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| Loi générale de la Censure | ||||||||||
| Auteur | Message | |||||||||
AQUAE FLAVIAE Viriato
Autorisation : Membre Nb de messages : 1746 Inscrit le : Sam 30 Sep 2006 |
 Posté le : Jeu 02 Juil 2009 |
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Patres ! Au moment de mon election j'avais annoncé mon intention de faire une Grande loi de la Censure. Pourquoi me direz vous? Car les pouvoirs du Censeur sont divisés dans de multiples lois, éparpillé ici et la. Conséquence? Cela rend encore un peu plus lourd l'utilisation de notre codex, OR, vous savez tous mon engagement pour le simplifier et le reformer. Résultat? Un travail de plusieurs années. Des dialogues avec tous les concernés. Une collaboration avec l'Archiviste de la République sur les lois visées par cette reforme. Au total, environ 13 lois supprimées au profit d'une loi générale. Voila le résultat: Lex générale de la censure, adoptée en l’an 362 après la fondation de Rome, sous l’égide du Consul ORLENUS, sur proposition du Censeur AQUAE FLAVIAE Viriato, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République romaine. Sont supprimées les Lex suivantes : Loi de Cesar 200, représentant de la plèbe. Loi de Narmus, 213, Classification des lois. Loi Antonius 213, Sur les rapports officiels. Loi de Talarius 247, Reconnaissance du code civil Titre V De l’Archiviste de la République, issu de la Lex Andronicus 250, des differents modes de décisions législatives. Loi Actae 251, Nouvelle présentation du préambule des lois Loi Ecritus 310, Réforme et codification electorale. Loi Carmanovius, 320, Admission des plébéiens au sénat. Loi Antonicus 320, retrait des sénateurs Loi Actae 320, reforme des sodalités Loi Laudanum, 322, création de l’ordre équestre Article 15 à 21 de la Loi Labienus, 327, sur le cursus public plébéien Loi Tarantinus 333, Ordre de Cincinnatus. Loi Flaminius, 338, De l’historien de la République Loi Darus, 356, sur la Censure Table des matières : I : Du Censeur II : Responsable de la Citoyenneté III : Responsable du Sénat et des Magistrats IV : Garant de l’Historien de la République V : Garant de l’Archiviste de la République VI : Garant des Rapports officiels VII : Garant du Codex VIII : Garant des élections IX : Garant de l’Ordre équestre X : Garant des sodalités XI : Garant des récompenses de la République I. Du Censeur 1) Tout ancien consul peut se porter candidat au poste de censeur, sous réserve de validité de sa candidature. 2) Le Censeur est élu de la même manière que les autres magistrats. Son mandat est de deux ans, renouvelable. La censure est incompatible avec les autres magistratures ou toute autre charge y étant assimilée, et toute charge amenant son titulaire à être appelé hors de Rome. 3) Il ne peut quitter Rome qu’avec l’accord du Sénat, sous peine d’être déchu automatiquement de sa charge. 4) Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne lui sera donc exigé en sortie de charge. II. Responsable de la citoyenneté 5) Le Censeur est le garant de la Citoyenneté romaine. Il lui revient l’honneur et la responsabilité d’accorder ou non la civitas (citoyenneté) a un individu, ainsi que d’attribuer la citoyenneté de plein droit ou de droit mineur, notamment en cas d’adoption, d’intégration d’un peuple à la République ou d’affranchissement. Les cives optimo jure sont dits : « Citoyens de Droit Romain ». Les cives minuto jure sont dits « Citoyens de Droit Latin ». 6) Il retire cette citoyenneté de la même façon, dans les cas suivants : Insuffisance de cens / Application d’une décision de justice / Comportement indigne pour un Citoyen / Acquisition par un citoyen romain d’une autre nationalité. 7) Gardien de la tradition, de la morale et de la vertu, le Censeur peut infliger une amende proportionnelle tant à la faute qu’à la fortune du citoyen visé pour tout acte, propos ou écrit qui porterait atteinte aux principes Républicains. 