| Plébiscites votés |
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MJ Mercure
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 Posté le : Ven 15 Mai 2009 |
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L'année 359 (désolé du retard) est marquée par la présentation aux comices par le Tribun Darus de deux plébiscites.
Plébiscite I
| Citer | Plébiscite, voté par la plèbe en l'an 349, sur proposition du tribun Brutus Darus Bassus, applicable sur tout le territoire Romain une fois que celui-ci aura été ratifié par le Sénat.
Préambule :
La paix est l’état naturel de la République qui lui est accordé par les Dieux pour établir la prospérité de Rome. A l’opposé, la guerre est un état exceptionnel imposé à la République chaque fois que, pour un motif juste, elle doit défendre la vie des citoyens ou les intérêts supérieurs de Rome contre une puissance extérieure.
L'état de guerre implique pour chaque citoyen le devoir de répondre à l'appel des armes afin de protéger la patrie et de ramener la paix dans les plus brefs délais. A l'inverse l'état de paix ne saurait justifier la levée ou le maintien injustifié de troupes sous les aigles, les soldats étant avant tout des citoyens, des travailleurs et des pères de famille.
Comme est codifiée l'entrée en guerre de la République, gravons aujourd'hui dans le marbre les conditions qui s'appliqueront à la levée des troupes.
Article I : Rappels
La levée de troupes est la prérogative des consuls, où lorsque la situation l'exige des magistrats ayant reçu ce pouvoir, tels dictateurs, proconsuls, gouverneurs, préteurs et propréteurs. Le terme de consul, lorsqu'il est mentionné dans le présent plébiscite, désignant toutes ces fonctions.
Les légionnaires sont tirés au sort parmi la population en age de combattre, cependant par soucis de justice nul ne pourra, sauf circonstances particulières, être tiré au sort deux années de suite ni servir deux années consécutives. Dans les cas où la nécessité le demande et aux conditions prévues par la loi l'indemnité de citoyens maintenus sous les aigles pourra se voir augmentée.
Article II : Des levées en temps de guerre
La défense de la patrie étant un devoir sacré, supérieur aux intérêts de la plèbe puisqu'y participant entre autre choses, il est du devoir de tout citoyen Romain de se plier aux exigences du service militaire. De même les tribuns ne peuvent opposer leur veto aux actions militaires nécessaires à la défense de Rome une fois la guerre subie ou légalement approuvée par le Sénat ou le peuple selon les modalités en vigueur, ni protéger un citoyen tentant de se soumettre à la conscription.
Article III : Des levées en temps de paix
La levée de légions en temps de paix, en cela qu'elles contraignent le citoyen Romain sans pouvoir se parer de la nécessité patriotique, est une atteinte aux intérêts de la plèbe et doit être combattue par ses représentants.
Cependant le peuple reconnaît la nécessité dans certains cas particuliers de lever ou maintenir des troupes sans que l'état de guerre puisse être reconnu de façon légale, le maintien de la paix par la force lorsqu'elle est nécessaire s'assimilant à la guerre en cela que les buts et moyens sont semblables. Le peuple romain décide donc des amendements suivants.
L'article XI de la loi Verrès sur le tribunat de la plèbe est amendé et remplacé par le suivant :
"Un tribun peut bloquer toutes décisions d’un magistrat ou du Sénat quelque soit le domaine ou le sujet, à l’exception du domaine religieux, par l’exercice de son droit d’intercessio, si cette décision porte, selon lui, atteinte aux intérêts de la Plèbe. Cela exclu la mobilisation ou encore les autres actes nécessaires à la défense de Rome et de ses territoires lorsque la guerre est subie ou légalement approuvée par le Sénat et le peuple de Rome selon les modalités en vigueur. Le second tribun peut faire jouer son droit de veto sur la décision de son collègue."
La loi Ecritus sur les modalités d'entrée en guerre est amendée et il y est ajouté l'article suivant :
"Article VII. Du maintien de la paix par la force militaire
Considérant que le retour à l'état de paix est le but final de la guerre il apparaît nécessaire de considérer les cas non couverts par les précédents articles dans lesquels, la guerre n'ayant pas été déclenchée, la levée ou le maintien de troupes peut s'avérer nécessaire à la prévention ou la préparation d'une guerre, notamment dans les cas suivants :
* activités séditieuses d'une portion du sol romain laissant présager un soulèvement,
* rétablissement de l'ordre dans une province nouvellement conquise ou récemment révoltée,
* menaces par une puissance étrangère sans ultimatum ni déclaration de guerre, notamment la mobilisation de ses troupes par une puissance hostile.
Les consuls ont l'obligation de consulter le Sénat qui acceptera ou non l'état de maintien de la paix par SC. Contrairement à la guerre subie ou conditionnelle, le maintien de la paix ne touchant pas directement à la défense de Rome, les tribuns de la plèbe pourront s'opposer à la levée de tout ou partie des troupes si la mobilisation leur apparaît disproportionnée par rapport à la menace encourue." |
La plèbe s'est sentie solidaire de son tribun et le résultat est positif. Le plébiscite est accepté à une large majorité.
