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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Traité de paix entre Rome et Delphes !
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Traité de paix entre Rome et Delphes !
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Décinus Mairus
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Traité de paix entre la République Romaine et la cité grecque de Delphes, mise en application en 353 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Felix Fugitivus et Decinus Mairus, sur proposition du sénat de Rome et de l'ambassadeur Ricola pour l'archonte Flipperos de Delphes.


Préambule :

Après la reconquête du sud, la République Romaine (ci-après "Rome") reconnaît n'avoir aucun grief envers la nation de Delphes (ci-après "Delphes") qui s'est émancipée de l'Hégémonie gouvernée par le roi Philippe. Il a été donc décidé d'appliquer un traité de reconnaissance territoriale et de paix entre Rome et la Cité.

Article I :
Rome reconnaît Delphes comme nation à part entière et indépendante de l'Hégémonie. Delphes reconnait Rome comme nation indépendante, dans ses frontières actuelles, en ce que compris les provinces de Bruttium, de Croto et d'Illyrie.

Article II :
La signature de ce traité confirme, si besoin est, la paix entre Rome et Delphes. Rome s'engage à n'entreprendre aucune action militaire contre Delphes. De même, Delphes s'engage à n'entreprendre aucune action militaire contre Rome.

Article III :
Dès l'entrée en vigueur de ce traité, Rome et Delphes se considèrent comme des nations amies. Le commerce et la diplomatie reprendront leurs droits sur la guerre et de nouvelles relations pourront dès lors être construites.


Clause commerciale :

Chaque année, 3 denrées seront exemptées de taxes, le choix de ces denrées sera indiquée par le pays exportateur au moment de la première importation de l'année sous couvert de la sodalité de Mercure pour Rome et des autorités mercantiles delphiques pour Delphes


Clause juridique :

Les sujets de Delphes se doivent de respecter les lois de la République qui s'appliquent sur tout son territoire, Illyrie comprise. Et que toute personne ayant contrevenue aux lois de Rome, quelque soit son statut, sera soumise à la justice Romaine.
Les citoyens romains se doivent de respecter les lois de Delphes qui s'appliquent sur tout son territoire. Et que toute personne ayant contrevenue aux lois de Delphes, quelque soit son statut, sera soumise à la justice delphique.


Les sénateurs sont appelés à voter POUR ou CONTRE ce projet de loi !

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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
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Décinus Mairus
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FUGITIVUS Felix
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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator.
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MJ Bellone
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Article I :
Rome reconnaît Delphes comme nation à part entière et indépendante de l'Hégémonie. Delphes reconnait Rome comme nation indépendante, dans ses frontières actuelles, en ce que compris les provinces de Bruttium, de Croto et d'Illyrie.



J'aimerais voter Pour, consul, mais il y a une faute dans la rédaction: Croto n'est pas une province, c'est la capitale du Bruttium. Nous avons de plus oublié de mentionner la province de... Calabre?

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MJ Bellone
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Sarkos de Siris


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Article I :
Rome reconnaît Delphes comme nation à part entière et indépendante de l'Hégémonie. Delphes reconnait Rome comme nation indépendante, dans ses frontières actuelles, en ce que compris les provinces de Bruttium, de Croto et d'Illyrie.



J'aimerais voter Pour, consul, mais il y a une faute dans la rédaction: Croto n'est pas une province, c'est la capitale du Bruttium. Nous avons de plus oublié de mentionner la province de... Calabre?

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DOBRASUS Clodianus
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Sourire

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Entrée au sénat en 348



Vit à Tarente, personnage inactif.
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Décinus Mairus
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HJ : C'est une zone de vote, comme dans la V1, donc pas de commentaires durant le vote car en théorie c'est pas techniquement possible. S'il y a une erreur merci de la signaler par mail et surtout merci à Mulet de nous l'avoir fait remarquer et d'éviter un probleme future, mais normalement tout à déjà été vu dans le débat des projets de loi !

EJ :

Traité de paix entre la République Romaine et la cité grecque de Delphes, mise en application en 353 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Felix Fugitivus et Decinus Mairus, sur proposition du sénat de Rome et de l'ambassadeur Ricola pour l'archonte Flipperos de Delphes.


Préambule :

Après la reconquête du sud, la République Romaine (ci-après "Rome") reconnaît n'avoir aucun grief envers la nation de Delphes (ci-après "Delphes") qui s'est émancipée de l'Hégémonie gouvernée par le roi Philippe. Il a été donc décidé d'appliquer un traité de reconnaissance territoriale et de paix entre Rome et la Cité.

Article I :
Rome reconnaît Delphes comme nation à part entière et indépendante de l'Hégémonie. Delphes reconnait Rome comme nation indépendante, dans ses frontières actuelles, en ce que compris les provinces de Bruttium, de Calabre et d'Illyrie.

Article II :
La signature de ce traité confirme, si besoin est, la paix entre Rome et Delphes. Rome s'engage à n'entreprendre aucune action militaire contre Delphes. De même, Delphes s'engage à n'entreprendre aucune action militaire contre Rome.

Article III :
Dès l'entrée en vigueur de ce traité, Rome et Delphes se considèrent comme des nations amies. Le commerce et la diplomatie reprendront leurs droits sur la guerre et de nouvelles relations pourront dès lors être construites.


Clause commerciale :

Chaque année, 3 denrées seront exemptées de taxes, le choix de ces denrées sera indiquée par le pays exportateur au moment de la première importation de l'année sous couvert de la sodalité de Mercure pour Rome et des autorités mercantiles delphiques pour Delphes


Clause juridique :

Les sujets de Delphes se doivent de respecter les lois de la République qui s'appliquent sur tout son territoire, Illyrie comprise. Et que toute personne ayant contrevenue aux lois de Rome, quelque soit son statut, sera soumise à la justice Romaine.
Les citoyens romains se doivent de respecter les lois de Delphes qui s'appliquent sur tout son territoire. Et que toute personne ayant contrevenue aux lois de Delphes, quelque soit son statut, sera soumise à la justice delphique.


Les sénateurs sont appelés à voter POUR ou CONTRE ce projet de loi sans commentaires ou intervention autres que leur vote !

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Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
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ROTOMAGUS Julius
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DOBRASUS Clodianus
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MJ Bellone
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Citer : Décinus Mairus
HJ : C'est une zone de vote, comme dans la V1, donc pas de commentaires durant le vote car en théorie c'est pas techniquement possible. S'il y a une erreur merci de la signaler par mail et surtout merci à Mulet de nous l'avoir fait remarquer et d'éviter un probleme future, mais normalement tout à déjà été vu dans le débat des projets de loi ![/i]




HJ: Merci de me le faire remarquer... laugh.gif je pensais comme d'habitude pouvoir effacer mon post, mais je n'ai pas les autorisations sur ce forum.

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COLOMBUS Focus
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Sénateur Optimate
Pour le Respect des Dieux, de la Tradition et la pérennité de ROME.
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POUSSINUS Actarus
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Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
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Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien
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JUSTUS Flavius
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Patricien, ancien sénateur
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HELVIUS Sextus Lupus
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QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
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« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
Tabula III de la Lex duodecim Tabularum
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