| Vote - Loi sur le Sénat |
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URBANIS IUSTUS Flavius
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Inscrit le : Mer 18 Nov 2009
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 Posté le : Jeu 09 Fév 2012 |
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| Citer | Loi sur le Sénat
Préambule : La Loi sur le Sénat, mise en application en l’an 378 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Flavius TUBBSARIUS Julius et Flavius URBANIS Iustus, sur proposition du Censeur Julius VANSTENUS Sanctus et du sénateur Caius AETIUS Mamercus, est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.
Chapitre I : Des compétences
Art. 1 : Le Sénat est une institution qui constitue un des piliers de la République.
Art. 2 : Le Sénat incarne le pouvoir législatif conjointement avec les Comices pour le vote des traités ou des lois, ou seul pour le vote des sénatus-consultes. Ces traités, lois et ces sénatus-consultes déterminent la politique que mène la République de Rome. De ce fait, le Sénat jouit de ce fait d’une autorité sans égale dans la République.
Art. 3 : Le Sénat, en vertu de son autorité et en tant que co-législateur, peut donner des instructions ou injonctions spécifiques à un magistrat en adoptant un sénatus-consulte. Ce sénatus-consulte doit être appliqué à condition qu’il ne soit pas manifestement illégal. Par manifestement illégal, il faut entendre un sénatus-consulte qui violerait les institutions romaines telles que régies par les lois institutionnelles ou un sénatus-consulte qui ne respecterait pas les dispositions du titre II du chapitre III du titre I de la loi sur le Codex.
Cependant, pour un nombre restreint de décisions qu’il incombe à certains magistrats de prendre, il ne peut y avoir d’injonction du Sénat parce que cette décision relève de l’intime conviction. Il s’agit uniquement des jugements rendus par les Préteurs et des peines déterminées par eux, de la fixation de l’album par le Censeur, et des amendes infligées par les magistrats compétents. A posteriori, les sénateurs peuvent néanmoins se retourner contre le magistrat s’ils estiment que celui-ci a gravement ou délibérément failli et lui intenter un procès.
Chapitre II : Des sénateurs
Art. 4 : Le Sénat est composé des 300 principaux citoyens romains de la République dont l’ensemble des actuels et anciens magistrats de la cité. Les membres de cette assemblée sont appelés sénateurs.
Titre I : De l’intégration des sénateurs
Art. 5 : Tout citoyen romain, qu'il soit patricien, mais également plébéien, possédant un Cens supérieur ou égal à 20'000 as, une Virtus sans faille et étant en totale conformité avec la Justice pourra présenter sa candidature au Sénat de Rome auprès du Censeur, qui aura toute latitude d'accepter ou de refuser le candidat.
Art. 6 : Les noms des 300 membres du Sénat sont mis à jour dans l’album sénatorial par le Censeur.
Le Censeur est en droit de rayer le nom des membres indignes du Sénat et de compenser ces départs en ajoutant celui des candidats qu’il a jugé digne de servir Rome.
Art. 7 : Tout ancien magistrat, ainsi que le Procurateur des Sodalités, est automatiquement ajouté à l’album sénatorial.
Titre II : Des droits des sénateurs
Art. 8 : Nulle distinction ne saurait être faite en sénateur patricien et plébéien. Ils sont totalement égaux en droits, en devoirs et en attributs.
Art. 9 : Si le Sénat peut être convoqué par les Consuls, ou le cas échéant par le Dictateur ou les Préteurs, il siège librement sans convocation chaque fois que cela semble nécessaire à ses membres.
Art. 10 : Les sénateurs, parce qu’ils sont membres du cette auguste assemblée, bénéficient d’un droit inaliénable à la parole et à la critique aussi bien à la Curie que dans les territoires de la République.
Art. 11 : L’usage de la parole et la critique ne sauraient constituer un trouble à l’ordre public ou une atteinte aux pouvoirs des magistrats parce que c’est institutionnellement la fonction du Sénat que de légitimer, de voter, de contrôler, de contester et d’argumenter afin de faire prévaloir l’intérêt supérieur de la République.
Art. 12 : Il est cependant entendu que l’appel à la sédition du peuple contre les autorités légalement désignées constitue une infraction pénale si ces autorités légalement désignées n’ont pas elles-mêmes porté atteinte à la majesté du Sénat et du peuple en effectuant un coup d’Etat ou en commettant une violence illégale à l’encontre du Sénat ou des autres magistrats. De même, l’appel au crime ou au délit, les sacrilèges ou blasphèmes contre les dieux ne relèvent pas de la libre expression et doivent être sanctionnés comme tels.
