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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Nouvelle sodalité?
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Nouvelle sodalité?
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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Nb de messages : 669
Inscrit le : Ven 24 Juil 2015
Posté le : Dim 09 Aoû 2015    

Questeur, les idées que tu avances me paraissent très interessante. Penses tu a un lien hierarchique entre sodalités mineures et majeures, disons de dependance ou plutôt de subordination, par exemple que la sodalité mineure de Macellarius des Marses soient representés au conseil des Sages et auprès du Procurateur par le maitre de la sodalité de Cérès ou bien penses tu reformer ce conseil pour y inclure des representaire des sodalités mineures comme pour le Conseil des Flamines ?

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Centurion lors de la campagne Boienne, Tribun lors de la campagne Venete, Administrateur des travaux 395, Flamine de Mercure 396- ,Questeur 399, Legat au Bruttium 403,
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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Nb de messages : 1346
Inscrit le : Jeu 11 Sep 2014
Posté le : Lun 10 Aoû 2015    

Et bien sénateur Pétronius, il me semble évident qu'il faut un représentant par sodalité qu'elle soit mineure ou majeure, sans quoi la création d'une sodalité n'aurait aucun sens, car il s'agit bien d'exprimer un intérêt commun et pour "exprimer" il faut un représentant ...

Pour autant je pense que le poste de procurateur lui, ne devrait pouvoir être confié qu'à l'une des sodalités majeures ...

En bref je propose un conseil élargi avec toute les sodalités mais une représentation officielle au sénat via les sodalités majeures uniquement, sauf si le sénat convoque expressément une sodalité en particulier, pour traiter un sujet bien précis.

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Naples 390 à 393 Cérès 392 à ? 394 395 - 396 397 - 401 - 402 398 - 399 - 400 - 403 - 404 - 405

gensdetrita@gmail.com

Detritus Lupus Paulus (289-347) / Detritus Dives Tullius (322-390) / Detritus Campanus Julius (355-?)
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URSUS POUSSINUS Albator
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Inscrit le : Sam 26 Juil 2014
Posté le : Mar 11 Aoû 2015    

/Après avoir relu longuement les minutes du débat/

L'idée est très intéréssante et je ne peux qu'etre daccord sur cet élargissement des sodalites.

/amusé/

D'ailleurs on en est ou avec cette "sodalites" des amis bouchers du censeur ahenobarbus?

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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Nb de messages : 669
Inscrit le : Ven 24 Juil 2015
Posté le : Mer 12 Aoû 2015    

Une dernière chose Questeur Detritus.

Ces sodalités auront-elles autorité sur l'ensemble des provinces de la République ou penses tu qu'il est envisageable d'autorisé chaque provinces a créer les siennes ? auquel cas le Conseil des Sages ressemblera plus a un sénat d'ordre économique ce qui pourrait déplaire aux Equites, non ?

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Centurion lors de la campagne Boienne, Tribun lors de la campagne Venete, Administrateur des travaux 395, Flamine de Mercure 396- ,Questeur 399, Legat au Bruttium 403,
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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Nb de messages : 1346
Inscrit le : Jeu 11 Sep 2014
Posté le : Mer 12 Aoû 2015    

L'Ordre Equestre n'est pas un Sénat d'ordre économique, mais une assemblée honorifique qui regroupe les plus grandes fortunes plébéiennes de Rome. Il n'a pas vocation à prendre des décisions, c'est la prérogative du Sénat ou des Sénat provinciaux à la rigueur ... Les Equestres sont membres d'une sodalité, et certains membres de sodalité sont Equestres.

Pour en venir à ta question, je crois que les sodalités doivent s'organiser à l'échelle de la République et non des provinces, cela n'empêche pas néanmoins qu'une sodalité décide de porter une attention particulière sur une province en raison d'un problématique spécifique à la région.

Je suis méfiant avec le terme "autorité". L'autorité est la prérogative du Sénat, nous avons autorité à rédiger la lex qui régit le fonctionnement même de la République.

