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Réforme du Tributum
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ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mar 26 Mai 2009
	REFORME DU TRIBUTUM La loi sur la réforme du tributum adoptée en 361, sous l’égide des Consuls Tubbasarius Flavius et Orlenus Arturus sur proposition du d’un corpus de sénateur ayant participé par leurs idées et débats ces dernières années à la nouvelle réforme du tributum Liste des sénateurs ayant participé à l’édification de cette loi : - COLOMBUS Focus (général romain, décédé en 356 en Etrurie) - JUNIUS LUCIUS CAMILLUS - DETRITUS TULLIUS - BARREZUS Collegius - FlAVIUS VERRUS Philippus - DARUS BASSUS Brutus - JUSTUS Flavius Ce texte abroge les lois et amendements suivants : La Lex Talarius de 215 Lex Coldea de 330 sur le tributum L’amendement Cornelius de 338 Les lois complémentaires sur la fiscalité sont reconnues comme relevant du domaine des lois régissant la questure. Titre I : DU TRIBUTUM Article 1 : Le tributum est l’impôt payé par les citoyens et sénateurs à la république romaine. Il existe deux types de tributum : Le tributum populaire et le tributum sénatoriale. Article 2 : Le tributum sénatoriale, s’applique à l’ensemble des membres du sénat patriciens comme plébéiens. Les taux élevés de ce tributum s’explique par la fonction même de sénateur. Bénéficiant du droit sacré de diriger les affaires politiques romaines, leurs devoirs envers la république sont d’autant plus importants. Article 3 : Le tributum populaire est destiné à tous les autres citoyens non sénateurs. Titre II: Du CALCUL DU CENS ET DE PERCEPTION DU TRIBUTUM Article 4 : Au début de l’année, après la vente des récoltes, le Censeur calcule le Cens, pour une période de deux ans, comme le prévoit la loi. Article 5 : Une fois le cens calculé, au début du printemps, les Questeurs lancent les demandes du tributum pour l’année en cours. Titre III: Du BAREME DE PERCEPTION DU TRIBUTUM Article 6 : Barème tributum sénatorial : - De 10 000 à 19 999 as de cens : perception de 0,8% du cens. - De 20 000 à 49 999 as de cens : perception de 1,5% du cens. - De 50 000 à 99 999 as de cens : perception de 3% du cens. - De 100 000 à 199 999 as de cens : perception de 5% du cens. - De 200 000 à 549 999 as de cens : perception de 7% du cens. - Plus de 550 000 as de cens : perception de 9% du cens. Article 7 : Barème du tributum populaire - De 1 000 à 4 999 as de cens : perception de 0, 07% du cens. - De 5 000 à 9 999 as de cens : perception de 0,09% du cens. - De 10 000 à 19 999 as de cens : perception de 0,12% du cens. - De 20 000 à 49 999 as de cens : perception de 0,22% du cens. - De 50 000 à 99 999 as de cens : perception de 0,43% du cens. - De 100 000 à 199 999 as de cens : perception de 0,72% du cens. - De 200 000 à 549 999 as de cens : perception de 1,01% du cens. - Plus de 550 000 as de cens : perception de 1,30% du cens. Article 8 : Par décision de la questure ou le cas échéant par le censeur (en cas absence exceptionnelle de questeurs), le tributum populaire pourra être établit sur deux ans, à chaque nouveau recensement. Les chiffres du barème de ce tributum seraient ainsi doublés. TITRE IV : EXEMPTION DU TRIBUTUM Article 9 : Les citoyens justifiant un cens inférieur à 1.000 as sont exemptés de tributum Article 10 : Il n’est pas demandé de tributum aux sénateurs lors de leur première année sénatoriale au sein du Sénat. En contrepartie, il ne leur sera pas permis de se présenter à un poste de Cursus Honorum la première année. Par contre ce Sénateur conserve tous ses autres privilèges et devoirs déja mentionner dans les lois et les traditions." Article 11 : Les sénateurs nouvellement arrivés paieront leur premier tributum au printemps de l’année suivant leur arrivée. Ceci pour deux raisons, d’après le sénateur TALARIUS Asirius Caius dans sa loi votée en 215 : • Pour que les nouveaux sénateurs qui arrivent en cous d’année et qui ne peuvent bénéficier de la location des terres de l’Ager Publicus par la non-connaissance de ce droit ne soient pas lésés. • Pour donner aux jeunes sénateurs un temps d’adaptation d’une année afin qu’ils se familiarisent avec le Sénat, ses lois et ses coutumes. TITRE V : DES DATES LIMITES DE PERCEPTION DU TRIBUTUM : Article 12 : La date limite du paiement du tributum sénatorial sera fixée par la questure chaque année, mais pas plus tard que la deuxième saison Article 13 : La date limite du paiement du tributum populaire sera fixée par la questure chaque année, mais pas plus tard