| Loi Décinus sur la Censure |
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Décinus Mairus
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 Posté le : Jeu 05 Mar 2009 |
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LOI DECINUS « DE LA CENSURE »
La loi sur la censure, adoptée en l’an 358 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Décinus Mairus et Fugitivus Felix, sur proposition du consul Décinus Mairus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République romaine.
Préambule :
La censure est une magistrature supérieure, bien qu’elle ne soit pas partie intégrante du cursus honorum, dotée de la potestas et des auspices majeurs. Cette loi amende ou abroge toute loi, senatus-consulte ou décret antérieur et contradictoire dans tout les domaines.
Eligibilité, durée du mandat, particularités de la fonction de censeur
Article 1 : Tout ancien consul peut se porter candidat au poste de censeur. Le censeur est élu de la même manière que les autres magistrats. Son mandat est de deux ans, renouvelable une fois consécutivement, devant être suivis d’une latence de deux ans pour être à nouveau éligible à ce poste. La censure est incompatible avec les autres magistratures.
Article 2 : Il peut quitter Rome sur demande du sénat, des consuls ou s’il en éprouve la nécessité dans l’exercice de sa charge et missions. Dans tout les cas, le censeur devra avertir le Sénat de son départ et des raisons de celui-ci. Il ne peut néanmoins pas quitter le territoire de la République romaine.
Durant l’absence du censeur de Rome ou en cas de charge non pourvus, les consuls doivent remplacer temporairement le censeur et reçoivent de fait tous les pouvoirs et missions du censeur.
Article 3 : Si le Sénat n’est pas en accord avec la décision du censeur de quitter Rome, le Sénat peut alors voter un SC exigeant qu’il reste à Rome. Le Censeur devra alors attendre la fin du vote de ce SC et se plier au vote des sénateurs.
En cas de départ non annoncé ou d’infraction au SC du Sénat de rester à Rome, le censeur sera aussitôt déchu de sa charge.
Du recensement et de la citoyenneté
Article 4 : Le censeur est chargé de procéder tous les deux ans au recensement de la population de toutes le provinces romaines, alliées, vassales … ainsi qu’à la répartition des citoyens dans les centuries et tribus.
Article 5 : C’est à lui qu’il revient de conférer la citoyenneté romaine, notamment en cas d’adoption, d’intégration d’un peuple à la République ou d’affranchissement.
Article 6 : Il peut enclencher une procédure de retrait de citoyenneté, en cas d’insuffisance du cens ou de refus de se plier aux devoirs de tout citoyen.
Avant que le retrait de citoyenneté soit valide, le censeur devra obtenir l'avis favorable des prêteurs si celui-ci concerne des infractions aux devoirs de tout citoyen. Une enquête devra aider les prêteurs pour rendre leurs avis.
Le censeur devra également obtenir l'avis de la questure qui devra confirmer l'insuffisance de cens en cas de retrait de citoyenneté pour ce motif.
Toutefois, il ne peut pas retirer la citoyenneté à tout un peuple. Les augures devront confirmer cette décision censoriale lorsqu’elle touche un haut personnage de la République (sénateurs, chevaliers, flamines, maîtres de sodalités)
Du Sénat et des magistrats
Article 7 : Il dresse l’album sénatorial. De ce fait, il est chargé de pourvoir les sièges de sénateur en cas de vacance. Il peut également exclure ceux qu’il juge indignes d’être sénateur de Rome selon les traditions et mœurs qui incombent à tous sénateurs.
Ces décisions d'exclusion devront être annoncés au Sénat et justifiés par le Censeur, à l’exception des exclusions émanant du fait que le sénateur ne remplit plus les conditions de cens ou de citoyenneté pour siéger au Sénat.
Les sénateurs concernés bénéficieront alors d'un délai d'une saison avant de perdre leur siège au Sénat ce qui leur permettra de débattre au Sénat du bien-fondés de leur exclusion. Toutefois, ce recours ne peut être appliqués lorsque le censeur prononce une exclusion du Sénat pour cause de cens insuffisant ou de retrait de citoyenneté.
