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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Questure 367
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Questure 367
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Caius AETIUS Mamercus
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Posté le : Mar 27 Avr 2010    

La Questure fait placarder une annonce :

Citer
L’AGER PUBLICUS ROMANUS :
En ce début d’été, la Questure a lancé les demandes qui concernent l’ager.

Citer
Titre I : Des conditions pour prétendre à la location de l’ager.
Article 6 :
Les questeurs ouvrent les demandes d’ager publicus au début de l’été et ferment les demandes au début de l’automne. Durant cette période, lorsqu’un citoyen veut louer une partie de l’ager publicus, il en fait part aux fonctionnaires de la questure, en précisant la surface de location désirée. Il verse en même temps le montant de cette location, selon les tarifs en vigueur, définis par la loi sur l’ager publicus. Les questeurs vérifient alors la faisabilité de la demande, puis allouent les terres au demandeur, en veillant à la régénération des terres.



Elle rappelle à ce titre que pour pouvoir droit à l’ager, les citoyens doivent s’être acquittés du Tributum.

Citer : 360 - De la location de l’ager publicus
Titre I : Des conditions pour prétendre à la location de l’ager.
Article 1 :
Tout citoyen de droit romain jouissant pleinement de ses droits peut demander à louer de l’ager indépendamment de son cens. En préalable à toute location de terres à l’Ager publicus, le demandeur devra s’être acquitté de son Tributum à moins d’en être exempté par la loi, et de toute autre somme due à l’Etat.



LES CONCESSIONS :
Conformément à la loi sur les Concessions de 364, les Édiles ont demandé à avoir 3'000'000 ares sur les 5’767'338 ares qu’elle aurait pu demander.


Citer : 364 - Loi sur les Concessions
Titre I : Des concessions
Article 3 :
L’Édilité doit rendre compte à la Questure de la part de l’Ager Publicus qu’elle compte réserver aux concessions avant la fin de chaque printemps. L’Édilité peut demander, jusqu’à un sixième de l’Ager Publicus pour l'ensemble des concessions. Elle peut aussi décider, de ne pas demander de concessions.




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Caius AETIUS Mamercus
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Posté le : Mar 27 Avr 2010    

La Questure fait transmettre à tous les sénateurs cette lettre.

Citer : Une lettre à l'attention de tous les sénateurs
Voici l’état des terres :
Aesium 5000 3
Aesium 363643 3
Aesium 0 3
Aesium 206000 3
Aesium 14000 2
Aesium 13231 2
Aesium 30000 0
Apulie 325000 3
Apulie 150000 3
Apulie 12000 3
Apulie 100000 3
Apulie 50000 3
Apulie 6000 2
Apulie 101500 2
Apulie 80000 2
Apulie 60000 1
Apulie 19000 1
Apulie 98500 0
Apulie 50000 0
Apulie 60000 0
Apulie 38000 0
Apulie 50000 0
Arezzo 270000 3
Arezzo 182525 2
Arezzo 30000 0
Arezzo 10000 0
Arezzo 20000 0
Arezzo 10000 0
Bovianum 1033977 3
Bovianum 50000 2
Bovianum 15023 1
Bovianum 60000 0
Bovianum 711000 0
Bruttium 209458 3
Bruttium 300000 2
Bruttium 606470 1
Bruttium 100000 0
Bruttium 300000 0
Bruttium 100000 0
Calabre 50000 3
Calabre 20000 3
Calabre 50000 3
Calabre 1859003 3
Calabre 150000 3
Calabre 100000 3
Calabre 100000 3
Calabre 50000 3
Calabre 2640 3
Calabre 50000 2
Calabre 727500 2
Calabre 30000 2
Calabre 208000 2
Calabre 12000 2
Calabre 20000 1
Calabre 3557429 1
Calabre 6000 0
Calabre 100000 0
Calabre 300000 0
Calabre 300000 0
Calabre 100000 0
Calabre 100000 0
Calabre 6000 0
Calabre 700000 0
Calabre 80000 0
Calabre 300000 0
Calabre 2000000 0
Calabre 100000 0
Calabre 50000 0
Calabre 180000 0
Calabre 6000 0
Calabre 5000 0
Calabre 370000 0
Calabre 150000 0
Calabre 80000 0
Calabre 200000 0
Campanie 102875 3
Campanie 10000 3
Campanie 1000 3
Campanie 75000 2
Campanie 100000 2
Campanie 220000 2
Campanie 450000 2
Campanie 6000 2
Campanie 35125 1
Campanie 200000 0
Cosa 25000 3
Cosa 25000 3
Cosa 25000 3
Cosa 25000 3
Cosa 17200 3
Cosa 400 2
Cosa 130000 2
Cosa 151100 1
Illyricum 35500 3
Illyricum 0 2
Illyricum 389000 2
Illyricum 50000 0
Illyricum 29500 0
Latium 50400 3
Latium 100000 3
Latium 100000 3
Latium 40000 3
Latium 5000 3
Latium 0 3
Latium 10000 3
Latium 2199046 3
Latium 250000 3
Latium 220000 3
Latium 501 3
Latium 10000 2
Latium 1940 2
Latium 650000 1
Latium 14521 1
Latium 200000 1
Latium 249600 1
Latium 50000 0
Latium 15000 0
Latium 5000 0
Latium 50000 0
Latium 18000 0
Latium 18060 0
Latium 250000 0
Latium 100000 0
Latium 50000 0
Latium 50000 0
Latium 200000 0
Latium 8000 0
Latium 100000 0
Latium 500000 0
Latium 50000 0
Latium 15000 0
Perouse 100499 3
Perouse 50000 3
Perouse 27901 2
Perouse 50000 1
Perouse 100000 0
Perouse 100000 0
Populonia 82600 3
Populonia 554000 1
Populonia 90000 0
Sabine 100000 3
Sabine 50000 3
Sabine 50000 3
Sabine 63000 3
Sabine 439000 2
Sabine 248000 1
Samnium 20000 3
Samnium 302172 3
Samnium 0 2
Samnium 727828 2
Samnium 25000 2
Samnium 25000 2
Samnium 50000 2
Samnium 100000 1
Samnium 100000 0
Samnium 50000 0
Samnium 25000 0
Samnium 250000 0
Samnium 25000 0
Samnium 100000 0
Saturniae 45000 3
Saturniae 512500 3
Saturniae 40000 3
Saturniae 40000 3
Saturniae 215000 2
Saturniae 120000 1
Spoletium 171480 3
Spoletium 902520 1
Tarquini 60000 3
Tarquini 4000 3
Tarquini 80000 3
Tarquini 15000 2
Tarquini 2500 2
Tarquini 40000 2
Tarquini 25000 2
Tarquini 0 1
Vetulonia 52462 3
Vetulonia 5560 3
Vetulonia 4696 3
Vetulonia 29744 3
Vetulonia 610400 2
Voltera 135500 3
Voltera 65000 3
Voltera 330000 2
Voltera 200000 1
Voltera 50000 0
Voltera 50000 0
Voltera 50000 0
Vosques 6331 3
Vosques 30000 3
Vosques 678669 2
Vosques 50000 1
Vosques 50000 1
Vosques 50000 1
Vosques 50000 1
Vosques 50000 1
Vosques 50000 1
Vosques 60000 0
Vosques 125000 0