que la deuxième saison. Titre VI : DES SANCTIONS POUR LE RETARD OU LE NON-PAIEMENT DU TRIBUTUM Article 14: Les sénateurs et les plébéiens n’ayant pas réglé leur tributum dans les délais impartis sont considérés comme retardataires. Pour sanctionner ce retard, la Questure doit leur infliger une amende allant de 1 à 30% du tributum. Les retardataires peuvent alors payer leur amende et leur Tributum jusqu’au dernier jour de l’été pour les sénateurs, jusqu’au dernier jour du printemps de l’année suivante pour les citoyens non-sénateurs, date après laquelle, ils seront saisis par la Préture. S’ils sont à jour de tributum et d’amende au moment de la location de l’Ager Publicus, les retardataires ne peuvent se voir refuser ce droit à la location des terres publiques sans un avis contraire de la Préture. LES SENATEURS SONT APPELES A VOTER POUR OU CONTRE CE PROJET DE LOI ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351
ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mar 26 Mai 2009
	POUR ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351
JUSTUS Flavius Autorisation : Membre Nb de messages : 750 Inscrit le : Sam 28 Jui 2008	Posté le : Mar 26 Mai 2009
	Pour ---------------------- Patricien, ancien sénateur
BARREZUS Patronus Collegius Autorisation : Membre Nb de messages : 1846 Inscrit le : Mar 12 Jui 2007	Posté le : Mar 26 Mai 2009
	Pour ---------------------- Inexpérimenté jusqu'en 350. Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355. Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359. Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur. Aedilis 360, 361, 362. Légat en Samnium 364, surnommé Patronus. Préteur 366, 367, surnommé la Mule. Gouverneur du Samnium 368, 369, 371. Consul 374, 375, 376. Retraité 377-380. Pontife 381-
DARUS BASSUS Brutus Autorisation : Membre Nb de messages : 810 Inscrit le : Jeu 05 Mar 2009	Posté le : Mar 26 Mai 2009
	Pour ---------------------- Brutus Darus, dit le grassouillet. Fils-à-papa 323-357 Sénateur depuis 358 Tribun 359-361-362-365 Flamine de Mars de 359 à 362 Tavernier 362-363
CARNEUS Tiberius Autorisation : Membre Nb de messages : 3227 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mar 26 Mai 2009
	Pour ---------------------- Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans, Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374. Tribun de la Plèbe 369-371, Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367, Navarque-Adjoint 347-358. °Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes° -Cum hoc aut in hoc redi-
AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Mar 26 Mai 2009
	pour ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus
COMNIUS Drusus Autorisation : Membre Nb de messages : 605 Inscrit le : Dim 01 Mar 2009	Posté le : Mar 26 Mai 2009
	Pour ---------------------- Historien 358 Organisateur des jeux latins 363 Flamine de Mars 363 - Questeur 364 Edile 366
CORNELIUS SCIPIO Numerius Autorisation : Membre Nb de messages : 175 Inscrit le : Sam 15 Nov 2008	Posté le : Mar 26 Mai 2009
	pour ---------------------- Entré au sénat en 356, ambassadeur à Genoa en 365
DETRITUS Tullius Autorisation : Membre Nb de messages : 1297 Inscrit le : Dim 22 Oct 2006	Posté le : Mer 27 Mai 2009
	Pour ---------------------- gensdetrita@gmail.com
VANSTENUS Julius Autorisation : Modérateur Nb de messages : 4190 Inscrit le : Dim 04 Nov 2007	Posté le : Jeu 28 Mai 2009
	Pour. ---------------------- J. Vanstenus Sanctus Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361 - Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) - Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370. Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Jeu 28 Mai 2009
	pour ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
ATILIUS REGULUS Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 340 Inscrit le : Jeu 25 Avr 2024	Posté le : Jeu 28 Mai 2009
	POUR ---------------------- Marcus Regulus, des Atilii. Sénateur patricien devise de la Gens Atilia : Fortifico Rem Publicam - Je fortifie la République Questeur 354 Respublica Defensor
CURTIUS PHILO Kaeso Autorisation : Membre Nb de messages : 397 Inscrit le : Sam 21 Mar 2009	Posté le : Lun 01 Jui 2009
	POUR ---------------------- Sénateur de Rome depuis 358 - 34 ans QUESTEUR en exercice ( 360 - 361 ) curtiusphilo.kaeso@hotmail.fr
COLOMBUS Asimovius Autorisation : Membre Nb de messages : 384 Inscrit le : Jeu 08 Jan 2009	Posté le : Lun 01 Jui 2009
	Pour ---------------------- sénateur depuis 356

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