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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Procès Detritus
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Procès Detritus
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MACHINUS Trucus
Invité
Posté le : Lun 06 Nov 2006    

hum... c'est compris... avale sa dernière bouchée
Je ne recommancerais pas, soyez en sûrrRR Tus tus RRhemm Tousse un grand coup, prends des teintes rouges violacées
Se précipite sur l'amphore de vin

Glooup glup ...

Se redresse sur son siège, respire un grand coup

Eh bien, sénateurs, j'ai bien failli m'étouffer !
Enfin ca va mieux.

Bien, heuuuu... Le procès a commencé ?

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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Lun 06 Nov 2006    

Regarde l'air consterné puis murmure
Et en plus il ne suit pas...
Puis à voix normale
Le procès a bel et bien commencé et je repete pour ceux qui ne suive pas la parole est à l'accusateur...

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La Terreur du Sénat
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 06 Nov 2006    

HJ: Désolé, je vais pas poster tout de suite ... je manque de temps en ce début de semaine, mais je posterais jeudi dernier délai dans tous les cas, voire plus tôt bien entendu.

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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Lun 06 Nov 2006    

/le pontifex profite de l'occasion pour compulser deux tablettes qu'il a apporté avec lui, réajuster sa toge, car il y a du public... et s'entretenir avec le consulaire detritus... il n'est que légèrement souriant... ce qui est déjà bien/

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Respublica defensor

Dictateur 362
Pontife (Crucifixion adept)341-342-343-344-345-346-347-348-349-350-351-352-353-354-355-356-357-358-359
Consul 333-334-335------360-361
Préteur 331-
Edile 330-
Questeur 328-329-
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OVATORIUS Caius
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Posté le : Mar 07 Nov 2006    

Arrive en retard et s'assied loin du Censeur.

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50 ans
Flamine de Junon depuis 342
342 - Questeur
341 - Prefet zone Nord.
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Mer 08 Nov 2006    

L'accusateur de la République, le Sénateur Coldeeus Valens Lucius, se lève.

Quirites !

Ce procès doit décider ou non de la culpabilité de l'ex-Consul et ex-Censeur le Sénateur Paulus Detritus, concernant la violation des procédures électorales durant sa Censure et l’atteinte à la majesté du Sénat, pour avoir signé illégalement (sans y être habilité) un accord secret de nature militaire avec la République punique durant son Consulat, avec une violation des compétences du Sénat et du Peuple romain dans ce domaine.

Ce procès fait suite à une auto-saisie de la Préture.





Se tournant vers le Préteur et les jurés.

Concernant le premier chef d'accusation,

Les minutes du Sénat nous apprennent que le Tribun Carmanovius a publiquement interpellé le sénateur Détritus en ces termes :

"Sur un autre sujet, Censeur, j'ai bien relu tous les textes de Loi concernant le Tribunat et le rôle du Censeur, j'ai aussi consulté quelques hommes dont l'intelligence et la vertu ne saurait être mise en doute... Et il apparaît clairement que c'est à toi de décider si le Tribun Decimus peut finalement être candidat malgré sa fuite hors de Rome au plus fort de l'épidémie."

La Loi est claire: Les craintes pour sa santé du Tribun Decimus l'ont poussé à quitter Rome en pleine hiver, période électorale. Et comme il n'existe aucun cas particulier pour le Tribunat (contrairement au Consulat, par exemple), la candidature du Tribun Decimus n'est plus valide, et il ne devrait pas pouvoir être présenté aux Comices.

Je te demande donc de lui signifier très officiellement la chose, car toi seul dispose de ce pouvoir."


Ce à quoi le Censeur Détritus a répondu :

"Oui oui pas d'inquiétude sénateur Carmanovius, je vais me pencher pleinement sur la question désormais et régler ce problème."

Le Tribun Decimus s'est porté candidat en 342 pour sa réélection. Ce dernier a quitté Rome durant la période électorale, ceci fut rapporté au Censeur Detritus durant la période des candidatures, comme le montre les minutes du Sénat.

Comme le stipule la Lex Ecrita 310 – De la réforme et de la codification électorale, Art. 6 Des conditions de recevabilité des candidatures, pour qu'une candidature soit recevable, il faut :
* être présent à Rome et ce pour toute la durée du vote ou de la désignation. La procédure in absentia s'applique néanmoins si la loi le prévoit pour le poste brigué ;

La Loi est claire et sans équivoque, une candidature est invalide si le candidat a quitté Rome durant la période des votes, ce qui fut le cas du Tribun Decimus.

