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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : 366
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366
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URBANIS IUSTUS Flavius
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Edit de la Questure :

Considérant la loi 310 sur la réforme et codification électorale
Considérant la loi 359 sur la questure
Considérant la loi 361 sur la réforme du Tributum

La Questure ouvre la période de paiement du Tributum populaire et sénatoriale, les déclarations de cens ayant été effectué en 365.

La période de paiement du Tributum est ouverte jusqu'à la fin de l'été 366, soit deux saisons comme le prévoit la loi. (HJ : Jusqu'au 07 mars dernier délai en rythme lent)

Le non paiement du tributum dans les délais impartis par la loi est passible de poursuites judiciaires et d'une sanction financière pouvant aller jusqu'à 30% du tributum normalement dû.

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Gens Urbanii : On n'a pas d'argent mais on a des idées !
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URBANIS IUSTUS Flavius
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Information réservée aux sénateurs

Etat de la caisse de la République en début de mandat :

Montant : 34 918 848 as

Le montant est affiché avant la publication du rapport sur le budget de 365 pour information. Il reste donc valable sous réserve des derniers ajustements budgétaires éventuellement à venir pour 365.

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URBANIS IUSTUS Flavius
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Etat des terres de l'Ager Romanus en 366 :


Citer
Aesium
7277 3

Aesium
337066 2

Aesium
206331 1

Apulie
0 3

Apulie
0 2

Apulie
931000 1

Arezzo
10000 3

Arezzo
160000 2

Arezzo
62125 1

Boviamum
0 3

Boviamum
58825 3

Boviamum
400000 2

Boviamum
267175 1

Bruttium
72458 3

Bruttium
415500 2

Bruttium
632970 1

Calabre
2657143 3

Calabre
2454329 1

Campanie
3875 3

Campanie
905125 1

Cosa
400 3

Cosa
106100 2

Illyricum
15000 3

Illyricum
0 2

Illyricum
379000 1

Latium
1090691 3

Latium
292277 1

Perouse
80999 3

Perouse
163901 1

Populonia
1600 3

Populonia
71000 2

Populonia
284000 1

Sabine
56000 3

Sabine
239000 1

Samnium
600000 3

Samnium
7172 3

Samnium
227000 2

Samnium
442828 1

Saturniae
65500 3

Saturniae
442000 2

Saturniae
115000 1

Spoletium
480 3

Spoletium
171000 2

Spoletium
712520 1

Tarquini
84000 3

Tarquini
62500 1

Vetulonia
15748 3

Vetulonia
294652 2

Voltera
37500 3

Voltera
48000 2

Voltera
345000 1

Vosques
191331 3

Vosques
708669 1



Soit un total de 15 280 393 Ares Dont :

- 8 066 419 Ares de terres de qualité réduite (Humus =1)
- 2 175 252 Ares de terres de qualité moyenne (Humus =2)
- 5 038 722 Ares de terres de qualité haute (Humus =3)

La questure est en attente des informations de l'édilité concernant les concessions pour lancer les demandes d'Ager.

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URBANIS IUSTUS Flavius
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Posté le : Dim 14 Fév 2010    

Aide à la Plèbe :

Suite aux réunions du Tribunat et de la Questure, et suite au contexte budgétaire actuel, il a été décidé et convenu d'un commun accord que l'aide à la Plèbe de 366 serait versée à hauteur de 7 500 000 As.
Le Tribunat ayant admis la nécessité de limiter les déficits de la République, la Questure a de son côté admis la nécessité de financer les éventuels projets du Tribunat en fonction des disponibilités budgétaires à venir. De sorte que l'aide à la Plèbe soit réduite par rapport aux années précédentes mais que les investissements en direction des citoyens les plus pauvres soient tout de même une des priorités de la questure pour l'année 366.

Le versement de l'aide à la Plèbe est effectif dès aujourd'hui.

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URBANIS IUSTUS Flavius
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Posté le : Ven 19 Fév 2010    

Donation-transfert de la gens des Simonii :

Suite à l'abandon de sa charge transférée à son fils Marcus avec l'accord du censeur, l'ex sénateur Jéromus a établi sa volonté claire de transmettre à son fils la totalité de ses biens et possessions sous reserve que ce dernier assume la charge de Pater Familias de sa gens.
La loi ne disposant rien de particulier concernant les donations entre un citoyen et son héritier reconnu et le censeur ayant donné son accord pour la passation de la charge sénatoriale, la questure autorise le transfert de propriété sous reserve du paiement du tributum dû par le sénateur Jéromus au titre de l'année 364 (déclaration du cens), dû en 366.
Une fois le tributum du sénateur Jéromus acquitté, le sénateur Marcus prendra possession de ses biens et sera déclaré exonéré de tributum pour cette première année de charge, conformément aux lois romaines.

Fait pour valoir ce que de droit, sous réserve de la conformité de cet édit aux lois.

