| Bis - Traité de paix et d'entente cordiale avec le Rhegium |
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TUBBSARIUS Flavius
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Nb de messages : 1337
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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 Posté le : Sam 13 Jui 2009 |
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ce projet est remis aux votes du sénat, apres 6 mois de réserve suite au véto tribunicien.
le vote se doit d'avoir lieu jusqu'au /HJ 18/06 minuit/ que le véto tribunicien soit reconduit ou non, celui ci devant a minima obtenir aval des augures
| Citer | Traité de paix et d'entente cordiale avec le Rhegium, adopté en l’an 361 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Tubbsarius Flavius et Poussinus Actarus, sur proposition préalable du consul Orlenus et parachèvement du navarque Ti. Carneus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République romaine pour une durée de 5 ans, soit jusqu'à l'hiver 366.
--TITRE PREMIER : Paix officielle :
Article 1: La république de Rome et le Reghium se déclarent officiellement en paix
Article 2: Pour entériner cette paix mutuelle, une ambassade officielle et permanente sera installée par la république de Rome en Rhegium et inversement une ambassade officielle et permanente du Rhegium sera installée à Rome.
--- TITRE DEUXIEME : Accords commerciaux :
Article 1 : Du commerce libre :
La République de Rome et Reghium se reconnaissent le droit de commercer librement sur l’ensemble de la Méditerranée.
Article 2 : Des exceptions :
Des exceptions pourront être introduites à l’occasion de discussions bilatérales.
Article 3 : Sécurité et entretien :
La sécurité et l'entretien des voies commerciales seront assurés par les troupes de Reghiotes sur les portions se situant hors des terres situées sous autorité romaine. Rome se chargera de la sécurité de la portion traversant les terres se trouvant sous son autorité.
Article 4 : Le commerce entre Rhegium et la République romaine n’est plus soumis à aucune entrave. Les commerçants rhegiotes jouissent des mêmes droits et taxes que les commerçants romains. Le Tullius Express est étendu jusqu’à Réghium.
---TITRE TROISIEME : Accords militaires :
Article 1: La République de Rome s'engage à défendre les intérets de la province de Reghium si ceux ci étaient menacés par une nation étrangère.
Article 2: En contrepartie, la province de Reghium accorde le droit de mouillage pour tout navire de la flotte Romaine.
---TITRE QUATRIEME : Clause juridique
Article 1 : Les sujets de Rhegium présents dans la République romaine se doivent de respecter les lois romaines. Tout sujet contrevenant aux lois romaines sera soumis à la justice romaine, excepté les sujets visés à l'article 3 du présent titre.
Article 2 : Les citoyens romains présents dans la province de Rhegium se doivent de respecter les lois rhegiotes. Tout citoyen contrevenant aux lois rhegiotes sera soumis à la justice rhegiote, excepté les citoyens visés à l'article 3 du présent titre.
Article 3-1 : Les citoyens romains qui appartiennent à l'armée, à la marine, qui sont magistrats de la République ou ambassadeurs, présents à Rhegium et contrevenant aux lois rhegiotes, seront jugés en vertu des lois rhegiote par un tribunal commun romano-rhegiote.
Article 3-2 : Les sujets rhegiotes qui appartiennent à l'armée, à la marine, qui sont magistrats de la province de Rhegium ou ambassadeurs, présents dans la République romaine et contrevenant aux lois romaines, seront jugés en vertu des lois romaines par un tribunal commun romano-rhegiote.
Article 4 : Les autorités judiciaires de Rome et de Rhegium seront chargés de créer pour les jugements relevant de l'article 3 du présent titre un tribunal commun. Les membres de ce tribunal devront respecter une stricte parité entre Romains et Rhegiotes. » |
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Respublica defensor
Dictateur 362
Pontife (Crucifixion adept)341-342-343-344-345-346-347-348-349-350-351-352-353-354-355-356-357-358-359
Consul 333-334-335------360-361
Préteur 331-
Edile 330-
Questeur 328-329- |
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BUSTOS Dominicus
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Nb de messages : 2606
Inscrit le : Mer 24 Avr 2024
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Posté le : Sam 13 Jui 2009 |
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Pour
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Respublica Defensor
Historien 360
Questeur 361
Edile 364
Légat lors du siège de 364
Préteur 365, 367, 368
Légat de la Légion Pluton I, en Boviamum 365,366
Consul 370
Flamine de Mars depuis 369
Né patricien, né pour servir |
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CARNEUS Tiberius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 3227
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Sam 13 Jui 2009 |
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Pour.
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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,
Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°
-Cum hoc aut in hoc redi- |
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ORLENUS Arturus
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Nb de messages : 1917
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Sam 13 Jui 2009 |
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POUR
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Officier de l’Ordre de Cincinnatus
Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372
Consul 358-359-360-362-369-370
Preteur 353-376
Edile 352-373
Questeur 351 |
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TUBBSARIUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1337
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Sam 13 Jui 2009 |
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POUR!
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Respublica defensor
Dictateur 362
Pontife (Crucifixion adept)341-342-343-344-345-346-347-348-349-350-351-352-353-354-355-356-357-358-359
Consul 333-334-335------360-361
Préteur 331-
Edile 330-
Questeur 328-329- |
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POUSSINUS Actarus
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Nb de messages : 3815
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Dim 14 Jui 2009 |
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contre
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Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien  |
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MARCELLUS Marcus claudius
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Nb de messages : 936
Inscrit le : Lun 15 Oct 2007
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Posté le : Dim 14 Jui 2009 |
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Pour
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Patricien Gens Claudii
marcellus_mc@yahoo.fr
Consul en exercice |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Dim 14 Jui 2009 |
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Pour.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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POLLIUS CLEMENS Quintus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 128
Inscrit le : Lun 06 Avr 2009
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Posté le : Dim 14 Jui 2009 |
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Pour
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- Entrée au Sénat : en 359
- Né à Terracina, en 328
- Marié à Livia CURTUS en 361
- Mission en Etrurie : 359/360
- Nommé historien et administrateur des travaux pour l'Etrurie en 361
- Pour me rendre visite : polliusclemensquintus@hotmail.fr |
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COMNIUS Drusus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 605
Inscrit le : Dim 01 Mar 2009
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Posté le : Dim 14 Jui 2009 |
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Pour
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Historien 358
Organisateur des jeux latins 363
Flamine de Mars 363 -
Questeur 364
Edile 366 |
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CORNELIUS SCIPIO Numerius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 175
Inscrit le : Sam 15 Nov 2008
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Posté le : Lun 15 Jui 2009 |
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pour
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Entré au sénat en 356,
ambassadeur à Genoa en 365 |
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PLINIUS VICTOR Le jeune
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1166
Inscrit le : Jeu 19 Juil 2007
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Posté le : Mar 16 Jui 2009 |
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Pour
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Historien de la République
349 350
Navarque 350-358
Questeur 360-361
Edile 362 |
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FUGITIVUS Felix
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2342
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Jeu 18 Jui 2009 |
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pour
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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator. |
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JUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 750
Inscrit le : Sam 28 Jui 2008
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Posté le : Jeu 18 Jui 2009 |
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Pour
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Patricien, ancien sénateur |
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Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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Posté le : Jeu 18 Jui 2009 |
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Je suis CONTRE ce projet car il va à l'encontre des intérêts de la plèbe.
Je choisis de renouveler mon intercessio sur ce projet.
J'en appèle aux augures pour valider ce second intercessio sur ce projet.
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
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