8 ) Le Censeur est chargé de procéder tous les deux ans au recensement de la population ainsi qu’à la répartition des citoyens dans les centuries et tribus. Rappel : Au sein de la République on distingue plusieurs catégories d’individus : • Les citoyens : Cives optimo jure et Cives minuto jure • Les enfants d’affranchis • Les affranchis • Les pérégrins • Les esclaves Les esclaves : - Les Esclaves appartiennent à leur maître, ou à l’Etat, et ne bénéficient d’aucun Droit. - La condition d’esclave se transmet héréditairement. Les pérégrins : - Les Pérégrins sont des hommes libres issus de cités étrangères et vivant sur le territoire de la République Romaine. - Ils ne peuvent jouir de la civitas. - Ils n’ont aucun Droit et aucun Devoir, si ce n’est, de respecter les Lois de la République Romaine. Les Affranchis : 0) Ce sont des Esclaves à qui leur maître a rendu la liberté. 1) Ils sont considéré comme des hommes libres et deviennent de fait, Cives minuto jure. 2) Bénéficiant des droits privés, ils ne peuvent cependant pas jouir du Droit de contracter un mariage. Les enfants d’affranchis : 3) Ils bénéficient de tous les Droit Privés, y compris le Droit de contracter un mariage légal. 4) Avec un Cens supérieur à 1000as, ils deviennent de fait, citoyen de plein droit (Cives optimo jure) Les citoyens : Les Cives optimo jure, ou citoyens de plein droit, sont les citoyens de Droit Romain disposant d’un Cens supérieur à 1 000 as. a) Droits publics - Droit de vote aux Comices - Droit de faire appel au peuple (aux Comices) dans les procès publics b) des Droits Prives : - Droit de contracter un mariage reconnu par la Loi - Droit de propriété, reconnue et protégé par la République - Droit de saisir la Préture, et faire valoir ses droits en justice c) Devoirs : - Devoir de se présenter au recensement effectue par le Censeur - Devoir de servir dans les Légions - Devoir de payer le Tributum Les Cives minuto jure, ou citoyens de droit mineur, sont les citoyens de Droit Latin ou des citoyens de Droit Romain justifiant d’un cens inférieur à 1 000as. a) Ils n’ont pas de Droits Publics. b) Ils bénéficient de tous les Droits Prives. c) Ils ont des Devoirs Publics : - Devoir de se présenter au recensement effectue par le Censeur - Devoir de répondre au tumultus (levée en masse) III. Responsable du Sénat et des magistrats 9) Le Censeur dresse l’album sénatorial (300 sénateurs). Il a tout pouvoir en la matière. 10) Tout citoyen possédant un Cens supérieur ou égal à celui fixé par la Loi, en règle avec la Justice, pourra être nommé par le Censeur. Nulle distinction ne saurait être faite en Sénateur Patricien et Plébéiens. Ils sont totalement égaux en droits, en devoirs et en attributs 11) Les sénateurs qui composent le Sénat bénéficient d’un droit inaliénable à la parole Le Censeur ne peut s’opposer à ce droit et doit veiller à ce qu’il soit respecté. 12) Le Droit de vote du sénateur peut être suspendu pour une année, si ce dernier n’est pas en règle avec son tributum. Au bout de deux années consécutives sans payer de tributum (saisi par la préture), le sénateur fautif est rayé de l’album sénatorial, exclu du Sénat et qualifié de "sénateur retraité". 13) Un sénateur retraité pour une autre raison que le décès, souhaitant faire son retour à la Curie ne pourra l’envisager qu’après avoir reçu l’aval du Censeur. En cas de réintégration, le sénateur se doit de se mettre en règle avec la questure. 14) En tant que plus haute autorité morale de la République, le Censeur place sous son patronage la bonne marche des débats au sein de la Curie, dans le respect de la Vertu, de la Morale et des Valeurs civiques, et peut le cas échéant infliger une amende. 15) Le Censeur vieille à la bonne entente entre magistrats. En cas de litige, opposant des magistrats, c’est à lui à qui revient la responsabilité de résoudre ledit conflit. 16) Chargé du contrôle des magistrats et des finances de la République, il est habilité à demander des rapports aux magistrats sortant de charge ainsi que les dépenses liées à l’exercice de leur fonction, y compris les fonds consulaires et tout autre fond secret. IV. Garant de l’Historien de la République 17) Il est nommé par le Censeur pour une période d’un an. 18 ) Cette fonction est cumulable avec une charge ou une fonction élective. 