Art. 13 : Dans le cadre des procès tenus dans une basilique sous la présidence d’un magistrat à imperium, les sénateurs ne peuvent intervenir que dans le cas prévu à l’article IV-C de la loi Cornelius de 310 définissant les principes de procédure judiciaire. Ce type d’affaires, les crimes les plus graves commis contre la République, intéressant l’ensemble du Sénat en tant qu’institution de la République, les sénateurs ont droit d’être entendus au cours du procès. La cour constitue alors en effet une juridiction spéciale dont le Préteur (ou éventuellement un magistrat s’étant substitué à lui) conserve la présidence et où il conserve la maîtrise de la conduite du procès mais où chaque sénateur peut interroger le Préteur, l’accusateur, la défenseur, et leur faire part de ses remarques sur les faits jugés et sur le déroulement du procès. Les sénateurs doivent avoir préalablement été autorisés par le juge à intervenir pour être entendus. Le juge ne pourra refuser de faire droit à cette demande mais, conservant la maîtrise de la conduite du procès, déterminera le moment le plus adapté pour cette intervention sénatoriale, étant entendu que le moment devra intervenir avant la fin du procès.
Titre III : Du rappel des sénateurs
Art. 14 : Il est décidé de la définition d’un état de crise de la république, pendant lequel les sénateurs doivent plus que jamais tenir leur office sénatorial et revenir aux séances de la curie.
Art. 15 : Cet état de crise est automatiquement en vigueur dès lors que le tributum de guerre a été levé.
Art. 16 : Seuls les Consuls peuvent déclarer cet état de crise. En leur absence cette responsabilité incombe aux Préteurs et personne d’autre. Seuls les magistrats à Imperium peuvent le déclarer.
Art. 17 : Un état de crise déclaré impose aux sénateurs non tenus par une mission diplomatique ou d’envoyé consulaire, une charge de Légat, de Général, de Gouverneur ou de Proconsul un retour immédiat à Rome pour participer aux séances de la Curie et y apporter sa participation.
Art. 18 : Les sénateurs ne revenant pas lors d’un état de crise doivent, en cas d’empêchement, s’entretenir une fois la crise passée avec les services de l’Édilité, pour en attester la véracité. Les sanctions retombant sur les contrevenants sont de la seule responsabilité de la Censure, après transmission du dossier par les Édiles.
Art. 19 : Les Consuls peuvent exclure n’importe quel sénateur de ce retour imposé, par simple communication au Sénat. Il n’y a aucune limite à cette dispense.
Titre IV : Du retrait des sénateurs
Art. 20 : Tout sénateur ne payant pas son tributum durant une année perd son droit de vote tant qu’il ne s’est pas mis en règle auprès des Questeurs.
Art. 21 : Tout sénateur ne payant pas son tributum deux années consécutives est rayé de l’album sénatorial, exclu du Sénat et qualifié de "sénateur retraité".
Art. 22 : Un sénateur dont le tributum a été saisi par la Préture selon la procédure légale est considéré comme n’ayant pas payé son tributum dans le décompte des deux années consécutives puisqu’il n’a pas payé de lui même mais a été saisi
Art. 23 : Un "sénateur retraité" ne peut faire aucune donation à un sénateur en poste, ni désigner d’héritier tant qu’il ne s’est pas acquitté du paiement du tributum dû à la République ainsi que de toutes les dettes qu’il aurait envers des citoyens romains (y compris ses clients).
Art. 24 : Si un sénateur est « retraité » pour cause de décès et qu’il est en règle de son tributum, ses enfants (s’il en a) doivent être les premiers bénéficiaires de son héritage. Si ces conditions ne sont pas remplies, l’héritage est annulé et les sommes déjà perçues doivent être remboursées à ses enfants.
Art. 25 : Lorsqu’un sénateur décède, est décrété "retraité", ou fait connaître sa décision de se retirer du Sénat, les Questeurs examinent les donations qu’il a faites lors des trois années précédentes. Toute donation de l’ex-sénateur vers un autre sénateur ou citoyen romain dans cette période est considérée comme constituant un héritage et est taxée comme tel que le prévoit la loi, à moins que le récipiendaire puisse prouver qu’il s’agissait du remboursement d’un prêt ou autre dette. De plus ces dons sont comptabilisés pour savoir si les enfants du sénateur sont à considérer comme "lésés" (voir article 24).