Article 8 : Le censeur est chargé de surveiller les débats du Sénat. Il peut infliger des amendes aux contrevenants aux règles de bonne conduite des débats.
Article 9 : Chargé du contrôle des magistrats, il est habilité à demander des rapports aux magistrats sortant de charge. Le censeur sera tenu lui aussi d’émettre un rapport annuel sur ses actions. Il est par ailleurs habilité à demander à tous citoyens utilisant les fonds de la République ou issu des impôts et taxes, des comptes sur l’utilisation de cet argent à l’exception des fonds consulaires ou tout autre fond secret.
Des élections
Article 10 : Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d’empêchement un consul, où à défaut de consul, un préteur, se charge de cette tâche. En cas d’absence de tout magistrat revêtu de l’imperium à Rome, le Sénat délègue ce pouvoir aux tribuns de la plèbe.
Article 11 : Il lui appartient de vérifier la validité des candidatures, notamment au regard du tributum et de procès ou plainte, il est seul juge de la validité des candidatures.
Des lois et des SC
Article 12 : Le censeur possède un droit de veto sur la mise au vote d’un senatus-consulte, s’il est illégal au vue des lois en vigueur sur les SC. Les deux consuls peuvent ensemble invalider ce veto censoriale. En cas d'absence d'un des deux consuls pour quelque motifs que ce soit, l'unique consul présent à Rome ou en capacité d'exercer sa charge sera habiliter à invalider ce veto
De même, le censeur doit veiller à la légalité des plébiscites et peut demander un amendement aux tribuns dans le cas contraire.
Article 13 : Le censeur est le gardien de la Tradition et par conséquent du droit. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois. Ces interprétations devront être consignés dans le rapport annuel du Censeur afin d’aider le Sénat et les magistrats les années suivantes.
De même, toute plainte déposée en personne par le censeur devra être acceptée par la préture. Il pourra à ce titre proposer une peine aux prêteurs, proportionnelle à la faute.
Des mœurs
Article 14 : Le censeur peut prendre des édits contre des pratiques contraires aux mœurs romaines ou entraînant des conséquences nuisibles à ces mêmes mœurs. En préalable à son édit, le Censeur devra ouvrir un débat au Sénat sur ces pratiques. Ce n'est qu'après une saison de débat au Sénat, qu'il pourra émettre son édit.
Ces édits ont force de loi jusqu’à sa sortie de charge ou révocation par le censeur. Toutefois, le Sénat pour voter un SC pour abroger un édit censorial. Pour cela, il faudra un vote favorable à l’abrogation équivalent aux ¾ des votants.
De la destitution du Censeur
Article 15 : un senatus de destitution à l'encontre du censeur peut être lancer sur demande d'un consul. Aucun citoyen, sénateur ou magistrat de Rome, ni même le censeur ne pourra s'opposer ou suspendre la procédure de vote de ce senatus de destitution.
Article 16 : le senatus de destitution devra exposer les raisons ou les faits qui poussent ce consul a demander un senatus de destitution. Le vote de ce senatus de destitution devra durer au moins 2 mois (4 jours HJ)
Article 17 : si le senatus de destitution est voté par la majorité du Sénat, il sera aussitôt présenté au vote des comices qui voteront POUR ou CONTRE sa destitution.
Article 18 : si les comices valident cette destitution, le censeur concerné sera aussitôt démit de ses fonctions de magistrat de Rome et une nouvelle élection sera lancé par les consuls de Rome
LES SENATEURS SONT APPELES A VOTER POUR OU CONTRE CE PROJET DE LOI
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
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Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
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Posté le : Jeu 05 Mar 2009 |
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Contre !!
