Printemps 411
CALENDRIER DU TRIBUTUM
Article 1 : La perception des Tributa Sénatorial et Populaire commence dès la publication de cette avis.
Article 2 : Le versement du Tributum sera considéré en retard si le paiement est effectué après le dernier jour de l’été.
Article 3 : Les citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum verront le montant restant à payer augmenté d’une pénalité de 30%.
CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS
Article 1 : Les demandes d'ager sont ouvertes dès à présent. Les demandes d'ager seront closes à la fin de l’été pour tous les citoyens et sénateurs.
Article 2 : Pour leur demande d'Ager, les Sénateurs requérants devront indiquer systématiquement:
- La surface demandée.
- La localisation.
- Le niveau de fertilité souhaitée
Article 3 : Les sénateurs devront être à jour de Tributum au jour de la distribution pour être éligibles à la location.
Article 4 : Pour éviter tout problème lors de la distribution, il convient de respecter la conformité de la demande d’ager telle qu’elle est exposée dans les articles précédents.
En raison des circonstances exceptionnelles liées à l'usurpation de Iocerus, le censeur et les consuls sont prêts à écouter les exposés portant sur les cas particuliers.
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Posté le : Mer 05 Aoû 2020
