Date du jeu : été 417

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Le Sénat de ROME jpem - Index  -> Gouvernement -> Tablettes des Questeurs -> Avis de la questure 395

Avis de la questure 395
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Volaginius Domitianus Decimus Autorisation : Membre Nb de messages : 195 Inscrit le : Mer 11 Mar 2015	Posté le : Mer 16 Sep 2015
	Préambule :En l'absence du questeur Maximus Thraxa Max, co-questeur, et selon la loi,celle-ci autorise les questeurs d'ouvrir les demandes malgré l'envoi de multiples lettres à Maximus Thraxa Max. Il peut à ce titre opposer son veto comme stipulé par la loi Calendrier des demandes d'ager Article 1er:Les demandes d'ager sénatorials et populaires sont ouvertes dès publication Article 2:Les demandes sont closes au début de l'automne Article 3:Toute personne souhaitant louer l'ager devra contacter les questeurs, Decimus Claudius Domitianus et Maximus Thraxa Max Article 4:Le demandeur devra indiquer: -La surface demandée -Le lieu -La fertilité (humus) Calendrier du tributum Article 1er:Dès la fin de la déclaration de cens, le tributum devra être versé Article 2:Le non-paiement du tributum est passible d'un procès ---------------------- Sénateur populares Mail:romepjem@gmail.com
Volaginius Domitianus Decimus Autorisation : Membre Nb de messages : 195 Inscrit le : Mer 11 Mar 2015	Posté le : Mer 23 Sep 2015
	Article 1er:L'encaissement du tributum comence dès publication de cet avis Article 2:En cas de non payement, les lois sur le tributum seront appliquées par les questeurs et le préteur . Article 3:Sont excemptés d'impôt toute personne ayant intégrée le Sénat cette année ---------------------- Sénateur populares Mail:romepjem@gmail.com

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