Date du jeu : été 417
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Traité de paix et d'entente cordiale avec le Rhegium
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Traité de paix et d'entente cordiale avec le Rhegium
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ORLENUS Arturus
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Traité de paix et d'entente cordiale avec le Rhegium, adopté en l’an 360 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Tubbsarius Flavius et Orlenus Arturus, sur proposition du consul Orlenus et parachèvement du navarque Ti. Carneus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République romaine pour une durée de 5 ans, soit jusqu'au printemps 366.

--TITRE PREMIER : Paix officielle :

Article 1: La république de Rome et le Reghium se déclarent officiellement en paix

Article 2: Pour entériner cette paix mutuelle, une ambassade officielle et permanente sera installée par la république de Rome en Rhegium et inversement une ambassade officielle et permanente du Rhegium sera installée à Rome.

--- TITRE DEUXIEME : Accords commerciaux :

Article 1 : Du commerce libre :
La République de Rome et Reghium se reconnaissent le droit de commercer librement sur l’ensemble de la Méditerranée.

Article 2 : Des exceptions :
Des exceptions pourront être introduites à l’occasion de discussions bilatérales.

Article 3 : Sécurité et entretien :
La sécurité et l'entretien des voies commerciales seront assurés par les troupes de Reghiotes sur les portions se situant hors des terres situées sous autorité romaine. Rome se chargera de la sécurité de la portion traversant les terres se trouvant sous son autorité.

Article 4 : Le commerce entre Rhegium et la République romaine n’est plus soumis à aucune entrave. Les commerçants rhegiotes jouissent des mêmes droits et taxes que les commerçants romains. Le Tullius Express est étendu jusqu’à Réghium.


---TITRE TROISIEME : Accords militaires :

Article 1: La République de Rome s'engage à défendre les intérets de la province de Reghium si ceux ci étaient menacés par une nation étrangère.
Article 2: En contrepartie, la province de Reghium accorde le droit de mouillage pour tout navire de la flotte Romaine.



---TITRE QUATRIEME : Clause juridique




Article 1 : Les sujets de Rhegium présents dans la République romaine se doivent de respecter les lois romaines. Tout sujet contrevenant aux lois romaines sera soumis à la justice romaine, excepté les sujets visés à l'article 3 du présent titre.

Article 2 : Les citoyens romains présents dans la province de Rhegium se doivent de respecter les lois rhegiotes. Tout citoyen contrevenant aux lois rhegiotes sera soumis à la justice rhegiote, excepté les citoyens visés à l'article 3 du présent titre.

Article 3-1 : Les citoyens romains qui appartiennent à l'armée, à la marine, qui sont magistrats de la République ou ambassadeurs, présents à Rhegium et contrevenant aux lois rhegiotes, seront jugés en vertu des lois rhegiote par un tribunal commun romano-rhegiote.

Article 3-2 : Les sujets rhegiotes qui appartiennent à l'armée, à la marine, qui sont magistrats de la province de Rhegium ou ambassadeurs, présents dans la République romaine et contrevenant aux lois romaines, seront jugés en vertu des lois romaines par un tribunal commun romano-rhegiote.

Article 4 : Les autorités judiciaires de Rome et de Rhegium seront chargés de créer pour les jugements relevant de l'article 3 du présent titre un tribunal commun. Les membres de ce tribunal devront respecter une stricte parité entre Romains et Rhegiotes. »

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Officier de l’Ordre de Cincinnatus

Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372
Consul 358-359-360-362-369-370
Preteur 353-376
Edile 352-373
Questeur 351
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BUSTOS Dominicus
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Inscrit le : Jeu 25 Avr 2024
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

Pour

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Respublica Defensor

Historien 360
Questeur 361
Edile 364
Légat lors du siège de 364
Préteur 365, 367, 368
Légat de la Légion Pluton I, en Boviamum 365,366
Consul 370

Flamine de Mars depuis 369

Né patricien, né pour servir
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ORLENUS Arturus
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Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

LES SENATEURS SONT APPELES A VOTER POUR OU CONTRE CE PROJET DE LOI


POUR

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Officier de l’Ordre de Cincinnatus

Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372
Consul 358-359-360-362-369-370
Preteur 353-376
Edile 352-373
Questeur 351
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DOBRASUS Clodianus
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Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

pour

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Entrée au sénat en 348



Vit à Tarente, personnage inactif.
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COMNIUS Drusus
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Nb de messages : 605
Inscrit le : Dim 01 Mar 2009
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

Pour

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Historien 358
Organisateur des jeux latins 363
Flamine de Mars 363 -
Questeur 364
Edile 366
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ATILIUS REGULUS Marcus
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 340
Inscrit le : Jeu 25 Avr 2024
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

pour

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Marcus Regulus, des Atilii.

Sénateur patricien

devise de la Gens Atilia : Fortifico Rem Publicam - Je fortifie la République

Questeur 354
Respublica Defensor
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CARNEUS Tiberius
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 3227
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

Pour.

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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°

-Cum hoc aut in hoc redi-
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AETIUS Flavius Martialis
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Nb de messages : 656
Inscrit le : Lun 31 Déc 2007
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

COntre

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Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350,
Questeur en 353
Edile en 354-355
Préteur en 360
Consul en 369

Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes.
Tibérius Gracchus
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VANSTENUS Julius
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Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

Pour.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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TUBBSARIUS Flavius
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 1337
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

pour

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Respublica defensor

Dictateur 362
Pontife (Crucifixion adept)341-342-343-344-345-346-347-348-349-350-351-352-353-354-355-356-357-358-359
Consul 333-334-335------360-361
Préteur 331-
Edile 330-
Questeur 328-329-
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Décinus Mairus
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Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

En vertu de la loi sur le tribunat, je fais valoir mon droit d'intercessio sur ce traité car il porte selon moi atteinte aux intérêts de la plèbe.

Je bloque donc le vote de ce traité.

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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE
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CARNEUS Tiberius
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 3227
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

QUOI ???

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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°

-Cum hoc aut in hoc redi-
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TUBBSARIUS Flavius
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Nb de messages : 1337
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

nous attendrons l'avis du censeur sur cette prétendue atteinte à la plebe et l'applicabilité de ce droit d'intercessio.

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Respublica defensor

Dictateur 362
Pontife (Crucifixion adept)341-342-343-344-345-346-347-348-349-350-351-352-353-354-355-356-357-358-359
Consul 333-334-335------360-361
Préteur 331-
Edile 330-
Questeur 328-329-
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POUSSINUS Actarus
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 3815
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
Posté le : Lun 01 Jui 2009    

/Alors que le prétorien allait voter,l'intervention du tribun tombe a pic et laisse un peu plus de temps pour y réfléchir.../

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Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Nb de messages : 1746
Inscrit le : Sam 30 Sep 2006
Posté le : Mar 02 Jui 2009    

Bien que je condamne la décision du Tribun, il est de mon devoir de faire respecter la Lex.

En conséquence, ce droit d'intercessio est jugé valable car légal.

Avant de me retirer j'aimerai ajouter quelques mots.
Je trouve cela regrettable de voir l'intérêt général disparaitre derrière de sombres querelles d'hommes.
Il serait temps de voir le Sénat travailler ENSEMBLE, POUR LA REPUBLIQUE.

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viriatooo@yahoo.fr


Officier de l’Ordre de Cincinnatus

PONTIFE depuis 363

Censeur 358-362
Consul 354-355-356
Préteur 349-350
Édile 347
Questeur 345-346

Flamine de Junon 347-362

Général victorieux en Etrurie 356
Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes
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