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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : SC - Dédommagement Olecranus
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SC - Dédommagement Olecranus
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Inscrit le : Dim 27 Aoû 2006
Posté le : Jeu 09 Nov 2006    

En l’an 342 de la Fondation, sous le consulat de Gaius Flaminius et Romanus Dobrasus, par le présent Sénatus-Consultum proposé par le Préteur Ptolemeo Helveticius,

En vertu de la Lex Andronica 250,
En vertu du jugement rendu par le Préteur Campanus en l'an 327 et jamais appliqué, vu qu'en cas d'impossibilité de verser à la gens Olecranus la somme de 600'000 as, le Sénat devait se réunir pour statuer sur le moyen de dédommager ladite Gens,


Le Sénat de Rome décide ce qui suit:

Article I: La Gens Olecranus a un droit légitime à se voir accorder un dédommagement afin que justice soit faite.

Article II: Ledit dédommagement consistera en une exemption de Tributum pour la Gens Olecranus.

Article III: L'exemption portera à hauteur de 600'000 as, à quoi sera rajouté un intérêt de 10% en dédommagement de la lenteur d'exécution de la Justice. La somme totale d'exemption de Tributum s'apparentant au dédommagement est donc de 660'000 as.

Article IV: Ainsi, la gens Olecranus ne paiera pas de Tributum jusqu'à ce que le montant dont elle aurait dû s'acquitter atteigne la somme du dédommagement.

Article V: A titre d'exemple, si la Gens Olecranus doit payer pour les ans 343 et 344 la somme de 360'000 as de Tributum, la Gens Olecranus ne payera aucun tributum en 343, et payera un tributum de 60'000 as en 344, et il sera considéré à ce moment là que le dédommagement aura été intégralement effectué, et que Justice aura donc été rendue à l'égard de la Gens Olecranus.

Article VI: Le présent Senatus Consultum sera soumis aux votes pendant trois semaines, jusqu'à ce que le Censeur décide de la cloture des votes [HJ: Dimanche 12.11 à 18h]

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~ ~

* Consul 347-348
* Ambassadeur à Carthage 343-346
* Préteur 341-342
* Édile 340
* Questeur 338-339
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SEVERUS Licius
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Roma Est Imperare Orbi Universo.

Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

Pro- Préteur au Samnium en 365.
Primatus Legatus en 364.
Préteur absent en 363.
Edile- 347, 357, 358, 359.
Questeur- 343, 344 et 362.

Mail: severuslicius@yahoo.fr
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AGRIPPA Lucilius
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Posté le : Jeu 09 Nov 2006    

Pour

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Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité.

SALLUSTE, Cat, I
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Emilius MALTUS MAGNUM
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Autorisation : Membre
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Contre

----------------------
Sur ma ch'mise, y'a pas d'taches de gras,
Y'a des fleurs, mais elles n'se voient pas.

"On peut violer les lois sans qu'elles crient." (Talleyrand)
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SEPTIMUS Marcus
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Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
Posté le : Ven 10 Nov 2006    

Pour

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Marcus Septimus Severus
Senator ab 326
Quaestor 327-336
Aedilis 338-339
Praetor 340-341
Consul 343-345-349-352
Pontifex Maximus 359-363
Archiviste de la République 333-334-335-336.
Membre du Parti Légaliste

Décédé en 366
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OVATORIUS Caius
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Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
Posté le : Ven 10 Nov 2006    

Contre

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50 ans
Flamine de Junon depuis 342
342 - Questeur
341 - Prefet zone Nord.
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Inscrit le : Mar 30 Avr 2024
Posté le : Ven 10 Nov 2006    

contre

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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^
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MARCELLUS Asianius
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Posté le : Sam 11 Nov 2006    

Contre

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OLECRANUS Thierus
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Posté le : Sam 11 Nov 2006    

Pour.

/ fait à un signe à son scribe qui note tous les votes des sénateurs , ca pourra servir glasses.gif /


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Major de l ASLR 333; beau frère des sénateurs Aegidius, Labienus Titus et Flaminius ; Légat en Gaule 334/335 ; Général en Gaule 336/337 ; Ambassadeur en Grèce 338 à 340 ; Emprisonné en Grèce 341 et 342 ; Radié 358 et plus...
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L.Faustus Flamininus
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pour

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Epoux de Luna Pirus

Ambassadeur en Grèce 338-340

Premier Légat du Sud 345-346...
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Epargner ceux qui se soumettent et dompter les superbes.
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GAIUS Lucius
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Posté le : Sam 11 Nov 2006    

pour

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Sénateur depuis 330
Questeur 338
Edile 342
Préteur 343
Général vainqueur des troupes crotoniennes en 340

Qui pisse contre le vent se lave les dents.
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Posté le : Dim 12 Nov 2006    

POUR glasses.gif

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* Consul 347-348
* Ambassadeur à Carthage 343-346
* Préteur 341-342
* Édile 340
* Questeur 338-339
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CONSTANTINUS J.aurelius
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Posté le : Dim 12 Nov 2006    

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AEMILIUS Sebastinus
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Posté le : Dim 12 Nov 2006    

Pour.

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BELLANIUS Alexander
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Nb de messages : 814
Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006
Posté le : Dim 12 Nov 2006    

contre moodforlove.gif

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Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
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