Le Censeur Detritus a pourtant validé cette candidature, au mépris de la Loi.
Il y a donc non respect de la Loi Ecritus, et violation des procédures électorales.







Le Sénateur Decinus Mairus s'est porté candidat à la Questure en l'an 342, et fut élu.
Ce Sénateur fut inscrit à l'Album Sénatoriale en été 341.

Selon la Lex Coldeea 330 – Du Tributum, Titre 5 : EXEMPTION DU TRIBUTUM :
Article 11 : Il n’est pas demandé de tributum aux sénateurs lors de leur première année sénatoriale au sein du Sénat. En contrepartie, il ne leur sera pas permis de se présenter à un poste de Cursus Honorum la première année.

Le Sénateur Decinus Mairus, dont la première année au Sénat était l'année 341, candidat aux élections pour sa première année, il ne lui était pas permis de se présenter à un poste de Cursus Honorum, en l'occurrence la Questure.

La Loi est claire et sans équivoque, une candidature est invalide si le candidat est à sa première année sénatoriale au sein du Sénat, ce qui fut le cas du Sénateur Decinus.

Le Censeur Detritus a pourtant validé cette candidature, au mépris de la Loi.
Il y a donc non respect de la Loi Coldeeus, et violation des procédures électorales.






Concernant le deuxième chef d'accusation,

Voici un extrait d’un discours du Censeur Flaminius, trouvé dans les minutes du Sénat :

"Sénateurs,
Je vais vous apporter des nouvelles peu réjouissantes à propos de Carthage. Vu les derniers évènements et les promesses secrètes que nos consuls ont conclues, les carthaginois se sentent trahi. Et j'ajouterai ce commentaire personnel : à juste titre.

L'ambassadeur Abdosir a préféré passer par moi qui représente la plus haute instance du sénat afin de lire à vous tous la réaction carthaginoise ; afin d'être sur que tout sera dit et non caché.

Le censeur prend sa respiration et commence à lire la lettre

[...]

Sénateurs, à l'aube d'une période qui s'annonce décisive pour l'avenir de nos deux nations, je me permet officiellement de rappeler au consul Detritus la promesse qu'il a faite au premier conseiller Kamensir lors de sa récente venue. Les propos du consul Darus sur les Rostres me glacent d'effroi car chez nous, une promesse est une promesse.

[...]

Abdosir, Ambassadeur de Carthage à Rome."


Le Consul Detritus, aujourd'hui accusé, a ensuite appris au Sénat qu'il avait signé un accord secret avec Carthage engageant la République romaine à se lancer dans la Campagne contre Tarente au côté des Carthaginois, et cet accord prévoyait le début de la guerre au printemps 340.

Le Sénat a été mis au courant de cet accord en hiver 339, par l’intermédiaire du Censeur, puis du Consul.

Comme le stipule la Lex Ecrita 330 – Des modalités d’entrée en guerre de la République, Article VI. De la guerre de conquête :

Si les consuls, le Sénat ou un dictateur veulent entreprendre une guerre visant à accroître la présence romaine en des lieux où précédemment la barbarie règne en maître, le vote conjoint du Sénat et du peuple de Rome est impérativement requis. Les augures sont ensuite appelés à donner l’avis des Dieux sur la justesse de l’entreprise. Si l’état de guerre est consenti à l’issue de ce vote, l’article III de la présente loi s’applique immédiatement.

Le lancement d'une guerre ne peut être décidé par un Consul, et doit être avalisé par le Sénat et le peuple de Rome, ainsi que validé par les Augures.

Et comme le stipule la Lex Cornelia 313 – Définition des grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions, Article II : Des traités

A/ Les traités sont des accords conclus entre Etats ou cités en vue de contracter des obligations mutuelles.

B/ Un traité lie les 2 parties dès qu’il a été signé par elles. Cependant, afin de respecter les prérogatives du Sénat et du peuple romain, les traités doivent être formellement ratifiés par une loi pour être inscrits dans l’ordre juridique interne romain. Le rejet ou la non adoption d’une loi de ratification vaut dénonciation du traité.


L'accord secret avec Carthage signé par le Consul Detritus est un accord conclus entre Etats en vue de contracter des obligations mutuelles, et correspond donc au point A/ de l'article II.

Le point B/ de ce même article stipule qu'un tel accord doit être ratifié par une loi, et le Consul Detritus n'était pas apte à signer un accord engageant la République.