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URBANIS IUSTUS Flavius
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Posté le : Ven 26 Fév 2010    

Ouvertures des demandes de location d'Ager :

Vu la loi sur la location de l'Ager Publicus de 360
Vu la loi sur les concessions de 337

La questure ouvre les demandes de location d'Ager Publicus aux citoyens romains. Les demandes de locations seront closes à la fin de l'automne comme la loi l'ordonne et seuls les demandeurs à jour de leurs tributum et autres dettes envers la République verront leurs demandes prises en compte.
Pour assurer le développement économique des citoyens les moins aisés, les demandes seront traitées à partir des cens les plus bas jusqu'aux cens les plus élevés, la questure se reservant la possibilité de recourir à l'article 3 de la loi sur la location d'Ager Publicus de 360 si les disponibilités en terres venaient à manquer.

Vu les problèmes posés par le retour des terres louées dans l'Ager Romanus (HJ : Le petit bug des terres qui ne sont pas retirées des bureaux), la questure ne peut pas établir avec précision un état des terres publiques. Elle profitera des demandes de location pour récupérer les terres précédemment louées.
Tout personne détenant des terres publiques est tenue de les remettre à la questure en faisant une demande de location, même fictive. Dans le cas d'une demande de pure forme (HJ : Pour rendre les terres louées en 365), il conviendra de prévenir la questure pour qu'elle procède au remboursement. Les demandes de remboursement intervenant après la fermeture des demandes ne seront pas prises en compte.

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Caius AETIUS Mamercus
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Posté le : Mer 03 Mar 2010    

Contenu de la loi du tributum de 330 et de la loi de la réforme du tributum de 361, la questure demande à tous les citoyens romains, qu’ils soient sénateurs ou non, de payer leur tributum avant la fin de l’été.

Si jusqu’à cette échéance, ceux, qui ne se seront pas acquittés du Tributum, seront dénoncé à l’Édilité.

Nous rappelons que pour pouvoir bénéficier de l’ager publicus, il faut payer le tributum.

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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
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URBANIS IUSTUS Flavius
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Posté le : Dim 07 Mar 2010    

Etat des Terres de l'Ager Romanus (après récupération des derniers ares loués)

Province Ares Humus
Aesium 7 277 3
Aesium 500 3
Aesium 4 000 3
Aesium 34 800 3
Aesium 15 000 3
Aesium 337 066 2
Aesium 206 331 1
Aesium 400 0
Aesium 14 500 0
Aesium 12 000 0
Apulie 250 000 3
Apulie 931 000 1
Apulie 19 000 0
Arezzo 20 000 3
Arezzo 2 000 3
Arezzo 10 000 3
Arezzo 10 000 3
Arezzo 30 000 3
Arezzo 160 000 2
Arezzo 40 000 2
Arezzo 8 000 2
Arezzo 62 125 1
Arezzo 60 000 1
Arezzo 50 400 0
Arezzo 70 000 0
Boviamum 58 825 3
Boviamum 1 000 3
Boviamum 19 500 3
Boviamum 208 000 2
Boviamum 400 000 2
Boviamum 5 000 2
Boviamum 25 000 1
Boviamum 50 000 1
Boviamum 50 000 0
Boviamum 281 175 0
Boviamum 500 0
Boviamum 20 000 0
Boviamum 75 000 0
Boviamum 15 000 0
Bruttium 17 500 3
Bruttium 100 000 3
Bruttium 5 000 3
Bruttium 2 000 3
Bruttium 500 3
Bruttium 5 000 3
Bruttium 72 458 2
Bruttium 9 000 2
Bruttium 3 000 1
Bruttium 495 000 1
Bruttium 15 000 0
Bruttium 80 000 0
Bruttium 8 500 0
Bruttium 702 970 0
Bruttium 100 000 0
Calabre 20 000 3
Calabre 12 500 3
Calabre 2 657 143 3
Calabre 75 000 3
Calabre 4 000 000 3
Calabre 10 000 3
Calabre 250 000 3
Calabre 10 000 3
Calabre 50 000 2
Calabre 50 000 2
Calabre 50 000 2
Calabre 100 000 2
Calabre 150 000 1
Calabre 100 000 1
Calabre 40 000 0
Calabre 90 000 0
Calabre 263 500 0
Calabre 100 000 0
Calabre 200 000 0
Calabre 100 000 0
Calabre 87 500 0
Calabre 50 000 0
Calabre 40 000 0
Calabre 2 754 329 0
Calabre 100 000 0
Calabre 200 000 0
Calabre 550 000 0
Calabre 9 600 0
Campanie 3 875 3
Campanie 30 000 2
Campanie 40 000 2
Campanie 30 000 2
Campanie 16 000 1
Campanie 100 000 0
Campanie 25 000 0
Campanie 955 125 0
Cosa 17 200 3
Cosa 100 400 1
Cosa 281 100 0
Illyricum 50 000 3
Illyricum 15 000 3
Illyricum 50 000 3
Illyricum 389 000 1
Latium 1 090 691 3
Latium 1 000 000 3
Latium 80 000 3
Latium 400 000 2
Latium 20 000 2
Latium 800 000 2
Latium 28 500 2
Latium 1 000 000 1
Latium 100 000 0
Latium 100 000 0
Latium 500 000 0
Latium 310 877 0
Latium 150 000 0
Perouse 80 999 3
Perouse 100 000 3
Perouse 1 500 3
Perouse 18 000 2
Perouse 14 000 1
Perouse 163 901 1
Perouse 50 000 0
Populonia 1 600 3
Populonia 100 000 3
Populonia 71 000 2
Populonia 354 000 0
Populonia 200 000 0
Sabine 63 000 3
Sabine 239 000 1
Sabine 400 000 0
Sabine 248 000 0
Samnium 100 000 3
Samnium 7 172 3
Samnium 600 000 3
Samnium 345 000 2
Samnium 467 828 1
Samnium 80 000 0
Samnium 200 000 0
Saturniae 65 500 3
Saturniae 447 000 2
Saturniae 140 000 1
Saturniae 25 500 0
Saturniae 100 000 0
Saturniae 94 500 0
Saturniae 100 000 0
Spoletium 480 3
Spoletium 171 000 2
Spoletium 50 000 0
Spoletium 752 520 0
Spoletium 100 000 0
Tarquini 84 000 3
Tarquini 62 500 1
Tarquini 15 000 0
Tarquini 40 000 0
Tarquini 25 000 0
Vetulonia 22 462 3
Vetulonia 30 000 3
Vetulonia 10 000 1
Vetulonia 65 748 1
Vetulonia 20 000 1
Vetulonia 20 000 0
Vetulonia 100 000 0
Vetulonia 50 000 0
Vetulonia 20 000 0
Vetulonia 304 652 0
Vetulonia 60 000 0
Voltera 87 500 3
Voltera 50 000 3
Voltera 50 000 3
Voltera 50 000 3
Voltera 48 000 2
Voltera 50 000 1
Voltera 345 000 1
Voltera 100 000 0
Voltera 100 000 0
Vosques 150 000 3
Vosques 191 331 3
Vosques 150 000 3
Vosques 708 669 1

