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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : De notre fiscalité
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De notre fiscalité
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SEPTIMUS Flavius
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Posté le : Mar 15 Sep 2015    


Sénateur Primus Palladius, plébéien traditionaliste.
Tribun de la plèbe 392, 393, 395.


Sénateurs, comme vous le savez, j'ai opposé mon véto aux derniers plébiscites.

En effet l'un d'eux prévoyait la réduction du tributum plébéien. Je n'y suis pas de prime abord opposé. Cependant, il m'a semblé dangereux pour nos finances que cette décision soit prise sans avoir consulté le sénat, et plus grave encore, sans avoir consulté les questeurs et demander leurs avis sur la viabilité d'un tel projet.

Nous devon être prudents avec ce genre de mesures. Certes, elles contentent le peuple mais il faut prendre garde à ne pas déstabiliser notre budget. Nous sortons d'une période de vache maigre où chaque as était compté, prenons garde de ne pas y retourner.

Comme je le disais je ne suis pas opposé au principe et je souhaiterais que les questeurs s'expriment sur ce sujet pour connaître les conséquences d'une baisse du tributum plébéien pour l'année prochaine.

Plus largement cela pourrait-etre l'occasion de débattre de notre fiscalité, comment optimiser nos rentrées d'agent? Pouvons nous augmenter certains impôt comme la capitation, ou certaines taxes pour compenser une baisse du tributum.
Pouvons nous envisager des réformes pour éviter les fraudes et mieux percevoir l'impôt? C'est ce débat que je souhaite ouvrir à cette occasion.

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Flavius Septimus Pius
Senator ab 366.
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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Posté le : Mar 15 Sep 2015    

Se lève

Je ne suis pas Questeur, mais je viens de sortir de cette charge, aussi j'aimerai commenter tes propos Tribun.

Tout d'abord, la fraude et l'optimisation de la perception du Tributum furent un axe de progrès il y a des années. Le système avec lequel nous vivons aujourd'hui est efficace, même si il n'opère pas à 100%. Rien ne sert de nous torturer l'esprit encore d'avantage que celui de nos pères.

Je ne suis pas favorable à la baisse du tributum, d'autant qu'il faut rappeler que le barème de perception du tributum Plébéien est insignifiant.


Citer
Article 7 : Barème du tributum populaire

- De 1 000 à 4 999 as de cens : perception de 0, 07% du cens.
- De 5 000 à 9 999 as de cens : perception de 0,09% du cens.
- De 10 000 à 19 999 as de cens : perception de 0,12% du cens.
- De 20 000 à 49 999 as de cens : perception de 0,22% du cens.
- De 50 000 à 99 999 as de cens : perception de 0,43% du cens.
- De 100 000 à 199 999 as de cens : perception de 0,72% du cens.
- De 200 000 à 549 999 as de cens : perception de 1,01% du cens.
- Plus de 550 000 as de cens : perception de 1,30% du cens.



Les citoyens ayant un Cens en dessous de 1000 as ne paient rien. Donc ce genre de plébiscite n'a nullement vocation à soulager le petit peuple.

Un citoyen dont le Cens est de 19 999 as, donc un citoyen bien portant pouvant s'offrir des mets de luxe, paye 24 as de tributum annuel. Une telle mesure lui fait cadeau de 12 as, soit ce qu'il doit dépenser en quelques jours seulement ...

C'est l'effet du nombre qui fait que le tributum est intéressant pour la République, mais ce dernier n'est en rien harassant, il est même ridicule. Un Equestre verse 1,3% de sa fortune annuelle, une misère ...

Marque une pause

Pour ma part je vois deux axes de progrès, tout d'abord investir d'avantage lorsque nous sommes en situation de paix. Nous encaissons des millions d'as chaque année que nous laissons dormir "au cas ou". Je ne parle pas de dépenser sans compter, mais d'investir sagement dans le futur de Rome, que ce soit dans la flotte ou dans nos infrastructure, comme nous auront bientôt l'occasion d'en parler.

