| Citer | Loi sur le Service Public, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Arius Saxa et Marius, sur proposition Questueur Caius Julii Publicola aulus, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.
Article I : Le Devoir premier d'un citoyen est de se consacrer à sa cité, par son activité politique, son Tributum, en incorporant la Legion ou la Flotte pour sa defense.
Dans le domaine civile, le citoyen a pour responsabilité de faire bénéficier de sa force de travail l'ensemble de la République pour permettre l'entretien des cités, aussi il doit s’acquitter d'un jour de corvées par saison par adulte mâles appartenant à la Famille.
Article II : Les Peregrins et les Affranchis résident sur le territoire de la République doivent deux jours de corvées par saisons par mâles issu de leurs familles.
Article III : Le corveables peut s’il le souhaite être remplacer par un de ses esclaves, clients, cognats ou autres citoyens lors de ces journées.
Article IV : Ce temps de travail sera utiliser pour fournir tout ou partie de l’entretien nécessaire a nos cités et bâtiments publiques sous le contrôle de l'Edilité ou des services equivalents des sénats provinciaux.
Le Corveable possédant le statut de citoyen est autorisé a inscrire son nom sur une plaque de pierre apposé chaque année sur les bâtiments entretenues et visible de tous.
Article V : Tout homme manquant à ses devoirs au sein du service publique seront sanctionner par les Ediles, pouvant prendre la forme:
d'Amendes monétaires, qui ne pourront être supérieur a 5% du Cens
De doublement des jours de corvée
De la saisie des esclaves nécessaires.
Article VI : Sont exceptés du service publique : Les vétérans de la Legion et de la Flotte, les bénéficiaires de l'Aide à la Plèbe, les Veuves bénéficiaires de l'Aide et ceux présentant une incapacité physique reconnu par les Ediles et les Tribuns de la plèbe.
Article VII : Les tribuns tiendront une liste de demandeurs de travail prioritaires parmi les plus pauvres. Les corvéables désirant déléguer leur journée de travail pourront prendre contact avec les Tribuns. |
Voici la dernière version du textes, de nouvelles remarques ou le texte peut-il être mis au vote ?
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Siemper Fidelis, Honor mea Vis.
Membre de la Force Modéré |
Posté le : Lun 28 Jan 2013
