Loi d'abrogation |
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POUSSINUS Actarus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 3815
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Lun 22 Jui 2009 |
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Citer | La Loi d'abrogation Marcellus, mise en application en l’an 361 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Tubbsarius Flavius et Poussinus Actarus, par la proposition du sénateur Marcus Claudius dit Marcellus est applicable à partir de maintenant sur toutes les provinces et terres de la répulique Romain.
Les lois suivantes sont abrogées et retirées du Codex.
-Création d'un service de Renseignement 202
-Exploration, loi de César 213
-la loi 247 abaissement des ages minimum
-la loi 247 Recherche de nouveaux espaces et peuples amis
-Exploration 248 loi de forestus
-352 loi de marius Distribution de l’ager publicus
SPQR
Rationnel à publier ensuite...(en dehors du texte de la loi)
-La loi Création d'un Service de Renseignement 202 est le même texte que Service de Renseignement 202 (loi d'Arcarus). L'une des deux peut donc être supprimé.
-Le texte de la loi exploration à disparu et à moins de lancer une exploration pour la retrouver, il devient inutile qu'elle soit inscrite dans le codex
-Les ages minimus reliées à chaque magistrature sont déja mentionnée dans les lois correspondantes à chaque magistratures, la loi 247 ne devient donc qu'un doublon qui encombre le codex.
-la loi sur la recherche de nouveaux espaces et amis est d'avantage une loi ponctuelle, les circonstances de cette loi sont révolus, et pareil expédition n'a pas été organisé depuis plusieurs décennies je crois bien... à supprimer, au besoin de nouvelles expéditions peuvent être organisées sans le concours d'une loi...
- sur la loi exploration de forestus....je crois bien que les territoires au nord est de la sabine jusqu'à la cote adriatique sont complétement exploré depuis le temps...
-la distribution de la loi 352 est accomplit, ce n'est plus nécessaire qu'elle soit mentionné dans la loi. |
Je laisse l'archiviste parler de sa loi.
/se tourne vers l'archiviste/
---------------------- Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien |
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MARCELLUS Marcus claudius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 936
Inscrit le : Lun 15 Oct 2007
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Posté le : Lun 22 Jui 2009 |
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Merci Consul...
Eh bien cela s'explique de soi même, il suffit de terminer l'oeuvre du précédent Archiviste qui a proposer l'abrogation de nombreuses textes désuets afin de rafraichir notre Codex. Quelqu'uns lui ont visiblement échapper, mais son travail reste formidable.
Le Censeur estime que nous devons continuer dans cette direction, et continuer à travailler pour un Codex plus accessible.
Si cette loi d'abrogation est adopté...c'est 5 autres textes inutiles qui disparaisent... Comme vous le voyez se sont des textes fort anciens pour la plupart.
Le rationnel sous le liste, explique pourquoi chacune des lois devraient etre retirées. Si il y a des questions, je suis prêt à y répondre.
---------------------- Patricien Gens Claudii
marcellus_mc@yahoo.fr
Consul en exercice |
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Nb de messages : 1746
Inscrit le : Sam 30 Sep 2006
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Posté le : Ven 26 Jui 2009 |
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A propos de l'abrogation.
Faire une loi pour en abroger une autre...
Que pensez vous de reformer cela?
Sénat j'attend vos propositions.
---------------------- viriatooo@yahoo.fr
Officier de l’Ordre de Cincinnatus
PONTIFE depuis 363
Censeur 358-362
Consul 354-355-356
Préteur 349-350
Édile 347
Questeur 345-346
Flamine de Junon 347-362
Général victorieux en Etrurie 356
Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes |
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TAEVERIUS PALATINUS Julius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 90
Inscrit le : Ven 12 Jui 2009
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Posté le : Ven 26 Jui 2009 |
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Bon... il est entendu que certaines lois deviennent caduques. En même temps, nous ne pouvons pas systématiquement alourdir un Codex que nous souhaiterions alléger en proposant une loi d'abrogation de loi (même si, le cas échéant, c'est une liste de loi qui est censée être abrogée).