Deuxièmement je crois que nous pourrions envisager de rallier le tributum sénatorial :


Citer
Article 6 : Barème tributum sénatorial :

- De 10 000 à 19 999 as de cens : perception de 0,8% du cens.
- De 20 000 à 49 999 as de cens : perception de 1,5% du cens.
- De 50 000 à 99 999 as de cens : perception de 3% du cens.
- De 100 000 à 199 999 as de cens : perception de 5% du cens.
- De 200 000 à 549 999 as de cens : perception de 7% du cens.
- Plus de 550 000 as de cens : perception de 9% du cens.



Comme vous pouvez le constater celui ci est nettement plus élevé que le tributum populaire. Je suis conscient que par leur position les sénateurs doivent montrer l'exemple et contribuer de manière forte au financement de la République, mais je crois que nous pourrions trouver un montant intermédiaire pour les classes populaires au Cens élevé, je pense en premier lieu aux Equestres dont la fortune dépasse souvent celle des sénateurs.

Entre 1,3% et 9% il y a surement des questions à se poser ...

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MJ Quirinus
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Posté le : Mar 15 Sep 2015    



Sénateur Ahenobarbus Droneos

Quelle belle image tu donnes là Édile Detritus, dès que les rentrés vont mieux ne soulageons pas les pauvres plébéiens de 12as mais permettront aux riches sénateurs d’économiser des dizaine de milliers d'as en réduction de Tributum.

Si tu avais un peu de considération pour tes concitoyens, tu aurais pu au moins accepté ce plébiscite, voir même si tu trouves que les riches équités doivent faire leur part en payant, accepté au moins qu'une partie des plébéiens, ceux des classes 7 et 8 se voient concerner par cette remise d’impôts.

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Posté le : Mar 15 Sep 2015    

Ah sénateur Droneos te voilà à nouveau tête baissé contre le Patriarcat sans même avoir compris un seul mot de mes paroles. Je sais l'usage du latin difficile pour les petites gens, mais en fais tu seulement partie ?

Bref, je suis heureux d'apprendre que les pauvres plébéiens ont un Cens de 19 999 as, comment doit on alors parler de ceux dont le Cens s'élève à 500 as ? Très pauvre Plébéien ? Ultra pauvre Plébéien ? Giga pauvre Plébéien ?

Soupire

Vous me faites rire, tous aveuglés par votre or, incapable d'évaluer la valeur d'un as ...

Vers l'assemblée


Donc pour ceux qui ne saisissent pas mes propos, je ne parlais pas de vous exempter de votre prochain tributum, mais bien d'envisager d'augmenter le tributum des plus aisés Plébéiens qui me semble bien faible.

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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Posté le : Mar 15 Sep 2015    

Je soutiens la proposition d'augmenter le taux du tributum pour les plébéiens des classes censitaires les plus élevées. Ils paient en effet une somme dérisoire alors que certains d'entre eux comptent parmi les plus grandes fortunes de la République. Sans aller jusqu'à leur imposer un taux similaire à celui des sénateurs, je pense qu'il serait bon, par exemple de hausser le taux de la première classe censitaire plébéienne de 1,30% à, disons, quelque chose autour de 5%.
Et, bien sûr, cette hausse du taux pour les plus riches pourrait s'accompagner d'une baisse du taux pour les citoyens les plus modestes astreints à l'impôt.

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MJ Quirinus
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Posté le : Mar 15 Sep 2015    


Sénateur Domus, sénateur indépendant.


Aaaah ! On va enfin remettre les fonctionnaires de la Questure au boulot, je trouve qu'ils s'empattent un peu, courir après les fraudeurs ça leur fera les muscles

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Posté le : Mer 16 Sep 2015    

Applaudit les propos du Consul Cornelius et se tourne vers Droneos

Voilà la différence entre un homme qui a pris le temps de gravir le cursus honorum et un autre qui a cumulé les tribunats. La rapidité de compréhension, le degré d'analyse ... voilà la différence !

Retour vers le Consul


Je ne suis par contre pas favorable à la baisse du tributum pour les classes moins riche, car comme je l'ai indiqué avant, moins riche ne veut pas dire pauvre. Si nous baissons le taux, l'impact pour ces classes sera dérisoire, quand celui pour Rome sera bien plus grand. De même le message envoyé aux classes les plus aisés ne sera pas le bon, on ne veut pas les taxer plus pour compenser des "cadeaux" aux plus pauvres, mais pour contribuer d'avantage au développement de la République.

