Une tablette est posé sur les tablettes de l'Édilité. Il y a écrit :
En cette année de 369, sous la demande de la Préture, l'Édilité lance cette enquête.
Il est demandé à toute personne qui vit dans l'Urbs, d'envoyer à l'Édilité la liste des statues dans l'Urbs dont il est le propriétaire. Dans cette liste, il faut noter :
- sa date d'inauguration;
- ce qu'elle représente;
- où est-ce qu'elle se trouve dans l'Urbs.
Nous rappelons cette loi :
Citer : 250-De l’édilité | Art. VIII : L’Edilité a toute autorité dans le cadre de ses enquêtes.
Chacun a le devoir d’apporter son concours à l’enquête de l’Edilité, sur sa demande. Nul n’est en droit de faire entrave à la progression de l’enquête. Dans le cas d’une entrave manifeste à la progression de l’enquête, il est mis à la disposition de l’Edilité un choix de mesures coercitives, à fixer selon la gravité du délit : Amende, incarcération préventive. En dernier recours, le jugement est laissé à l’appréciation des Consuls. Les cas d’entrave manifestes sont : Le mensonge, l’omission, la malversation, la falsification, la corruption, la pression morale ou physique exercée sur autrui. |
---------------------- Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
Praetor : 376-379 Aedilis : 369-370 Quaestor : 366-367
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Senator ab : 365 Historicus Reipublicae : 365-367-369 Scriniarii Reipublicae : 373-374-375 |