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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Projet de loi du sénateur Charismus
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Projet de loi du sénateur Charismus
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CHARISMUS Lucius
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Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
Posté le : Mer 20 Déc 2006    

Loi proposée par le sénateur Charismus, en automne 343 urbis conditae, sous l’égide des sénateurs Flaminius et Septimus, au vu des difficultés que rencontre l’Etat quant au maintient de ses forces navales.
Etant vu que notre flotte a perdu dernièrement une majeure partie de ses effectifs pour cause divine, que nos armées rencontrent divers problèmes dans le bassin méditerranéen, et étant entendu que le sénateur Lucius Charismus est en pleine jeunesse, fougueux et fier du service qu’il espère présentement fournir à la République, nous déclarons ceci :

Un patricien qui voudrait confier quelques uns de ses esclaves à la patrie, afin qu’elle les forme et en fasse des soldats, se verrait aujourd’hui contraint à payer l’affranchissement desdits esclaves.
Un don si généreux d’un particulier à l’Etat se trouve donc perdre audit particulier une somme relativement importante. C’est à cela que nous désirons remédier par le présent texte de lois.


Article 1 :
Un sénateur est en droit de donner un nombre d’esclaves qui lui sera autorisé par les MJ’s à l’Etat pour que celui-ci en face des soldats. Ce droit est effectif en temps de guerre, et pourra être prolongé en temps de paix sur accord du Sénat.


Article 2 :
Le sénateur généreux qui confierait à Rome des esclaves a droit de ne payer aucun frais d’affranchissement, étant entendu que l’objet est un objet appartenant à son maître, et qu’il n’a aucun droit si celui-ci ne lui en donne.
Outre cela, le sénateur devra cependant organiser un affranchissement public, dans sa domus ou en quelconque lieu public où il pourra trouver des témoins. Cet affranchissement gratuit ne sera pas pour l’esclave un accès à la chevalerie avant son service dans l’armée.


Article 3 :
Les esclaves confiés à la République seront formés tels des soldats volontaires, puisque la volonté de leur maître est la leur. Ils seront envoyés au combat comme tout autre soldat. La moitié de leur solde reviendra à leur maître, afin qu’il ne perde pas tout à l’affranchissement, et le quart à l’esclave. La République fera une économie du quart du salaire dudit soldat.
Les rapports entre le maître et son esclave enrôlé pourront encore avoir lieu.
Le soldat mort sera traité comme tout autre soldat, sans compter son rang. La famille du maître devra être mise au courant de la perte de leur esclave, et elle sera en droit de demander compensation financière, à condition que la somme demandée ne dépasse pas la somme économisée par l’Etat sur le salaire du soldat.


Article 4 :
A la fin du service militaire, l’esclave se verra libre. Comme tout affranchi, il aura encore des devoirs envers son maître, mais non plus un rapport maître-esclave : simple rapport entre maître et employé. L’homme sera désormais travailleur libre, et aura droit à percevoir un salaire de son employeur.

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Atreus Leto
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    

regarde vers le Censeur, souriant.

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préteur flingueur.
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DRISSUS Marcus
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    

Avant de répondre, j'aimerai te faire quelques remarques sénateur Charismus. Dans cette salle, tu n'es censé parlé que de l'idée de projet de loi que tu as. Si, comme je le vois, ton texte est déjà prêt, il faut le transmettre aux Consuls qui eux seuls se chargeront de le rendre disponible pour en discuter dans la salle appropriée (topic: "Projet de loi"). Cette erreur doit être du à ton manque d'expérience dans le domaine ce qui est tout à fait compréhensible, c'est le genre de chose que n'apprécie pas notre Censeur.
Seconde chose, tu dis: "et étant entendu que le sénateur Lucius Charismus est en pleine jeunesse, fougueux et fier du service qu’il espère présentement fournir à la République, nous déclarons ceci :" ... Quel est l'intérêt que cela figure sur la loi... Un préambule est censé rappeler le contexte qui rend la loi nécessaire, non l'état d'esprit de celui qui la propose.
Ensuite, j'ai crut entendre le mot "Emgi" ou "Aime ji" enfin quelque chose dans le genre... Ce mot m'est inconnu et l'article doit être revu en conséquence. (Hj: Tu mélange ej et hj dans ton texte de loi! Théoriquement les mj's n'ont pas d'existence... ou représentent les dieux romains winkle.gif )
Sinon dans un sens, le texte est interessant puisqu'il constitue un bon moyen d'augmenter l'effectif de nos légionnaires marins... mais c'est plutôt les navires dont nous avons cruellement besoin. Enfin, j'attends l'ouverture de la salle adéquate pour traiter de ce projet de loi.

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GAIUS Lucius
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    

Gaius sourie affectueusement.

Le sénateur Drissus a très bien résumé la situation, mais je lui rappellerais que nous avons des navires qui nous attendent en Sicile, que ce sont bien des marins qui nous manquent.

