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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Rapport Questure 351
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Rapport Questure 351
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Rapport de la Questure pour l’année 351 aUc


Présentation



Les trois magistrats à la Questure pour cette année , présentés selon l’ordre donnée par le vote sénatorial et le travail effectué

I- Lucius des Junii , première magistrature, né en 320 ( 31 ans ) – Budget et dépenses de l’Etat

II- Actarus des Poussinii , ex-Légat , né en 320 ( 31 ans ) – Ager Publicus

III- Arturus des Orlenii , première magistrature , né en 320 ( 31 ans ) – Tributum et Perception de l’Etat



Voici le rapport le rapport de fin de charge qui traitera dans l’ordre suivant l’Ager Publicus , le Tributum, le Budget de l’Etat , et les Divers Questions rencontrés en 351

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

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JUNIUS CAMILLUS Caius
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I L'Ager Publicus

La distribution de l’Ager Publicus à vue une augmentation des demandes de terres tant pour les patriciens que les plébéiens.

Demande d’Ager Publicus Patriciens : 14.5 Millions d’Ares
Demande d’Ager Publicus Plébéiens : 9.3 Millions d’Ares.

Ces demandes ont toutes pu être satisfaites dans la mesures où l’Ager Publicus représente 28 Millions d’Ares. 3,8 Millions d’Ares sont donc restés sans demande. Le Questeur Poussinus à proposer au Consul Fugitivus de planter ses terres inutilisées avec les fonds de l’Etat afin de revendre les récoltes à une nation étrangère. Plusieurs solutions ont été proposé pour combler ce manque à gagner pour l’Etat. La premières proposées cette année par mon collègue Poussinus a consisté à augmenter les plafonds et baisser les prix de locations pour permettre à plus de citoyen de louer.

Mais ce n’est sans compter la coupe des revenus de l’Etat votée en 351. En effet cette année a été adopté par plébiscite par la loi dites Lex Maria de Distribution de l’Ager Publicus. Loi controversées au demeurant car elle distribue le bien public à une seule partie de la population sans d’impérieuses raisons . Mes collègues et moi , indépendamment de notre volonté qui d’ailleurs étaient contre cette mesure, ne pouvions alors procéder à une distribution du bien publique sans la validation du Sénat. Ligne que nous avons suivi tout le long de notre mandat malgré les pressions diverses. Le Sénat ne s’étant pas prononcé l’affaire à trainer en longueur et les terres n’ont pas été distribués en cette année.

Concernant les concessions L’edilité n’a demandé n’en a demandé aucunes pour cette année.

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

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JUNIUS CAMILLUS Caius
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II Le Tributum

La perception du Tributum s’est effectués dans un contexte particuliers cette année. L’année précédente ont été présenté successivement une baisse de moitié du taux de perception du Tributum pour les plébéiens et une méthode de perception pensée par le sénateur Darus , Questeur en 350.

La perception du Tributum pose problème car d’un coté des citoyens s’affranchissent du Tributum car celui-ci est perçu comme trop élevé. Ceux qui tirent leur revenu de la terre s’en sortent tandis que les autres sont étouffés.

Notre Questure était donc chargé de percevoir le Tributum selon les lois votés l’année précédente. Le Sénateur Cnaeus Darus a transmis la gestion du dossier à mon collègue A.Orlenus qui a accomplit sa tâche comme il se doit. Les résultats de l’imposition sont à analyser avec importance. En effet les troubles de 325 ont pris sources dans ce type de problèmes. C’est pourquoi j’appel le Sénat et les futur Questeur à ne pas abandonné les efforts fait jusq’alors et à tirer un enseignement de cette expérience.

Globalement les citoyens ont payé leur tributum comme il se devait mais certain ont tout de même trouvé les moyens de s’y soustraire. De plus la méthode de perception mise en place par le sénateur Darus quant à elle pose réellement problème malgré son efficacité. Elle est impopulaire du fait de la délation qu’elle instaure. La Questure de 351 indique au sénat qu’une telle méthode d’imposition mérite d’être revu mais que cependant elle seule permet de récupérer les sommes à percevoir comme il se doit. Je publie la tablette qui a été transmise au Questeurs Orlenus concernant cette méthode d’imposition :



