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Abrogation de la loi sur les successions
Auteur	Message
Titus Valerius Publicola Autorisation : Modérateur Nb de messages : 1234 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Lors de ma questure l'ordre equestre a fait un don très généreux à la questure pour une fete... Peut etre c'était le tribun Decimus... ---------------------- La Terreur du Sénat Censor Power
MJ Mercure Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Commençant à perdre son sang froid et répondant à Agrippa Je ne vois pas du tout de quoi tu veux parler !!! Tes insinuations minables sont affligeantes de bétise, tu es en train de te couvrir de honte, sénateur. ----------------------
SEPTIMUS Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 1152 Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	L'air las Sénateur agrippa cessera tu un jour tes sarcasmes... nous sommes là pour faire avancer le débat et non pour se livrer à des petites attaques personelles... ---------------------- Marcus Septimus Severus Senator ab 326 Quaestor 327-336 Aedilis 338-339 Praetor 340-341 Consul 343-345-349-352 Pontifex Maximus 359-363 Archiviste de la République 333-334-335-336. Membre du Parti Légaliste Décédé en 366
VORTEX Hieronymus Autorisation : Membre Nb de messages : 122 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Laisse donc,sénateur Agrippa,le sujet,comme l'a déjà dit mon collègue,n'est pas le tribun.Pour ma part je m'accorde avec lui et suis pour ce texte dans la mesure où il permettra plus d'évergétisme de la part des citoyens.Il est vrai que les charges sont relativement lourdes et que cela freine sûrement les envies de dons.Et je serai toujours pour un don volontaire plutôt que prendre cet argent par une taxe imposée.J'ai confiance dans les citoyens romains en tout cas.
OVATORIUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 348 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Oui, Mais après la guerre! Là c'est trop tôt. ---------------------- 50 ans Flamine de Junon depuis 342 342 - Questeur 341 - Prefet zone Nord.
SEPTIMUS Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 1152 Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Nous ne parlons pas d'une mise en place immédiate la loi doit etre débatue puis voté d'ici sa mise en application la guerre sera terminée... Il faut savoir penser à long terme et cesser de remettre à plus tard des reformes indispensables... ---------------------- Marcus Septimus Severus Senator ab 326 Quaestor 327-336 Aedilis 338-339 Praetor 340-341 Consul 343-345-349-352 Pontifex Maximus 359-363 Archiviste de la République 333-334-335-336. Membre du Parti Légaliste Décédé en 366
OVATORIUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 348 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Parfois je me demande si tu comprends ce que tu entends. ---------------------- 50 ans Flamine de Junon depuis 342 342 - Questeur 341 - Prefet zone Nord.
AGRIPPA Lucilius Autorisation : Membre Nb de messages : 507 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Moi me couvrir de honte, Tribun ? Ou serait-ce toi ? Au Sénateur Septimus Des attaques personnelles ? Est-ce de ma faute si le Tribun Décimus rechigne à payer ses droits de succession ? Enfin soit, n'y revenons pas, tout a été dit. Nous verrons ce que donnera cette Loi, nous verrons ... pensif ---------------------- Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité. SALLUSTE, Cat, I
MJ Mercure Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	(Quintus Decimus, Tribun de la Plèbe) Hoquète de surprise Moi ? Je rechigne à payer mes droits de succession.....mais....mais.....je ne suis pas encore mort, sénateur !!! Je sais que cette perspective t'enchante mais ne presse pas Pluton...je suis trés bien là où je suis et je ne vois pas pourquoi je devrais payer des droits de succession de mon vivant. ----------------------
AGRIPPA Lucilius Autorisation : Membre Nb de messages : 507 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Je parlais de tes droits de succession quand tu seras mort ... Et puis ne baisse pas ta garde, on ne sait jamais ---------------------- Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité. SALLUSTE, Cat, I
MJ Mercure Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	(Quintus Decimus, Tribun de la Plèbe) Air faussement atteint Après les insultes....voici les menaces maintenant.... Bravo sénateur ! Ton répertoire s'améliore. ----------------------
AGRIPPA Lucilius Autorisation : Membre Nb de messages : 507 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Rire franc Ha mais tu sais je te met seulement en garde, et tu pourrais faire pareil pour moi, comme nous pourrions le faire pour nos Magistrats et pour les Sénateurs ... personne n'est à l'abri, toi et moi compris ---------------------- Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité. SALLUSTE, Cat, I
VORTEX Hieronymus Autorisation : Membre Nb de messages : 122 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Sénateurs,en l'absence de censeur,je trouverai décent de ne pas tomber dans le travers de la querelle.