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DRISSUS Marcus
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    


Citer : GAIUS Lucius
Ce sont bien des marins qui nous manquent.



Bien, cela confirme donc ma première impression: ce texte est interessant pour peu que certains détails soient améliorés. J'attend donc l'ouverture de la salle adéquate.

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AGRIPPA Lucilius
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A son voisin:

Le Sénat est devenu un cirque ou quoi ?!

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Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité.

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GAIUS Lucius
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    

Certe, depuis que tu y a fait ton apparition.

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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    

Donc j'envois ce texte aux consuls, merci de vos réflexions diverses (ce n'est nullement ironique)
HJ: oui j'ai confondu hj et ej ici, mais je n'osais pas mettre un chiffre au piffomètre, parce que je m'attendais à ce qu'on me dise qu'il était exagéré ou trop réduit... mais bon, je vais mettre un chiffre au piffomètre...
La réflexion veut dire ce qu'elle veut dire, oui je suis très jeune, je ne me considère pas encore comme votre égal, c'est tout, et cela ne sert en rien dans un texte de loi... c'était une sorte d'introduction.
On m'a dit de poster mon projet dans un débat du Sénat avant defaire dans projet de lois, je fais ce qu'on me conseille, excusez-moi de cela

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AGRIPPA Lucilius
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    

A Gaius:

Imbécile, tu ne comprends rien.

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GAIUS Lucius
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    

Fait un grand sourire à Agrippa.

Oh si je comprend une chose. Tu es incapable de faire une seule intervention sans insulter le Sénat ou un de ses membres... Tu es un modèle de dignitas pour nous tous.

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ANTONICUS Cornelius
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    

Sénateur Charismus.....que fait donc ce projet de loi ici ???

Fronce les sourcils

Aurais-tu oublié qu'il existe une procédure à suivre pour proposer une loi et que mettre une loi au débat est une prérogative consulaire ???

A moins que tu ne souhaites usurper la charge de consul ???

L'air grave


Sénateur, pour ce manquement à nos us et coutumes, je t'inflige 1 as symbolique d'amende.

Petit sourire pincé puis se tourne vers Agrippa et Gaius.

Sénateur Agrippa......j'entends des insultes au sénat, je me retourne et qui vois-je.....oooohhhh...j'aurais du me douter. Traiter un préteur d'imbécile en pleine Curie!!! On ne l'avait encore jamais faite celle là.

Je te condamne à 2.500 as d'amende pour insulte à magistrat. Il s'agit d'un cas de récidive.

Préteur Gaius.....pourquoi provoques-tu le bouillant et trés inconstant sénateur Agrippa.

Je te condamne à 500 as pour manquement à la gravitas.


Trois amendes dans la foulée....le trésor de Rome va vite se renflouer !

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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    

Sourire pincé

Il faudrait rajouter quelques zéros pour cela, Censeur.

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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^
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ANTONICUS Cornelius
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    

Je le reconnais....pardonne mon trait d'humour, il était totalement déplacé.

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SEVERUS Licius
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Posté le : Mer 20 Déc 2006    


Citer : ANTONICUS Cornelius
Sénateur Charismus.....que fait donc ce projet de loi ici ???

Fronce les sourcils

Aurais-tu oublié qu'il existe une procédure à suivre pour proposer une loi et que mettre une loi au débat est une prérogative consulaire ???

A moins que tu ne souhaites usurper la charge de consul ???

L'air grave



Sénateur, pour ce manquement à nos us et coutumes, je t'inflige 1 as symbolique d'amende.

Petit sourire pincé puis se tourne vers Agrippa et Gaius.

Sénateur Agrippa......j'entends des insultes au sénat, je me retourne et qui vois-je.....oooohhhh...j'aurais du me douter. Traiter un préteur d'imbécile en pleine Curie!!! On ne l'avait encore jamais faite celle là.

Je te condamne à 2.500 as d'amende pour insulte à magistrat. Il s'agit d'un cas de récidive.

Préteur Gaius.....pourquoi provoques-tu le bouillant et trés inconstant sénateur Agrippa.

Je te condamne à 500 as pour manquement à la gravitas.


Trois amendes dans la foulée....le trésor de Rome va vite se renflouer !




Pour une fois, je ne peux que t'applaudir, ou alors rejoindre ce concert d'insultes pour renflouer les caisses, mais les miennes étant ce qu'elles sont, restons digne pour une fois.

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Roma Est Imperare Orbi Universo.

Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

Pro- Préteur au Samnium en 365.
Primatus Legatus en 364.
Préteur absent en 363.
Edile- 347, 357, 358, 359.
Questeur- 343, 344 et 362.

Mail: severuslicius@yahoo.fr
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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Jeu 21 Déc 2006    

Je m'en excuse, Censeur, et propose de te payer le double, car j'ai les moyens de cela, ce sera plus fort comme symbole, et enfin je pense que j'ai en effet commis une faute...
HJ: comme on fait pour payer une amende??? C'est A payé pour le privé????

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