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SC sur les batiments insalubres et dangereux.
Auteur	Message
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	En prélude à l'action du Tribun ROGUS, je propose ce SC, afin que les Tribuns de la plèbe puisse agir avec célérités lorsque la situation l'exige. Citer En l'An 346 a.u.c. , Flaminius Gaius et Varus Spurius Consuls, le Sénat adopte sur proposition du Sénateur MARIUS Caius, le SC suivant, qui est applicable à compter de son adoption à Rome : Article 1 - Un batiment est déclaré insalubre ou dangereux lorsque les personnes, qui y logent et y vivent, courent un risque majeur pouvant entrainer de graves maladies ou qu'il presente un risque d'effondrment. Autrement dit, lorsque le batîment est jugé malsain pour les personnes y vivant ou dangereux pour leurs survies. Article 2 - Il est de la responsabilité des Tribuns de la plèbe de constater l'insalubrité ou le caractère dangereux des batiments de la cité de Rome. Article 3 - Si un batiment est déclaré insalubre ou dangereux, alors le propiétaire est dans l'obligation de procéder à la démolition et à la reconstruction du dit batiment. Article 4 - Si un propriétaire est jugé incapable de satisfaire à l'article 3, les Tribuns de la plèbe procèderont à la vente du dit immeuble du propriétaire initial à un particulier s'engageant à la reconstruction d'un batiment salubre. Article 5 - Afin de ne pas laiser le propriétaire initial, la vente doit se faire au prix du marché. ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	Le présent senatus consulte sera mis aux votes pendant 20 jours, fin des votes le 20ème jour à midi. (HJ soit le dimanche 3 mai, midi) ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
RUTILUS TULLIUS Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 47 Inscrit le : Dim 27 Mai 2007	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	Pour ---------------------- Sénateur depuis 346
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	Pour ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	Pour ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
SEVERUS Licius Autorisation : Membre Nb de messages : 2364 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	Pour. ---------------------- Roma Est Imperare Orbi Universo. Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch. Pro- Préteur au Samnium en 365. Primatus Legatus en 364. Préteur absent en 363. Edile- 347, 357, 358, 359. Questeur- 343, 344 et 362. Mail: severuslicius@yahoo.fr
PLINIUS VICTOR Autorisation : Membre Nb de messages : 857 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	pour ---------------------- 18 V/ 6 D Flamine de Mars 344-345-346 Carmanovius à la Roche ! Alias Dreyfus
FULVIUS FLACCUS Quintus Autorisation : Membre Nb de messages : 338 Inscrit le : Lun 19 Mar 2007	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	Pour ---------------------- C'est la dose qui fait le poison Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345
POUSSINUS Actarus Autorisation : Membre Nb de messages : 3815 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	Pour ---------------------- Consul 361-363-364-365 Censeur 369-370 Tribun 373 Légat en illyrie 341-342 Légat en Campanie 347-348 Flamine de Mars en 353-359 Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus Sénateur Patricien
MAXIMUS Fabius Autorisation : Membre Nb de messages : 593 Inscrit le : Mar 24 Avr 2007	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	Pour ---------------------- Navarque 347-348-349-350. Questeur 352. g.houdou@hotmail.fr
DOBRASUS Romanus Autorisation : Membre Nb de messages : 673 Inscrit le : Jeu 24 Aoû 2006	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	pour ---------------------- questeur 321 323 édile 324 326 préteur 325 329 consul 330 332 340 341 342 tribun de la plèbe 335 336 337 Pro consul victorieux 343 Gaius, escroc, le peuple aura ta peau
POMPEIUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 322 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Jeu 31 Mai 2007
	Pour ---------------------- Caius Pompeius Scipio Senator Patricius Optimatus ab 345 Legatus in Marso 346, 347 Inserviendo patriae consumor
VARUS Spurius Autorisation : Membre Nb de messages : 965 Inscrit le : Dim 05 Mai 2024	Posté le : Sam 02 Jui 2007
	Pour
MJ Magnetis Autorisation : Membre Nb de messages : 1404 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Dim 03 Jui 2007
	/ sarkos de siris/ Pour. ---------------------- MJ à la retraite (2003; 2006-2009)
MJ Magnetis Autorisation : Membre Nb de messages : 1404 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Dim 03 Jui 2007
	/ Sénateur Droneos/ Pour. ---------------------- MJ à la retraite (2003; 2006-2009)

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