19) Au printemps suivant sa nomination, l’Historien doit avoir rendu son travail au Censeur. 20) En cas de défaillance, il peut être révoqué et sanctionné par le Censeur. V. Garant de l’Archiviste de la République 21) Il est nommé par le Censeur pour une période de 2 ans, renouvelable. 22) Cette fonction est cumulable avec une charge ou une fonction élective. 23) Sa mission est de classer les différentes décisions législatives selon leurs natures et leurs objets et d’en vérifier la légalité. Il doit veiller à la non-contradiction des sénatus-consultes, des décrets avec le Codex. Il est le garant de la bonne tenue du Codex. 24) Chaque fin d’année, l’Archiviste de la République devra rendre un rapport au Sénat sur son activité. 25) En cas de défaillance, il peut être révoqué et sanctionné par le Censeur. VI. Garant des rapports officiels 26) Toutes les magistratures du Cursus honorum (Questure, Edilité, Préture, Consulat) sont soumises à la présentation d’un rapport au Sénat, à la fin de chaque mandat. 27) Les Pro magistratures, Dictateur, Pontife, Tribuns de la Plèbe, Ambassadeurs, Envoyés consulaires, Historien, Archiviste sont soumis à la présentation d’un rapport annuel au Sénat. 28 ) L’Administrateur des travaux et le Navarque sont soumis à la présentation d’un rapport au Sénat tous les 2ans. En cas de mission au service de la République, ce dernier à la possibilité de repousser la présentation dudit rapport. 29) Les Généraux et les légats ont pour obligation de rendre à la fin de leurs missions, rapport au Sénat. 30) Le contenu des rapports est de la responsabilité des auteurs. Quelque soit la nature de la charge occupée, le délai maximum de remise de rapport est de 3 mois (une saison). Les retardataires seront sanctionnés par le Censeur. Si dans l’année suivant la fin de charge, aucun rapport n’a été rendu, les responsables seront sanctionnés par le Censeur par une amende et une peine d’inéligibilité. Le Censeur est la seule autorité compétente en la matière. VII. Garant du Codex 31) Le Censeur est le gardien de la Tradition et par conséquent du droit. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois, sa décision en cas de litige faisant elle-même force de loi. De même, toute plainte déposée en personne par le censeur devra être acceptée par la préture. 32) Le Censeur, de même que les consuls, peut présenter au Sénat un projet de loi. Il appartient cependant aux consuls de le mettre au vote. Cependant le censeur possède un droit de veto sur la mise au vote d’une loi s’il la juge contraire aux institutions et fondement de la République, ou dans le cas d’un senatus-consulte, s’il est illégal. De même, le censeur doit veiller à la légalité des plébiscites et peut demander un amendement aux tribuns dans le cas contraire. 33) Garant du Codex, il est de sa responsabilité de veiller à la bonne conformité des Lois. Toutes les lois votées par le Sénat de Rome, approuvées par les Augures et confirmées par les Comices Centuriates doivent être introduites par un préambule indiquant : Le nom de la loi ’ L’année de sa mise en application ’ Le nom du Consul qui a mis aux votes cette loi ’ Le nom du sénateur qui l’a rédigée et rapportée au Sénat -Le champs d’application de cette loi. VIII. Garant des élections 34) Le Censeur a la responsabilité des élections. Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d’empêchement un consul, où à défaut de consul, un préteur, se charge de cette tâche. En cas d’absence de tout magistrat revêtu de l’imperium à Rome, le Sénat délègue ce pouvoir aux tribuns de la plèbe. 35) Il lui appartient de vérifier la validité des candidatures et est seul juge en la matière. Il devra veiller à ce que chaque candidat soit : présent dans l’urbs et ce pour toute la période électorale/ En règle avec la Questure, la Censure et la Justice de Rome. 36) A l’issue du vote du Sénat, le Censeur dresse une liste des sénateurs ayant reçu une majorité de votes POUR. Ils sont classés dans l’ordre décroissant du nombre de POUR après soustraction des contre. 