| Projet de SC sur l'allocation de logements en déshérence |
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URBANIS IUSTUS Flavius
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Inscrit le : Mer 18 Nov 2009
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 Posté le : Ven 01 Oct 2010 |
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Voici le projet de SC concernant l'allocation de logements aux bénéficiaires de l'aide à la plèbe. Je vous laisse en prendre connaissance et en discuter par la suite.
| Citer | Vu l’état de crise sanitaire des années 367 et suivantes ainsi que ses conséquences sur la population romaine en terme de pauvreté, de main d’œuvre et de foyers fiscaux.
Vu la loi sur les biens en déshérence
Vu la loi sur l’édilité
Vu la loi sur le tribunat de la plèbe
Le Sénat et le peuple romain décrêtent et ordonnent ce qui suit :
Article 1 : L’édilité met à disposition des tribuns de la plèbe un stock de biens immobiliers d’habitation tombés en déshérence et dont le nombre, la localisation et les caractéristiques sont à définir par accord entre les édiles et les tribuns.
Article 2 : Les tribuns usent de ce stock pour revendre chaque bien au prix symbolique d’un as à des citoyens répondant aux conditions définies par l’article 3 du présent sénatus consulte.
Article 3 : Tout citoyen romain, bénéficiaire de l’aide à la plèbe et justifiant d’un emploi fixe et rémunéré lui permettant d’entretenir une habitation convenable peut se déclarer candidat à l’achat symbolique d’un des biens mis à disposition du tribunat.
Article 4 : Tout candidat éventuel doit être patronné par un membre de l’ordre equestre et avoir reçu de sa part une garantie financière d’entretien de son habitation pour cinq ans au minimum. En outre, aucun candidat possédant déjà une habitation ne sera accepté.
Article 5 : Si un candidat ne trouve pas de patron répondant aux critères du présent senatus consulte, les tribuns de la plèbe disposent de la possibilité de le patronner eux-mêmes, seuls ou conjointement, sur leurs patrimoines personnels.
Article 6 : Les choix des tribuns sont faits en leur âme et conscience et ne peuvent donc pas être remis en cause devant un tribunal ni subir aucun véto hormis celui des tribuns eux-mêmes. Seule la violation des conditions préétablies par le présent texte pourra être retenue comme motif d’invalidation de la candidature soit à l’encontre des tribuns s’il est avéré qu’ils avaient connaissance de violer le présent senatus consulte soit à l’encontre du candidat ayant caché des informations ne lui permettant pas d’être retenu comme acquéreur.
Article 7 : Le présent SC est soumis à une validité de cinq ans maximum ou jusqu’à l’épuisement des stocks de biens immobiliers. |
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Gens Urbanii : On n'a pas d'argent mais on a des idées !
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Questeur 366
Edile 367 ; 368
Prêteur 370; 371; 372
Tribun 374
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Consul 378; 379 |
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BUSTOS Dominicus
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Posté le : Ven 01 Oct 2010 |
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Je pensais que la Loi des biens en deshérence visait avant tout à garantir un revenu à la République, Préteur mais il se peut que je me soie trompé?
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Respublica Defensor
Historien 360
Questeur 361
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Légat lors du siège de 364
Préteur 365, 367, 368
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Flamine de Mars depuis 369
Né patricien, né pour servir |
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URBANIS IUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1517
Inscrit le : Mer 18 Nov 2009
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Posté le : Ven 01 Oct 2010 |
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Un grand chef de guerre comme toi, consul, doit savoir que parfois il faut savoir utiliser une arme différemment selon le contexte pour en tirer le meilleur bénéfice.
Les revenus de la République seront bien plus élevés si l'on parvient à amener des bénéficiaires de l'aide à la plèbe jusqu'à un niveau suffisamment aisé pour payer un tributum, n'est-ce pas ? Eh bien cela passe également par l'assurance pour eux d'avoir un toit sur leur tête et celle de leur famille le temps qu'ils travaillent.
De plus, la République ne profite des biens en déshérence que par la mort de plusieurs de ses citoyens alors le profit qu'elle peut en tirer est tout relatif je crois. Mais si l'usage qui en est fait rétabli des foyers fiscaux nouveaux tout en dégageant des disponibilités de l'aide à la Plèbe, c'est double gain pour la République.
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ORLENUS Arturus
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Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Ven 01 Oct 2010 |
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Il faut voir avec le censure si ce sc n'est pas illegal car les bien en desherence sont bloqués pendant un an sans que personne n'est le droit d'y toucher pour respecter la propriété des successeurs potentiels.
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Officier de l’Ordre de Cincinnatus
Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372
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Preteur 353-376
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Questeur 351 |
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URBANIS IUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Mer 18 Nov 2009
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Posté le : Ven 01 Oct 2010 |
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Consul Orlenus, ce SC ne dispose pas qu'il faille user des biens en déshérence avant le terme légal d'autant que depuis les premiers décès de 368, il doit bien y avoir déja des biens en déshérence je pense.