Les assemblée comme l'OE ou les sodalités, sont des regroupement autour d'un intérêt commun, en l’occurrence l'argent dans le cas de l'OE et une activité spécifique dans le cas des sodalités. Cet intérêt commun peut amener ses membres à réclamer auprès du Sénat une action particulière ou à convenir entre eux d'une pratique commune ... mais elle ne peut contraindre ses membres à suivre cette ligne de conduite.

Si les marchands de viandes décident que le mouton doit devenir l'élevage principal, il ne pourront contraindre celui qui souhaite élever des vaches ...

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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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Posté le : Mer 12 Aoû 2015    


Sextus Sicinius Rutilus
Equites - Maitre de sodalité - Edile-adjoint 393

Tribun de la plèbe 394

/Vers Albator Ursus Poussinus.

Elle vit, grandit, même si le sénat lui refuse le droit de porter un nom, elle est jour après jour plus prospère et vivante que jamais.

/Souriant.

La plèbe s'est très bien s'organiser, n'en déplaise à certains au sénat.

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CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS
Rang et tendance : Sénateur patricien et isolationniste
Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort.
Naissance : 346
Cursus Honorum : Quaestor : 377 - 378 Aedilis : 379 - 382 Praetor : 383 - 384 Consul : 386 Censeur : 394 - 395
Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389
Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
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URSUS POUSSINUS Albator
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Posté le : Mer 12 Aoû 2015    

/Au tribun/

Et bien tout le monde est content alors.

Je peux te passer une commande?

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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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Posté le : Mer 12 Aoû 2015    


Sextus Sicinius Rutilus
Equites - Maitre de sodalité - Edile-adjoint 393

Tribun de la plèbe 394

/Sortant une tablette de cire.

Je prend si la commande est simple, si tu veux des plats plus exotiques ou bizarres, je te recommanderai quel membre contacter.

/Le censeur Cnaeus Sergius jete un regard mauvais à Sextus Sicinius. Ce dernier rangeant sa tablette.

Mais je pense qu'on devrai en discuter après la séance. ... Hum...

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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Posté le : Jeu 13 Aoû 2015    

Écoute distraitement l’échange entre le Tribun et le Sénateur

Si nous pouvions en revenir a des discussion plus constructive.

Questeur Detritus, je suivrais avec attention les débats sur un projet de loi sur le sujet, cela me semble assez constructif pour que le Procurateur des sodalités y soit lui aussi favorable.

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Inscrit le : Jeu 11 Sep 2014
Posté le : Jeu 13 Aoû 2015    

Hoche la tête positivement

Je peux proposer un premier texte sur la question et nous pourrions inviter le Procurateur au sénat une journée pour affiner le projet en vu d'un texte définitif.

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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Nb de messages : 669
Inscrit le : Ven 24 Juil 2015
Posté le : Ven 14 Aoû 2015    

opine du chef

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SEPTIMUS Flavius
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Posté le : Ven 14 Aoû 2015    

Fort bien , nous avançons. tu peux me communiquer ce texte dès qu'il est prêt, je le ferais mettre aux débats.

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Flavius Septimus Pius
Senator ab 366.
Quaestor 368, 370,376
Aedilis 377
Praetor 392, 393
Consul 394, 395
Flamen Martialis
Gens Septima.
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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Inscrit le : Jeu 11 Sep 2014
Posté le : Ven 14 Aoû 2015    

S'incline

Je vais de suite me mettre au travail.

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Posté le : Mar 01 Sep 2015    

Voici une première proposition pour ouvrir le débat. Après réflexion j'ai conservé un certain nombres d'éléments de la lex Dobrasus de 382, afin de ne pas trop perturber l'organisation actuelle des sodalités.


Citer
La loi "Des sodalités", adoptée en 395 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls CORNELIUS SCIPIO Publius et SEPTIMUS Flavius, sur proposition du sénateur DETRITUS CAMPANUS Julius, est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.

Préambule :

La République Romaine reconnait l’intérêt pour les commerçants et artisans ayant des activités similaires de se regrouper afin de convenir d’une politique commerciale commune. Ces regroupements appelés Sodalités, doivent se conformer à la présente loi.