37) Il réuni les comices centuriates, fait alors la lecture des listes puis appelle les centuries à voter une par une pour chacun des magistrats. Sont élus immédiatement les candidats qui ont le suffrage positif de la majorité des centuries. Le vote s’arrête dès que les postes sont pourvus ou que tous les candidats sont passés devant les comices. Les noms des élus doivent ensuite recevoir l’avis favorable des Augures. En cas de place vacante, le Censeur organise des élections suffectes. IX. Garant de l’ordre équestre 38 ) Le Censeur a la responsabilité de tenir à jour le registre des Equites appartenant à l’Ordre. Appartient à l’Ordre, tout plébéien appartenant au groupe de 1800 plus riches citoyens de la République. Les Equites ne forment pas un Ordre héréditaire. 39) Le Censeur veille au respect des Devoirs et des Droits qui s’imposent aux membres de l’Ordre. Les Droits : - Port de signes distinctifs : anneau d’or et port d’une tunique rayée de pourpre, ne pouvant en aucun cas être agencée pour ressemblée à la Toge prétexte. - Les membres de l’Ordre équestre peuvent s’adonner aux activités mercantiles et peuvent disposer d’une clientèle. - Ils peuvent résider sur tout le territoire de la République et peuvent occuper des missions d’administration de haut rang, sous l’autorité et la désignation des Magistrats de la République. Les Devoirs : - L’Equites doit à la République le Service militaire à cheval. Il assume la charge de son équipement, à l’exception de sa monture fournie par l’Etat. - L’Equites, en cas d’appel des Consul doit se mobiliser pour rejoindre, une des 18 centuries de l’Ordre équestre. Les Equites doivent accepter les Légats militaires, généraux désignés par les Consuls. Il peut se faire accompagner en campagne de ses esclaves armés à ses frais, dont il n’assure pas le commandement direct lors des engagements militaires. X. Garant des sodalités 40) Les Sodalités sont les institutions et organisations réunissant les travailleurs de même profession ou activité à condition qu’ils soient des citoyens. Les sodalités sont ouvertes à tous les citoyens. Les Sodalites disposent d’une Maison, lieu de réunion et siège de l’organisation. La construction de ces Maisons est à la charge de l’Etat, leur entretien à la charge de la Sodalite. 41) Les Sodalités sont définies par l’activité professionnelle, et placées sous la protection d’un Dieu tutélaire et de l’arbitrage du Censeur : • Les Travailleurs de la Terre, sous la protection de Ceres, comprennent les cultivateurs, les éleveurs, et plus généralement les hommes tirant leurs revenus de la terre nourricière. • Les Artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent les cordonniers, tisserands, potiers, forgerons, orfèvres et plus généralement toutes les professions manufacturières. • Les Marchands, sous la protection de Mercure, comprennent les marchands de fruits, légumes, viande, vin et plus généralement toutes les professions intermediaires du commerce. • Les Travailleurs de la Mer, sous la protection de Neptune, comprennent les marins marchands, pecheurs et plus generalement tous ceux dont l’activite est liee a la mer. • Les Usuriers, sous la protection de Minerve, comprennent les hommes vivant du commerce de l’argent. • Les Aubergistes, sous la protection de Bacchus, comprennent les taverniers, aubergistes, et plus generalement tous ceux qui proposent un service de la domus aux voyageurs. • Les Travailleurs du Batiment, sous la protection de Vesta, comprennent les macons, architectes, cantonniers, et plus generalement tous ceux dont l’activite est liee a la construction ou l’entretien des edifices et infrastructures terrestres. • Les Artistes, sous la protection d’Apollon, comprennent les acteurs, musiciens, peintres, sculpteurs, et plus generalement tous ceux dont l’activite est liee a l’agrement et au plaisir des distractions. • Les Hommes de Loi et de Sciences, sous la protection de Numa, comprennent les notaires, juristes, soigneurs, ecrivains publics, savants et plus generalement tous ceux dont l’activite est liee a un savoir et une pratique intellectuelle. 42) Tous les 3ans, à l’automne après les moissons, chaque sodalité élira son Maître. 