| Vote - Loi sur les sénats provinciaux |
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TUBBSARIUS Julius flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1960
Inscrit le : Ven 16 Juil 2010
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 Posté le : Ven 25 Nov 2011 |
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| Citer | La Lex Petronia – Des Sénats Provinciaux, adoptée en 377 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Tubbsarius Julius Flavius et Flavius Verus, sur proposition du Consulaire Petronius Sabinus Publius, est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.
Titre I- Création de Sénat provinciaux dans les Provinces
Article 1 – De l’abrogation de la Loi Colomba de L’administration des provinces de l’an 360
Suivant la Lex Dobrasus de 350 de l’Organisation des Territoires, les provinces de droit Latin et les alliés conservant tous pouvoirs sur leur politique interne, les vassaux ayant leur statut décidé et précisé dans la loi de vassalisation, est abrogé la Loi Colombia de l’Administration des Provinces de l’année 360, rendu sans objet par l’usage et la Loi présente.
Article 2 – Composition du Sénat Provincial
Est crée dans chaque province de Droit Romain un Sénat provincial, à l’exclusion du Latium, dont la Capitale Rome est doté du Sénat Romain, compétent pour cette province et l’ensemble de la République.
Le sénat provincial est limité aux 200 citoyens ayant le cens le plus élevé au dernier recensement dans chaque province de droit romain [HJ : les sénateurs de Rome sont recensés à Rome et ne peuvent donc pas cumulés les deux fonctions]
Le renouvellement se fait lorsqu’une place est vacante parmi les citoyens ayant le cens le plus élevé de chaque province.
Article 3 – Membres, Dénomination, Album, signes honorifiques
Les membres des Sénat provinciaux, afin d’être reconnu dans l’ensemble de la République, sont regroupés au sein de l’ordre décurial et sont nommés décurions.
Les Sénats provinciaux et les magistrats provinciaux concernés sont responsables de la constitution des albums décuriaux lors de la mise en place des Sénats provinciaux et de leur suivi continu et exacte.
Les Décurions possèdent des signes de reconnaissance : le port d’un anneau d’argent, et le port d’une tunique bordée d’un liserait de pourpre, ne pouvant en aucun cas être identique à la Toge prétexte ou à la Toge de l’Ordre Equestre.
Des places d’honneurs leur seront attribué aux Cérémonies, Jeux et Théâtres à la suite de l’Ordre Sénatorial et de l’Ordre Equestre.
Article 4 – Subrogation
Le Sénat Provincial est le relai nécessaire du Sénat Romain de la République dans la gestion des affaires locales à ce titre il lui est subordonné.
Le Sénat provincial et les magistrats provinciaux sont subordonnés au Sénat de Rome et à ses Sénateurs, au gouverneur nommé, aux questeurs de Rome pour les affaires relevant de la Questure, aux édiles de Rome pour les affaires relevant de l’Edilité, aux préteurs de Rome pour les affaires de Justice et aux décisions et Lois en émanant.
Article 5 - Cursus Honorum provincial
Lors de la première cession du Sénat provincial, seront définit les magistratures provinciales et Cursus Honorum Décurial.
Le Cursus Honorum Décurial doit être présenté au Censeur pour approbation puis au Sénat de Rome pour information.
Titre II- Droits et responsabilités du Sénat et des Magistrats provinciaux
Article 6 - Responsabilités censitaires
Les Sénats provinciaux et les magistrats désignés à cette tache, sont responsables de l’organisation des élections des magistrats par les comices de la province, du recensement, de la tenue de l’album décurial après sa création, et de la répartition de la population de la province en centuries.
Article 7 - Responsabilités Edilitaires
Les Sénat provinciaux confient par élection aux magistrats désignés pour ces taches, la juridiction de police avec le droit de prononcer des amendes et surveillent les travaux d’intérêts publics.
La responsabilité des constructions, et de leur entretien, ordonnées par le Sénat Provincial sur le Budget du Sénat Provincial
La responsabilité du registre cadastral de la Province.
