Nombre de Lois ont plus ou moins récemment posés des problèmes lors de leur application, ou certaines étaient trop strictes, d'autres n'étant plus d'actualité.
Je me suis penché sur ces problèmes en temps qu'Archiviste de la République, et je vais proposer au Sénat des projets d'amendement :
La Lex Ecrita 307 - De la Codification électorale revue et remise au goût du jour, en conformité avec les Lex Harpax et les nouvelles Lois sur l'Historien, le Pro-Edile, l'Ambassadeur, etc ...
Cette loi est aujourd'hui l'une des plus utilisée mais aussi l'une qui a le plus d'articles caduques, où l'on doit se référencer à d'autres lois, nuisant à la qualité d'application de la Loi, à son interprétation, ainsi de suite.
Il s'agit notemment de redonner la liste des fonctions électives, des charges et des délégations, de leurs nomminations ou élections, de l'insertion du vote des comices dans cette loi, de la redéfinition des élections suffects "traditionnelles" que l'on pourrait organiser pendant les trois premières saisons, et de l'élection suffect extraordinaire qui deviendrait véritablement excptionnel dans la Loi même.
D'autres Lois doivent aussi être amendées et je pense proposer une Loi d'amendements générales pour retouchés un article ou deux dans les Lois posant problème sans faire un amendement à chaque fois.
Je pense notemment à la Pro-Edilité, ou un ancien Edile pourrait être nommé sans forcément sortir de charge, de la nommination des Envoyés consulaires, de la mise au goût du jour de la Loi sur la Questure, qui fait référence à une élection où seuls les magistrats votent en redondance avec la Lex Ecrita, aucune des deux n'étant caduques par une loi plus récente. Et ainsi de suite.
L'objectif est de redonner de la clarté au Codex pour une application stricte en accord avec l'esprit des Lois et avec les situations dans lesquelles on peut se trouver, d'harmoniser toutes nos lois pour éviter les contradictions, ou les lois plus récentes qui rendent caduques qu'une partie d'une Loi plus ancienne sans l'abroger, etc ... objectif qui serait atteint en ne passant que par des amendements, et pour éviter un trop gros nombre, par une Loi amendant la Lex Ecrita 307 - De la Codification électorale qui doit être revue en entier, et une Loi générale d'amendements des autres Lois où seuls quelques articles posent problèmes, sur lesquelles je me penche en tant qu'Archiviste de la République, dans le but d'harmoniser nos Lois pour une application stricte et claire.
Je sollicite l'avis du Sénat sur ces projets.
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^ |
Posté le : Ven 22 Déc 2006