43) Les Sodalites ont pour rôle de développer l’activité de la ou les profession(s) qu’elles représentent. Sous l’arbitrage du Maître, ils ont aussi vocation à régler querelles entre confrères. Cet arbitrage n’a néanmoins pas force de Droit. 44) Dans un esprit de cohésion, les Sodalités peuvent désigner un interlocuteur privilégié qui aura la lourde tache d’assurer le lien entre les Sodalites, le Sénat et les Tribuns. 45) Durant l’hiver, chaque Maître négocie avec la Questure l’allocation d’un budget spécifique pour sa Sodalite, intégré dans le budget de la République. Ce budget est utilise au bénéfice de la Sodalite pour l’année suivante, afin de financer le développement de sa profession et de son activité. De fait, le Sénat conserve un droit de regard sur l’utilisation des deniers de la République. 46) Les dons prives aux Sodalites sont autorises. XI. Garant des récompenses de la République 47) Reconnaissant l’impérieuse nécessité d’octroyer à ses citoyens les plus valeureux les honneurs qu’ils méritent, le Sénat et le peuple romain décident de créer l’Ordre de Cincinnatus et les bracelets républicains. 48 ) Le seul est unique grade de l’Ordre de Cincinnatus est l’Officier. Il existe cependant un Grand Chancelier de l’Ordre qui en est le dirigeant officiel. Le Grand Chancelier est le Censeur en exercice. Il est déclaré Grand Chancelier après son élection et remet son titre au Censeur qui lui succède. Le Censeur en sortie de charge ne porte naturellement plus le titre de Grand Chancelier. Cependant, il est automatiquement revêtu du titre d’Officier. 49) Les Officiers de l’Ordre sont autorisé à arborer sur leur toge ou leur vêtement l’insigne des Cincinnati : un aigle au serres posées sur un C majuscule d’or, entouré des faisceaux de la République. L’insigne peut être soit une broche ou une fibule en métal précieux, soit être directement cousu sur le vêtement. 50) Le Grand Chancelier soumet au Sénat le nom des candidats à la décoration. Après avoir exposé les faits glorieux justifiant la décoration, le nom du candidat est soumis au vote des sénateurs pour une période limité (HJ : une saison). Une fois le délai passé, si le nombre de POUR est supérieur au nombre de CONTRE, le candidat peut être intronisé Officier de l’Ordre de Cincinnatus. Seul le Censeur peut radier un officier de l’Ordre. 51) Le Censeur peut attribuer des bracelets républicains afin de récompenser les membres les plus illustres issus du Cursus public plébéien. - Le bracelet de Cèrès récompense un service dans la durée en faveur de la République. - Le bracelet de Junon récompense un service de longue durée. - Le bracelet de Vulcain récompense un service dans la durée et aux plus hautes fonctions. - Le bracelet de Jupiter récompense un service exceptionnel aux plus hautes fonctions de l’état. - Le bracelet d’Hercule récompense un comportement exceptionnel dans des conditions difficiles. - Le bracelet d’Enée récompense une succession de comportements exceptionnels dans des conditions difficiles. Sénateurs, je vous écoute !!! ---------------------- viriatooo@yahoo.fr Officier de l’Ordre de Cincinnatus  PONTIFE depuis 363Censeur 358-362 Consul 354-355-356 Préteur 349-350 Édile 347 Questeur 345-346 Flamine de Junon 347-362 Général victorieux en Etrurie 356 Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes |
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CORNELIUS SCIPIO Numerius
Autorisation : Membre Nb de messages : 175 Inscrit le : Sam 15 Nov 2008 |
Posté le : Jeu 02 Juil 2009 |
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PLINIUS VICTOR Le jeune
Autorisation : Membre Nb de messages : 1166 Inscrit le : Jeu 19 Juil 2007 |
Posté le : Jeu 02 Juil 2009 |
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CARNEUS Tiberius
Autorisation : Membre Nb de messages : 3227 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007 |
Posté le : Jeu 02 Juil 2009 |
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AQUAE FLAVIAE Viriato
Autorisation : Membre Nb de messages : 1746 Inscrit le : Sam 30 Sep 2006 |
Posté le : Ven 03 Juil 2009 |
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J’oubliais !
