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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : De notre fiscalité
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De notre fiscalité
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MJ Quirinus
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Posté le : Mer 16 Sep 2015    



Titus Salvius- Equites negotiatore, ancien Tribun


Citer : DETRITUS CAMPANUS Julius
Surpris

Si c'est le cas sénateur Salvius cela veut dire que les Equestres dépenseront leur fortune pour y arriver, ce qui sera positif pour notre économie, à moins que tu ne parles de fraude au Cens ... en ce cas je compte sur les services de la Censure pour rattraper les redevables.



Edile Detritus, les romains dépensent leur fortunes constamment en investissant ou en dépensant. Le recensement a été fait immédiatement après les ventes de l'hiver et avant les mises en culture et locations pour que les liquidités thésaurisés pendant quelques temps puissent être inclus dans le cens.

De simple jeu d’écritures comptables, un payement fait en hiver plutôt qu'au printemps, une remise en circulation plus rapide des gains, voir même des actes évergétismes supplémentaires avant le recensement...tout cela aidera l’économie mais affectera de facto le cens déclaré et donc le tributum sans être le moins du monde illegal.

Depuis quelques années nous ne parlons plus de fraudes au Tributum car la pression fiscale est legère, si vous alourdissez en doublant ou triplant le taux de Tributum, je crains que cela ne soit pas plus productifs

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Posté le : Mer 16 Sep 2015    

Oui je comprend ton point de vue sénateur Salvius mais personnellement je n'envisage pas les choses sous cet angle. Le tributum n'est pas une charge mais un honneur, l'honneur de contribuer au développement de notre République.

Rome s'est construite sur ses grandes fortunes et leurs contributions. Chaque sénateur ici présent verse bien plus en tributum que n'importe quel citoyen lambda et plus encore à travers le clientélisme et l'évergétisme.

Je laisse les usuriers et les marchands faire le choix d'entasser l'or à ne plus savoir qu'en faire, je les laisse s'assoir et contempler leur butin. Au moment de dresser le bilan de sa vie, l'or n'a que peut d'importance, l'honneur en revanche ...

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MJ Quirinus
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Posté le : Mer 16 Sep 2015    



Titus Salvius- Equites negotiatore, ancien Tribun

Je comprends bien ton point de vue Edile, mais plutôt que rendre les Equites plus honorable unilaterallement, le Sénat pourrait s'engager dans une discussion avec les Equites car si les "honneurs" sont plus importants, la contribution des Equites aux Charges doit l'etre aussi, en confiant les cherges de Praepositus et d'Adjutores a des Equites et en instituant l'affermage du Tributum et des taxes par exemple.

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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Posté le : Jeu 17 Sep 2015    

Il est évident, sénateur Salvius, que la hausse du tributum des equites pourra s'accompagner, s'ils en font la demande, d'une participation accrue aux charges de la République.
Je suis convaincu que le Sénat ne peut diriger seul la République et doit s'appuyer sur tous les citoyens compétents et désireux de servir Rome, au premier rang desquels les equites. Je crois savoir que plusieurs postes dont tu parles sont déjà assurés, actuellement ou du moins régulièrement, par des equites. Y en a-t-il d'autres auxquelles tu penses ?

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MJ Quirinus
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Posté le : Jeu 17 Sep 2015    



Titus Salvius- Equites negotiatore, ancien Tribun

Des Fonctionnaires occupent ces Charges, des fonctionnaires que les questeurs payent. Un Equite remplirait cette charge pour l'honneur de Rome sans autre contrepartie que la satisfaction de sa cité.

Avec l'affermage des taxes, un certains nombres de fonctionnaires ne seraient plus necessaire, permettant de faire des economies sans toucher autre mesure aux taux du tributum.

Bien sûr je ne parle pas de jeter ces hommes à la rue, mais il me semble que l'on parle parrallellement a ce debat a renforcer les colonies exitantes et d'en creer d'autres. L'attribution de terre et du statut de Decurions a ses fonctionnaires appliqués seraient la plus grande forme de remerciement, leur permettant de s'elever dans l'ordre social de Rome

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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Posté le : Ven 18 Sep 2015    

Il est certain, en effet, que des equites seraient on ne peut plus compétents pour occuper ces hautes charges administratives dont tu parles, et je suis aussi très favorable à ce qu'ils puissent y avoir accès dans les conditions dont tu parles.

Cependant, comme tu le rappelles, nous ne pouvons mettre à la porte les fonctionnaires qui, depuis des années, occupent ces charges et y travaillent consciencieusement. Il nous faut trouver pour eux des possibilités honorables de reconversion. L'idée de les promouvoir au rang de décurions dans de nouvelles colonies, par exemple celle en projet dans le royaume anare sur laquelle je travaille actuellement, pourrait être intéressante, mais il faudra alors qu'ils acceptent de quitter Rome et les terres de leurs familles. Certains, sans doute, le feront, mais sera-ce le cas de tous ?

En ce qui concerne l'affermage, pour lequel je serai aussi favorable, il me semble qu'il s'agit là d'une vaste question, très épineuse, sur laquelle de nombreux débats ont déjà eu lieu ici. Je t'invite, sénateur Salvius, à ouvrir dans un autre pièce un débat sur celui-ci si tu souhaites le porte à nouveau devant le Sénat.

