Date du jeu : été 413
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Revision du Codex : Lex sur les Promagistratures
Index Le Sénat de ROME jpem
Forum du jeu www.romejpem.fr
Faq  -   Se connecter  -   Liste des membres   -  Groupes  



Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses <<   Page: , 2, ,      >>
Revision du Codex : Lex sur les Promagistratures
Auteur Message
SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 3890
Inscrit le : Ven 16 Sep 2011
Posté le : Ven 08 Fév 2013    

/Grimaçant.

Le problème, c'est qu'on ne croule pas sur les candidats. A la limite, si on a besoin d'un pro-préteur, vu de l'importance de la charge, il faudrait nommer un homme ayant déjà obtenu par les comices, l'imperium. Mais pour un pro-édile, je pense qu'un simple sénateur, si je peux dire cela comme cela vu que pour être sénateur, faut avoir eu l'accord d'un censeur, suffirai.

Après tout, la pro-magistrature sera limité dans le temps et dans les actions, le pro-édile sera grandement limité dans ses actions, et donc, ne pourra vraiment pas abusé d'une quelconque autorité.


----------------------
CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS
Rang et tendance : Sénateur patricien et isolationniste
Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort.
Naissance : 346
Cursus Honorum : Quaestor : 377 - 378 Aedilis : 379 - 382 Praetor : 383 - 384 Consul : 386 Censeur : 394 - 395
Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389
Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
GAIUS Julius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 790
Inscrit le : Ven 11 Nov 2011
Posté le : Ven 08 Fév 2013    

D'accord, précisons donc seulement la condition pour la pro-préture.

  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Ven 08 Fév 2013    

Le principe de la pro-magistrature n'est pas d'introduire un exeption dans le cursus honorum, un Edile doit avoir été Questeur, c'est la tradition, c'est ainsi étape par etape que les sénateur acquière experience, mesure et sagesse. Nous n'en derogerons pas, mais vos remarques sont intéressantes, je vous propose mon texte revisé tel que :


Citer
Loi sur les Promagistratures, adoptée en l’an 383 après la fondation de Rome, sous l’égide du Consul Gaius Julius, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, et du Preteur Sergius AHENOBARBUS est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Article I : Lorsque la nécessité l’exige, un Magistrat peut nommer pro-magistrat, un sénateur respectant les conditions d'éligibilité de cette magistrature, pour une mission définie.

Le pro-magistrat est soumis à l’autorité des magistrats élus.

Article II : En cas de veto du co-magistrat sur la nomination, ou de l'opposition de cinq sénateurs, le recours à une election via le vote d'un senatus consultum est obligatoire.

Articles III : Les pro-magistrats sont possibles pour chaque magistrature sous condition que le texte de leur élection comporte les limites de temps, de lieu, la liste des pouvoirs délégués, les objectifs clairement exposés de leur mission et les éventuelles conditions de renouvellement de la mission.

Ces conditions sont exposés au Sénat avant le début effectif de la pro-magistrature

Article IV : Le pro-magistrat doit rendre un rapport à la fin de sa mission, ou annuellement s’il est prolongé dans sa promagistrature

Article IV : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Harpax de l’an 320 sur les pro magistrature ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine.

SPQR



Je tiens a preciser que dans l'esprit des textes revisés par la commission, la notion de gouverneur etait remplacer par celle de pro-consul, a ce titre la lex presenté ici doit pouvoir être pluriannuelle pour satisfaire aux missions de gouvernorat de longue durée.

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 3890
Inscrit le : Ven 16 Sep 2011
Posté le : Mar 12 Fév 2013    

Je n'aime pas trop l'idée d'une prolongation d'une promagistrature. Je vois cette fonction comme une réponse rapide et brève. Pour ma part, en tout cas.

----------------------
CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS
Rang et tendance : Sénateur patricien et isolationniste
Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort.
Naissance : 346
Cursus Honorum : Quaestor : 377 - 378 Aedilis : 379 - 382 Praetor : 383 - 384 Consul : 386 Censeur : 394 - 395
Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389
Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
BADINUS AGRICOLA Lucius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1644
Inscrit le : Jeu 12 Avr 2012
Posté le : Mar 12 Fév 2013    

Perplexe à la remarque du Préteur.