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SEPTIMUS Flavius
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Posté le : Mer 16 Sep 2015    

Je suis également partisan d'une refonte des barèmes de l'impôt pour les plébéiens les plus riches. Il ne semble pas pour le moment insupportable et le montant peut même paraître dérisoire pour les plus fortunés, tout au plus une obole pour la République.
Certains sont pourtant bien plus riche que bon nombre d'entre nous ici.
Une augmentation me semble opportune. Toutefois je préconiserais que cette augmentation soit étalée dans le temps.

Concernant l'impôt des plus pauvres une baisse très symbolique pourrait toutefois être un signe positif et peu impactant pour nos caisses.

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SEPTIMUS Flavius
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Posté le : Mer 16 Sep 2015    


Sénateur Primus Palladius, plébéien traditionaliste.
Tribun de la plèbe 392, 393, 395.


Attention Patrès, je vous entends parler d'augmentation pour les classes supérieures. Cette stratégie est à double tranchant. Elle rapportera, certes, des as dans les caisses. Mais c'est un signal assez négatif envoyé aux plus riches. Ce sont les forces vives de la République, ce sont eux qui font travailler les employés, arment les navires, la font prospérer grâce au commerce. Les assommer de taxes peut être perçu comme un mauvais signal.

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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C'est exact tribun, voilà pourquoi j'insiste sur deux points.

Tout d'abord, on ne parle pas de les "assommer" seulement demander une contribution supplémentaires, il faudra trouver un montant convenable.

Ensuite il faut aussi que ces taxes complémentaires leur bénéficie indirectement, par le renforcement des infrastructures par exemple. Ports, routes, marchés ... bref tout ce qui contribuent à leurs affaires quotidiennes.

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MJ Quirinus
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Titus Salvius- Equites negotiatore, ancien Tribun

Je suis d'accord avec le Tribun Palladius, en augmentant les taux du Tributum vous avez toutes les chances de vous retrouvez avec un baisse généralisé du cens lors du prochain recensement ce qui limitera la perception du Tributum.

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Volaginius Domitianus Decimus



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Posté le : Mer 16 Sep 2015    

Rien ne nous interdit de lancer les déclarations de cens avant de publier cette loi, forçant les citoyens les plus aisés à payer leurs impôts.
Pour l'augmentation des taxes, oui car ils seront forcés de les payer indirectement

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Surpris

Si c'est le cas sénateur Salvius cela veut dire que les Equestres dépenseront leur fortune pour y arriver, ce qui sera positif pour notre économie, à moins que tu ne parles de fraude au Cens ... en ce cas je compte sur les services de la Censure pour rattraper les redevables.

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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Il est évident que l'objectif n'est pas "d'assommer de taxes" les equites et autres riches plébéiens. Il s'agit seulement de modifier les taux actuels pour que leur contribution à la République soit plus en adéquation avec les moyens dont ils disposent, et qu'ils puissent en conséquence en tirer une plus grande gloire en tant que serviteurs fidèles de la République.
Et, comme le fait très justement remarquer l'édile, ils seront parmi les premiers, sans doute, à bénéficier des investissements de l’État, qu'il s'agisse de routes, de ports, d'une flotte capable de surveiller et protéger les côtes, etc.

En revanche, édile, je maintiens l'idée qu'il faudrait baisser un peu le taux des moins aisés de nos contribuables. Pour ceux-là, le tributum représente réellement une charge non négligeable dans leur budget, bien plus lourde que celle qui pèse pour l'instant sur les plébéiens les plus aisés. Baisser leur taux les soulagera donc quelque peu, et surtout prouvera, contre ceux qui soutiennent le contraire, que le Sénat se soucie de leur situation et de leurs intérêts.

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Dubitatif

Consul avec tout le respect que j'ai pour toi, je ne savais pas qu'économiser 0,7 as quand notre fortune en compte 1000, peut s'assimiler à du "soulagement" ...

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