Pour en revenir au sujet initial de cette discussion, la fiscalité et la proposition de hausser le tributum des plébéiens les plus aisés, je propose, en tenant compte des remarques déjà exprimées et afin que nous puissions avancer, les évolutions suivantes :

De 1000 à 4999 as de cens : taux maintenu à 0,07% du cens
De 5000 à 9999 as de cens : taux maintenu à 0,09% du cens
De 10 000 à 19 999 as de cens : taux maintenu à 0,12% du cens
De 20 000 à 49 999 as de cens : passage du taux de 0,22% à 0,30% du cens
De 50 000 à 99 999 as de cens : passage du taux de 0,43% à 0,60% du cens
De 100 000 à 199 999 as de cens : passage du taux de 0,72% à 1% du cens
De 200 000 à 549 999 as de cens : passage du taux de 1,01% à 2% du cens
Plus de 549 999 as de cens : passage du taux de 1,30 à 2,6% du cens

Ces évolutions, touchant les classes censitaires les plus élevées, me semblent relativement mesurées, tout en devant permettre au trésor de la République d'accroître quelque peu ses revenus.

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MJ Quirinus
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Posté le : Ven 18 Sep 2015    



Titus Salvius- Equites negotiatore, ancien Tribun

Heureusement les Lois sur les magistratures permettent grâce à l'Officium de gérer les effectifs de fonctionnaires. Un simple édit des questeurs suffira a réduire le nombre de fonctionnaires très simplement et très rapidement.

De même un simple SC du Sénat permettrait rapidement de leur attribuer des lots de terres a défricher et une subvention des questeurs sous forme d'aide a rembourser pour ce faire.

De Décurions, ils pourront bientôt réunir un cens élevé et pourrait même prétendre a rejoindre le Sénat romains, après tout il ne faut que 20 000as de cens.

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Posté le : Lun 21 Sep 2015    

Fronçant les sourcils

Allons, allons ... l'Ordre Equestre n'est jusqu'à l'ordre du contraire qu'une assemblée honorifique. Je ne vois absolument pas pourquoi nous aurions à confier à ces hommes aussi vénérables soient ils, la perception des taxes et du tributum.

Nous parlons ici de la contribution des classes plus aisées à la vie de la République et non du statut et des attributions de l'Ordre Equestre !

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MJ Quirinus
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Posté le : Lun 21 Sep 2015    



Titus Salvius- Equites negotiatore, ancien Tribun

Prendre a son compte une charge publique, sans peser sur les finances publiques, voilà une contribution des classes les plus aisées à la vie de Rome tout a fait digne, Edile Detritus.

Quand a l'affermage, tout simplement par ce que les fonds seraient disponibles dès le printemps pour la questure et l'edilité et non plus en fin d'année comme cela est actuellement le cas, et que Rome economisera sur les salaires que les Questeurs n'auront plus a verser.

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DRUSUS GEMINUS Tulius
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Posté le : Sam 26 Sep 2015    


Citer : MJ Quirinus


Prendre a son compte une charge publique, sans peser sur les finances publiques, voilà une contribution des classes les plus aisées à la vie de Rome tout a fait digne, Edile Detritus.



De mon point de vue, ce que tu proposes reviens à affecter une "recette" (la prise en charge pas les équites) à une "dépense" (la tâche de gestion). C'est bien mais un peu trop rigide à mon sens.

Il me semble plus efficace de lever davantage de taxes pour les dépenser ici aujourd'hui, ce que ne changera rien, mais permettra également de modifier leur affectation dans le futur en fonction de l'urgence.

Donc le système du tributum recalculé me parait plus souple.

Outre le fait que l'on peut aisément quantifier dépense et recette dans le second cas contribue davantage de transparence et donc d'efficacité...

Je soutiendrai donc le projet du Consul SCIPIO.

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MJ Quirinus
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Posté le : Mar 29 Sep 2015    



Titus Salvius- Equites negotiatore, ancien Tribun

J'ai déjà alerté le Sénat sur un tel risque de passage en force unilateral du Sénat sur la question des taxes et du tributum.
En plus du mécontentement de l’élite financière de Rome, c'est ajouté de l'eau aux moulins des Populares et risqué un retour de la fraude ou de l' "ajustement" fiscal.

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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Posté le : Ven 02 Oct 2015    

après avoir relu les minutes du Sénat

Ce que tu tentes de faire Sénateur Salvius, n'est ni plus ni moins que du chantage !

Cela me conforte dans le fait que l'on ne peut appartenir au Sénat et à l'Ordre Equite, la nature des intérêts à défendre est bien trop differents. Si le Sénateur Detritus a lancer un débat sur le statut des Tribun, j'en lancerais bientôt un sur le statut des sénateurs par rapport aux autres ordres de la République afin que les conflits d'intérêts comme celui qui soutend ton discours ne puisse venir perturber les délibérations du Sénat.

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Centurion lors de la campagne Boienne, Tribun lors de la campagne Venete, Administrateur des travaux 395, Flamine de Mercure 396- ,Questeur 399, Legat au Bruttium 403,
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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Posté le : Ven 02 Oct 2015    

Les hausses prévues du tributum ne s'appliquent qu'aux classes censitaires les plus élevées, je ne vois donc pas ce que les populares auraient à y redire.

Si tu souhaites proposer d''autres réformes pour accroître le rôle des chevaliers dans la gestion de la république, je te réitère mon invitation, sénateur Salvius, à ouvrir dans une autre salle un nouveau débat sur la question, où tu pourras amener des propositions décisives en ce sens.

A l'ensemble du Sénat :


Puisque personne n'a eu quelque chose à redire sur les modifications que j'ai proposées, je considère que la majorité du Sénat accepte ces propositions, et mets aux votes à partir d'aujourd'hui l'amendement de la loi sur le tributum.

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Posté le : Lun 05 Oct 2015    

Adresse son soutien au sénateur Petronius puis vers le Consul

Sage décision Consul, il est temps que le Sénat reprenne les rênes de la République avec fermeté et ce sans trop considérer les râles des marchands assoiffés d'or et se souciant bien peu de l’intérêt commun !

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