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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Des Lois non appliquées
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Des Lois non appliquées
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Ven 29 Déc 2006    

Comme le précise la Loi, l'Archiviste de la République, moi pour cette année et la suivante, doit rendre un rapport sur son activité législative et sur les lois non appliquées.

Cette année, j'ai préparé, comme je l'ai d'ailleurs déjà précisé, des lois d'amendements pour mettre en conformité nos Lois et supprimer quelques abberations.

Hormis cela, je me suis penché sur les Lois non appliquées, et depuis que le ménage a été fait dans le Codex, qui devra être validé selon un SC tel que prévu par une Lex Talaria, il reste peu de Lois non appliquées.

On pourrait citer la Lex Flaminia 329 – Des Evergètes, jamais appliquée depuis qu'elle est inscrite au Codex, malgré quelques évergètes, mais dont la Questure de cette année organisera la cérémonie telle que prévue par la Loi.

Il y a aussi la Lex Talaria 247 – De la reconnaissance du Code Civil par la République, qui prévoit la validation du Codex par Senatus Consulte. Cela fait 96 ans que cela n'a pas eu lieu, mais le Senatus Consulte sera lancé prochainement, avant la fin de mon mandat d'archiviste.

La Lex Foresta 310 – Des Commissions d’enquête périodique n'a plus jamais été appliquée sauf la première année, des commissions auraient du être créé en 315, 320, 325, 330, 335, et 340. Cette loi étant rendue inutile par d'autres lois prévoyant des mesures qui permettent au Sénat de se passer de cette Loi, je proposerais son abrogation dans une Loi générale d'amendements que je vous ai déjà parlé.

La Lex Augustina 341 – De la charge de Fourniture des Armées n'a jamais été appliquée non plus. Le Sénateur Varus a d'ailleurs lancé un débat là-dessus.

Je m'interroge sur l'application de la Lex Plinia 338 – De l'Académie Navale de la Flotte de Rome. Certaines dispositions n'ont jamais été prises en tout cas. Et d'ailleurs cette loi fait référence à un poste inextistant, le Navarque de la zone est, mais cela est assez secondaire.

La Lex Lefevria 321 - De la création de Convois Maritimes est-elle apliquée, on peut aussi se poser la question. Aucun débat allant dans ce sens a eu lieu au Sénat.

De même pour la Lex Lefevria 323 - De la création d'une maison du commerce, donc je me demande si elle n'a jamais été appliquée, notemment pour le groupe de consertation ...

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2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Mer 03 Jan 2007    

OU sinon il suffit de relancer mes projets de loi en ce sens... au lieu de refaire trois fois le même travail pour que toi même vienne dire : on ne peut pas modifier le codex et nos armoires.

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DRISSUS Marcus
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Posté le : Mer 03 Jan 2007    


Citer : COLDEEUS VALENS Lucius
De même pour la Lex Lefevria 323 - De la création d'une maison du commerce, donc je me demande si elle n'a jamais été appliquée, notemment pour le groupe de consertation ...



En relisant cette loi, on peut se rendre compte qu'elle propose des avancés très interessantes. Ce serait dommage qu'elle soit supprimée. Il suffit à mon avis de remettre au goût du jour, et appliquer, les articles de cette loi.

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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Mer 03 Jan 2007    


Citer : AUGUSTINUS CARO Manius
OU sinon il suffit de relancer mes projets de loi en ce sens... au lieu de refaire trois fois le même travail pour que toi même vienne dire : on ne peut pas modifier le codex et nos armoires.



Je ne comprends pas ta remarque, je ne demande pas l'abrogation ou la modification de ces Lois comme tu l'as fait, mais je signale les lois non appliquées pour qu'on y remédie.

Concernant la Lex Foresta, c'est une exception dûe au fait qu'elle n'a plus d'intérêt à être appliqué, et c'est la seule et unique Loi dont je vois parfaitement l'intérêt de l'abroger, mais dans une Loi plus générale, je ne compte pas présenter une Loi d'abrogation de cette Loi.