Le Consul Detritus a pourtant signé cet accord, et a engagé la République romaine dans une guerre non votée par le Sénat et le Peuple romain, par un accord non voté par le Peuple et le Sénat romain, non validé par les Augures, au mépris de la Loi.

Selon la Lex Cornelia 313 – Définition des grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions, Article VII : Les crimes
Par atteinte à la majesté du Sénat et du Peuple romains il faut entendre toute action par laquelle une personne a cherché à court-circuiter l’édifice institutionnel de Rome, à placer sans y être habilité, le Sénat, les magistrats et le Peuple dans une situation que les autorités compétentes n’ont pas souhaité et éventuellement nuisant gravement aux intérêts de la cité ou aux compétences respectives des institutions.

Le Consul Detritus, en signant cet accord secret au nom de la République avec Carthage, sans en avoir référé au Sénat et au Peuple romain, sans le vote de ces derniers pour sa validation, sans l’avis des Dieux, a outrepassé ces pouvoirs, en mettant la République romaine dans une situation que le Sénat et le Peuple romain avait refusée, et a donc usurpé les prérogatives du Sénat et du Peuple romain.

Je rappelle aux jurés que les Consuls Detritus et Darus ont lancé au début de l’hiver 339 le vote de la guerre sans prévenir le Sénat de cet accord secret, que le Sénat refusa la guerre non préparée, et que, par l'intermédiaire du Censeur Flaminius, on découvre cet accord qui ne fut jamais validé par le Sénat, et qui obligea le Sénat et le Peuple romain à voter en urgences la guerre, non préparée, pour honorer un accord que le Sénat et le peuple romain n'ont jamais validés et dont ils ne furent prévenus que très tardivement.

Seul le Sénat et le Peuple romain sont habilités à voter un accord secret avec une puissance étrangère engageant la République de Rome.

Selon la Lex Cornelia 313 – Définition des grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions, Article VII : Les crimes, le Consul Detritus a commis un crime de lèse majesté du Sénat et du Peuple Romain !




Alors que le Sénateur Detritus était Censeur, il a validé la candidature du Tribun Decimus, au mépris de la Loi Ecritus, et a donc violé les principes de procédures électorales.
Il a validé la candidature du Sénateur Decinus au mépris de la Loi Coldeeus, et a donc violer les principes de procédures électorales.

Alors que le Sénateur Detritus était Consul, il a signé un accord secret engageant la République romaine dans une campagne militaire, sans avoir l’aval du Sénat et du Peuple Romain, sans avoir l’avis des Dieux, obligeant ainsi le Sénat et le Peuple romain à honorer cet accord et le plaçant dans une situation non souhaitée en nuisant gravement aux intérêts de la République de Rome. Il a outrepassé ses pouvoirs, et pire, usurpé les prérogatives du Sénat et du Peuple romain. C’est une atteinte à la majesté du Sénat et du Peuple romain, qui est, selon la Loi Cornelius, un crime.



Le Sénateur Detritus a commis des crimes, mais il a bafoué les Lois de Rome en tant que Consul, puis en tant que Censeur de la République romaine. Ces forfaitures, il les a commises alors qu'il occupait les plus hautes fonctions de la République. Voilà aujourd'hui l'homme que nous jugeons, voilà ce qu'il fit quand Rome lui avait donné sa confiance.

Se rassoit, calme


HJ: Désolé pour le délai d'attente ^^

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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Mer 08 Nov 2006    

1000 as d'amende au sénateur coldeus car tu as dépassé le temps imparti : c'est la première et la dernière fois que je le tolère. La parole est à la défense et pour compenser ce manquement il lui est toléré d'utiliser un temps equivalent.

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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Sam 11 Nov 2006    

/le pontifex se leve, et salue chacun des jurés... grave/
/puis se remémore visiblement le plaidoyé de l'accusation, et secoue lentement la tete/

Messieurs, l'accusation souhaite que d'une part, vous jugiez un homme parce qu'il est allé a l'encontre des lois, selon elle... et que d'autre part, vous jugiez ce meme homme parce qu'il n'est pas allé à l'encontre des lois. l'accusation souhaite, messieurs, que vous punissiez deux fois un homme et sa gens, pour des motifs aussi déliés qu'opposés.

vous avez entendu comme moi l'accusation. le consul détritus aurait signé un traité... si messieurs, c'est bien ce qu'affirme l'accusation. mais l'accusation se trompe, messieurs, pardon, l'accusation rejette sur cet homme /pointe le consulaire detritus/ les erreurs du senat.

