RAPPORT SUR LE BUDGET :
Le travail du service au Budget de la Questure a été largement perturbé par les absences des divers magistrats durant l’année 378.
Au Consulat, l’absence pour maladie du Consul Tubbsarius
A l’Edilité l’absence de l’Edile Carmanovius et l’année en mission extérieur de l’Edile Comnius
A la Questure l’absence pour maladie grave du Questeur Gaius.
En conséquences, nous avons du prendre un certains nombres d’initiatives et nous livrer a des arbitrages, malheureusement sans arrivé a percevoir toutes les rentrées fiscales attendues qui devront être enregistré par les questeurs de l’année 379.
Au titre des Rentrées non perçues se trouvent :
- Le Tributum Plébéien,
- Une partie du Tributum Sénatorial (Tributum PNJ sénateurs)
- l’Ager Plebeien.
Je demande aux questeurs de l’année prochaine d’être très attentifs à la rentrée de ces recettes dès le printemps.
Au niveau des Dépenses non réalisées se trouvent :
- Les budgets des Sodalités dont la négociation ne fut pas terminée par le Questeur Gaius
- L’As des Veuves qui doit être payer de tout urgence au printemps 379.
Le détail des écritures de 378 est le suivant :
Aides à la Plèbe -3 250 000
Dépenses -1 600 000
Entretien Cités -18 910 824
Religion -1 286 740
Militaire -11 366 000 (dont entretien de la Flotte 377 et 378 )
Rbt trop versé Ager -25
Rbt trop versé Tributum -300
Relations extérieures -550 000
Salaires des fonctionnaires -26 000 000 (année 377 et 378)
TOTAL DEPENSES : -62 963 889
Ager Publicus année N 6 003 200
Amendes 10 620
As des dieux 1 274 000
Tribut etrusque 16 800 000
Concessions sur Ager Publicus 4 838 520
Diverses Taxes & Impôts 13 694 908 (1)
Tributum année N 3 410 841
TOTAL RECETTES 46 032 089
(1) dont : Droits de douane 3 364 535, Taxe sur le sel 1 538 326, Taxe commercial Maritime 7 006 236 et Capitation 1 785 811
RAPPORT D’ENQUETES SUR LES CONCESSIONS
Un certain nombre d’irrégularités ont été observé sur les concessions. La plus importante d’entre elle étant celle de la Ligue Latine mais cela n’est pas la seule.
Ligue Latine : Après de longue recherche à la questure, les documents questoriaux certifiant que le versement des sommes dûes a été payé sur 4 années ont été retrouvé par les services de la Questure. Une copie certifiée par la Questure et l’Adjutores du Budget est en cours de rédaction pour envoi à la Préture et à la Ligue Latine.
Un certains nombre de concessionnaires présentaient aussi des irrégularités :
- ACTAE Lucius Titus : Avance perçue en 375 de 16000as, aucun versement fait pour les concessions. Un délai exceptionnel a été donné au Sénateur pour versé les sommes due à la Questure [HJ : actuellement son compte est figé HJ]
- CARNEUS Primus : Avance perçue en 375 de 140 000as, aucun versement fait à ce jour pour les concessions. Du fait du décès à cette période du Navarque Carneus, un délai exceptionnel a été donné pour régulariser la situation de la Gens. [HJ : virement a venir ^^]
- URBANIS IUSTUS Flavius : Avance perçue en 375 de 80 000as, aucun versement fait à ce jour pour les concessions. Un délai jusqu’au printemps 379, le temps que les ventes soient réalisées a été donnée au Consul pour regularisé sa situation.
- SEPTIMUS Flavius : Avances perçues en 375, 40 000as, et en 376, 80 000as, aucun versement fait à ce jour pour les concessions. Malgré une convocation de la Questure le sénateur Septime n’a pas jugé nécessaire de se présenté devant les Questeurs. Je recommande aux Questeurs et Ediles de l’an prochain de déposer plainte à la près des Préteurs.
Pour rappel, suivant la jurisprudence faite à la Ligue Latine, les Concessionnaires sont redevables de l’ensemble des récoltes attendues, même si la totalité des terres n’ont pas été mise en culture.
La Questure tient à saluer les Gens Darii, Vanstenii et Severii qui sont d’années en années des concessionnaires honnêtes et efficaces.
Questeur Suffect Petronius
|
Posté le : Ven 09 Mar 2012
