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Revision du Codex : Lex sur les Promagistratures
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PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Lun 10 Déc 2012
	Loi sur les Promagistratures, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls XXX et XXX, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine. Article I : Lorsque la nécessité l’exige, un Magistrat peut demander l’élection d’un promagistrat pour un temps, un lieu et une mission définie. Le pro-magistrat est soumis à l’autorité des magistrats élus. Cette élection est soumise aux possibles vetos prévus dans le Codex Elle est organisée par le Censeur selon les même modalités et restrictions quant aux candidatures que pour les magistratures classiques Articles II : Les pro-magistrats sont possibles pour chaque magistrature sous condition que le texte de leur élection comporte les limites de temps, de lieu, d’objectifs et d’effectifs de leur mission. Article III : Tous ces élus ont les mêmes devoirs et les mêmes droits que les magistrats. Article IV : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Harpax de l’an 320 sur les pro magistrature ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine. SPQR ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
VINICIUS BARO Quintus Autorisation : Membre Nb de messages : 325 Inscrit le : Mar 22 Mai 2012	Posté le : Lun 10 Déc 2012
	Censeur, tu ne désires pas que des prérequis à l'obtention d'une pro-magistrature soient inscrits dans la loi ? ---------------------- Quintus Vinicius Baro, Tribun de la plèbe 380, 381, 382 Flamine de Junon
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Lun 10 Déc 2012
	je pensais que la phrase Citer Elle est organisée par le Censeur selon les même modalités et restrictions quant aux candidatures que pour les magistratures classiques etait assez claires. Les promagistrats sont soumis au même pré-requis que les magistrats. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
VINICIUS BARO Quintus Autorisation : Membre Nb de messages : 325 Inscrit le : Mar 22 Mai 2012	Posté le : Lun 10 Déc 2012
	Ah oui effectivement, je te prie d'excuser ma distraction, censeur, je n'ai plus de réserves sur cette loi. ---------------------- Quintus Vinicius Baro, Tribun de la plèbe 380, 381, 382 Flamine de Junon
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mar 15 Jan 2013
	Consuls, ce texte n'ayant plus subit de questions ou de remarques, est-il possible de le mettre au vote du sénat ? ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
ARIUS SAXA Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 2408 Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010	Posté le : Jeu 17 Jan 2013
	Le consul répond au censeur. Pour le coup, cette loi simplifie franchement notre codex... c'est un changement majeur de nos institutions que je ne suis pas certain d'approuver. J'estime que les pro-magistrats devraient davantage se distinguer des magistrats. Notamment, ils ne devraient pas disposer de la totalité des pouvoirs des magistrats élus, seulement des pouvoirs liés à leur mission. Les missions possibles devraient être clairement décrites dans la loi, pour chaque pro-magistrature, afin que ces pro-magistrats ne soient pas simplement nommés pour faire le travail des magistrats... à leur place. Et d'ailleurs je crois aussi que les pro-magistrats devraient être nommés par des magistrats, et non élus. La nomination établit un lien de hiérarchie avec ces magistrats. ---------------------- Pacta sunt servanda ! Consul 386 En mission consulaire chez les Gaulois 383-385 Consul 380, 381, 382 Préteur 377, 379 Légat en Lucanie 374-376 Edile 373, 374 Ambassadeur à Rhegium 370-372 Questeur 368, 369
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Ven 18 Jan 2013
	reflechi rapidement Une nomination via un SC te semble-t-il plus apte a repondre imperatif d'une mise en place d'un pro-magistrat ? Pour ce qui est des pouvoirs, il sera alors possible d'ennoncer dans le corps du SC, outre la mission, le lieu où s'exerce ses pouvoirs, la durée de cette mission, les elements de la Potestas des Magistrats delegués au pro-magistrat. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
CORNELIUS SCIPIO Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 2287 Inscrit le : Mar 17 Avr 2012	Posté le : Ven 18 Jan 2013
	Le nom d'un promagistrat pourrait être choisi par sénatus-consulte, sur proposition du magistrat ? ---------------------- Imperator - Triomphe sur les Insubres en 394. Victorieux des Lucaniens en 402. Censeur 404-405, 406-407. Consul 391, 395, 396, 397, 400, 401, 402, 408. Préteur 386, 387, 388. Édile 382, 383, 384. Questeur 380, 381.
