Le Sénat de ROME jpem - Sujet : [Vote] SC lutte contre la fraude et la corruption

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[Vote] SC lutte contre la fraude et la corruption
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AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	En l’an 353, sous le consulat des sénateurs Fugitivus Felix et Décinus Mairus, le Sénat adopte, sur proposition des questeurs Flavius AETIUS MARTIALIS, Titus QUINCTIUS CAPITOLINUS et Lucius CHARISMUS, le Sénatus Consule suivant. Considérant que les fonctionnaires de la questure doivent être payés décemment dans l'attente d'une loi portant réforme de l'administration de la République. Considérant qu'il est urgent de prendre des mesures pour juguler la fraude et la corruption dans l'attente d'une loi. Titre 1 – De la lutte contre la corruption Article 1- Un fonctionnaire de la questure sera rémunéré 500 as par années. Article 2 – Une institution dénommée inspection de la questure est crée. Elle est chargée de contrôler la régularité des comptes des agents de la questure ainsi que de signaler les éventuels abus. Le cas échéant elle est chargée de prendre des sanctions disciplinaires mineures pouvant aller du blâme jusqu'à une retenue sur salaire inférieure à 2 mois de salaires. Article 3- En cas de faute nécessitant une sanction plus grave, cette dernière devra être validée par les questeurs. Article 4- Toute sanction pouvant porter préjudice à la qualité de vie d'un fonctionnaire comme une retenue sur le salaire est susceptible d'appel devant les questeurs. Ces derniers pourront annuler la sanction ou l'aggraver notamment en cas d'appel abusif. Titre 2 – De la lutte contre la fraude Article 5 – Le nombre de fonctionnaire de la questure sera augmenter sans dépasser le maximum de 10 000. Article 6 – Les tributum antérieurs à l'année 353 ne seront plus réclamés. Article 7 – Des contrôles approfondis devront être fait afin de déterminé et de sanctionner les fraudeurs. Les noms et sommes due par les contrevenant seront alors transmit à l'édilité pour qu'il soit procédé à une saisie. Article 8 – Toute atteinte à un fonctionnaire de la questure dans l'exercice de ses fonction est passible des même peines que s’il s’était agit d'un magistrat. ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus


AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	fin du vote dans 1 mois [lundi 24h] ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus


DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	contre ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.


CHARISMUS Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 1025 Inscrit le : Dim 22 Oct 2006	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Pour ---------------------- Sénateur depuis 342 Questeur 347, 348, 349, 353 Membre fondateur et président depuis 345 de la Coopérative de Cérès


DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Ce Sc est lui aussi illégal, censeur. Son intitulé laisse clairement perdurer le flou quant à la limitation dans le temps de ces mesures. "dans l'attente d'une loi" ceci est beaucoup trop vague, le sc doit être plus cadré dans le temps. Et je ne parle pas du curieux article 8. ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.


AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Comme exprimé dans le SC, ces 2 SC sont temporaire car il prenne les mesures urgentes dans l'attente d'une loi actuellement en cours de rédaction par mes collègues et moi même. Ces mesures seront intégralement reprise dans cette loi. Bref la date limite de validité de ces SC est fixé au vote définitif de cette loi. Si la loi est approuvé les mesures du SC sont remplacés par celle de la loi, si la loi est rejeté les SC perdront leurs valeurs légale car tomberont sous le coup de l'article 6. Pour moi nous sommes tout a fait dans les termes de l'Art. 6 : Un senatus-consulte doit répondre à un problème provisoire. Si ce problème perdure, le senatus-consulte doit devenir une loi selon la procédure décrite au Titre I de la loi organique Andronicus Titus de 250, Des différents modes de décision législatives (hiérarchie des normes). Si le censeur devait en décider autrement il est tout a fait possible d'ajouter un dernier article formulant expressement que ces disposition s'applique jusqu'au résultat du vote de la loi définitive. Mais ce n'est là qu'une précision bien inutile ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus


AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	pour ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus


JUNIUS CAMILLUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Pour ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans


CAIUS JULII Socrate Autorisation : Membre Nb de messages : 368 Inscrit le : Mar 22 Jan 2008	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Pour ---------------------- Honor mea vis - L'honneur est ma force Tribun de la Plèbe 355-356 Fils des Julia...


AQUAE FLAVIAE Viriato Autorisation : Membre Nb de messages : 1746 Inscrit le : Sam 30 Sep 2006	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Dans le doute...et dans l'esperance de voir notre censeur, je vote... Contre ---------------------- viriatooo@yahoo.fr Officier de l’Ordre de Cincinnatus PONTIFE depuis 363 Censeur 358-362 Consul 354-355-356 Préteur 349-350 Édile 347 Questeur 345-346 Flamine de Junon 347-362 Général victorieux en Etrurie 356 Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes


HELVIUS Sextus Lupus Autorisation : Membre Nb de messages : 108 Inscrit le : Ven 20 Jui 2008	Posté le : Dim 29 Jui 2008
	contre ----------------------


ROTOMAGUS Julius Autorisation : Membre Nb de messages : 93 Inscrit le : Mar 08 Avr 2008	Posté le : Dim 29 Jui 2008
	Pour


VANSTENUS Julius Autorisation : Modérateur Nb de messages : 4190 Inscrit le : Dim 04 Nov 2007	Posté le : Dim 29 Jui 2008
	Contre ---------------------- J. Vanstenus Sanctus Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361 - Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) - Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370. Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.


OLECRANUS Thierus Autorisation : Membre Nb de messages : 124 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Lun 30 Jui 2008
	Pour. ---------------------- Major de l ASLR 333; beau frère des sénateurs Aegidius, Labienus Titus et Flaminius ; Légat en Gaule 334/335 ; Général en Gaule 336/337 ; Ambassadeur en Grèce 338 à 340 ; Emprisonné en Grèce 341 et 342 ; Radié 358 et plus...


POUSSINUS Actarus Autorisation : Membre Nb de messages : 3815 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Lun 30 Jui 2008
	Contre ---------------------- Consul 361-363-364-365 Censeur 369-370 Tribun 373 Légat en illyrie 341-342 Légat en Campanie 347-348 Flamine de Mars en 353-359 Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus Sénateur Patricien

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