Sinon, comme le signale le Sénateur Drissus, nous ne devons nous pencher sur ces Lois et les appliquer si nécessaire !

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VARUS Spurius
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Posté le : Jeu 04 Jan 2007    

Cela fait des années que je réclame l'application de la loi sur les convois maritimes pour mettre fin au blocus de Massilia.

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GAIUS Lucius
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Posté le : Jeu 04 Jan 2007    

Ce serait une rupture du traité avec Carthage. Et comme répété X dizaines de fois, nous ne pouvons pas nous permettre de nous mettre Carthage à dos une nouvelle fois.

Et NON ce n'est pas pour faire plaisir à Hamilcar, c'est pour protéger Rome.

De plus nous n'aurions aucun navire militaire à mettre à disposition pour ça, et je ne vois pas en quoi ça mettrais fin au blocus de toute façon. Il nous faudrais forcer ce blocus. Crois-tu vraiment que nous pourrions assurer une guerre navale contre les puniques ? Une guerre tout court ?

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VARUS Spurius
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Posté le : Jeu 04 Jan 2007    

Il y aurait rupture du traité si les convois maritimes escortaient des navires marchands romains à Massilia. Mais pas si les convois maritimes se contentaient d'escorter des navires Massiliotes entre Massilia et Rome.

Vous avez tellement peur des Puniques que vous pensez qu'ils vont nous déclarer la guerre si on ne se plie pas à leur quatre volontés. Mais vous oubliez que le traité romano-punique arrange bien les Carthaginois. Seraient ils vraiment prets à le sacrifier uniquement pour pouvoir poursuivre un blocus de Massilia qu'ils nous ont promis a plusieurs reprises de lever prochainement? Je ne le crois pas.

Il serait temps de manifester notre mécontentement envers les promesses puniques de levée du blocus souvent réitérées mais jamais concretisées. J'en ai plus qu'assez de voir la République courber l'échine devant les Carthaginois. Ayons enfin le courage de leur parler en égaux.

Carthage est notre alliée, mais Massilia l'est aussi. Si nous avons des engagements envers les premiers nous en avons aussi envers les seconds. Il ne s'agit pas de sacrifier l'un de nos alliés au profit de l'autre mais d'agir subtilement pour préserver les deux.

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GAIUS Lucius
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Posté le : Jeu 04 Jan 2007    

J'irais voir l'ambassadeur Absodir si je suis élu, avant d'aller à Massilia.

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AGRIPPA Lucilius
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Posté le : Jeu 04 Jan 2007    

C'est bien beau, Prétorien, et si tu ne l'es pas ?

Pas que je m'en réjouisse, quoi que ..., mais le problème restera là dans le même état d'inertie ?

Il faut trouver une solution le plus vite possible ... massilia commence a nous prendre la tête à tous, et le pire c'est que si notre "allié" carthaginois ne faisat pas le blocus du port de Massilia, la question massiliote ne se poserait même plus.

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Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité.

SALLUSTE, Cat, I
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GAIUS Lucius
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Posté le : Jeu 04 Jan 2007    

Et bien si je ne suis pas élu j'espère bien que quelqu'un de suffisement compétent le sera, je n'en doute d'ailleurs pas, et qui saura régler cette crise.

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AGRIPPA Lucilius
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Posté le : Jeu 04 Jan 2007    

Je l'espère également pour Rome ...

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SALLUSTE, Cat, I
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Atreus Leto
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Posté le : Dim 07 Jan 2007    

mais qu'irais tu faire à Massilia Préteur?

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GAIUS Lucius
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Posté le : Dim 07 Jan 2007    

D'abord essayons de trouver un accord dans une réunion tripartite à Rome. Ensuite nous verrons s'il est nécessaire d'envoyer un symbole fort à l'un ou l'autre camp.

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