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Revision du Codex : Lex sur les Promagistratures
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MJ Bacchus Autorisation : Modérateur global Nb de messages : 2665 Inscrit le : Dim 26 Fév 2012	Posté le : Dim 30 Jui 2013
	Sénateur Moirus, sénateur légaliste progressiste. Pas besoin de terres lointaines. L'état de destruction de Croto et de Tarente mérite à mon sens la nomination d'un Gouverneur qui dirigerait directement la cité. Il est important que la fonction soit légale ! ---------------------- In vino Veritas ! mj.bacchus(a)yahoo.com
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Jeu 04 Juil 2013
	Oui mais places tu, Sénateur Moirus un Gouverneur comme un pro-magistrat ? A ce moment là autant qu'il soit nommé selon sa denomination logique pro-preteur ou pro-consul. Si tu considères qu'un Gouverneur est l'emanation de la volonté du Sénat, un SC est alors suffissant s'il contient les pouvoirs, limites et durée du gouvernorat. Si tu considères qu'il depends du postesta du Consul, un Edit consulaire indiquant ici aussu les pouvoirs, limites et durée sont egalement suffissant. C'est trois options sont legal et definit dans le codex, un loi particulière sur les gouverneurs ne ferait qu'introduire une nouveau texte qui apres amendement deviendrait, comme la derive existe aujourd'hui, contradictoire et complexifiant. Mais cela n'ote pas le fait qu'il faut un gouverneur dans le sud. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
Appius MARIUS Postumus Autorisation : Membre Nb de messages : 1550 Inscrit le : Mar 15 Nov 2011	Posté le : Jeu 04 Juil 2013
	Consul, il ne faut pas de gouverneur pour le sud mais un magistrat... à plein temps ---------------------- : 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
Appius MARIUS Postumus Autorisation : Membre Nb de messages : 1550 Inscrit le : Mar 15 Nov 2011	Posté le : Dim 24 Nov 2013
	Citer Loi sur les Promagistratures, adoptée en l’an 385 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Petronius Sabinus Publius et du Consul Vanstenus Sanctus Julius, sur proposition Consul Petronius Sabinus Publius resultant de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, et du Preteur Sergius AHENOBARBUS est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine. Article I : Lorsque la nécessité l’exige, un Magistrat ou 5 sénateurs peuvent demandé l'election, par le Sénat, via un vote amajorité simple, d'un pro-magistrat pour une mission définie, un sénateur respectant les conditions d'éligibilité de cette magistrature à l'exeption du nombre de magistrature effectuée [HJ : un senateur ayant fait trois edilité peut etre elu pro-edile donc]. Article II : Le pro-magistrat est soumis à l’autorité des magistrats élus au sein de l'Ager Romanum. son autorité est pleine et entière si sa mission le place hors de l'ager romanum. Articles III : Les pro-magistrats sont possibles pour chaque magistrature sous condition que le texte de leur élection comporte les limites de temps, de lieu, la liste des pouvoirs délégués, les objectifs clairement exposés de leur mission et les éventuelles conditions de renouvellement de la mission. Ces conditions sont exposés au Sénat avant le début du vote pour la pro-magistrature Article IV : Le pro-magistrat doit rendre un rapport à la fin de sa mission, ou annuellement s’il est prolongé dans sa promagistrature Article IV : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Harpax de l’an 320 sur les pro magistrature, la lex Cornelia de 306 Des promagistratures, ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine. SPQR est-ce qu'il y a des dernières remarques sur cette proposition de Loi ? Si oui, elles doivent s'exprimer cette semaine (hj : 48h) sinon, je demanderais au Consul Gaius de la mettre aux votes pour que le processus législatif continue. ---------------------- : 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Jeu 10 Juil 2014
	Eté 389 Suite à la demande du Consul suffect Macedo, je relance le débat sur les lois regissant les promagistratures. A date le Codex contient deux lois ...et un certains nombres d'initiative moyennement legal ont été prise du fait de cette dichotomie. Les lois en questions sont : La Loi Harpax amendée de 320 La Loi Cornelia de 306 La Loi Coldea de 333 Ma volonté première et celle de la comission de simplification du Codex avait été de n'etablir qu'une loi generique sur les promagistratures afin de pouvoir repondre rapidement, efficacement et en toute circonstance aux evenements rendant necessaire ces promagistratures. Vous avez la parole Sénateurs. s'assoie et tâte sa toge a la recherche d'une amphorette ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
FABIUS PICTOR Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 79 Inscrit le : Ven 27 Jui 2014	Posté le : Ven 11 Juil 2014
	Fabius pictor tend une amphorette à Petronius Sabinus et prend la parole Patres, Je penses que nous pouvons remercier en premier Petronius Sabinus et la commission pour le travail effectué. Néanmoins, si nous devons rédiger une nouvelle loi sur les promagistrature, je propose que nous appuyons principalement sur la Loi Cornélia de 306 qui me semble plus cohérente et plus en accords avec les lois régissant les magistratures.