Le principe sera que les édiles puisent dans les biens à disposition pour fournir de la matière à travailler pour le tribunat.
L'objectif est d'améliorer le quotidien d'un maximum de familles romaines sans dépenses de l'état puisqu'il n'y a pas d'investissement en as et de faire de ces familles autrefois aidées des familles payant leur tributum.
Pour ce faire, ce SC se propose de passer par le biais de l'incitation via un élément capital d'une vie honorable, une maison. Posséder une maison digne de soi est un point de départ de toute vie qui se respecte et fournit un toit et un abri contre le temps. Elle fournit aussi un point de repère pour les citoyens qui travaillent ainsi à améliorer leur quotidien.
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Gens Urbanii : On n'a pas d'argent mais on a des idées !
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CARNEUS Tiberius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 3227
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Ven 01 Oct 2010 |
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Le Tribun Carneus s'installe pour le débat et fait un petit signe de la main en passant au Préteur Urbanis.
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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,
Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°
-Cum hoc aut in hoc redi- |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Sam 02 Oct 2010 |
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Mais ceci ne va-t-il pas à l'encontre des délais mis dans la loi sur la déshérence ?
Car le délai d'un an court à partir du moment où le préteur a déclaré que le bien était en déshérence. Ce n'est qu'ensuite que l'on peut revendre les biens.
Donc ici n'aurait-il pas été nécessaire de faire une loi pour déroger à cette loi de 365, plutôt qu'un SC ?
Je sais que c'est plus lourd législativemet, mais cela me semble plus correct.
Mais je laisse notre archiviste donner son avis également sur la concordance de ces deux textes législatifs.
Ceci était pour la forme.
Pour le fond, il me semble tout à fait intéressant et je trouve important également que les maisons vides d'habitants puissent être utilisées.
Mais, dans les faits, comme je sais que la nature a horreur du vide, les maisons dont les familles ont été décimées n'ont-elles pas déjà été réoccupées par d'autres familles ?
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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URBANIS IUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1517
Inscrit le : Mer 18 Nov 2009
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Posté le : Sam 02 Oct 2010 |
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Effectivement, consulaire, l'idéal serait de voter une loi mais j'ai choisi le SC pour deux raisons. La première est la nécessité d'être rapide et de répondre maintenant à un besoin actuel et la seconde est le fait qu'il s'agit d'une mesure ponctuelle qui ne devrait pas être reproduite régulièrement.
Au delà de ça, je peux facilement vous soumettre une ébauche d'un projet de loi mais je crois que ça alourdirait le codex pour une mesure ponctuelle cependant, comme les deux procédures se valent, je me plierais à l'avis du Censeur et de Sénat et suivrait la voie indiquée.
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BUSTOS Dominicus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2606
Inscrit le : Lun 06 Mai 2024
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Posté le : Sam 02 Oct 2010 |
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Ce qui me gêne plus est qu'en l'espèce un bénéficiaire de l'aide à la Plèbe est censé n'avoir les moyens de disposer d'un logis. Comment fera t'il pour entretenir le sien si l'on lui fournit tout bien en deshérence?
J'ai beau être un grand chef de guerre, si tu le dis Préteur Urbanis, mais je sais aussi que l'entretien des bâtiments de l'Etat est un des plus grands postes de dépense de la République. Comment feront ces pauvres pour entretenir autant de biens qui, étant en déshérence, ne sont pas entretenus?
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Respublica Defensor
Historien 360
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Préteur 365, 367, 368
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Flamine de Mars depuis 369
Né patricien, né pour servir |
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URBANIS IUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
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Posté le : Sam 02 Oct 2010 |
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D'où les deux mesures qui me semblent importantes. La première que ce citoyen dispose d'un emploi fixe et rémunéré et la seconde qu'il soit patronné par un membre de l'ordre equestre ou l'un des tribuns avec garantie financière au moins pour cinq ans.
Nous nous trouvons souvent dans un cercle vicieux en observant les plus pauvres de nos concitoyens. Ils vivent souvent dans la rue ou dans les villa du peuple et ne peuvent s'acheter de maison car ils n'ont pas de travail mais à côté de cela, ils trouvent rarement du travail car ils n'ont pas de maison, de ce qui fait une vie stable et rangée. Et quand ils envisagent d'avoir une maison à eux pour vivre une vie décente, ils n'ont pas les fonds car leurs salaires partent facilement dans un loyer ou dans des frais propres à leur faire oublier leurs ennuis.
Là, l'état leur vend un bien en déshérence à un prix symbolique et leur patron garantit l'entretien de l'immeuble en cas de défaillance. Pour eux, c'est une sécurité et un point de départ afin, pendant cinq ans au moins, de travailler et de trouver un équilibre de vie propre à perdurer dans l'avenir.
