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RAPPORT sur le Tributum et la fraude
Origine: fonctionnaires de la questure
Donneur d'ordre: Questeur MARIUS
Rappel des faits:
Le Questeur MARIUS a indiqué, lors de sa magistrature de 348, aux fonctionnaires de la questure que les chiffres du Cens croisés avec ceux du Tributum semblaient laisser entrevoir une fraude massive.
Il fut alors donné l'ordre aux fonctionnaires de la questure de:
I - Encourager la délation pour les impayés. Et pour les pérégrins qui auraient passé plus de 6 mois sur notre térritoire.
II - Prevenir les Equites, qui sont des patrons, qu'ils doivent vérifier dans leurs clientèles et ainsi de suite le payement du Tributum.
Puis ensuite de:
I - Evaluer sur la base du dernier recensement ( Hiver 346 ) le Tributum de chaques provinces reconnues par le loi. Pour ensuite évaluer le manque de Tributum.
II - Encourager la délation, pour les citoyens, les patrons, les clients qui ne payent pas leurs tributums ainsi que les pérégrins qui résideraient plus de 6 mois par an sur le territoire de la république afin que ceux-ci payent la capitation.
III - Réaliiser une enquête sur l'étendu de la corruption dans le Latium et en province, pour ceux faire, je chosis des personnes de l'administration réputés pour leurs probités. Je leurs demande également d'étudier la faisabilité de l'utilisation de vigiles et de légionnaires pour escorter et surveiller les percepteurs ainsi que l'acheminement de l'impôt à Rome.
Eléments de réponses:
Les fonctionnaires de la Questure ont alors sollicité les actes de délation de la part des citoyens de Rome. Comme d'habitude le flot de dénonciation est conséquent, car en la matière, il est difficile de juger de ce qui ressort de l'acte civique de ce qui relève de la volonté de nuire par vangeance ou autre motif peu louable.
Bref, comme chaque année, la questure a stocké ces nombreux dossiers. Pour l'exercice 348 (non cloturé au jour de la résdaction du présent rapport) nous dénombrons sur le Latium seul 23698 dossiers de délations. A titre d'exemple, l'exercice 347 en a dénombré entre 10000 et 15000. Ces statistiques n'étaient pas tenues.
Il va sans dire que la plupart de ses dossiers ne reposent que sur la bonne foi "naturelle" du délateur, celui-ci n'apportant aucune preuve tangible. donc ces dossiers sont à 95% inexploitables vu le faible nombre de fonctionniares.
En ce qui concerne la sensibilisation des Equites les fonctionnaires de la questure n'ont pu la mener à bien. Manque de temps couplé au fait qu'il s'agissait là d'une tâche très délicate car très politisée. Il serait peut-être utile que les questeurs définissent la méthode à utiliser qui donnent au fonctionnaire un mandat officiel pour effectuer sa mission auprès de la classe des Equites.
Enfin, en ce qui concerne l'estimation de la fraude les service de la questure peuvent l'estimer de manière plus précise à près de 100 millions d'as ! Et ce chaque année !
Le décompte par province est en cours.
Premières analyses:
Au vu du taux actuel du Tributum il est évident que fraude il y a comme l'avait présumé le questeur Marius.
Il est évident qu'exiger un taux de recouvrement de 100% revient à augmenter le prélèvement de 20 M à près de 100 M d'as, soit le multiplier par 5.
Les services de la Questure estiment être dans l'incapacité technque de garantir une augmentation de ce taux de recouvrement sans embauche conséquente supplémentaire.
Il semble enfin qu'augmenter le taux de recouvrement produirait un mécontentement d'autant plus important et massif que ce taux de recouvrement augmenterait.
Remis aux trois questeurs 348 à la fin de leur mandat pour faire ce que le SPQR décideront. |
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Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.) |
Posté le : Sam 22 Déc 2007