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Lun 21 Jan 2013
	A mon sens oui, puisque le magistrat est à l'origine du SC, c'est lui qui connait le besoin de sa magistrature en fonction de la situation... ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
ARIUS SAXA Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 2408 Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010	Posté le : Lun 21 Jan 2013
	Je pense que ce serait un mécanisme plus intéressant, oui. ---------------------- Pacta sunt servanda ! Consul 386 En mission consulaire chez les Gaulois 383-385 Consul 380, 381, 382 Préteur 377, 379 Légat en Lucanie 374-376 Edile 373, 374 Ambassadeur à Rhegium 370-372 Questeur 368, 369
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Lun 21 Jan 2013
	Le projet peut être modifié tel que : Citer Loi sur les Promagistratures, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Appius Marius Postumus et Arius Saxa Lucius, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine. Article I : Lorsque la nécessité l’exige, un Magistrat peut nommer pro-magistrat, un sénateur ayant déja rempli cette magistrature, pour une mission définie. Le pro-magistrat est soumis à l’autorité des magistrats élus. Cette nomination est validé par le vote d'un SC au Sénat Articles II : Les pro-magistrats sont possibles pour chaque magistrature sous condition que le texte de leur élection comporte les limites de temps, de lieu, la liste des pouvoirs déléguées, les objectifs de leur mission et les eventuels conditions de renouvellement de la mission. Article III : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Harpax de l’an 320 sur les pro magistrature ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine. SPQR Le fait est que passer par un SC limite le temps de la mission du pro-magistrat à un an, ce pour quoi des conditions de renouvellement peuvent être preciser dnas le SC pour faciliter les missions longues tel que pro-consul par exemple... ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
ARIUS SAXA Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 2408 Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010	Posté le : Lun 21 Jan 2013
	Il est possible de considérer également que la nomination prend effectivement place dans le cadre d'un SC... mais que la pro-magistrature elle-même n'est pas annuelle et que sa durée dépend de l'appréciation qu'en feront les magistrats de tutelle. Dissocier l'acte de nomination de la pro-magistrature elle-même. ---------------------- Pacta sunt servanda ! Consul 386 En mission consulaire chez les Gaulois 383-385 Consul 380, 381, 382 Préteur 377, 379 Légat en Lucanie 374-376 Edile 373, 374 Ambassadeur à Rhegium 370-372 Questeur 368, 369
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Lun 21 Jan 2013
	effectivement Consul, la lex ne prevoit pas une promagistrature annuelle, mais compte tenu de la durée legale des SC, je prefère prevoir une possibilité pour eviter les contestations possibles lors de l'etablissement de ce type de SC. C'est une pratique qui existe deja au Sénat, par exemple pour le mandat de gouverneur d'Etrurie au sénateur Tubbsarius alors Preteur ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus Autorisation : Membre Nb de messages : 3890 Inscrit le : Ven 16 Sep 2011	Posté le : Ven 08 Fév 2013
	/Intervenant sur le sujet. Je ne suis pas partisan de lancer la procédure d'un senatus consultum pour nommer un pro-magistrat. La procédure est trop lente. Et vu que la pro-magistrature est pour un mandat limité et pour satisfaire un besoin momentané. Dans mon esprit, une pro-magistrature est une magistrature diminuée, ne servant qu'à aider les magistrats pour une mission précise et ne demandant que peu de temps. Je vais prendre l'exemple des pro-édiles. Au début, si on lit la loi, celle ci dit : Article 1 : Lorsque la nécessité l’exige, les deux Préteurs peuvent nommer un Pro-Edile. Les Préteurs doivent donner les limites de temps et de lieu apposées à leur mission ainsi que les objectifs de celle-ci.. Mais plus loin, on apprend que cette pro-magistrature est confiée pour un an, renouvelable deux fois. Et qu'il faut être absolument un édile sortant de charge pour être pro-édile. Pour moi, c'est clair, cette pro-magistrature ne répond pas au besoin éphémère et urgent d'une situation demandant la nomination d'une pro-magistrature. Autant je peux comprendre le besoin de contrôle, autant la lourdeur de la procédure ne me parait pas appropriée. Nous manquons cruellement de candidat pour les magistratures classiques, alors une pro-magistrature. Toujours en prenant l'exemple des pro-édiles, je n'avais que deux possibilités, deux candidats. Moi même et notre édile actuel, Publius Cornelius. Me nommer moi même ? Cela aurai été un peu idiot et illogique. Nommer l'édile pro-édile, c'est le serpent qui se mort la queue. /Lisant une tablette. Je proposerai donc les changement suivant : Article I : Lorsque la nécessité l'exige, un magistrat peut nommer un pro-magistrat de rang inférieur, un sénateur pour une mission définie et brève. J'entend par là, un préteur nommant un pro-édile, ou un consul un pro-préteur. /Reprenant sa lecture. Article II : En cas de veto de son co-magistrat, ou de l'opposition de cinq sénateurs, le recours à un senatus consultum est demandé. Le senatus ne se lançant qu'en cas d'opposition. Il faut aller vite je vous le rappel. /Reprenant sa lecture. Article III : La pro-magistrature doit recevoir clairement son objectif, la durée de sa mission. Article IV : Le mandat ne doit pas dépassé deux saisons. Ou six mois, c'est comme vous voulez. Et se termine automatiquement dès la réussite de son objectif. Article V : Le pro-magistrat doit remettre immédiatement un rapport à la fin de son mandat. Voilà ces quelques points qui me semblent utiles. ---------------------- CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS Rang et tendance : Sénateur patricien et isolationniste Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort. Naissance : 346 Cursus Honorum : Quaestor : 377 - 378 Aedilis : 379 - 382 Praetor : 383 - 384 Consul : 386 Censeur : 394 - 395 Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389 Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
GAIUS Julius Autorisation : Membre Nb de messages : 790 Inscrit le : Ven 11 Nov 2011	Posté le : Ven 08 Fév 2013
	la proposition du Préteur Sergius me plait bien, elle devrait néanmoins expliciter le fait que pour être pro-magistrat, il faudrait respecter les conditions d'éligibilité à la magistrature correspondante. Ainsi un ancien questeur pourrait être nommé pro-édile, et un sénateur sans expérience ne saurait être nommé pro-préteur !

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