Art. 26 : Un sénateur retraité pour une autre raison que le décès, souhaitant faire son retour à la Curie ne pourra l’envisager qu’à deux conditions :
- il devra expliquer les raisons de son absence au Censeur qui tient l’album sénatorial et qui décidera selon les raisons invoquées par le sénateur retraité de sa réintégration ou non.
- s’il a l’aval du Censeur, le sénateur retraité devra alors se rapprocher des services de la Questure pour payer intégralement tous les arriérés qu’il a à son actif. Il sera alors officiellement réintégré et jouira à nouveau de tous ses droits de sénateur.
Art. 27 : Le sénateur retraité en réintégration aura 1 an pour payer intégralement ses arriérés ou éventuellement échelonner avec la Questure ses arriérés si ceux ci sont trop importants. Passé ce délai, le sénateur sera à nouveau rayé de l’album sénatorial mais de façon définitive cette fois sans aucune possibilité de retrouver son poste de sénateur.
Chapitre III : Dispositions transitoires
Art. 28 : Cette loi abroge la loi DRONEOS de 373 sur l'ordre du jour.
Art. 29 : Cette loi abroge la loi DOBRASUS de 364 sur le rappel des sénateurs.
Art. 30 : Cette loi abroge la loi CARMANOVIUS de 320 sur l'admission des plébéiens au Sénat.
Art. 31 : Cette loi abroge la loi ANTONICUS de 320 sur le retrait des sénateurs
Art. 32 : Cette loi abroge le titre II de la loi Cornelius de 313 sur les relations entre magistrats et relations entre magistrats et Sénat. |
Le vote est ouvert pour une saison (Hj : jusqu'au jeudi 23 février).
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Gens Urbanii : On n'a pas d'argent mais on a des idées !
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Questeur 366
Edile 367 ; 368
Prêteur 370; 371; 372
Tribun 374
Légat en Apulie 374-375
Consul 378; 379 |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Jeu 09 Fév 2012 |
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Pour.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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ARIUS SAXA Lucius
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Nb de messages : 2408
Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010
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Posté le : Jeu 09 Fév 2012 |
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Contre
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Pacta sunt servanda !
Consul 386
En mission consulaire chez les Gaulois 383-385
Consul 380, 381, 382
Préteur 377, 379
Légat en Lucanie 374-376
Edile 373, 374
Ambassadeur à Rhegium 370-372
Questeur 368, 369 |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
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Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Jeu 09 Fév 2012 |
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HJ : 
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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POUSSINUS Actarus
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Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Sam 11 Fév 2012 |
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Contre
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Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien  |
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URBANIS IUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1517
Inscrit le : Mer 18 Nov 2009
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Posté le : Sam 18 Fév 2012 |
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Pour
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Gens Urbanii : On n'a pas d'argent mais on a des idées !
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Questeur 366
Edile 367 ; 368
Prêteur 370; 371; 372
Tribun 374
Légat en Apulie 374-375
Consul 378; 379 |
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Caius AETIUS Mamercus
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Mar 29 Déc 2009
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Posté le : Ven 02 Mar 2012 |
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... Contre.
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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
 Praetor : 376-379  Aedilis : 369-370  Quaestor : 366-367
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 Senator ab : 365  Historicus Reipublicae : 365-367-369 Scriniarii Reipublicae : 373-374-375 |
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URBANIS IUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1517
Inscrit le : Mer 18 Nov 2009
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Posté le : Ven 02 Mar 2012 |
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Toussotant :
Voix pour : 2
Voix contre : 2
1 vote nul (hors délai ...)
HJ : on peux avoir les votes des PNJ, s'il vous plaît ? 
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Questeur 366
Edile 367 ; 368
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Légat en Apulie 374-375
Consul 378; 379 |
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URBANIS IUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1517
Inscrit le : Mer 18 Nov 2009
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Posté le : Mer 21 Mar 2012 |
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Peut-on avoir les votes des PNJ s'il vous plaît ?
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Gens Urbanii : On n'a pas d'argent mais on a des idées !
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Questeur 366
Edile 367 ; 368
Prêteur 370; 371; 372
Tribun 374
Légat en Apulie 374-375
Consul 378; 379 |
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MJ Bacchus
Autorisation : Modérateur global
Nb de messages : 2665
Inscrit le : Dim 26 Fév 2012
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Posté le : Dim 01 Avr 2012 |
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Vote des PNJ : Pour : 34 - Contre 34.
Total des voix : Pour 36 - Contre 36.
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In vino Veritas !
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