Ce paragraphe sera rajouté au début de la Lex. Il sera complété dans le futur avec les amendements possibles et, ou, avec des nouvelles lois impliquant les compétences du Censeur. Concernant les amendements cette lex ne stipule rien mais il sera bon qu'elle le fasse. Pour cela, le Sénat doit être entendu. Pour moi, le simple vote du Sénat doit suffire à valider un amendement. Il s'agit la, en générale, de précisions ou d'oublis qui ne changent jamais radicalement la lex. Je pense que nous pouvons soulager les Augures en assumant pleinement les compétences législatives propre au Sénat de Rome. Qu'en pensez vous? Autre point, concernant les abrogations de Lex. Il serai utile a ce que nous rendions cette étape "plus facile" et moins contraignante. Il me semble que l'Archiviste a une idée sur la question... ---------------------- viriatooo@yahoo.fr Officier de l’Ordre de Cincinnatus PONTIFE depuis 363Censeur 358-362 Consul 354-355-356 Préteur 349-350 Édile 347 Questeur 345-346 Flamine de Junon 347-362 Général victorieux en Etrurie 356 Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes |
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MARCELLUS Marcus claudius
Autorisation : Membre Nb de messages : 936 Inscrit le : Lun 15 Oct 2007 |
Posté le : Ven 03 Juil 2009 |
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TAEVERIUS PALATINUS Julius
Autorisation : Membre Nb de messages : 90 Inscrit le : Ven 12 Jui 2009 |
Posté le : Ven 03 Juil 2009 |
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CARNEUS Tiberius
Autorisation : Membre Nb de messages : 3227 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007 |
Posté le : Ven 03 Juil 2009 |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur Nb de messages : 4190 Inscrit le : Dim 04 Nov 2007 |
Posté le : Ven 03 Juil 2009 |
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PETRONIUS SABINUS Publius
Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007 |
Posté le : Sam 04 Juil 2009 |
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Censeur, je dois dire que ton travail revet une ampleur inegalée, cependant j'ai quelques remarques a formuler que j'espère constructives :
Sur l'abrogation de cette loi, le fait est que nous perdons un élements important en l'article 7 qui permet aux Ediles de couvrir le secret de leur enquêtes, l'Edile Barrezus s'en ai d'ailleurs servi pour son dernier rapport et je lui fait confiance, comme beaucoup d'entre nous au regard de sa reelection, pour que ce soit avec de bonnes raisons. Il me paraît dangereux pour l'independance d'action necessaire à une magistrature tel que l'Edilité que cette possibilité legale de recours au secret lui soit oter. A ce titre je demande a ce que l'article 7 de la Loi Laudanum soit reintegré dans ton projet de Loi. Sur l'article 5, je veux juste attirer l'attention du Sénat sur le fait que la sanction des magistrats n'ayant pas rendu leurs rapports passe du Préteur, car l'ancienne Loi stipule bien que c'est l'Etat qui engage les poursuites, attribution du Préteur donc, au Censeur. Cela ne me pose pas personnellement de problème particulier mais cela devait être signalé je pense. le sénateur Petronius reprends ses notes Sur l'abrogation de la Loi Actae 251, Nouvelle présentation du préambule des lois, dois-je comprendre, Censeur, que part son annulation, tu penses qu'un préambule de la Loi n'est plus necessaire ? Où alors ton idée est-elle juste d'annuler le pouvoir de mise en conformité des préambules de l'Archiviste, ce qui serait logique attendu que maintenant toutes les lois ont un préambule ? Dans ce cas il serait bon de modifié l'article pour rester conforme à nos traditions sur l'Archiviste de tel façon :
J'ai ensuite deux remarques sur ton projet en lui même : Concernant l'article 8 sur le recencement de la population et donc de leur richesse pour les repartir en classes, centuries et tribus.