Titre 1 : Des sodalités

Art. 1 : Les sodalités sont des organisations regroupant et représentant les travailleurs d’une même activité. Tous les citoyens témoignant d’une activité régulière dans l’année, dans les domaines réservés, peuvent prétendre s’affilier à une sodalité correspondant à son activité.
Elles sont de deux natures différentes, les sodalités majeures et les sodalités mineures.

Art. 2 : Les sodalités majeures sont toutes placées sous la protection d’un dieu tutélaire. Le Sénat de Rome est le seul apte à décréter le rang majeur pour une sodalité par l’amendement de la présente loi.

Les Sodalités suivantes sont reconnues majeures :

Les travailleurs de la terre, sous la protection de Cérès, rassemblent les hommes tirant leurs revenus de la terre.
Les artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent toutes les professions manuelles et manufacturières.
Les travailleurs du bâtiment, sous la protection de Vesta, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à la construction ou l’entretien des édifices et infrastructures.
Les hommes de loi et de sciences, sous la protection de Janus, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à un savoir ou une pratique intellectuelle.

Art. 3 : Les sodalités mineures sont libre de choisir un protecteur de leur choix, à condition que ce dernier ne porte pas atteinte aux intérêts de la République. Le Sénat de Rome pourra invalider le choix d’un protecteur par l’intermédiaire d’un SC.

Titre 2 : De l’appartenance aux sodalités.

Art. 1 : Les sodalités sont ouvertes à tous les citoyens et affranchis de la République Romaine et la parole y est libre. Un citoyen ou un affranchi témoignant d’une activité dans l’année peut prétendre entrer dans une sodalité correspondant à cette activité.

Art. 2 : Il est décidé d’un examen d’affiliation, mené par le maître de la sodalité. La sodalité doit en effet contrôler la moralité de ses membres et des citoyens souhaitant s’affilier à elle. Lors de la toute première affiliation, elle vérifie donc si un nouveau membre correspond bien à ses activités et s’il répond à des critères de moralité de base. Un nouveau membre ne doit pas être en dette avec la justice ou la République, il ne doit pas avoir été condamné pour mauvaises mœurs par le censeur de Rome.

Art. 3 : Si un citoyen répond à tous les critères et qu’il est rejeté par un maître de sodalité, il peut faire appel de cette décision auprès du conseil des sages, qui pourra prononcer son intégration immédiate dans la sodalité après un second examen d’affiliation, à la majorité absolue. L’avis du conseil des sages est définitif. En cas de rejet, le citoyen en question n’est pas autorisé à relancer sa candidature dans le courant de l’année.

Art. 4 : Il est interdit de changer de sodalité au cours d’une même année, et d’être affilié à deux sodalités en même temps. Tout citoyen revenant sur cette interdiction pourra être banni à vie de toute sodalité par le conseil des sages, à la majorité absolue. Tout citoyen romain exclu de deux sodalités différentes est banni à vie de toute sodalité.

Art. 5 : Un membre d’une sodalité peut à tout moment faire l’objet d’un examen d’affiliation, sur recommandation d’un maître de sodalité et seulement lui. Le procurateur décide ensuite de l’examen, qui est mené par le conseil des sages. La décision est prise à la majorité absolue. Elle est sans appel, quelque soit la réponse donnée : l’exclusion ou le maintien dans la sodalité.

Art. 6 : Un membre d’une sodalité ne peut pas être examiné plus d’une fois par an, et toute exclusion est considérée comme définitive à la discrétion du procurateur. Elle l’est ensuite sous réserve de la validation de la décision par le conseil des sages, à la majorité relative.

Art. 7 : Un citoyen peut décider de changer d’activité et donc de quitter sa sodalité. Il est autorisé à le faire dès le premier jour de l’hiver, en témoignant sa décision à son maître de sodalité, qui en avise le procurateur.

Titre 3 Du procurateur et du fonctionnement des sodalités.

Art. 1 : Le procurateur est le représentant des sodalités, au sénat et à l’ordre équestre. Il peut y faire entendre sa voix dans ses deux organes représentatifs de la République et y présenter des projets de lois relatifs aux sodalités.

