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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Salle de discussion pour les élections 386
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Salle de discussion pour les élections 386
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ARIUS SAXA Lucius
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Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010
Posté le : Mer 21 Aoû 2013    

Dédaigneux envers Sergius, il prend néanmoins un ton pédagogue.

As-tu les capacités intellectuelles de comprendre ce que je viens de dire, sénateur Sergius ? Je répète, plus simplement, juste pour toi.

J'estime que le procès contre ma personne ne peut avoir lieu, non pas parce qu'il s'agit d'un poids sur nos institutions et nos préteurs, mais parce qu'aucune faute ne peut m'être reprochée devant la loi.

J'ai bien évoqué le fait qu'un procès en période électorale n'est pas anodin pour nos institutions... mais pour expliquer l'objectif du censeur Marius lorsqu'il a porté plainte à un moment si opportun : perturber le déroulement normal des élections en m'empêchant d'être présenté aux Comices, à ton profit. Si ce n'était pas son objectif, il aurait porté plainte à n'importe quel moment depuis ces 5 dernières années... tu n'es pas d'accord ?

Il semble en avoir fini, mais se reprend finalement.

Ah ! Et tu me reproches, si j'ai bien compris, de ne pas fournir les efforts nécessaires à une charge de magistrat... tu es toujours en campagne, ma parole... à moins que ce ne soit de la pure méchanceté.

Soupirant.

Faut-il vraiment que je reprenne la longue liste de mes accomplissements méritoires pour la République ? Faut-il que je les compare à toutes les fois où tu as fui ton devoir ?
Je peux le faire, si tu le réclames. Mais ce n'est ni le lieu ni le moment, et je doute que nos pairs souhaitent perdre leur temps ainsi. Nous parlons ici de la procédure des élections.

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Appius MARIUS Postumus
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Posté le : Mer 21 Aoû 2013    

Bref,

Je passe sur tes approximations Sénateur Saxa et je vais être clair. Je ne t'accuse pas de divers détournements je t'accuse d'avoir fait retirer du trésor 3.000.000 d'as sans avoir procéder à un vote du Sénat.

Nos lois sont limpides, les Consuls n'ont pas à passer par le Sénat pour gérer les Fonds Discrétionnaires Consulaires... à l'époque (hj : changement de loi sur le consulat depuis)les FDC étaient de 300.000 as par an et leurs reliquats pouvaient atteindre 900.000 as.

En dehors du régime des FDC, il faut pour pouvoir mener à bien une dépense passer par un SC et cela vaut pour tous les magistrats. En tant que Censeur, je dois veiller à l'utilisation des fonds de la République et je dois veiller à nos institutions.

Alors laisses moi être encore plus clair, car cela dépasse maintenant ta simple personne.

`` Tous les prochains Consuls doivent savoir qu'ils devront passer par le Sénat pour lever de tels sommes. ''

Passer outre cette étape sacrée est au moins une atteinte à la Majesté du Sénat, c'est de cela que je t'accuse. Tu peux penser que tu n'as pas enfreint la Loi, c'est une possibilité, mais il y a dans la Loi des arguments qui vont dans ton sens et des arguments qui vont dans l'autre sens. Un procès doit donc décider et trancher l'affaire car j'y vois moi une infraction à nos Lois.

En dehors du procès, comme je l'ai précisé tu as l'opportunité de :

- Rembourser la somme.
- Faire voter un SC pour régulariser a posteriori la dépense.

Une de ces options est suffisante pour que la plainte soit caduque... Dois je comprendre que tu refuses une de ces deux options ?

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ARIUS SAXA Lucius
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Posté le : Mer 21 Aoû 2013    

Censeur, il y a des choses sur lesquelles tu ne peux pas mentir et qui ne souffrent pas d'approximation. Tu m'accuses d'avoir fait disparaitre 3 millions d'as du trésor. On appelle cela du détournement de fonds publics. Le préteur Comnius confirmera que c'est bien là, la teneur de ta plainte.

Que tu vois une infraction à la loi aujourd'hui, je ne le conteste pas. C'est même évident puisque tu as changé l'interprétation de la loi dans le sens qui t'arrange. Mais cette interprétation n'avait pas cours à l'époque, elle n'a pas à porter sur des faits qui lui sont antérieurs. La loi n'a pas d'effet rétroactif et tu ne peux pas annuler une décision du censeur Petronius. Tu peux l'abroger pour le futur, mais pas l'annuler dans le passé.

Un enfant le comprendrait, pourtant...

Il se fait à nouveau pédagogue.

Imagine que nous ayons une loi qui interdise de "porter des vêtements grecs". Le premier jour, le censeur décide que cela désigne les vêtements fabriqués avec du tissus grec. Le second jour, il décide que cela désigne les vêtements taillés à la mode grecque. Tu ne peux pas condamner un homme pour avoir porté des vêtements taillés à la grecque, mais faits de tissus puniques, s'il ne les a portés que le premier jour. C'est un des principes de la loi les plus essentiels et les plus évidents.

Au passage, ton interprétation "pour tous les prochains consuls" n'aura valeur qu'aussi longtemps qu'un censeur ne viendra pas donner une nouvelle interprétation. Ca, c'est un principe essentiel et évident de la jurisprudence.

Reprenant un ton sérieux.

Enfin, tu as très bien compris ce que j'ai dit au sujet de ces deux "options" : elles n'en sont pas. Je n'ai pas, je n'ai jamais eu entre les mains ces 3 millions d'as. Ma fortune ne dépasse pas le dixième de cette somme. Quant à un SC, si tu y tiens, tu peux le lancer autant que moi. Tu aurais pu le faire à l'époque d'ailleurs, aujourd'hui je ne suis pas plus légitime que n'importe quel sénateur lancer cette procédure. Aussi stupide qu'elle soit par ailleurs.
Ne me rends donc pas responsable du bordel institutionnel que tu as créé avec tes obsessions.

Bref. Tu as porté notre petit conflit personnel à un point rarement atteint dans la République. Et finalement c'est elle qui en souffrira. Tu en paieras les conséquences.

Quittant la salle.

Et dire qu'il souhaitait "limiter les pouvoirs des censeurs"... au moins il en a prouvé la nécessité... mais bon, on a les magistrats qu'on s'est donné, sans doute...

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Appius MARIUS Postumus
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Posté le : Mer 21 Aoû 2013    

Alors que Saxa quitte la salle, le Censeur prend des notes.

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Appius MARIUS Postumus
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Posté le : Lun 26 Aoû 2013    

Annonce :

La Candidature du Sénateur Saxa est acceptée.

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