La difficulté sera pour les tribuns qui auront à respecter l'article 3 et notamment la nécessité d'attribuer un logement convenable donc, adapté aux besoins mais aussi aux moyens. Le but est de donner un nouveau départ à de pauvres malheureux, pas de les hisser nous mêmes vers des sommets aussi les biens en questions ne seront pas mirobolants et ne devront pas être d'un entretien exorbitant, cela doit être retenu pour éviter les désillusions. On ne veut pas faire de ces gens des grands propriétaires mais leur fournir un moyen de vivre décemment et de rendre à la cité plus tard ce qu'elle leur aura donné auparavant.
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BUSTOS Dominicus
Autorisation : Membre
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Posté le : Sam 02 Oct 2010 |
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L'emploi lié au logement? A part pour les emplois agricoles ou je conçois qu'il faille vivre près de ses champs, je ne vois aucun lien entre les deux Préteur.
Si un homme veut travailler, il est censé pouvoir le matin aller qui vers une forge, qui vers un atelier, qui vers un moulin pour travailler. Son logement ne conditionne pas son métier que je sache.
Ceci étant dit si tu penses pouvoir convertir les villas les plus précaires en déshérence en sortes d'insulae, quel sera l'investissement demandé pour les premières rénovations sachant que tu parles de personnes ne travaillant justement pas?
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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Sam 02 Oct 2010 |
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"Cela me semblait pourtant clair. L'article 4 répond à ce genre de questions..."
"Ce projet, je ne sais pas quand il a muri dans l'esprit du Préteur, mais le fait est qu'il était venu m'en parler l'année dernière vu que, si je restais Tribun, ce serait probablement à moi de mettre en oeuvre une telle politique..."
"J'ai concernant l'aide à la plèbe une vision que je qualifierai de celle du bâton : ceux qui sont valides mais ne recherchent pas à s'employer et préfèrent vivre sur cette aide, je suis décidé à la leur retirer.
Le Préteur a plus la vision de la carotte, montrant l'intérêt qu'il y avait à s'investir dans un travail stable, même si ce n'était pas exactement ce dont on rêvait. Le travail stable permet de devenir propriétaire d'un appartement dans une insula à moindre frais. Il sécurise la position du plébéien."
"C'est sans doute parce que j'ai plus tendance à donner des paires de baffe qu'à déposer une caresse sur la joue que je n'imaginais pas un tel projet. Cependant, le Préteur Urbanis m'a convaincu de son utilité."
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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,
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URBANIS IUSTUS Flavius
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Posté le : Dim 03 Oct 2010 |
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Hoche la tête puis reprend :
Et le lien entre l'habitation et le citoyen ne se fait pas par rapport à son travail proprement dit mais par rapport aux revenus qu'il en dégage. Puisqu'il ne sera alloué que des bâtiments en rapport avec les revenus du candidat, ce dernier pourra forcément l'entretenir. La difficulté pour lui sera, dans un premier temps, d'équilibrer cette nouvelle vie pour ne pas se retrouver avec plus de dépenses que de rentrées d'as mais c'est aussi là qu'intervient le nécessaire patronnage des membres de l'ordre equestre ainsi que le choix des tribuns qui privilègeront les candidats les plus aptes à ce projet.
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URBIS FAMILI Metone
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Inscrit le : Ven 24 Sep 2010
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Posté le : Dim 03 Oct 2010 |
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Je trouve ce système très complexe. Il faudra des centaines de fonctionnaires pour le mettre en place. Une liste de milliers voir de millions de citoyens avec les revenus de chacun... il faudra étudier chaque cas... Je ne pense pas que nous avons les capacités administratives de tenir un tel système. Combien de membres y-a-t-il à l'ordre équestre pour pouvoir entendre des milliers de demandes de patronage?
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Jeune Sénateur, Archiviste de la République.
Urbis, urbi e orbi |
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URBANIS IUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
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Posté le : Dim 03 Oct 2010 |
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Flavius écoute l'intervention du jeune sénateur avec un certain étonnement puis répond :
Eh bien sénateur, nous parlons actuellement de 15 000 candidats au maximum parmi lesquels seront automatiquement exclus ceux qui n'auront pas un emploi fixe et rémunéré.
Sur ceux là, nous ne retiendrons que ceux qui auront un patron sachant que la République ni le Sénat n'auront rien à voir là dedans car le patronnage se fait de citoyen à citoyen.
Enfin, sur ceux là seulement, les tribuns regarderont l'emploi et les revenus, ce qui se fera en partenariat avec les sodalités, et attribueront un logement en fonction des revenus et du sérieux du candidat.
La République, là dedans, n'aura eu à utiliser ses ressources que par l'intermédiaire des édiles et des tribuns pour le choix des biens à sélectionner puis des tribuns pour le choix des candidats.
Car nous n'aurons pas 15 000 candidats, seuls quelques centaines se porteront candidats je pense, quelques milliers avec un peu de chance mais la longueur du SC sur cinq ans étalera les candidatures et cela aménera d'autant plus de main d'oeuvre, but du consulat pour l'heure.
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