Art. 2 : Le procurateur est le premier gérant des activités plébéiennes. Il reçoit de la questure le budget global des sodalités majeures, qu’il répartit librement entre elles. Ce budget est déterminé librement par la Questure. Les dons privés aux sodalités mineures et majeures sont autorisés. Ils doivent être versés aux maîtres de sodalité, qui en avisent le procurateur.

Art. 3 : Le procurateur nomme les maîtres de sodalité de son choix, sans aucune condition de cens. Il soumet ses nominations au conseil des sages, qui peut refuser une ou plusieurs d’entre elles, à la majorité absolue. Si le ou les second choix du procurateur sont encore rejetés par le conseil, c’est le conseil qui choisit un maître de sodalité, à la majorité relative.

Art. 4 : Le procurateur peut librement siéger à l’hôtel de l’ordre équestre et au sénat, à condition de remplir les conditions nécessaires et en y respectant les lois et coutumes en vigueur. Il peut s’y exprimer et voter pour tous les sujets.

Art. 5 : Tout citoyen âgé de trente ans et membre d’une sodalité majeure peut être élu procurateur. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s’être acquitté de son tributum dans l’année.

Art. 6 : Le poste de procurateur est incompatible avec toute autre magistrature, ni avec un poste de maître de sodalité. Dans ce dernier cas, s’il est élu il choisira un autre maître de sodalité pour le remplacer et soumettra cette nomination à l’approbation du conseil des sages, selon les modalités de l’article 3.

Art. 7 : L’élection du procurateur se déroule le premier jour de l’été, en deux étapes. Tout aspirant procurateur se présente dans un premier temps devant le conseil des sages, qui approuve ou non sa candidature, à la majorité absolue. Cet avis est sans appel et vaut pour une seule élection. Les tribuns de la plèbe convoquent ensuite les comices et le procurateur y est ensuite élu, à la majorité absolue, en deux tours. Si aucun candidat n’obtient la majorité absolue au premier tour, les deux candidats arrivés en tête des suffrages s’affrontent au second tour, à la majorité relative.

Art. 8 : Le procurateur est élu pour trois ans, renouvelable deux fois non consécutivement.

Titre 4 Du conseil des sages.

Art. 1 : Le conseil des sages regroupe les anciens procurateurs et les membres qui y sont inscrits au passage de la présente loi. Son nombre de place n’est pas limité et chaque membre du conseil des sages en est membre à vie. Le conseil des sages assure tout contrôle sur les sodalités en cas de vacance du poste de procurateur.

Art. 2 : Le conseil des sages veille à la bonne gestion des sodalités et règle tous les conflits entre elles, sur la recommandation du procurateur.

Art. 3 : Un membre du conseil des sages peut décider de le quitter. Cette décision n’est soumise à aucun vote et est irrévocable.

Art. 4 :
Un membre du conseil des sages peut se présenter à l’élection du procurateur s’il répond aux conditions requises dans les articles 5 et 6 du titre 3. Dans ce cas, son appartenance au conseil est gelée pendant tout le processus d’élection et pendant tout son mandat éventuel. Il retrouve toutes ses prérogatives au conseil une fois son mandat de procurateur achevé. Il ne peut y avoir plus d’un membre du conseil du sage candidat par an. Dans le cas où plusieurs membres veulent se présenter, c’est le conseil qui choisit le candidat à la majorité relative.

Art. 5 : Le conseil des sages peut destituer un procurateur : il le fait en le votant à la majorité absolue. Un rapport de cette décision doit être publié au sénat et le conseil doit organiser les élections en moins d’une saison.

Titre 5 : De l’ancienne loi des sodalités.

Art. 1 : La loi Dobrasus de 382 concernant les sodalités est abrogée ainsi que tout autre article de loi intervenant sur le même thème que les articles présent ci-dessus.



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MJ Quirinus
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Sénateur Ahenobarbus Droneos

Consuls,

Pourriez vous mettre ce texte au débat dans une salle approprié, que cela ne viennent pas dérangé les débats journaliers ? [HJ : topic : projet de Loi]

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PNJ Populares : Getebus Primus, Crassinius Felix, Langelus et Lanius Aulus
PNJ Imperialiste : Fabius Nautius Fabius, Martus Nerva Spurius
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