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SEMPRONIUS Caius
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Posté le : Mar 11 Mai 2010    

Tributum Sénatorial

Les Sénateurs suivants n'ont pas à ce jour réglé le Tributum :

CAIUS JULII Socrate
DETRITUS Tullius
DOBRASUS Clodianus
JUSTUS Flavius
POLLIUS CLEMENS Quintus
SIMONUS Marcus

Le Questeur Sempronius leur a signalé en personne (mail).
Si d'ici à la mi-automne (dimanche 16 mai à 12h00), le tributum n'est pas acquitté, les noms seront transmis à la Preture pour saisies.

Qvaestor Sempronivs

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SEMPRONIUS Caius
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Inscrit le : Jeu 12 Nov 2009
Posté le : Mer 19 Mai 2010    

Ager 367

Cette année, en raison de l'approche de la mauvaise saison, j'ai fait distribuer l'Ager Publicus à la Place de mon collègue, le Questeur CAIUS AETIUS.

Demande d'Ager :

Concessions : 3.000.000 d'ares
Ager Aide à la Plèbe : 5.000.000 d'ares
Ager Plèbe : 16.000.000 d'ares
Ager sénatorial : 16.159.225 d'ares
Total : 40.159.225 d'ares
Nombre de terres : 32.630.529 d'ares
Déficit de terre : 7.528.696 d'ares

L'Ager " Aide à la Plèbe " est une demande nouvelle des tribuns. Elle fut exposé au Sénat par le Tribun Plinius. Comme elle n'a pas soulevé d'opposition au Sénat et que les Questeurs sont tombés d'accord sur le bien fondé de cette démarche. Cette demande a été acceptée.

En conséquence, il a fallut diminuer les plafonds des demandes d'Ager pour les Citoyens et les Sénateurs. Les demandes d'Ager plébiennes et Sénatoriales ont donc été bloquées à 549.999 ares.

Les Sénateurs concernés sont :

MARCELLUS Marcus claudius
DECINUS Mairus
DARUS BASSUS Brutus
FLAMINIUS Lucius
COLOMBUS Asimovius
POUSSINUS Actarus
AETIUS Flavius
VANSTENUS Julius
DRUSUS Lucius
BARREZUS Collegius
PLINIUS VICTOR LE JEUNE Lucius
TUBBSARIUS Flavius
FLAVIUS VERUS Philippus
SEPTIMUS Flavius
QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus

Ces Sénateurs seront remboursés pour le trop versé en location d'Ager.
Cependant, il existe un problème pour les Sénateurs BARREZUS et POUSSINUS.

Le Questeur CAIUS AETIUS a distribué l'Ager au début de l'été aux seuls Sénateurs suivants :

BARREZUS Collegius
ORLENUS Arturus
CAIUS AETIUS Mamercus

Puis au Sénateur POUSSINUS à la mi-automne.

Il est donc impossible de réduire les demandes des Sénateurs POUSSINUS (550001 ares) et BARREZUS (20001 ares). Comme ces Sénateurs n'étaient pas au fait de la réduction des plafonds (Réduction qui doit-être annoncée avant les distributions), ils n'ont pas de responsabilités mais j'espère qu'une solution pourra être mise en oeuvre pour préserver l'équité.

Concessions :

Les Concessions de 3.000.000 d'ares ont été distribuées, l'argent pour la mise en culture va être versée rapidement.

Effet de la réduction des plafonds :

Avant :
Ager Plèbe : 16.000.000 d'ares
Ager sénatorial : 16.159.225 d'ares

Après :
Ager Plèbe : 12.891.682 d'ares
Ager sénatorial : 12.322.211 d'ares

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SEMPRONIUS Caius
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Inscrit le : Jeu 12 Nov 2009
Posté le : Mer 19 Mai 2010    

Post-Scirptum :

La Ligue Latine a reçu un million d'ares de Concessions (payement fait à "Pour le privé")

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