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Jeu 17 Juil 2014
	Le defaut de la loi Cornelia est de ne prevoir que le proconsulat et le propretorat. Lors de nos discussions il y a quelques années, les membres de la comission [HJ : qui sont PJs inactifs maintenant] avait convenu qu'une loi cadre, c'est à dire generale et applicable a toute pro-magistrature serait plus simple et comprehensible. Le second defaut de la Loi Cornelia est sa longueur et sa complexité, je le sais d'experience, au delà de dix articles, la moitié des sénateurs ne lisent pas la totalité de la loi, à vingt articles, c'est moins d'un tiers du sénat qui s'y interesse. Il faut garder à l'esprit de rester factuel et conscit dans la redaction des textes legislatif pour une meilleur comprehension et application par les sénateurs present et à venir. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
FABIUS PICTOR Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 79 Inscrit le : Ven 27 Jui 2014	Posté le : Jeu 17 Juil 2014
	Tu as raison. Cependant je trouve qu'il y incompatibilité entre certaines lois. La loi Cornélia de 306 dit clairement que les pro-magistrats sont des magistrats revêtus de l’imperium. La loi coldea sur la prorogation des Ediles vient s'ajouter sans amender ni abroger la loi Cornélia. Il y a de fait incompatibilité entre ces deux lois car un magistrat sans imperium ne peut être proroger dans sa charge. Je penses qu'il faut partir de la trame de la loi Cornélia en la modifiant et la simplifiant bien entendu mais il faudra nécessairement abroger les autres lois. Il faudra bien distinguer les promagistrats à impérium (Consul, Preteur et les promagistrats revêtus de la potestas (questeurs,Edile).
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Ven 18 Juil 2014
	C'est pour cela que nous avions preferer une loi generique où chaque promagistrature se definit par rapport à la magistrature qu'elle proroge mais en la limitant à une mission, un lieu, une durée precise ainsi que l'indication des liens de subordination entre magistrats et promagistrats selon que le promagistrats est dans la République ou hors de la République. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
VANSTENUS Julius Autorisation : Modérateur Nb de messages : 4190 Inscrit le : Dim 04 Nov 2007	Posté le : Ven 18 Juil 2014
	Personnellement, je ne trouve pas la loi sur les promagistratures de 320 très compliquée. Tu cherches ce que la loi prévoit pour les Gouverneurs, tu l'as, pour les proconsuls, pour les légats... Bref, tu n'as pas besoin de relire toute la loi. Seul le chapitre général et le chapitre spécifique sont concernés. Bref, je ne vois pas pourquoi on veut la changer. ---------------------- J. Vanstenus Sanctus Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361 - Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) - Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370. Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Lun 21 Juil 2014
	Donc censeur, cela ne te pose aucun problème d'avoir des lois contradictoires ? Alors que dans la loi d'Harpax de 320, un sénateur de rang consulaire ou à défaut ayant été Préteur ou encore un Imperator ayant reçu le triomphe peut être élu proconsul en temps de guerre pour commander les armées de la République, de façon autonome et qu'il dispose alors du seul imperium militaire, la loi Cornelia de 306 precise qu'en temps de paix, les proconsuls sont élus parmi les consuls sortant immédiatement de charge ou si le Sénat le juge nécessaire et plus particulièrement en temps de guerre ou de troubles, il peut confier un proconsulat à un sénateur qui n’aurait atteint que la préture Et ceci n'est qu'une des contradictions entre les deux lois. La lecture en parrallèle des trois lois laissent apparaitre biens des problèmes. Une refonte est necessaite afin de clarifier et de rendre comprehensible l'implication des promagistratures en repondant à des questions de bon sens : Qui, peut être pro-magistrat ? Comment, est-il nommé ou élu ? Où, peut-il exercer sa mission ? Quand, celle-ci s'arrète-il ou se proroge-t-elle ? Quels sont les pouvoirs dont il est investi pour la realiser ? Les differentes couches "legislatives" qui se sont superposé rendent notre codex bien trop complexe et, vous le savez tous, je suis d'avis qu'il est necessaire de continuer à le retravailler pour qu'il soit claire, lisible et comprehensible par tous. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
FABIUS PICTOR Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 79 Inscrit le : Ven 27 Jui 2014	Posté le : Lun 21 Juil 2014
	Il est clair qu'il faut une refonte des lois su les pro-magistratures, les institutions de la République ne peuvent pas fonctionner correctement avec un agrégat de lois contradictoires.
VANSTENUS Julius Autorisation : Modérateur Nb de messages : 4190 Inscrit le : Dim 04 Nov 2007	Posté le : Mar 22 Juil 2014
	C'est pour cela que pour moi la loi de 306 a été de facto abrogée par la loi de 320. La loi la plus récente prime l'ancienne en cas de conflit du genre car le législateur suivant a élaboré sa loi en connaissance de cause de la loi précédente. Je me suis toujours basé sur la loi de 320. J'ai vu que le Censeur Marius se basait sur celle de 306. Abrogeons simplement celle de 306. ---------------------- J. Vanstenus Sanctus Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361 - Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) - Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370. Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 23 Juil 2014
	Tous les senateurs n'ont pas ton bon sens Censeur et si cela permet d'y voir plus clair, pourquoi pas opter pour cette solution. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
FABIUS PICTOR Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 79 Inscrit le : Ven 27 Jui 2014	Posté le : Sam 26 Juil 2014
	j'approuve, gardons la loi de 320 et précisons que les autres lois sont abrogées. Petronius Sabinus es tu d'accord avec le principe?

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