MACHINUS Trucus Invité	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Donc voici la loi que vous voulez supprimmer... Se place au milieu de la salle, déroule un papyrus et lit à voix haute Citer Loi sur la succession Loi du sénateur OVATORIUS Paulus Votée en 330 Loi sur la succession de Paulus OVATORIUS, 328. sous l'égide des consuls Labienus et Antonicus. Préambule : Le présent texte de Loi a pour ambition de renforcer la vertu et la cohésion familiale. Elle dissuade par la même le déshéritement d’une gens. Article I : La présente loi remplace et rend caduque la loi sur les successions de Caïus VALERIUS de 201. Article II : La présente loi reconnaît trois catégories de successions. - La succession directe (filiale) au sein d’une Gens. - La succession non filiale au sein d’une même Gens. - La succession indirecte en dehors de la Gens. Article II bis : En ce qui concerne la succession filiale, les enfants adoptés bénéficient des mêmes dispositions que les enfants naturels. Article III : La République perçoit une taxe basée sur une partie du Cens du défunt. Cet impôt varie selon la classe censitaire du défunt et de la catégorie de la succession. Les taux d’impositions sont détaillés dans l’Annexe I. Article IV : Le ou les légataires sont désignés par le défunt par voie testamentaire. En cas d’absence de Testament le fils aîné (naturel ou adopté) hérite des biens du pater familias. En cas de décès du fils aîné, la succession se reporte sur son cadet le plus âgé Article V : Si le ou les légataires testamentaires dans le cadre d’une succession filiale refusent ou contestent l’héritage, les services de la censure seront saisis. La censure désigne un ou plusieurs légataires, au sein de la gens, qui ne pourront se soustraire à l’héritage. Dans le cas des successions indirecte où non filiale, les héritiers peuvent rejeter l’héritage. Dans ce cas, la république récupère les biens du défunt. Article VI : Pour avoir la jouissance de l’héritage. Les héritiers doivent s’acquitter des droits de succession. Article VII : Dans la mesure où les légataires ne seraient en mesure de s’acquitter des droits de successions. La république récupère partie ou totalité des terres du défunts au taux de 10 as l’are. Les Terres ainsi récupérées rejoignent l’Ager Publicus. Article VIII : Si malgré les dispositions de l’article VII, les légataires ne peuvent s’acquitter des droits de successions, la république récupère totalité des liquidités et des terres. Article IX : Les dettes du défunt font partie intégrante de l’héritage. Article X : En aucun cas la République ne peut hériter des dettes du défunt. Annexe I Héritage filial (ligne directe) Les classes Va et Vb sont exonérées de droits de successions IV = 0% III= 15% II= 20% I= 30% Héritage non filial au sein d’une même Gens. Les classes Va et Vb sont exonérées de droits de successions IV = 5% III= 20% II= 25% I= 40% Héritage indirect en dehors de la gens. Va = 10% Vb = 20 % IV = 30% III= 40% II= 55% I= 70% SPQR Marque une pause. Eh bien, sénateurs, je trouve moi que nous allons un peu vite en besogne. Avant de crier au scandale, remarquez qu'il n'y a aucune notion de tyranie comme voudrait nous le faire croire le sénateur Caro, ou de raket comme le Tribun Décimus le pense. D'une voix forte : Sénateurs, je suis profondément choqué par votre façon de proceder. On n'attrape pas une loi "au hasard" puis on décrête qu'elle est nulle et va à l'encontre de nos valeurs fondamentales et fondatrices.... Allons sénateurs !! Alons ! Un peu de sérieux dans vos propos ! Les taux que je viens d'énnoncer s'approchent largement de la loi votée dans les années 200... Elle ne date pas d'hier ! Accordez-moi une faveur... si la majorité des sénateurs ne souhaite plus voir cette loi, ayez l'intelligence de l'abolir progressivement. Baisser tous les taux de 20 % dans un premier temps, et observons la réaction des gens si hostiles à cette loi, que je continue de chercher. J'espère que toutes les affaires de l'Etat ne sont pas gérées à la légère comme cela ! Second élément, et je me répète: Personne n'a su me convaincre que la population était tant hostile à cette loi, et qu'il devient par conséquent urgent de l'oublier. Malheureusement pour mes opposants, il n'y a qu'une seule explication motivant leur hostilité à cette loi : leur fortune personnelle ! Je suis profondémment navré de "tomber" dans de telles accusations, mais je dois avouer que vous nous devez des propos plus convainquant sinon les sénateurs les plus bas vont s'arrêter à cette impression. Pour ma part je ne me permetterais pas de juger vos réelles motivations, je juge vos propositions et je les trouve désatreuses.
MACHINUS Trucus Invité	Posté le : Mer 04 Oct 2006
	Va pour s'en aller, puis marque une pause et déclare : Et veillez s'il vous plaît cesser vos querelles. Si elles amusent certains sénateurs, elles ne font que m'agacer. S'assoit.

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