Pour ma part, ce qui me dérange dans le fait d'abroger des lois, c'est que, validées et entérinées par les Dieux, nous risquerions de les léser en les abrogeant.
Et pourquoi ne pas soumettre aux augures via le pontifex maximus cette même liste, émise par l'archiviste, afin de consulter les Dieux. S'ils sont favorables – s'ils admettent que le monde qu'ils guident évolue et que des lois qu'ils ont validé nécessite d'évoluer en fonction –, alors nous pourrons les abroger. Puisque ce sera ainsi la volonté des Dieux.
Nous n'aurons ainsi plus besoin d'éditer de nouvelles lois d'abrogations.
---------------------- Sénateur en 361
Questeur en 362 |
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CORNELIUS SCIPIO Numerius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 175
Inscrit le : Sam 15 Nov 2008
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Posté le : Ven 26 Jui 2009 |
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Je ne pense pas que les dieux vont s'abbaisser à renouveler notre codex, sénateur,
d'autre part, j'ai lancée une idée qui pourrait être utilisée, une sorte de mise à jour annuelle : http://www.romejpem.wdmedia-hebergement.net/fsb/sujet.php?sujet=26862
---------------------- Entré au sénat en 356,
ambassadeur à Genoa en 365 |
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TAEVERIUS PALATINUS Julius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 90
Inscrit le : Ven 12 Jui 2009
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Posté le : Ven 26 Jui 2009 |
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Sénateur, je ne te savais pas Pontife et habilité à penser pour les Dieux... Ils se trouvent qu'ils ont été consulté pour entériner des lois, je trouve juste de les consulter si nous décidons de les abroger...
---------------------- Sénateur en 361
Questeur en 362 |
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CORNELIUS SCIPIO Numerius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 175
Inscrit le : Sam 15 Nov 2008
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Posté le : Ven 26 Jui 2009 |
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Sénateur PALATINUS, imagine un instant que tu soie un dieu, est-ce que l'abrogation des lois inutiles de simples mortels te préoccuperaient ?
---------------------- Entré au sénat en 356,
ambassadeur à Genoa en 365 |
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TAEVERIUS PALATINUS Julius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 90
Inscrit le : Ven 12 Jui 2009
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Posté le : Ven 26 Jui 2009 |
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Citer : CORNELIUS SCIPIO Numerius | Sénateur PALATINUS, imagine un instant que tu soie un dieu, est-ce que l'abrogation des lois inutiles de simples mortels te préoccuperaient ? |
Eclate d'un rire tonitruant
Oh oui sénateur Cornelius Scipio, comme il le me plaît de m'imaginer être un dieu ! Hahahaha ! Mais malheureusement je ne le suis pas. Je ne suis qu'un simple sénateur. Je te rappelle justement qu'un grand Pontife nous aide à entrevoir via les augures ce qu'ils pensent. Donc ni toi, ni moi, ne pouvons ni nous substituer aux rôle et sagesse du Pontifex Maximus (d'ailleurs où est-il ?) et des augures, encore moins des dieux.
Mais, au risque de me répéter, il me semble que nous consultons déjà les Dieux pour le vote des lois.
Enfin ce que j'en dis...
---------------------- Sénateur en 361
Questeur en 362 |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Ven 26 Jui 2009 |
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Citer : AQUAE FLAVIAE Viriato | A propos de l'abrogation.
Faire une loi pour en abroger une autre...
Que pensez vous de reformer cela?
Sénat j'attend vos propositions. |
Cela, Censeur, cela me semble cohérent.
Seule une loi peut remplacer une loi.
Seuls le Sénat et le Peuple qui ont fait la loi peuvent la défaire.
Sinon, tu risques de ne pas avoir de limites ou, au contraire, de risquer un arbitraire dans les abrogations.
