs
Article 1 : Chaque année, lorsque la questure ouvre les demandes de concessions, les membres de la Coopérative doivent signaler en réunion la surface qu’ils ont réclamé ou vont demander, afin que note en soit prise par les secrétaires.
Article 2 : Un sénateur désireux de mettre en culture une surface de concessions que ses finances ne peuvent lui permettre, est en droit de demander l’aide de la Caisse de la Coopérative.
Article 3 : La mise en culture s’effectue en blé, conformément à la lex. Il est conseillé de diviser en plusieurs parcelles, pour limiter les pertes en cas de mauvaise récolte.
Article 4 : Après les récoltes, les sénateurs fournissent à l’Etat la somme de 1 as/are, conformément à la loi, et déclarent leurs revenus net (après ce paiement) sur ces parcelles de concessions lors d’une réunion de la Coopérative.
Article 5 : Les sénateurs donnent leur revenu net aux secrétaires, excepté bien entendu les sénateurs en déficit. Les secrétaires répartissent l’argent selon les pourcentages de terre que chacun représente au sein de l’entente.
Article 6 : Si un ou plusieurs membres sont encore en déficit après ce partage, la caisse entre alors en jeu, pour assurer à chacun un gain minimal de 1000 as.
Article 7 : Chaque sénateur donne à la Caisse de la Coopérative 10% de ses revenus nets après partage.
Article 8 : La questure, en règle générale, rembourse la mise en culture des concessions, et cet argent est conservé par le sénateur.
Titre II : Des terres louées par les membres plébéiens
Article 1 : A la même période où les sénateurs déclarent les terres qu’ils demandent à la questure, les membres plébéiens viennent fournir leurs chiffres, notés par les secrétaires.
Article 2 : Un plébéien désireux de mettre en culture plus de terres que ses finances ne le lui permettent peut demander l’aide de la Caisse.
Article 3 : La culture se fait en blé, conformément à la loi.
Article 4 : Après les récoltes, les plébéiens payent la somme de 1as/are, conformément à la loi, et déclarent leur revenu net (après ce paiement) lors d’une réunion de la Coopérative.
Article 5 : Le partage se fait entre plébéiens de même façon que pour les membres sénateurs, mais le revenu minimal assuré est de 50 as.
Article 6 : Les membres plébéiens fournissent 10% de leurs revenus nets (après partage) à la Caisse de la Coopérative.
Titre III : Des terres louées par la Coopérative
Article 1 : La Coopérative peut, chaque année, choisir de demander des concessions en son nom propre. En ce cas, la mise en culture est faite par les secrétaires.
Article 2 : Après les récoltes, la Caisse paye à l’Etat 1 as/are, selon la loi.
Article 3 : Après ce paiement, le bilan est effectué, et un rapport sur l’intégralité des gains de la Caisse (récoltes de ces terres + réception des paiements de 10% des récoltes de chacun des membres + récolte des terres appartenant en propre à la Coopérative) est lu lors d’une réunion par les secrétaires. Ceux-ci alors présentent une liste des usages possibles de l’argent.
Titre IV : Des terres appartenant à la Coopérative
Article 1 : Sur accord des membres de l’année 350, la Coopérative s’est portée acquéreur de terres. Ainsi, sur vote à la majorité des membres, elle peut acheter d’autres surfaces de terres en son nom propre.
Article 2 : Pour la culture, le produit planté doit être accepté par la majorité des membres.
Article 3 : La culture est faite par les secrétaires.
Article 4 : Le produit de la récolte est conservé dans la Caisse, pour les usages prédéfinis dans la Charte. |
Que pensez-vous de ce projet?
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Sénateur depuis 342
Questeur 347, 348, 349, 353
Membre fondateur et président depuis 345 de la Coopérative de Cérès |
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