| Lex PUBLICOLA Des juges provinciaux |
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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 Posté le : Mar 13 Fév 2007 |
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La Loi sur la nomination des juges provinciaux, mise en application en l’an 344 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls PUBLICOLA Titus et ATREUS Leto, sur la proposition du sénateur PUBLICOLA Titus est applicable à partir de maintenant dans toutes le provinces et terres de l’Empire Romain.
Article 1
Les juges provinciaux sont dorénavant nommés par les magistrats locaux. Cette nomination peut être rejeté par le préteur mais ce dernier doit expliquer les raisons qui l'ont amenées au sénat. Si un nom est refusé les magistrats locaux doivent présenter une nouvelle personne.
Article 2
Les nominations seront inscrites sur une liste avant l'entrée en fonction des juges provinciaux dans un délai de un à deux mois avant l'entrée en fonction pour que les préteurs puissent analyser les candidatures.
Article 3
Les juges provinciaux ont un pouvoir délégué par les préteurs Romains. Si l'affaire est très importante, le préteur peut lui même être le juge du procès en question.
Article 4
Si un juge a commis une faute grave, le préteur doit en référer au sénat et un senatus consulte sera voté pour revoquer définitivement ces devoirs de juges.
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La Terreur du Sénat
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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se lève
Projet intéressant mais j'aurai plusieurs remarques à y apporter consul.
Tout d'abord j'aimerai qu'une distinction claire soit effectuée entre les juges de droit romain, les juges de droit latin et les autres juges.
Et en fait... pour tout dire, je suggère que cette réforme en attende d'autres, sans quoi nous allons vers une loi, puis autre amendant la précédente puis une nouvelle abrogeant les trois précédentes !
Enfin, j'aimerai que soit clairement indiqué que le trésor de l'Urbs ne sera absolument plus requis pour ce genre d'activités qui DOIVENT relever des citoyens locaux selon l'égalité géométrique qui sied à nos Cités.
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Décinus Mairus
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Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Je suis l'idée du sénateur Caro lorsqu'il dit que les financements des juges locaux doivent revenir aux municipes locales.
Par contre, il faut garder à l'esprit que les prêteurs déléguent leur pouvoirs aux provinces, je suis donc pour garder un controle sur ces nominations. Je suis donc contre :
- Article 1
Les juges provinciaux sont dorénavant nommés par les magistrats locaux. Cette nomination peut être rejeté par le préteur mais ce dernier doit expliquer les raisons qui l'ont amenées au sénat. Si un nom est refusé les magistrats locaux doivent présenter une nouvelle personne.
Les prêteurs doivent pouvoir faire usage de leur pouvoir sans justification comme actuellement. Ce sont les prêteurs qui dirigent et qui consentent à déléguer une partie de leurs prérogatives et non le Sénat. Je ne vois donc pas pourquoi le Sénat devrait être remis intégrer dans une procédure d'où il s'est exclut lui même en la déléguant aux prêteurs.
- Article 4
Si un juge a commis une faute grave, le préteur doit en référer au sénat et un senatus consulte sera voté pour revoquer définitivement ces devoirs de juges.
Là aussi, c'est la même chose. Les prêteurs ont tout pouvoir judiciaire et je ne vois pas d'intéret à allourdir les débats du Sénat qui comme d'habitude prendront une éternité pour un problème que les prêteurs sont totalement aptes à gérer eux mêmes.
Commes les vigiles sont de la compétence des Ediles, les juges provinciaux doivent rester de la compétence des Prêteurs. Je pense judicieux de déléguer un peu plus aux provinces mais tout en gardant en mémoire et dans les textes de loi que Rome, le Sénat et ses magistrats ont tout pouvoir !
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
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AELIUS PROBUS Marcus
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Nb de messages : 635
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Sénateur Decinus, je ne suis pas d'accord avec toi : les préteurs sont les magistrats de Rome et, même si notre cité est le coeur de la nation, ils n'ont pas à effectuer ce contrôle sans limite sur les provinces...
Les cités provinciales sont déjà suffisamment mécontentes de la façon dont Rome, qui reconnaît tout juste leurs magistrats, les considère... De plus, et sur ce point je rejoint le sénateur Caro, les statuts des cités et des habitants de province sont multiples et je me demande dans quelle mesure un préteur de Rome peut interférer dans la gestion de la Justice des cités pérégrines.
Tu termines en comparant les juges et les vigiles : libre à toi de faire cette comparaison... Personnellement, je crois que ces deux rôles sont très différents et ne doivent pas être gérées de la même façon.
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Sénateur depuis 342.
Historien de la République en 343.
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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j'ai justement réuni l'ensemble des hommes du droit à ma domus... et je pense que nous avons à trouver non pas un choix mais une conciliation entre des prêteurs de Rome qui seraient le sommet du droit en Italie, chose que, bien légitimement, pourraient refuser de nombreuses communautés, et un laisser faire total que nous ne saurions tolérer non plus.
En d'autres termes et pour exprimer plus clairement ma pensée, il nous faut mettre en place des institutions qui, tout en préservant les droits et coutumes locales, soient de nature à assurer des points communs, une Loi Commune en quelque sorte.