"Préteur, un pro-magistrat est nommé pour résoudre une situation exceptionnelle, si à la fin du temps donné dans les conditions de la nomination, les sénateurs jugent que le pro-magistrat n'a pas su résoudre cette situation exceptionnelle alors je pense qu'il n'y aura pas de prolongation. En revanche si le pro-magistrat apparait compétent mais que la situation nécessite plus de temps pour sa résolution alors je suis pour une prolongation, toujours avec une limite de temps.

En revanche j'ai une question Censeur :


Citer : la lex sur les promagistratures
Article I : Lorsque la nécessité l’exige, un Magistrat peut nommer pro-magistrat, un sénateur respectant les conditions d'éligibilité de cette magistrature, pour une mission définie.



Cela veut dire qu'un consulaire ayant effectué ses trois ans de consulat d'affilé ne peut être nommé pro-consul pour la quatrième année ?"

----------------------
Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


RP (airlines13@gmail.com)
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mer 13 Fév 2013    

A mon sens, la pro-magistrature ne faisant pas partie du cursus honorum la limitation dont tu parles n'est pas a prendre en compte.

Mais tu as raison de souligner le problème, je vais preciser le texte de cet article en consequence

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
MJ Bacchus
Avatar

Autorisation : Modérateur global
Nb de messages : 2665
Inscrit le : Dim 26 Fév 2012
Posté le : Dim 17 Fév 2013    


Sénateur Moirus, sénateur légaliste progressiste.


Evisemment, questeur Badinus.
Un consul qui a fait 3 ans de consulat peut être nommé pro-consul.
Un consulat et un pro-consulat ne servent pas à la même chose.


----------------------
In vino Veritas !
mj.bacchus(a)yahoo.com
  Haut de page Bas de page 
 
BADINUS AGRICOLA Lucius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1644
Inscrit le : Jeu 12 Avr 2012
Posté le : Lun 18 Fév 2013    

"C'était une remarque car l'article ne me semblait pas dire cela."

----------------------
Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


RP (airlines13@gmail.com)
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mar 11 Jui 2013    

Suite a vos remarques, le texte a été modifié tel que :


Citer
Loi sur les Promagistratures, adoptée en l’an 383 après la fondation de Rome, sous l’égide du Consul Gaius Julius, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, et du Preteur Sergius AHENOBARBUS est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Article I : Lorsque la nécessité l’exige, un Magistrat peut nommer pro-magistrat pour une mission définie, un sénateur respectant les conditions d'éligibilité de cette magistrature à l'exeption du nombre de magistrature effectuée [HJ : un senateur ayant fait trois edilité peut etre elu pro-edile donc].

Le pro-magistrat est soumis à l’autorité des magistrats élus.

Article II : En cas de veto du co-magistrat sur la nomination, ou de l'opposition de cinq sénateurs, le recours à une election via le vote d'un senatus consultum est obligatoire.

Articles III : Les pro-magistrats sont possibles pour chaque magistrature sous condition que le texte de leur élection comporte les limites de temps, de lieu, la liste des pouvoirs délégués, les objectifs clairement exposés de leur mission et les éventuelles conditions de renouvellement de la mission.

Ces conditions sont exposés au Sénat avant le début effectif de la pro-magistrature

Article IV : Le pro-magistrat doit rendre un rapport à la fin de sa mission, ou annuellement s’il est prolongé dans sa promagistrature

Article IV : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Harpax de l’an 320 sur les pro magistrature, la lex Cornelia de 306 Des promagistratures, ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine.