(à suivre...)
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MJ Mercure
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Posté le : Dim 24 Mai 2009 |
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Plébiscite II
| Citer |
"Plébiscite, voté par la plèbe en l'an 359, sur proposition du tribun Brutus Darus Bassus, à l'instigation du Pontifex Maximus Tubbsarius.
Préambule :
En accord avec les décisions du Pontifex Maximus Tubbsarius et des collèges des dieux civiques, décisions faisant suite à l'oracle recueilli à Delphes auprès d'Apollon Loxias et ayant pour but de retrouver la Pax Deis, le peuple de Rome rend son jugement sur l'affaire dite des généraux.
Article 1 :
Le peuple de Rome accorde son pardon aux généraux Dobrasus, Carmanovius et Gaius ainsi qu'aux hommes qui les ont suivis. Il rejette les verdicts établis et les peines subséquentes, et remet un non lieu.
Article 2 :
Le peuple de Rome exige néanmoins en contrepartie de leurs actes antérieurs et postérieurs à leur jugement, que les généraux Dobrasus, Carmanovius et Gaius soient déchus de leur citoyenneté romaine et exilés sans espoir de retour.
Si cet exil venait à être brisé, le peuple de Rome leur retirerait alors son pardon.
Article 3 :
Le présent plébiscite sera de façon exceptionnelle présentée aux augures pour être validé par les dieux." |
Le plébiscite est largement ratifié par les comices. L'occasion de clore définitivement cette "affaire des généraux" est à saisir et la plèbe montre là son désir d'en finir une bonne fois pour toute.
Les augures valident quelques jours plus tard le plébiscite.
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MJ Mercure
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Posté le : Lun 01 Jui 2009 |
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Année 360
Plébiscite proposé par le tribun Decinus
| Citer | Encadrement du financement des campagnes électorales
Préambule : Au vue des rumeurs qui peuvent courrir sur les précédentes élections, il apparait nécessaire pour le bien de la République et le bon fonctionnement de notre système républicain de mieux encadrer le financement des campagnes électorales. Ainsi, les élections de l'an 360 devront se soumettre aux dispositions suivantes
Article 1 : le financement des campagnes électorales, toutes magistratures confondues, devra être limiter à 100 000 as par candidat
Article 2 : cette limite de 100 000 as comprend toutes sommes investies par le candidat lui même mais aussi par ses amis, ses clients et ses principaux soutiens
Article 3 : les sommes ainsi investit pour un candidat devront ainsi être communiqué aux tribuns afin que ces derniers les exposent dans leurs rapports de fin de charge.
Article 4 : tous contrevenants à ce plébiscite pour l'année 360 s'exposera à des sanctions judiciaires
Article 5 : la surveillance des élections à venir sera assurer par le Tribun Décinus Mairus et de l'aide des services de l'édilité dans la mesure du possible des Ediles |
Les comices se sont rassemblées et ont voté contre ce plébiscite. De nombreuses discussions ont émaillés la sortie du vote. La quasi totalité des citoyens s'est montrée en accord sur le fait que la situation de l'année précédente et les récentes révélation du prétorien poussinus sur l'élection étaient inadmissibles et que cela ne pouvait pas durer mais la solution proposée par le tribun n'a pas convaincu.
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MJ Mercure
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Posté le : Lun 01 Jui 2009 |
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Plébiscite proposé par le tribun Decinus
| Citer | Pour le développement de la cité de Rome - construction d'un Circus Maximus
Plébiscite, voté par la plèbe en l'an 360, sur proposition du tribun Décinus Mairus, applicable sur tout le territoire Romain une fois que celui-ci aura été ratifié par le Sénat.
Préambule :
Le développement de la cité de Rome et son rayonnement étant une nécessité politique et sociale et l'argent du peuple devant servir avant tout au peuple, ce dernier et le Sénat de Rome décide ensemble d'entreprendre l'un des plus grands chantiers que connaitra la cité de Rome en lançant la construction du premier Cirque Maximus de la République Romaine afin de montrer au monde la grandeur de Rome et d'apporter aux citoyens de notre glorieuse République les bienfaits d'une République forte et conquérante.
Article 1 : La construction d'un Cirque Maximus à Rome est donc décidé par plébiscite du peuple de Rome et vote d'un Sénatus Consulte du Sénat de la République
Article 2 : La construction sera lancé au début de l'année 362 et s'étalera sur 25 ans.
Article 3 : Le financement de ce cirque s'étalera lui aussi sur 25 ans. Ainsi la questure aura à financer 600 000 as par an pour un cout global de 15 millions d'as sur 25 ans
Article 4 : Le cout d'entretien du cirque une fois achevé sera de 1,5 millions par an
Article 5 : La construction de ce cirque qui apportera du travail pour de nombreux citoyens nécessiteux et de nombreux marchands et artisans, sera organiser par les Tribuns en collaboration avec les Ediles afin que les travaux permettent d'employer des bénéficiaires de l'aide à la plèbe et des citoyens en priorité.
Article 6 : Ce cirque sera construire à la gloire du peuple romain et pour le peuple de Rome. Il sera une célébration de la Pax Romana que le Sénat et les magistrats ont su construire et créer au fur et à mesure des années.