La responsabilité de la surveillance des poids et mesures, des marchés, des denrées que l’on y vend, de la mise en valeur des terres non défrichées de la Province.
Article 8 - Responsabilités Questoriales
Les Sénat provinciaux confient par élection aux magistrats désignés pour ces taches :
La responsabilité de la bonne gestion du trésor de la Province, des encaissements, des payements et à la tenue exacte des registres financiers, de veiller aux intérêts matériels de la Province.
La responsabilité de la perception, du Tributum, de l’As des Dieux et des taxes dues aux Questeurs de Rome.
Le Sénat de Rome fixe la quote-part du Tributum de la province que chaque sénat provincial est autorisé à gérer directement, comme étant égale à la réduction de coût identifiée par la Questure de Rome du fait de la délégation de toutes ces responsabilités
Cette quote-part et la répartition des responsabilités ne dépendent que de la volonté du Sénat Romain et peut être modifié sur simple vote d’un Senatus-Consulte.
Article 9 - Droits Financiers
Les Sénats provinciaux ont le droit de lever des taxes et de créer des corvées, a l’exception de taxes douanières, attaché à la diplomatie, domaine de compétences des Consuls de Rome, ou de taxe dans le domaine religieux, domaine de compétence du Pontife de Rome, sur la population inscrite sur les registres du cens de la province ou sur tous êtres humains, libres ou non traversant la Province.
Les Sénats provinciaux peuvent recevoir des legs et des donations.
Article 10 - Droit Législatifs
Le Sénat Provincial peut légiférer sur un problème ponctuel ou structurel sans en référer au Sénat de Rome mais en respectant les lois de la République. Il prend des décisions ayant force de loi sur l’étendu de la province
Titre III- Statut, droits et devoirs des Juges Provinciaux
Article 11 – Des Juges provinciaux
Un juge provincial au minimum est élu dans chaque province, à l’exception de Rome et du Latium, par les sénats provinciaux constitués. Il est nommé pour une durée de cinq ans renouvelables. Il doit faire la preuve d’une moralité exemplaire contrôlé par le Censeur de Rome [HJ : nomination par les MJ, le censeur a juste une approbation a donner].
Article 12 – Statut
Un juge provincial est de rang majeur dans le cursus public plébéien. Le juge provincial doit être membre de l’ordre équestre. Il peut être révoqué par les prêteurs en cas de faute grave
Article 13 – Attributions
Un juge provincial est compétent pour juger les délits commis dans sa province.
Il peut requérir les vigiles provinciaux ou avoir recours aux Ediles de Rome pour faire appliquer ses jugements.
Une procédure d’appel devant les Prêteurs est toujours possible à la demande des plaignants.
Le Juge Provincial, délégué des Préteurs de Rome en province, assiste et participe aux débats et activités du Sénat provincial.
Article 14 - Financement
Le financement des juges provinciaux, salaires et frais divers, est à la charge de la Province.
Titre IV – De l’abrogation des autres lois et articles de lois existantes
Article 15 – De la Lex Junia De l’Administration de l’Etat Romain, adoptée en l’année 354
Est abrogé le présent Titre V - Des Effectifs de l’Administration de l’Etat Romain, et les articles en découlant, de la susdite loi, limitant les effectifs des fonctionnaires sans relation avec les besoins réels des sénats provinciaux.