Citer
Dans un premier temps la plus grosse partie a été la classification des citoyens, ceci est terminé mais il faudra la maintenir à jour. Chaque citoyen s'est vu attribuer un 'code' d'imposition qui permet de retrouver son dossier et d'avoir un suivi. La première partie indique la province puis la ville de référence et enfin le bureau d'archivage où se trouve ce dossier. La deuxième partie permet de l'identifier de manière formelle. Cela permet de centraliser toutes les informations sur les personnes.
Dans chaque dossier sont répertoriées les informations pertinentes pour le prélèvement du tributum : cens et corrections éventuelles, suivi des paiements, suivi du dossier en cas de déplacement. Ces trois parties permettent d'établir une base, de savoir qui saisir et de combien et de suivre les personnes si elles quittent leur cité.
Les numéros ont été attribués lors de la constitution des dossiers en 350 et sont distribués en même temps qu'ils s'acquittent de leur tributum 351. Si des personnes se déclarent lors de ce tributum nous pouvons leur ouvrir un nouveau dossier et leur attribuer un nouveau numéro. L'objectif est donc de recenser de façon exacte la totalité des citoyens ayant payé leur tributum.
C'est là qu'on retrouve l'esprit de mon projet : amener la totalité de citoyens à payer en 351 grâce à l'amnistie partielle que j'ai lancée. Ils seront ensuite mis à jour tous les deux ans avec l'introduction des nouveaux citoyens par le censeur.
J'ai envoyé une équipe dans chaque province pour vérifier toutes les données et les transmettre ensuite à Rome. Voilà les noms des différents responsables pour que tu puisse reprendre le travail avec eux.
Il s'agit de faire des exemples pour que tout le monde saisisse qu'il n'y aura plus d'échappatoire possible. J'ai établi une liste de saisies à établir dès la fin du printemps pour faire des exemples. Tout ceux qui n'auront pas payé à l'heure auront la possibilité de payer avec l'amende pour éviter d'être saisis. Ils ont été choisis pour avoir accumulé plus de dettes que de cens, ils seront saisis jusqu'au dernier as et déchus de leur citoyenneté, peut-être même réduis en esclavage pour dettes.
J'ai mis en place un système de délation anonyme et efficace. Quand une personne vient pour dénoncer quelqu'un on lui donne un numéro, l'équipe vérifie les comptes du suspect et si l'information permet une saisie la présentation du numéro en question permet de toucher la récompense (10% des saisies). Les gens sont ainsi jugés uniquement sur la valeur de leurs renseignements et puisqu'il est prévu de vérifier tout le monde le surplus de travail ne sera pas si important.

'

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

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JUNIUS CAMILLUS Caius
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III Le Budget

Budget 349Solde au début de l'année : 24135900


Citer

1000 Recettes : 694562
1100 Impôts : 0
1110 Tributum année N : 25995678
1120 Succession année N : 0
1130 Tributum année N-1 : 79026
1140 Succession année N-1 : 0
1150 Butins & Tributs : 1100000
1160 As des dieux : 0
1190 Diverses Taxes & Impôts : 0
1200 Amendes : 250080
1300 Revenus : 1350000
1310 Ager Publicus année N : 14034584
1320 Ager Publicus année N-1 : 0
1400 Dons privés : 1137360
1500 Don du Trésor de JUPITER : 0




Citer

2000 Dépenses : -3225186
2010 Rbt trop versé Ager : -22350
2020 Rbt trop versé Tributum : -1019784
2030 Rbt trop versé divers : -2000
2100 Administration : 0
2110 Salaires des fonctionnaires : -5000000
2120 Indemnités magistrats : -300000
2200 Religion : -1000000
2210 Entretien Temple : -4509000
2220 Fêtes : 0
2230 Dons au Trésor de Jupiter : 0
2300 Travaux Publics : 0
2310 Entretien Cités : -10000000
2320 Constructions : -2166000
2400 Militaire : -1166600
2500 Relations extérieures : 0
2600 Aides à la Plèbe : -8800000




Budget 350Solde Solde au début de l'année : 31566300




Citer
1000 Recettes : 232680
1100 Impôts : 0
1110 Tributum année N : 25647483
1120 Succession année N : 336
1130 Tributum année N-1 : 214639
1140 Succession année N-1 : 0
1150 Butins & Tributs : 0
1160 As des dieux : 0
1190 Diverses Taxes & Impôts : 0
1200 Amendes : 41366
1300 Revenus : 0
1310 Ager Publicus année N : 15762130
1320 Ager Publicus année N-1 : 0
1400 Dons privés : 648005
1500 Don du Trésor de JUPITER : 0





Citer
2000 Dépenses : -1431597
2010 Rbt trop versé Ager : -504300
2020 Rbt trop versé Tributum : -80691
2030 Rbt trop versé divers : 0
2100 Administration : -643000
2110 Salaires des fonctionnaires : -72500
2120 Indemnités magistrats : -150000
2200 Religion : -660000
2210 Entretien Temple : -4513500
2220 Fêtes : 0
2230 Dons au Trésor de Jupiter : 0
2300 Travaux Publics : 0
2310 Entretien Cités : -10000000
2320 Constructions : -3684170
2400 Militaire : -4166600
2500 Relations extérieures : 0
2600 Aides à la Plèbe : -8800000