Article 7 : Les actes d'évergétisme devant être salués et honorés, des plaques seront installées de part et d'autres de la porte principale rappelant les citoyens ayant durant les 25 années participé au financement de cet édifice.
Article 8 : une fois le plébiscite voté par le peuple et conformément à la loi 334 sur le tribunat, le Sénat aura a se prononcer sur ce projet de développement de la cité de Rome en votant un sénatus consulte |
Les comices ont voté pour ce plébiscite. C'est avec enthousiasme et fierté que les comices ont approuvé la proposition du tribun.
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MJ Mercure
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Posté le : Lun 22 Jui 2009 |
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Les comices viennent de se réunir concernant la levée du veto mis par l'ancien tribun Magnus sur la construction de ce qu'on appelle le Cirque Decinus.
Conformément à ce dont on se doutait bien, et en accord avec la loi, les comices ont voté favorablement à la levée du veto.
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MJ Mercure
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Posté le : Mar 13 Avr 2010 |
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Année 366
Le tribun Marcellus a proposé le plébiscite suivant aux comices.
| Citer | Le Plébiscite de Politique Agraire Claudii, mis en application en et pour l’an 366 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls J. Vanstenus et J. Justus, sur la proposition du Tribun M. Claudius dit Marcellus , avec avis favorable du questeur F. Urbanis Iustus, est applicable à partir de ce jour dans les provinces, cités et terres concernées par le plébiscite, et légal sur tout les domaines sous la juridiction de la République. Au nom du Peuple romain.
Préambule: Afin de relancer et de maximier l'effort de l'agriculture et l'élevage dans la république. Afin de promouvoir le développement de nouvelles techniques de productions. Afin de maximiser la location de l'Ager Publicus pour la Questure. Afin de donner une aide aux familles des provinces et territoires touchés par la dernière guerre. Afin d'appuyer le dévellopement des régions dites de l'Étrurie. Le tribunat dans le cadre d'une politique de gournerve citoyenne véritable, propose le plébiscite suivant. Plébiscite réassurant, par l'avis favorable de la questure, les intentions honorables du Sénat d'établir paix et prospérité pour la république.
Art1. Il est décidé d'une aide citoyenne pour la promotion de l'agriculture et de l'élevage dans la république, et pour les familles ayant subit des pertes dans la dernière guerre. Cette aide totale est 675 000 as. Elle est destinée à l'achat d'outils, de fournitures agricoles, d'extension terrienne de main d'oeuvre ou en bétail, de rénovations des installations, de support pour les cultures spécialisées.
Art2. Le tribuns mandate la Sodalité de Cérès pour faire ces distributions. Le tribun s'assurera que la distribution soit conforme et qu'un maximum de familles citoyennes soit desservie d'une part juste de l'aide. La questure versera les fonds à la Sodalité de Cérès. L'aide doit être accordée selon la priorité suivante, pour les familles de droits Romains seulement, vivant sur les territoires du Latium, de la Sabine, Vosques, Campanie, Marses et Spoletium.
Art3. Une somme de 175 000 as sera aussi versée pour promouvoir le travail des forgerons, de l'exploitation de minerai ou des carrières , de l'artisanat ou de pêche, et autres activités donc vivent les citoyens sur les provinces de l'Étrurie. ( Pérouse, Saturninae, Venulonia, Arezzo, Cosa,Populonia, Voltera) La sodalité de Vesta est chargée de cette distribution.
Art4. Enfin une somme de 50 000 as sera accordée à la Sodalité de Cérès pour promouvoir le développement des techniques agricoles. Ces innovations pourront être testées dans des établissements volontaires sur le territoire du Latium ou de Campanie. Si une innovation est complétée et est significative pour des progrès futures, est à charge de la Sodalite de Numa et de Cérès d'en diffuser ses principes sur les territoires de la république.
Art5. Les citoyens qui demandent une aide peuvent également transmettre du même coup leur demande d'Ager à la questure, cela afin de maximiser les demandes de locations d'Ager. Les fonctionnaires de la questure favoriseront ces démarches en participant aux distributions.
Art6. Est ouverte aux citoyens, propriétaires de terres, la possibilité de s'organiser sous une forme coopérative pour demander de l'Ager ou des Concessions, de former des caisses communes, ou pour développer et promouvoir des affaires en lien avec l'agriculture ou l'élevage à condition d'être représenté par un Patron issu des rangs équestres ou patriciens. Toute forme coopérative doit aussi s'inscrire à la Sodalité de Cérès.
Art7. Afin de favoriser les échanges, les chevaliers sont tenus de tenir et de promouvoir des marchés dans toutes les cités et places qui habituellement tiennent lieu d'échanges. Les chevaliers sont tenus d'assurer la bonne tenue des transactions et la sécurité des citoyens sur les marchés et sur les routes de ces marchés. Pour leur service, les chevaliers pourront demander une dîme de 1% sur la valeur des transactions.
SPQR |
Les comices ont été rassemblées et se sont prononcées CONTRE ce plébiscite.
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