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les votes sont ouverts jusque hj/vendredi 02/12 20H
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 376-377-378
Rector provinciarum Populonia, Volterra, Tarquini, Cosa, Perouse, Vetulonia, Saturniae, Arrezo 374-375
 373
 372
 371
Julius et la gens Tubbsarius |
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FUGITIVUS Felix
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2342
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Sam 26 Nov 2011 |
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POUR
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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator. |
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FLAVIUS VERUS Philippus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1412
Inscrit le : Dim 21 Jan 2007
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Posté le : Sam 26 Nov 2011 |
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Pour
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familiae civitatis terram
Pro-Consul à Bovianum 366-367
Sénateur Romain Depuis 344
Ambassadeur Lingon 345-346
Ambassadeur chez les Anares 349-354
En Campagne chez les Anares en 354-355
Questeur 358-359
Edile 360-368-369
Préteur 361-362-372
Consul 363-364-365-373-377
Navarque Maximus 377-386
Vainqueur à Gallipoli 384
Mort à la bataille de Salona en 386 |
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TUBBSARIUS Julius flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1960
Inscrit le : Ven 16 Juil 2010
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Posté le : Sam 26 Nov 2011 |
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Pour
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376-377-378
Rector provinciarum Populonia, Volterra, Tarquini, Cosa, Perouse, Vetulonia, Saturniae, Arrezo 374-375
373
372
371
Julius et la gens Tubbsarius |
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AQUILIUS SCAEVA Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 715
Inscrit le : Lun 21 Mar 2011
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Posté le : Sam 26 Nov 2011 |
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Pour
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Age: 35 ans
Localisation: Rome
Membre du conseil Tarquiniote
Administrateur des travaux: 373-377-378
Questeur: 374-375-376
gens.aquilii@gmail.com |
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CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 447
Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010
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Posté le : Lun 28 Nov 2011 |
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POUR
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OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS
Rang et tendance :  Sénateur patricien et neutre
Cursus Honorum :
 Aedilis: 406
 Quaestor : 391-392-393-404 |
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PETRONIUS SABINUS Publius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
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Posté le : Lun 28 Nov 2011 |
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POUR
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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
 Lingons 357 à 360, Anares 361,  363, 364, 378, 365, 366,  368, 374, 375,  Etrurie 371, 379 - 384 , Mercure 369 - 386,  386 -
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Caius AETIUS Mamercus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1221
Inscrit le : Mar 29 Déc 2009
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Posté le : Lun 28 Nov 2011 |
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Pour.
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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
Praetor : 376-379 Aedilis : 369-370 Quaestor : 366-367
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 Senator ab : 365  Historicus Reipublicae : 365-367-369 Scriniarii Reipublicae : 373-374-375 |
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MJ Orcus
Autorisation : Modérateur global
Nb de messages : 2325
Inscrit le : Mer 01 Nov 2006
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Posté le : Mer 30 Nov 2011 |
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Albus Sirius Montagus
Tribun de la Plèbe : 348 – 349 – 351 – 354 – 356 - 368
CONTRE
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Orcussomètre
Perperam eventurum est quicquid perperam evenire potest |
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MJ Orcus
Autorisation : Modérateur global
Nb de messages : 2325
Inscrit le : Mer 01 Nov 2006
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Posté le : Mer 30 Nov 2011 |
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Lucius MACEDO
Tribun de la Plèbe : 377
Contre
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Orcussomètre
Perperam eventurum est quicquid perperam evenire potest |
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MJ Orcus
Autorisation : Modérateur global
Nb de messages : 2325
Inscrit le : Mer 01 Nov 2006
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Posté le : Mer 30 Nov 2011 |
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Julius Priscus
Tribun de la Plèbe : 350 – 351 – 353 – 357 – 358 – 363 – 365 - 368
Contre
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Orcussomètre
Perperam eventurum est quicquid perperam evenire potest |
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OVATORIUS VESPILLO Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 778
Inscrit le : Ven 23 Juil 2010
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Posté le : Mer 30 Nov 2011 |
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Contre
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374 - 375
372 - 373
Ambassadeur en Rhegium (365-369) |
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PESCENNIUS FELICISSIMUS Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 77
Inscrit le : Mar 01 Nov 2011
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Posté le : Jeu 01 Déc 2011 |
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POUR
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Quaestor suffect 379 |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Jeu 01 Déc 2011 |
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Pour.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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BARREZUS Patronus Collegius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1846
Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
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Posté le : Jeu 01 Déc 2011 |
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Pour
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359.
Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
Aedilis 360, 361, 362.
Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
Gouverneur du Samnium 368, 369, 371.
Consul 374, 375, 376.
Retraité 377-380.
Pontife 381- |
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