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AELIUS PROBUS Marcus
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Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Je tiens à rappeler que, si il y a sur notre territoire des cités pérégrines, c'est bien parce qu'elles n'ont pas reçu et intégré le droit latin et encore moins le droit romain.
Les habitants qui peuplent ces villes NE SONT PAS romains ! Ils ne sont même pas citoyens de droit mineur... Je ne vois pas pourquoi Rome devrait tenter de contrôler leur justice alors que ces cités sont totalement indépendantes sur ce plan là...
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Sénateur depuis 342.
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Biographie |
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FABIUS Aelius
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Nb de messages : 88
Inscrit le : Dim 11 Fév 2007
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Le Sénateur Aelius Probius a raison , ce ne sont au final que des péregrinus. Pourquoi tenter de leur inculquer un semblant de justice romaine ? Le Sénateur Augustinus Caro répond parfaitement à cette légitime question, parce que Rome ne saurait imposer son savoir en terme de droit à toute l'Italie en laissant ci et là des enclaves indisciplinées. Là où beaucoup de peuplades n'ont pour toute justice qu'une loi du plus fort, nous, romains proposons un système judiciaire complet.
Il fait une courte pause.
Un système juste certainement mais parfaitement... inefficace ! Comment vouloir donner ou imposer des lecons de justice quand nos rues restent, dans l'indifférence générale, peu sures ? Car cette loi du plus fort, c'est bien la loi qui règne ici même dans les rues de Rome. Des jeunes gens violentés, détroussés, des prêtres attaquées, un meurtre même, voilà quelle est la situation. Voilà l'image de justice que nous entendons propager.
Et c'est bien cela qui pousse mon interrogation, n'allons nous pas trop vite en besogne ? Il est louable de vouloir réformer les provinces mais ne devrions nous accorder notre attention en premier à Rome ?
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QUIA NOMINOR LEO |
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CAIUS FIRMIUS Julius
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Nb de messages : 64
Inscrit le : Dim 11 Fév 2007
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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écoute attentivement les paroles du sénateur Aelius et approuve celles-ci à la fin du discours.
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32 ans
Sénateur depuis 344.
==Parti en Grèce==
Noël au balcon, angine pour les cons.
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martin_sda@euphonynet.be
martingerard06@hotmail.com |
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Cette loi fait suite à une demande exprète des prefets de province. La remarque du sénateur Caro est pertinente. Je partage l'avis du sénateur Aelius Probus et une loi ira dans ce sens. De plus les prefets demande que les mandats soient d'un an et renouvelable une fois. La chose qu'il craigne le plus c'est que des préteurs protège des clients ou des proches (c'est l'article qui leur pose problème).
Je le repete j'ai pris mon travail de consul et j'en fais preuve dès maintenant et vous allez avoir droit à d'autres demandes pour notre glorieuse République. La réunion à plutot bien terminé et mes projets sont des concertations. J'ai posé le principe de limitation pour éviter que les juges ne deviennent trop sur d'eux. Les locaux connaissent mieux que nous les juges et c'est donc légtime que ce soit eux qui choisissent. J'espère m'être fait comprendre...
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La Terreur du Sénat
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FABIUS Aelius
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Heureux sont les prefets de province...
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QUIA NOMINOR LEO |
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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| Citer : FABIUS Aelius | | Heureux sont les prefets de province... |
Peux tu clarifier ta pensée?
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La Terreur du Sénat
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APERLAUTENUS Caius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Jeu 31 Aoû 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Je te rappelle Consul que les préfets sont les garants de l'impartialité de la justice, j'espère que tu n'as pas oublié de le rappeler aux magistrats provinciaux qui craignaient que ceux-ci ne protégent des clients... Sinon j'imagine fort bien la discussion:
" - Mais Consul à Rome ce sont tous des pourris!
- Oui, je ferai une loi pour que vous puissiez vous administrer de façon indépendante."
Ce sont des provinces ROMAINES, elles obéissent à Rome, aussi les juges ne doivent ils pas être nommés par les magistrats provinciaux mais par les préteurs!Tu rappelles toi-même dans ton article III que leur pouvoir est une délégation de la préture.
Aussi, je propose que ces juges soient proposés par les magistrats provinciaux et la nommination faite par les préteurs.
Quant aux justifications du refus d'un candidat, ou à la radiation d'un juge pour faute, il me semble aberrant d'avoir recours au sénat pour cela! Sinon pourquoi avoir créer des magistratures? Si tout passe par le Sénat, il n'y a qu'à les supprimer! c'est leur rôle de gérer es situations plus administravtives que relévant de la grande politique de notre Répulique.
Au passage, je note que la notion de République Romaine à fait place dans l préambule de ta loi à celle d'Empire Romain?
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QUIA NOMINOR APER!
Administrateur des travaux 337
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Préteur 344-345 |
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OVATORIUS Caius
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Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Si j'ai bien compris...
Cette loi ne sert à rien? C'est bien ça?
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50 ans
Flamine de Junon depuis 342
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Je vais te poser une question sait tu qui est le juge de Tarquini?
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La Terreur du Sénat
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OVATORIUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 348
Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Non. Mais je ne suis pas prefet.
Et tu ne sais pas comment s'appelle les tribuns qui ont accompagné notre pro Consul a Tarente.
Il n'y a pas besoin de loi pour cela.
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50 ans
Flamine de Junon depuis 342
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