Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Rapport d'Enquête sur la perception du Tributum

Date du jeu : été 417

Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Rapport d'Enquête sur la perception du Tributum - 352

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Rapport d'Enquête sur la perception du Tributum - 352
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JUNIUS CAMILLUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007	Posté le : Ven 04 Avr 2008
	Contexte précédent l'enquête La perception du Tributum est un réelle problème, le sénateur Darus l'avait souligné lors de sa questure en 350. En tant que successeurs du sénateur Darus en 351, les sénateur Poussinus , Orlenus et moi-même avons repris en charge la suite de ce projet qui avait été voté par le Sénat. La perception du Tributum selon les méthodes votés a crée du remous à Rome et en Italie malgré la diminution de 50 pourcent du montant à percevoir.C'est le constat que mes collègues et moi avons rapporté au Sénat en 351. Au début de l'année 352, la question du Tributum s'est reposé. Ayant été réelu avec mon collègue Poussinus nous étions donc au fait de la situation. Nous avions transmis des informations au Sénat concernant la perception, mais celle ci ne suffisait pas. C'est pourquoi j'ai mandaté un sénateur fraichement inscrit pour transmettre à la prochaine génération de questeur ce dossier afin que celle ci soit capable de gérer au mieux ce problème. Mon choix s'est porté sur le sénateur Aetius qui se montrait alors très interréssé par la question et qui s'étant présenté contre moi en 351 avait insisté sur ce problème lors de sa campagne. La mission du sénateur Aetius était de récolter des informations sur la perception du tributum dans le Latium, en complément de la mission envoyé par le Consul Fugitivus dans toute l'Italie. Voila qu'elles étaient ses objectifs précisément : I- Renseigner sur qui ne paie pas en terme de catégorie de personnes. II- Renseigner sur la raison pour laquel ces gens ne paient pas III-Renseigner sur les difficultés que connaissent nos fonctionnaires sur la perception des impôts J'ai donné au sénateur Aetius les moyens de mener son enquête et ordonné la coopération de mes fonctionnaires, voici maintenant les résultats. ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans


JUNIUS CAMILLUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007	Posté le : Ven 04 Avr 2008
	Rapport du sénateur AETIUS sur la perception du tributum I Un tributum toujours aussi peu payé : Le tributum perçu est stable, on ne note pas de grande augmentation, ni de baisse générale dans les dernières années. Il y a bien entendu des variations selon les zones mais rien d'anormal ni de significatif. Depuis l'année 351 avec le durcissement entrepris par le questeur Darus, malgré le plébiscite de diminution du tributum les fonctionnaires ont constatés une hausse notable du tributm collecté. Selon les estimations il semblerait que plus de deux tiers des citoyens ne paient pas leur tributum, ne le paient pas dans leur totalité ou mentent sur leur cens pour payer moins. II Des fonctionnaires aux méthodes très différentes : Les fonctionnaires en charge de la perception du tributum sont de deux sortes : Tout d'abord les questeurs en charge avant les réfomes de Darus, laxisme et corruption généralisée sont les traits caractéristiques de ceux là. La plus part des citoyens qui continue à dépendre de ces fonctionnaires arrivent sans grand mal à les « convaincre » de leurs impossibilité de payer( une mauvaise année, peu de revenus, ils sont déjà endettés... ) Régulièrement un puissant patron est vient assister son client, à « convaincre » le percepteur. Pour les nouvelles recrues de Darus les choses sont plus musclées... Plus déterminés ils ne font pas les choses à moitié et s'il y a refus de payer l'appel à la force est régulier pour saisir ce qui peut l'être. A partir de là les esprits s'échauffent et il faut la présence des vigiles pour éviter que les coups ne partent (parfois des deux côtés). Plusieurs fois des voisins viennent soutenir leurs connaissances, avec quelques aides à la famille concernée. III les raisons de la grogne Jusqu'à il y à peu les percepteur évitait consciencieusement tous actes de zèle pouvant causer le mécontentement ou leur imposer un surplus de travail. Mais les nouveaux percepteurs recrutés par Darus au contraire ne laisse rien passer. Bien qu'ils soient trop peu nombreux pour tout contrôler, quand ils contrôlent, ils contrôlent fort et saisissent. Les plébéiens habitués à ne pas payer ou payer peu, rechignent à payer. S'il y a refus de payer, l'appel à la force est régulier pour saisir ce qui peut l'être. A partir de là les esprits s'échauffent et il faut la présence des vigiles pour éviter que les coups ne partent (parfois des deux côtés). Plusieurs fois des voisins sont venus soutenir leurs connaissances, avec aides à la famille concernée. Les contribuables ont du mal à comprendre qu'on cherche à revenir sur les passes droits dont ils bénéficiaient jusqu'à présent. Il faut bien concevoir qu'il y'a un réel problème de sur-imposition puisque malgrès un taux de fraude avoisinant les 65%, la république continue de faire d'énormes bénéfice. ( +7 millions d'as en 349, +7millions en 350, +2 millions en 351). Le peuple se demande pourquoi il devrait payer plus pour que rien. IV Le cas de l'Etrurie Il ne diffère de ce qui se passe à Rome que par l'intensité des heurs. Les faits à l'origines sont les même que pour le Latium. Les causes sont assurément imputables aux différences dans le nombres de vigiles disponibles pour assister les percepteurs et dans des solidarités plus grandes entre les contrevenants. ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans


JUNIUS CAMILLUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007	Posté le : Ven 04 Avr 2008
	De l'importance de la perception pour le futur de la République J'ai décidé de publier ce rapport dès qu'il m'a été envoyé. Il ne saurait faire parti du rapport de la questure car nous ne pouvons faire attendre la diffusion de ces informations au Sénat. Le sénat à désormais plus d'élément pour prendre de réelles mesures. D'autres informations devrait arriver d'ici plusieurs moi et compléter ces dernieres. Nous avons donc une base sur laquel nous reposer pour commencer à agir. Je souligne le fait si rien n'est entrepris nous irons au devant de réelles problèmes. La république ne doit pas revivre les évènements de l'année 325. J'encourage les prochaines questures à continuer d'interpeller le Sénat si ce problème persiste. Un mouvement a été amorcé par le sénateur Darus, il y a deux ans. Nous ne pouvons nous permettre que cela s'arrête après cette année. Je note que le sénateur Aetius a été le seul à vouloir accomplir son devoir son devoir de citoyen. Je regrette que d'autre nouveaux sénateurx et peut-être futurs questeurs n'ai pas voulu être associés à cela. ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans

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