car messieurs, outre le fait qu'il n'a jamais été vu de document attestant d'une quelconque signature de traité de la part du senateur Détritus... et pour cause, le senateur n'en ayant jamais signé... d'ailleurs, messieurs, il n'est pas meme necessaire d'établir un dossier, puisque les faits, pardon, les rumeurs, sont connues de tous... et que bien entendu, Rome est tombée bien bas, et se doit d'établir une culpabilité sur base de rumeur! enfin bref /chasse l'idée d'un mouvement de gauche a droite de sa main / je disais donc, outre le fait que ce "traité" n'existe pas, le consul détritus aurait demandé au senat d'entrer en guerre... selon la voie légale. et le senat l'aurait refusé... bien lui en pris, si la guerre n'était pas souhaitée... puis il aura suffit d'une affirmation d'un étranger, pour que la parole d'un consul soit mise en doute... pour que l'on prenne ce qui ne fut que discussion et négociation sans engagement, du fait meme que le senat n'aie pas été consulté, pour que cela, donc, soit pris pour argent comptant de la part du punique, et que le senat décide la guerre.
/se laisse aller à sourire/
le comique de l'accusation, messieurs, si ce n'était aussi grave de porter pareille accusation, c'est que l'on vous dit que le senat seul choisit d'entrer en guerre, suite à lecture d'une lettre d'un étranger... alors qu'il la refusait sur proposition du consul. l'on vous dit que le consul a respecté la loi, et a proposé au senat d'entrer en guerre... et que c'est celui ci qui n'a su se tenir à son avis, et a choisi par la suite de la voter, non pas parce qu'il estimait qu'il était temps de la faire, non... bien sur que non... uniquement parce que le senat avait trouvé son bouc emissaire en cas de difficultés pendant la guerre, et pour cela, il suffit d'une lettre d'un moins que consul étranger, inventant un traité dont nul n'entendit parler par ailleurs, que le consul aurait signé... on ne sait comment, car comment signer un traité inexistant?
/revient au centre de la zone de plaidoyer/
Messieurs, inculpez le consulaire detritus si vous estimez que la parole d'un punique désireux de lancer le conflit sur syracuse vaut mieux que celle d'un consul romain qui, habile négociateur, a su laisser miroiter à son interlocuteur des possibilités, sans s'y engager... ce qui fut malheureusement le strict necessaire pour que le dit interlocuteur, bien que connaisseur de nos lois et des limites du pouvoir consulaire, considere que l'accord illégal était signé... mais pour ma part, j'estime que c'est le senat, hormis le consul, senat qui choisit d'obéir aux puniques en méprisant son peuple et son consulaire en revenant sur son choix sur simple ordre de carthage, c'est le senat qui devrait etre ici, au banc des accusés.

quant au second motif d'inculpation du consulaire... messieurs. j'ai beau etre son défenseur, je ne vous dirai pas qu'il n'a pas fait ce qu'on lui reproche. car ne le négligez pas, messieurs: les dieux observent ce lieu. le consulaire détritus est homme d'assez de dignitas pour voir que ses choix en tant que censeur ont pu etre erronés. je l'ai mené moi meme, à sa demande, messieurs, à la rencontre du college des augures, afin que celui ci rende l'avis des dieux sur la volonté du consulaire de mettre fin à sa magistrature.

oui, le consulaire a choisi de valider une candidature contestable du tribun decimus.
oui, le consulaire a validé l'election du questeur Decinus Mairus alors qu'il achevait sa premiere année au senat.

et... OUI comices et dieux ont approuvé ces elections. qu'en déduire messieurs? ma foi, c'est bien simple...

il est de tradition que le censeur fasse des choix en matiere de lecture de nos lois.

j'ai moi meme effectué une questure suffect, qui ne me donna pas droit à me présenter à l'édilité l'an suivant, par décision du Censeur me refusant la validation d'une année de questure qui ne fut pas complete, et je ne fus pas le seul ces vingt dernieres années... le consulaire Atreus leto s'est vu lui, cette année, accordé le titre de consulaire, alors que son unique consulat fut écourté de son plein gré.
le conteste je? non... c'est la tradition romaine qui veut que tel soit le role du censeur.

comment, jurés, des lors, juger de ce point soulevé par la preture auto saisie du cas d'un censeur ayant choisi de laisser ses attributions de lui meme. et nous nous souviendrons de quelle maniere, puisqu'un dossier fut monté, empli de mauvaise foi, d'élucubrations, et de préjugés, ne visant ni justice, ni honneteté.. à un tel point que la preture se scinda, et qu'un veto fort à propos permis de revenir à une procédure plus acceptable.

