Le Questeur Actae, avant son départ, a confié ce Rapport que la Questure soumet à la connaissance du Sénat.
"Plus qu’une gestion des finances de Rome, la Questure 375 a procédé à une véritable analyse des flux financiers de la République. La situation de guerre le nécessitait, qui devait orienter notre action vers la réduction des coûts et l’optimisation des dépenses. L’objectif était non seulement de présenter un budget positif à la fin de l’année, mais de donner à Rome les moyens financiers de soutenir une guerre durant plusieurs années. Nous considérons que cet objectif a été atteint, grâce aux dieux.
Toujours est-il que l’analyse ainsi menée nous a conduite à identifier un certain nombre de problèmes que nous nous proposons maintenant de soumettre à l’attention des futurs magistrats.
Le premier point d’interrogation concerne l’ensemble des dépenses réalisées à destination de la Plèbe, en particulier les dons aux Sodalités. La Questure 375 a procédé à un inventaire relativement complet de l’utilisation des budgets par chaque sodalité. Certes, la loi l’y autorise pleinement (Des Sodalités, art.12 : La questure et l’édilité sont en droit de demander à tout moment un rapport à une des sodalités, à propos de leur profession, du développement de leur activité, de l’utilisation de leur budget, etc.). Pourtant, au vu de la réaction, disons de "surprise", du Procurateur et des Maitres de Sodalité, il semble que cette analyse ait été bien peu souvent réalisée.
Les résultats sont pourtant informatifs : Les budgets des Sodalités sont essentiellement utilisés à aider financièrement quelques-uns des membres. Nous avons appris par exemple que tel tavernier a bénéficié de subsides pour la réfection de ses auberges, tel marchand a pu acheter un navire, que les budgets financent l’entretien de certaines carrières (privées !), et même que certains usuriers augmentent ainsi leur capital !
Nous avons été de plus très étonnés d’apprendre que ces subventions n’étaient pas même octroyées sous forme de prêts. On pourrait imaginer en effet que les Sodalités fonctionnent comme des réseaux d’entraide : En ce sens, les aides accordées à tel marchand débutant ou à tel capitaine malheureux pour acheter un navire pourraient être conditionnés à un remboursement, correspondant par exemple à un pourcentage sur les premières affaires réalisées. Ce n’est pas le cas : Les Sodalités se contentent de répartir leur budget sous formes de dons à certains de leurs membres. Ainsi, elles dilapident chaque année les subventions que leur accordent le Sénat, et réclament une nouvelle somme l’année suivante. De la part de marchands ou d’usuriers, cette méthode de gestion peut étonner.
Notons enfin que les budgets ne sont apparemment jamais utilisés pour organiser quelque manifestation cultuelle que ce soit en l’honneur du dieu tutélaire (banquets, jeux, concours, processions, etc.).
En somme, les prélèvements que le Sénat réalise chaque année sur le Trésor public ne servent qu’à favoriser l’enrichissement de quelques particuliers. Il ne nous a pas été possible de déterminer comment ces heureux récipendiaires étaient choisis.
Toutefois, c’est en connaissance de cause, sans doute, que le Sénat a créé les Sodalités il y a maintenant longtemps. Ce système recélait une certaine logique –qui, de fait, reste l’argument principal des Maitres de Sodalité. L’idée générale en était que l’enrichissement des plébéiens devait profiter à la Cité dans son ensemble. La question, aujourd’hui, serait de savoir exactement comment.
C’est là le deuxième point d’interrogation majeur de notre analyse. L’enrichissement des plébéiens bénéficie-t-il au Trésor de Rome, ou est-il un enrichissement strictement égoïste ?
1) La Réforme sur le Tributum de 361 a promulgué une surprenante différence de traitement entre patriciens et plébéiens. Elle distingue un Tributum populaire et un Tributum sénatorial, et fixe le Tributum populaire à un niveau bien plus bas que celui du Tributum sénatorial. A titre d’exemple, rappelons que sur la tranche de 10.000 à 19.999 as de cens, le Tributum populaire est fixé à 0,12% du cens tandis que le Tributum sénatorial est fixé à 0,8% du cens. Cela signifie que, pour le même niveau de Cens, le rapport entre patricien et plébéien au regard de la contribution au Tributum est de 1 à 7 !
Précisons que nous ne parlons pas ici de la petite Plèbe, la plèbe pauvre qui, elle, est par définition exemptée du Tributum populaire. En effet, le Tributum ne concerne que les citoyens Optimo Jure, c’est-à-dire un quart seulement de la population plébéienne mâle. Nous ne parlons ici que de la part la plus riche de la Plèbe.
En 374, le tributum sénatorial avait été de 4,3 millions d’as environ [total PJ+PNJs], et le Tributum populaire de 19 millions d’as environ. La population de citoyens optimo jure sur le territoire de la République se montant à environ 417.000 individus, et la population sénatoriale à 300 hommes, cela signifie que 0,071% de la population citoyenne de la République contribue à hauteur de 22% du Tributum !
En moyenne, un sénateur règle donc environ 15.000 as de tributum par an, tandis qu’un riche plébéien ne verse que… 45 as par an.