Total des terres de l'Ager Romanus : 33 943 029 Ares

Total des terres avec un taux d'humus important (3) : 11 919 855
Total des terres avec un taux d'humus moyen (2) : 3 938 024
Total des terres avec un taux d'humus bas (1) : 5 874 502
Total des terres avec un taux d'humus nul (0) : 12 210 648

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URBANIS IUSTUS Flavius
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La Questure ayant pu reprendre possession de la totalité des terres publiques, l'état des terres est publié. Il laisse apparaître une forte proportion de terres incultes à travers le territoire romain, à égalité avec les terres disposant d'un fort taux d'humus.
La régénération des terres incultes prendrait trois années au minimum sans intervention humaine alors qu'une année suffirait à épuiser les terres les plus fertiles de la République. La culture du blé notamment explique cet état de fait et rend nécessaire l'élevage pour améliorer le taux d'humus de l'Ager Romanus tout en diversifiant l'économie agricole de la République.

La Questure encourage donc les locataires d'Ager à pratiquer l'élevage aussi souvent que possible avec les terres incultes.
Suivant les principes énoncées par les questeurs, les demandes d'Ager seront prioritairement traitées en fonction du cens des citoyens, du plus bas au plus haut. Les citoyens n'ayant pas fait de demandes particulières pour la localisation des terres ou leurs taux d'humus seront indifféremment de ces critères de plus, si une demande ne pouvait être satisfaite, les services de la questure alloueraient des terres en tenant compte du taux d'humus en priorité.
Les demandes de location se terminant bientôt (HJ : Ce soir minuit), la Questure publiera rapidement la répartition entre Concessions (d'un montant de 3 000 000 d'Ares), Ager Plébéien et Ager Patricien.

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URBANIS IUSTUS Flavius
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Automne 366 :

Les demandes d'Ager sont closes en vertu de la loi sur l'Ager Publicus de 360.
La Questure procède aux premières distributions dans l'attente des chiffres définitifs des locations de l'Ager Publicus (HJ : Les PNJ sénateurs et la Plèbe).

Surface Total de l'Ager Publicus : 33 943 029 Ares
Surface réservée aux concessions : 3 000 000 Ares
Surface dédiée aux Patriciens : 14 900 000 Ares (48% hors concessions)
Surface dédiée aux Plébéiens : 16 043 029 Ares (52% hors concessions)

La demande des sénateurs (HJ : Joueurs) s'élève actuellement à : 11 522 185 Ares

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Caius AETIUS Mamercus
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Donation-transfert de la gens des SEPTIMA :

Suite au décès Marcus SEPTIMUS Severus, ancien Censeur et Pontifex Maximus, son fils Flavius SEPTIMUS hérite de la totalité de ses biens et possessions sous réserve que ce dernier assume la charge de Pater Familias de sa gens. Et cela en accord avec le Censeur.
La loi ne disposant rien de particulier concernant les donations entre un citoyen et son héritier reconnu et le censeur ayant donné son accord pour la passation de la charge sénatoriale, la questure autorise le transfert de propriété, étant donné la gens SEPTIMA s’est acquitté du Tributum de 366.
Le sénateur Flavius prendra possession de ses biens et sera déclaré exonéré de Tributum pour cette première année de charge, conformément aux lois romaines.
Fait pour valoir ce que de droit, sous réserve de la conformité de cet édit aux lois.

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