oui, comment juger ce point de non respect prétendu des lois? je ne dirai que ceci, messieurs... la magistrature du censeur est une magistrature à part, à nombre de points de vue: il n'y est possible aucune collegialité de l'ordre de celle qui évita par exemple, à la preture de monter un proces sur un dossier partisan, le censeur interprete les lois en toute bonne foi, et fait des choix qui sans cela ne seraient pris par le senat qu'apres des saisons de déliberations...

oui, messieurs, lorsque nous choisissons un censeur, lorsque nous l'élisons, et c'est encore plus valable pour le censeur qui est un magistrat de controle, et non un magistrat executif, losque nous le choisissons, nous exprimons notre accord avec sa façon de penser, sa rectitude, sa vision de notre codex. ce fut le cas pour le censeur detritus... peu apres, le senat souhaite son éviction, le censeur choisit de laisser sa place, pour le bien de rome... mais le senat, au lieu de comprendre que c'est lui, le senat, qui a changé d'avis... et non le censeur qui est subitement devenu un autre homme...

alors soit, un consul perd une bataille pour cause de mauvaise stratégie, un questeur se trompe dans son bilan, un édile présente des éléments trompeurs malgré lui... un preteur fonde son proces sur un dossier sans consistance... chacun peut sembler errer, sont ils attaqués en justice pour cela?... il n'empeche, messieurs qu'en les choisissant, nous leur donnons un pouvoir, un droit: celui de pouvoir se tromper au nom de la république. le consulaire detritus s'est peut etre trompé dans son interpretation des lois sur la tenue des votes. il n'empeche cependant que c'est le droit que nous lui avons donné, et que les dieux ont validé. lui reprocher d'en avoir usé serait une erreur...

voilà, messieurs les jurés, ce que l'accusation, froide, ne vous a pas dit... car celà la dessert. et voilà ce que moi, par désir d'honneteté envers vous et nos dieux, je vous affirme. cet homme../pointe le consulaire/ n'a rien a faire sur un banc des accusés.

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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Sam 11 Nov 2006    

Demande la parole au Préteur pour une requête particulière.

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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Sam 11 Nov 2006    

Quel est ta requête...

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FLAMINIUS Gaius
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Posté le : Lun 13 Nov 2006    

Le consul, jusque là non présent, arrive sur le lieu du procès.
Discrètement, il demande à quelques citoyens ce qui se dit.


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Consul actif et ancien 'plein trucs'.
Qui a fait ca ? Je te trouverai...
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Atreus Leto
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Posté le : Lun 13 Nov 2006    

personne ne l'avait encore vu, pour une bonne raison, il n'etait pas present, et meme on s'etonnait dans l'asistance de l'absence d'un des plus energiques detracteurs de l'ex censeur...

Atreus arrive accompagne par son fils aine et s'installe pres du tribun Verres. Il a juste le temps d'entendre la fin du discours du Pontife et de gromeller


On aurait du interdire au Pontife de representer la defense, la foule va croire que les Dieux soutiennent Detritus...

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préteur flingueur.
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 13 Nov 2006    

Préteur, Jurés,

Je rappellerais juste que le Censeur ne peut aller à l'encontre de la Loi, en l'occurence des Lois Ecritus et Coldeeus. Les candidatures étaient invalides selon ces Lois, et ceci est clairement indiqué dans la Loi, sans interprétation possible, le Censeur devait appliquer la Loi.

Regardant les nouveaux arrivants, puis se tournant vers le Préteur

Vu la défense nie qu'accord secret il y ait eu, je demande qu'un homme intègre, reconnu pour son dévouement à Rome, vienne nous dire si oui ou non Paulus Détritus a signé, au mépris des lois et de la coutume, un tel accord avec Carthage. Je souhaite que le sénateur Flaminius, actuel Consul, Censeur au moment des faits, garant en cela de l'intégrité des institutions, viennent corroborer mes dires.

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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Lun 13 Nov 2006    

Si celà fait parti de ton accusation je n'y vois aucun inconvegnant que le consul vienne témoigner je rappelle que ta parole est comptabilisé et que le témoignage doit le prendre en compte (HJ environ 10 lignes).

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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 13 Nov 2006    

Acquiésant

Que cela soit ainsi, Préteur, je n'interviendrais plus.

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