Si une procédure simplifiée (un SC par exemple) est créée pour abroger une loi, comment empêcher le détournement de cette procédure ?
Ainsi, par exemple, la loi sur le tribunat ou le consulat m'indispose, et sur base d'un simple SC, je la ferai abroger...
Je pense qu'il y a un risque important de conduire à des dérives.
Le principe même de la loi est qu'une fois votée elle s'applique à tous. Et la modifier nécessite des opérations de même envergure, car nos ancêtres ont justement raisonné en se disant qu'une loi se doit d'être quelque chose de stable.
Dès lors, je ne vois pas d'autres solutions que de voter une loi pour abroger une loi.
---------------------- J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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MARCELLUS Marcus claudius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 936
Inscrit le : Lun 15 Oct 2007
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Posté le : Mar 30 Jui 2009 |
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Je rajoute au texte de la loi,sur remarque du censeur, la Loi Narnus213-classification des lois.
La classification des lois s'effectuent d'elles mêmes par les fonctionnaires... il n'est plus nécessaire que cela soit une loi, c'est d'avantage une mesure adminstrative que légale.
Citer | Loi d'abrogation 361
La Loi d'abrogation Marcellus, mise en application en l’an 361 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Tubbsarius Flavius et Poussinus Actarus, par la proposition du sénateur Marcus Claudius dit Marcellus est applicable à partir de maintenant sur toutes les provinces et terres de la répulique Romain.
Préambule: Se poursuit et se termine le travail d'abrogation des lois non nécessaires pour le codex. Après analyse et réflexion, est proposé une dernière liste de lois à abrogés.
Art-1 Les lois suivantes sont abrogées et retirées du Codex.
-Création d'un service de Renseignement 202
-Exploration, loi de César 213
-la loi 247 abaissement des ages minimum
-la loi 247 Recherche de nouveaux espaces et peuples amis
-La loi de Narnus 213, de la classification des lois
-Exploration 248 loi de forestus
-352 loi de marius Distribution de l’ager publicus
SPQR |
Puisqu'il n'a plus de commentaires, je demande aux Consuls de mettre la loi au vote, le Sénat se prononcera.
---------------------- Patricien Gens Claudii
marcellus_mc@yahoo.fr
Consul en exercice |
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MARCELLUS Marcus claudius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 936
Inscrit le : Lun 15 Oct 2007
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Posté le : Dim 02 Aoû 2009 |
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Consul?
---------------------- Patricien Gens Claudii
marcellus_mc@yahoo.fr
Consul en exercice |
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MJ Bellone
Autorisation : Modérateur global
Nb de messages : 3823
Inscrit le : Dim 14 Jan 2007
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Posté le : Mar 14 Sep 2010 |
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Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi.
Consul, des choses à dire sur l'abandon de ce texte?
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ORLENUS Arturus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1917
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Mar 14 Sep 2010 |
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Ce sujet etait enterré dans les tablettes de la curie, si tu regarde la date de ce projet il date de plusieurs années.
Mais il est interressant de voir que tu as le temps de compulser les minutes du senat remontant sur autant d'année.
Si le senateurs marcelus vient nous affirmer que son prohjet est encore valide il sera alors voté.
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Questeur 351 |
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MJ Bellone
Autorisation : Modérateur global
Nb de messages : 3823
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Posté le : Mar 14 Sep 2010 |
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Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi.
Qu'insinues tu consul? Que le temps passé dans les vieux débats est inutile? Voilà qui est bien dit, pour un homme de loi...
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ORLENUS Arturus
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Mar 14 Sep 2010 |
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Juste que tu as beaucoup de temps libre.
C'est un projet de 361 il y a eu au bas mots 8 consulats differents dont celui de 361 qui ne l'a pas fait voter.
Que me reproches tu de ne pas avoir regarder 8 ans en arriere pour voir si un projet etait en souffrance? d'accord alors repproche le aussi à tous les anciens consuls
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