Budget 351 Solde au début de l'année : 38816600


Citer

1000 Recettes : 165600
1100 Impôts : 0
1110 Tributum année N : 5380868
1120 Succession année N : 32414
1130 Tributum année N-1 : 0
1140 Succession année N-1 : 0
1150 Butins & Tributs : 0
1160 As des dieux : 0
1190 Diverses Taxes & Impôts : 0
1200 Amendes : 58227
1300 Revenus : 828000
1310 Ager Publicus année N : 11164203
1320 Ager Publicus année N-1 : 5486200
1400 Dons privés : 105000
1500 Don du Trésor de JUPITER : 0




Citer
2000 Dépenses : -1205791
2010 Rbt trop versé Ager : -679198
2020 Rbt trop versé Tributum : -12570
2030 Rbt trop versé divers : -187394
2100 Administration : 0
2110 Salaires des fonctionnaires : 0
2120 Indemnités magistrats : -150000
2200 Religion : -660000
2210 Entretien Temple : -4513500
2220 Fêtes : 0
2230 Dons au Trésor de Jupiter : 0
2300 Travaux Publics : 0
2310 Entretien Cités : 0
2320 Constructions : -742800
2400 Militaire : -4166600
2500 Relations extérieures : 0
2600 Aides à la Plèbe : -8800000




Solde à la fin de l'année 351 : 40536700

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IV Affaires diverses

Le budget des sodalités

La Questure à décidé cette année d’octroyer une augmentation du budget :

Voila les distributions faites au sodalités. Dans l'ordre

Sodalité Budget 351- Budget 352 - Augmentation - Pourcentage

Numa 44000 - 54000 - 10000 - +23%
Bacchus 50000 - 51000 - 1000 - 2%
Vulcain 65000 - 70000 - 5000 - 7%
Vesta 60000 - 70000 - 10000 - 16%
Appolon 70000 - 93500 - 23500 - 34%
Neptune 90000 - 120000 - 30000 - 33%
Ceres 144000 - 145000 - 1000 - 1%
Mercure 165000 - 185000 - 20000 - 12%
Minerve 40000 - 50000 - 10000 - 25%

Total 728000 - 838500 - 110500 - 15%

Les augmentations ont été attribué selon les rapports demandés à chaque maîtres de sodalités.

La Sodalité de Numa a financé une école de chanteur itinérants

La Sodalité de Bacchus a rendu un rapport bâclé et n’a donc pas réçu d’augmentation conséquente , la questure ne pouvant réellement préjugé d’un projet viable

La Sodalité de vulcain finance le remplacement d’esclave par des citoyens romains.

La sodalité de Vesta veut travailler à la restauration de Temple en délabrement. La Questure appel les futurs édile à prendre en main se problème rapporte par le maître de cette sodalité.

La Sodalité d’Appolon finance l’émergence de l’Art dit romain et soutien les artistes romain en situation difficile.

La Sodalité de Neptune veut créer des routes commerciales pour tout le Sud et payer des soldats pour protéger les équipages

La Sodalité de Cérès n’a pas daigné rendre son rapport dans les temps. La Questure n’a pu lui attribuer une augmentation.

La Sodalité de Mercure a souhaité renforcer la protection des convois marchands en engageant plus de garde du corps et mieux soutenir les marchands en difficulté.

La Sodalité de Minerve doit entretenir l’autel et le clergé de sa déesse tutélaire. De même il faut des fond pour la surveillance du monopole de cette sodalité sur les prêts d’argent.


La Questure a suivi les recommendations des questeurs de l’année 347 et recommende à son tour au futurs Questure de distribuer les mêmes montant pendant au moins 4 ans si les finances de l’Etat le permette dans l’avenir.


Dépenses spéciale de l’Etat

- Le Consul Fugitivus à demandé as pour les Fonds Discrétionnaires Consulaires. Aucuns commentaires ne peut être fait de la part de la Questure concernant ces fonds.

- La Questure à distribué 8.800.000 d’as pour l’aide à la plèbe selon le rapport du Tribun Montagus

- Le Budget religieux a representé 660.000 as.

- La Questure a financé les frais militaires à la demande du Consul Fugitivus. Le tribut du Sud à contribué au financement des légions envoyé au Governor Varus

- Le projet sanitaire de l’Edile Darus a été financé pour 94.800.


Action diverses entreprises

Le Questeur Junius a entreprit une visite des ports d’Ostie pour s’assurer que la perception se faisait dans les règles.

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Considérations générales sur l’année

Aucun désaccord n’a été observé tout le long de cette année . Ce fut même une collaboration étroite qui se mit en place entre les trois questeurs. C'est une chose suffisamment peu commune pour être soulignée.



QUAESTOR L.JVNIVS – A.POVSSINVS – A.ORLENVS




FELIX FVGITIVVS et DECINVS MAIRVS étant Consuls de Rome

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