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ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
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Posté le : Jeu 05 Mar 2009 |
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Contre
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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
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CARMINATUS CLAUDIUS Gnaeus
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Inscrit le : Ven 12 Déc 2008
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Posté le : Ven 06 Mar 2009 |
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Contre
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Archiviste des lois 357
Mail : fderp@yahoo.fr |
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COMNIUS Drusus
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Inscrit le : Dim 01 Mar 2009
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Posté le : Ven 06 Mar 2009 |
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Pour
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Historien 358
Organisateur des jeux latins 363
Flamine de Mars 363 -
Questeur 364
Edile 366 |
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CHAUVIUS Emilius
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Inscrit le : Dim 09 Sep 2007
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Posté le : Sam 07 Mar 2009 |
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Pour
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Ex falso sequitur quodlibet
Du faux découle ce que l'on veut
Questeur 360 |
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DRISSUS Marcus
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Inscrit le : Ven 26 Avr 2024
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Posté le : Sam 07 Mar 2009 |
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 /bas à son voisin/
deux lois sur le même sujet peuvent-être voté en même temps? et si elles sont toute les deux acceptées? Et pourquoi celle-ci s'appelle la loi Decinus? N'est-ce pas le projet du Censeur Darus avec les quelque minces ajouts suite au débat qui a eu lieu?
/à voix haute/
Contre !
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Historien de la république 337
Auteur de nombreux articles du codex
Ambassadeur de Rome à Bonnonia 338-339-340
Ambassadeur de Rome au Samnium 340-341-342-345-346
Questeur 344
Edile 354
Préteur 357 |
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Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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Posté le : Sam 07 Mar 2009 |
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pour
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
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Membre de l'OE |
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AQUAE FLAVIAE Viriato
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Sam 30 Sep 2006
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Posté le : Sam 14 Mar 2009 |
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CONTRE
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viriatooo@yahoo.fr
Officier de l’Ordre de Cincinnatus
 PONTIFE depuis 363
Censeur 358-362
Consul 354-355-356
Préteur 349-350
Édile 347
Questeur 345-346
Flamine de Junon 347-362
Général victorieux en Etrurie 356
Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes |
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DARUS BASSUS Brutus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 810
Inscrit le : Jeu 05 Mar 2009
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Posté le : Sam 14 Mar 2009 |
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Contre
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Brutus Darus, dit le grassouillet.
Fils-à-papa 323-357
Sénateur depuis 358
Tribun 359-361-362-365
Flamine de Mars de 359 à 362
Tavernier 362-363 |
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TUBBSARIUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1337
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Sam 14 Mar 2009 |
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contre!
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Respublica defensor
Dictateur 362
Pontife (Crucifixion adept)341-342-343-344-345-346-347-348-349-350-351-352-353-354-355-356-357-358-359
Consul 333-334-335------360-361
Préteur 331-
Edile 330-
Questeur 328-329- |
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FLAVIUS VERUS Philippus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1412
Inscrit le : Dim 21 Jan 2007
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Posté le : Sam 14 Mar 2009 |
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Contre
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familiae civitatis terram
Pro-Consul à Bovianum 366-367
Sénateur Romain Depuis 344
Ambassadeur Lingon 345-346
Ambassadeur chez les Anares 349-354
En Campagne chez les Anares en 354-355
Questeur 358-359
Edile 360-368-369
Préteur 361-362-372
Consul 363-364-365-373-377
Navarque Maximus 377-386
Vainqueur à Gallipoli 384
Mort à la bataille de Salona en 386 |
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SEPTIMUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1152
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Sam 14 Mar 2009 |
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contre
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Marcus Septimus Severus
Senator ab 326
Quaestor 327-336
Aedilis 338-339
Praetor 340-341
Consul 343-345-349-352
Pontifex Maximus 359-363
Archiviste de la République 333-334-335-336.
Membre du Parti Légaliste
Décédé en 366 |
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POUSSINUS Actarus
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Nb de messages : 3815
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Dim 15 Mar 2009 |
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contre
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Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien  |
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Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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Posté le : Dim 15 Mar 2009 |
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L'auteur de ce projet de loi souhaitant le retirer du vote des sénateurs. Le présent vote est annulé !
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
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