Notre Tradition est d'evaluer le cens des citoyens en fonction de ses terres et de son numéraire, car c'est là la vrai richesse de nos aieux, leur moyen de subsistance et le moyen d'accroitre leur richesse par un effort constant. Il faut avouer aujourd'hui que nous ne vivons plus comme nos aieux, la terre, qui est toujours noble et importante à nos yeux, n'est plus le seul moyen de subsistance, elle n'est plus le seul outils d'enrichissement. Aussi nous pourrions profiter de ce projet pour révaluer les choses, je vous livre ici une simple reflexion : Le Censeur doit pouvoir definir, lors d'un arret avant le recencement, ce qui constitue le Cens et a quel valeur il est evalué. Par exemple : La fortune en numéraire : à l'as près Les terres : à 10as de l'are, Les moyens de subsistance ou d'enrichissement : les constructions à but mercantile ou agricole, boutiques, insulae que l'on loue, entrepôts et greniers, donc à l'exeption des Domus et des constructions pour nos Dieux, evalué selon leur coût d'entretien annuel, c'est a dire l'usage annuel du batiment pour generer de la richesse comme cela est prit en compte pour la terre nourricière, Les richesses vivantes, je parle en particulier des troupeaux qui represente une richesse par leur nombre et par l'accroissement naturelle du troupeau. Effectivement un troupeau pèssant sur une parcelle d'ager publicus represente une vrai richesse pour son propriétaire mais au moment du recencement aucune pour la Republique, De même il est necessaire de prendre en compte le fait que certaine personnes sont endettés par les emprunts qu'ils ont fait. Cette somme de numéraire, ou de biens de subsistence qu'ils ont acquis grace a ces fonds, ne peut pas être prix en compte dans le calcul du cens car, devant deja payer les intérêts de cet emprunt, le tributum fixé sur le montant de cet emprunt appauvrirait d'autant plus le citoyen...et la République ne cherche que l'enrichissement et la prosperité de ses citoyens, n'est ce pas ? lit quelques secondes une tablette Ma dernière remarque, disons plutôt ma dernière reflexion, porte sur l'article 41 et les suivants
Je pense qu'il serait opportun, au regard des articles cités, de créer une nouvelle sodalité. Cette sodalité sous le patronnage de Quirinus serait constitué des fonctionnaires de la République qui sont actuellement d'une importance vitale pour notre organisation, je defis les Magistrats de me dire le contraire, mais qui n'ont aucune reconnaissance legale pour le travail et le soutien qu'ils apportent à la République. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356  Lingons 357 à 360, Anares 361,  363, 364, 378, 365, 366,  368, 374, 375,  Etrurie 371, 379 - 384 , Mercure 369 - 386,  386 - |
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DARUS BASSUS Brutus
Autorisation : Membre Nb de messages : 810 Inscrit le : Jeu 05 Mar 2009 |
Posté le : Lun 06 Juil 2009 |
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AQUAE FLAVIAE Viriato
Autorisation : Membre Nb de messages : 1746 Inscrit le : Sam 30 Sep 2006 |
Posté le : Lun 06 Juil 2009 |
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Le Censeur semble satisfait du débat et des remarques faites... ---------------------- viriatooo@yahoo.fr Officier de l’Ordre de Cincinnatus PONTIFE depuis 363Censeur 358-362 Consul 354-355-356 Préteur 349-350 Édile 347 Questeur 345-346 Flamine de Junon 347-362 Général victorieux en Etrurie 356 Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes |
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BUSTOS Dominicus
Autorisation : Membre Nb de messages : 2606 Inscrit le : Lun 06 Mai 2024 |
Posté le : Lun 06 Juil 2009 |
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AQUAE FLAVIAE Viriato
Autorisation : Membre Nb de messages : 1746 Inscrit le : Sam 30 Sep 2006 |
Posté le : Lun 06 Juil 2009 |
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Ce n'est pas le Censeur qui décide mais la coutume ! NUANCE ! ---------------------- viriatooo@yahoo.fr Officier de l’Ordre de Cincinnatus PONTIFE depuis 363Censeur 358-362 Consul 354-355-356 Préteur 349-350 Édile 347 Questeur 345-346 Flamine de Junon 347-362 Général victorieux en Etrurie 356 Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes |
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BUSTOS Dominicus
Autorisation : Membre Nb de messages : 2606 Inscrit le : Lun 06 Mai 2024 |
Posté le : Lun 06 Juil 2009 |
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