SPQR



Le texte sera mis au vote prochainement

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Jeu 13 Jui 2013    

Suite au veto censorial, le texte a été retravaillé de façon a ternir compte des remarques constructives quoi que tardive


Citer
Loi sur les Promagistratures, adoptée en l’an 385 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Petronius Sabinus Publius et du Consul Vanstenus Sanctus Julius, sur proposition Consul Petronius Sabinus Publius resultant de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, et du Preteur Sergius AHENOBARBUS est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Article I : Lorsque la nécessité l’exige, un Magistrat ou 5 sénateurs peuvent demandé l'election, par le Sénat, via un vote amajorité simple, d'un pro-magistrat pour une mission définie, un sénateur respectant les conditions d'éligibilité de cette magistrature à l'exeption du nombre de magistrature effectuée [HJ : un senateur ayant fait trois edilité peut etre elu pro-edile donc].

Article II : Le pro-magistrat est soumis à l’autorité des magistrats élus au sein de l'Ager Romanum. son autorité est pleine et entière si sa mission le place hors de l'ager romanum.

Articles III : Les pro-magistrats sont possibles pour chaque magistrature sous condition que le texte de leur élection comporte les limites de temps, de lieu, la liste des pouvoirs délégués, les objectifs clairement exposés de leur mission et les éventuelles conditions de renouvellement de la mission.

Ces conditions sont exposés au Sénat avant le début du vote pour la pro-magistrature

Article IV : Le pro-magistrat doit rendre un rapport à la fin de sa mission, ou annuellement s’il est prolongé dans sa promagistrature

Article IV : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Harpax de l’an 320 sur les pro magistrature, la lex Cornelia de 306 Des promagistratures, ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine.

SPQR



D'autres remarques ?

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
Appius MARIUS Postumus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1550
Inscrit le : Mar 15 Nov 2011
Posté le : Jeu 13 Jui 2013    

Merci Consul.

Est-il possible de rajouter la prise d'auspice pour les pro magistratures à Imperium ? Je pense que cela est nécessaire pour que la puissance suprême puisse s'exercer.

----------------------

: 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
  Haut de page Bas de page 
 
CAIUS JULII Publicola aulus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 714
Inscrit le : Mer 05 Sep 2012
Posté le : Ven 14 Jui 2013    

Le Questeur semble approuver le nouveaux texte, ainsi que la remarque du Censeur

----------------------
Siemper Fidelis, Honor mea Vis.

Membre de la Force Modéré
  Haut de page Bas de page 
 
MJ Bacchus
Avatar

Autorisation : Modérateur global
Nb de messages : 2665
Inscrit le : Dim 26 Fév 2012
Posté le : Dim 23 Jui 2013    


Sénateur Moirus, sénateur légaliste progressiste.


Bien... Et les gouverneurs, les légats, les Primatus Légatus, les Généraux qui étaient prévus par la loi actuelle, qu'est-ce qu'on en fait ?
On les supprime ?
Cette loi devrait prévoir une liste de pro-magistratures ? Peut-on avoir des pro-questeurs ?

Car je refuse qu'on supprime les articles relatifs aux légats, etc avant qu'on les définisse par ailleurs.


----------------------
In vino Veritas !
mj.bacchus(a)yahoo.com
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Jeu 27 Jui 2013    

Sénateur Moirus, beaucoup de noms recouvrent souvent des charges identiques et les notions ne sont même pas definit legalement...general, primus legatus, legat...dependent du potesta des Consuls et ne sont donc pas des pro-magistrats...leurs sort est regler par la lex sur le Consulat par dans ce texte qui concerne les pro-magistratures.

l'article III me semblait suffissament clair
Citer
Articles III : Les pro-magistrats sont possibles pour chaque magistrature

...on peut donc avoir des pro-questeurs, pro-edile, pro-preteur et pro-consul.

Pour les gouverneurs, je pense que la nomination de pro-consul ou de pro-preteurs disposant de l'imperium couvriront les besoins avec plus de possibilité legales.

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
Appius MARIUS Postumus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1550
Inscrit le : Mar 15 Nov 2011
Posté le : Ven 28 Jui 2013    

Approuve

Oui, un jour nous pourrons réhabiliter les gouverneurs lorsque nous aurons des terres lointaines.

----------------------

: 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
  Haut de page Bas de page 
 
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses <<   Page: , 2, ,      >>






  Powered by Fire-Soft-Board v1.0.10 © 2004 - 2022 Groupe FSB
Page générée en 10 requêtes