C’est sur la base de cette analyse que la Questure a souhaité augmenter le Tributum populaire pour deux années. Elle a considéré qu’en temps de guerre tout particulièrement, il était profondément incompréhensible et surtout, injuste, que les riches plébéiens participent aussi peu aux finances de la République. Elle s'est appuyée pour cela sur la loi de 361 (Réforme du Tributum, art. 8 : Par décision de la questure ou le cas échéant par le censeur (en cas absence exceptionnelle de questeurs), le tributum populaire pourra être établit sur deux ans, à chaque nouveau recensement. Les chiffres du barème de ce tributum seraient ainsi doublés.)
Malheureusement, la collecte s'est avérée difficile. Il n'a pas été possible d'appliquer des amendes au regard du retard de paiement, comme la loi, là aussi, y autorise. Nous espérons que la Questure 376 saura, à cet égard, faire respecter le droit, et montrer plus d'efficacité au regard de la perception.
2) Il existe d’autres impôts, à Rome, que le Tributum, en particulier une série de taxes qui portent sur l’activité commerciale. Puisque les Patriciens s’interdisent de participer de près ou de loin au commerce, activité qui déplait aux dieux, l’enrichissement des plébéiens devrait se répercuter directement dans l’augmentation de ces impôts. Ce pourrait être une manière pour les riches plébéiens de contribuer au Trésor de Jupiter, plus indirecte sans doute, mais à prendre en compte dans une analyse générale.
Les rentrées fiscales correspondant à ces taxes sont comptabilisés dans le poste 1190 du Budget "Diverses taxes et impôts". Ce qu’on peut constater, c’est que ce poste budgétaire n’a pas fortement évolué sur ces dernières décennies :
331 : 4 millions d’as
348 : 5 millions d’as
360 : 6.4 millions d’as
374 : 5.8 millions d’as
Dont :
- Droits de douane : 1,6 million
- Taxe sur le sel : 1,3 million.
- Taxes commerciales : 2 millions.
Sans doute la guerre est-elle une cause majeure aux difficultés actuelles du commerce. Cela est compréhensible. Mais sur l’ensemble, on constate une augmentation maximale de 60% en 40 ans. C’est relativement peu en comparaison, par exemple, des revenus de l’Ager : Sur la même période, ceux-ci ont augmenté de 100%, de 6 à 12 millions d’as.
Cette faible augmentation est d’autant plus surprenante qu’entre 330 et 374, la République a intégré l’Illyrie et le sud de l’Italie, des provinces très actives économiquement, avec en particulier le grand centre commercial que constitue Tarente.
Elle est surprenante au regard des efforts diplomatiques menés en direction de peuples étrangers et limitrophes, à commencer par les Vénètes, connus pour leur grande activité commerciale.
Enfin, nous n’avons pas calculé le montant total des investissements en infrastructures commerciales diverses réalisés par le Sénat sur la même période, mais c’est un calcul qui mériterait d’être fait.
Toujours est-il que, confronté à ces chiffres, le Maitre de la Sodalité de Mercure, le bien-nommé Bonnus, a proposé une hypothèse pertinente : Il a expliqué que la "fraude fiscale était partout". Lorsque les Questeurs, un peu interloqués, lui ont demandé si ce n’était pas alors le rôle de sa Sodalité de faire respecter certaines règles parmi ses membres, il a décidé que l’entretien était terminé. Il appartiendra donc aux futurs Questeurs d’approfondir ces questions. Il semble en tous cas que l’activité des marchands, sur le territoire de la République, mériterait d’être mieux encadrée.
Pour sa part, et en guise d’avertissement, la Questure 375 a décidé une nette diminution de la contribution au budget de la Sodalité de Mercure.
Au terme de cette analyse des flux financiers de la République, les riches plébéiens apparaissent comme les grands bénéficiaires de notre système : D’un côté, le Sénat –c’est-à-dire les sénateurs- favorisent leur enrichissement de diverses manières, par exemple en contribuant à l’essentiel des dépenses en matière d’infrastructures et en subventionnant les Sodalités. De l’autre, la contribution des riches plébéiens au Trésor de Rome est faible, et leur enrichissement personnel ne profite donc à la Cité que très marginalement.
Notons que c’est surtout la petite Plèbe qui pâtit de cette situation. On s’étonne d’ailleurs que les Populares ne s’en soient pas encore inquiétés. Pourtant, comme a tenté de le démontrer la Questure 375, une augmentation du Tributum populaire à un niveau simplement raisonnable pourrait permettre une meilleure redistribution à destination de la frange la plus pauvre de la Plèbe, la seule, sans doute, à avoir véritablement besoin de l’aide du Sénat.
A la lueur de ces analyses, le veto du Tribun Crassinius contre l’augmentation du Tributum populaire et le refus pur et simple de nombreux riches plébéiens de s'en acquitter résonnent douleureusement, et rendent manifestes l’irresponsabilité et l’égoïsme profonds qui animent au moins une partie de l’Ordre Equestre. La Questure 375 est particulièrement fière d’avoir réussi, pour cette fois, à faire primer le bien public sur les intérêts particularistes.
Après quelques difficultés en début d’année, la collaboration entre les deux Questeurs a été remarquable. La Questure 375 a réalisé un travail courageux, qui l’a opposée régulièrement à des intérêts puissants, tant du côté de l’Ordre Equestre que de certains Magistrats, et ce travail difficile n’aurait pu être réalisé sans une excellente entente.
Que les dieux nous gardent.
Lucius Sabinus Aquilius.
Lucius Titus Actae."
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46 ans |
Posté le : Mar 13 Sep 2011
