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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : financement de constructions
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financement de constructions
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PLINIUS VICTOR
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Jeu 23 Nov 2006    

Patres,

la question d'actualité sur l'ambassade boïenne et les difficultés de son financement m'ont conduit à réfléchir sur la possibilité de substituer à un financement public, un financement privé.

L'idée de base est qu'un citoyen pourrait, sur la base du volontariat, financer seul tout ou partie d'une construction publique. Vous allez me dire que c'est du ressort de l'évergétisme, et j'en conviens. Cependant, l'évergétisme, reconnue par la lex Flaminia de 329, est de l'ordre des honneurs, parfois même du devoir.

J'envisage, pour ma part, la mise en place d'un système de financement éloigné de l'évergétisme en ce sens qu'il serait intéressé. Une solution intermédiaire en quelque sorte permettant non seulement aux citoyens, mais également aux non-citoyens de contribuer, à l'aménagement de Rome tout en en réduisant son impact financier et pour Rome, et pour le contributeur lui même

Il s'agirait d'offrir aux citoyens désireux d'assister les finances de Rome la possibilité de déduire jusqu'à concurrence de 50 % du tributum dû (ou autre seuil à fixer)les sommes engagées pour la construction d'un édifice public, mais également, pourquoi pas, d'un navire de guerre. Selon vos propositions, on pourrait prolonger cette déduction fiscale sur plusieurs années ou la limiter dans le temps, selon qu'on souhaite ou non que le sénateur contributeur soit totalement remboursé, ou non, ou encore que coexistent les deux systèmes (remboursement intégral ou partiel)

Un tel dispositif aurait l'avantage d'étaler dans le temps le financement d'infrastructure et surtout de faire travailler des sommes d'argents thésaurisées et parfois inutiles, sommes d'argent que certains, pour assurer l'équilibre de leur budget, ne peuvent parfois pas se permettre d'engager par le seul évergétisme.

Il y aurait un certain nombre de réserves à formuler, comme, par exemple, veiller à ce que certains ne profitent pas d'un telle mesure pour faire baisser artificiellement leur cens.

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Alias Dreyfus
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MJ Magnetis
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Posté le : Jeu 23 Nov 2006    

/ Droneos /

Les questeurs seront ravis...Déjà que l'ager doit être géré au coup par coup, si en plus le tributum doit l'être aussi...

Les questeurs ont de solides adjoints pour envoyer les demandes de base du tributum...mais si chaque citoyen a droit à des déductions, ca va être la galère...

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MJ à la retraite (2003; 2006-2009)
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SEVERUS Licius
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Jeu 23 Nov 2006    

Oui, mais si cela peut soulager l'Etat de certaines dépenses, ce surcroît de travail serait un moindre mal...

Bien sûr, ce projet reste à perfectionner pour éviter les abus, notamment qui consisterait pour certains à financer n'importe quoi, à vide, pour ne pas payer l'impôt, ou faire baisser leur cens, mais l'idée est bonne...

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Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Jeu 23 Nov 2006    

Cela pourrait etre une bonne idée mais il pourrait, comme cela a deja été souligné, y avoir des abus.
Et de plus cela ne risquerait-il pas de faire disparaitre purement et simplement l'evergetisme?

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Marcus Septimus Severus
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Jeu 23 Nov 2006    

Inepties, l'évergétisme a d'ores et déjà disparu ... ou est une espèce en voie de disparition, personne n'ignore cela, Consul. Donc il n'y a aucun risque ...

Je reste perplexe sur le projet sinon ... mais il n'y a qu'en le testant qu'on pourrait connaître son efficacité ou non ...

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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^
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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Jeu 23 Nov 2006    

J'en conviens et cela est bien regrettable...

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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Jeu 23 Nov 2006    

/ ayant écouté attentivement la proposition... semble réfléchir... longuement.../

eh bien, disons qu'il s'agit là, si nous allons jusqu'a permettre la déduction au tributum, de la somme totale engagée pour la république, il s'agit là, dis je, d'un moyen détourné donné à la plebe pour choisir ce qui va etre construit ou organisé dans la république... absolument pas d'une économie pour le trésor de rome, mais bien une ouverture à la possibilité de faire orienter notre développement par la plebe.

/hoche de la tete vers le nouveau tribun / certes, cela va plaire à beaucoup... bien que cette mesure ne puisse bénéficier qu'à la portion la plus aisée de la plebe...

si le remboursement n'est que partiel, cela pourrait etre percu comme un achat d'un droit d'orienter le développement de rome...


mon avis n'est pas arreté sur le sujet, mais ne prendrions nous pas un chemin dangereux avec pareille mesure? si je l'ai correctement entendue, senateur plinius

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Atreus Leto
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Posté le : Ven 24 Nov 2006    

un chemin tres dangereux Pontife, comme tu le fais si bien remarque.

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préteur flingueur.
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PLINIUS VICTOR
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Posté le : Ven 24 Nov 2006    

J'entends toutes vos remarques, et elles m'encouragent à développer cette idée. Je vais essayer de les reprendre et d'y répondre.

Sénateur Droneos, tu évoques le souci pour la questure de mettre en place le système. Il s'agit pour les questeurs de contrôler les éventuelles déductions.
Ce contrôle peut être renforcé si l'on admet que la questure rembourse, par exemple, la déduction, après versement du tributum. Le demandeur lui adresse auparavant la preuve de son financement d'une infrastructure et les modalités de son choix de déduction (déduction totale ou partielle), sachant qu'une déduction partielle peut donner lieu à une référence au contributeur sur l'ouvrage terminé.

Avec un bon secrétaire (hj: un petit tableur excel ou openoffice), la gestion serait relativement aisée, y compris dans le temps.

Sénateur Severus, tu évoques le fait de financer n'importe quoi. Ce danger peut-être très vite écarté en n'autorisant la contribution privée qu'aux infrastructures dont la construction aura été votée par le sénat. On peut même, lors du projet de construction de telle ou telle structure, dès lors que le principe de l'utilité de celle-ci a été admis, envisager une phase d'appel à souscription organisée par un édile sans que cela remette en cause le principe de la souveraineté du Sénat sur le choix de sa politique de construction.

Consul Septimus et questeur Coldeeus, vous évoquez la concurrence avec l'évergétisme. Mais, étant donné l'état déplorable dans lequel se trouve l'évergétisme aujourd'hui, comme vous en convenez, c'est là un moindre mal. Cette disposition renforcerait la démarche même de l'évergète, en ce qu'il apparaitrait complètement désintéressé et même, il pourrait conduire vers la voie de l'évergétisme ceux qui n'osent pas franchir le pas.

Pontifex Tubbsarius, ta remarque serait fondée si nous déléguions de fait le choix des infrastructures à la plèbe. Je ne suis pas pour comme je viens de le dire à l'instant. De toute façon, ce projet ne change rien quant à la situation actuelle dans notre choix des constructions: aujourd'hui, le sénat peut, par démagogie, vouloir construire telle ou telle infrastructure plutôt que tel autre. Le souci seul de l'intérêt général guide nos actions et nous empeche de le faire. Proposer à quiconque la possibilité d'aider au financement d'une infrastructure choisie par le Sénat, seul, ce n'est pas donner la possibilité de choisir cette infrastructure.

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PLINIUS VICTOR
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Sam 25 Nov 2006    

Bien, puisque le sujet ne trouve apparemment pas d'opposition, je vais rédiger un projet de loi pour le finaliser.

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