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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Des récompenses des soldats et veuves de guerre
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Des récompenses des soldats et veuves de guerre
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AELIUS PROBUS Marcus
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Posté le : Mer 29 Nov 2006    

Probus se lève et descend au centre de la Curie, devant ses pairs. Il est visiblement nerveux...

Sénateurs ! Il y maintenant plusieurs semaines, nous avons longuement débattu des conséquences de la démobilisation de soldats sur le budget de Rome. Nous avons tous reconnu la nécessité de trouver une solution légale à cette question.

Comme je vous l'avais annoncé, j'ai travaillé sur un projet de loi, qui pourrait être voté dès la fin de la guerre, sans concerner cependant les vétérans de Tarente.

J'ai essayé ici de préserver le budget de l'Etat sans pour autant léser les vétérans, qui donnent leur sang pour Rome. J'espère que ce texte précise de nombreux points, mais j'ai besoin de votre concours pour l'améliorer encore, ou en modifier les éléments obscurs ou peu appropriés.

Si vous acceptez de présenter mon projet aux votes, j'irai également le présenter personnellement aux Chevaliers.

Entame la lecture du long texte de loi, en essayant de mettre le plus de dynamisme possible dans son ton...


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Des récompenses des soldats et veuves de guerre



Article I : la présente loi abroge la phrase suivante dans la lex Ecrita ammendée, De la location de l’ager publicus, Article III : « aux citoyens vétérans des campagnes de Rome et aux veuves de guerre non remariées, il est concédé l'usufruit de 100 ares à titre gracieux pendant les cinq années suivant la démobilisation ou le décès du combattant. »

Article II : la présente loi abroge la lex Gordiana 316, Du stipendium des soldats mobilisés.


Titre I. Définitions et rappels

Article III : le terme « mobilisé » qualifie tout soldat appelé sous les aigles pour un an minimum, qu’il ait combattu ou non, blessé ou pas, sans distinction de grade.

Article IV : le terme « vétéran » qualifie tout soldat s’étant battu au nom du S.P.Q.R. ou tout soldat investit d’une mission considérée comme dangereuse par son général ou le tribun des soldats de sa légion.

Article V : le terme « veuve de guerre » qualifie toute femme non remariée dont l’époux est mort sous les couleurs de la République ou toute mère ayant perdu au moins deux fils sous les aigles.

Article VI : tout soldat de Rome est citoyen. A ce titre, chaque militaire est déjà revêtu de l’immense honneur que représente la citoyenneté et le service dans les armées est un devoir indissociable du droit politique.

Article VII : comme précisé dans la lex Ecrita ammendée, De l’Organisation des forces armées de la République, un Légionnaire ayant été deux ou trois années consécutives au combat est susceptible d'être intronisé Officier de l'Ordre de Cincinnatus, un SC en ce sens sera obligatoirement lancé au Sénat par le Censeur.


Titre II. Droit de butin

Article VIII : le « droit de butin » représente le droit de tout vétéran victorieux à recevoir une partie des richesses qu’il a conquises. Il peut être invoqué juste après la bataille ou à la fin de la guerre, la date du partage restant à la discrétion du général victorieux, et n’a aucune valeur en cas de défaite.

Article IX : lors du partage du Butin, les vétérans doivent faire un choix : SOIT ils reçoivent leur dû immédiatement, des mains du général, qui est seul juge de la part offerte à chacun, SOIT ils attendent d’être rentrés dans leurs foyers pour recevoir leur dû de la part des questeurs, cette dernière récompense, fixe et stable, consistant en l’usufruit de 100 ares accordé à titre gracieux au vétéran pendant les cinq années suivant sa démobilisation.

Article X : sur décision du général, du tribun des soldats ou d’un officier de rang équestre, un soldat peut être exclu du partage si il est avéré qu’il a trahi la République ou fui devant l’ennemi.


Titre III. Prix du sang

Article XI : le « prix du sang » est le dédommagement auquel ont droit les grands blessés de guerre et veuves de guerre. Les personnes concernées peuvent se manifester auprès de l’Etat Romain jusqu’à 3 ans après la démobilisation ou la mort du proche. Le prix du sang ne peut être invoqué pour des civils morts ou blessés.

Article XII : est considéré comme « grand blessé de guerre » tout soldat amputé ou handicapé à vie. Sur demande, et après validation par un chirurgien de la légion, la République est tenue de lui verser une seule fois la somme de 15 as, sous un an.

Article XIII : sur demande à l’Etat, une veuve de guerre recevra sous un an, selon son choix, SOIT une seule fois la somme de 20 as par proche disparu, SOIT l’usufruit de 100 ares accordé à titre gracieux pendant les cinq années après la mort du parent.


Titre IV. Tunique de Mars

Article XIV : la « Tunique de Mars », symbole de la vaillance au combat et de la dévotion à la République, est une tunique noire à larges bandes rouges. Seul un vétéran démobilisé a le droit de s’en revêtir, et cette tunique doit être détruite à sa mort.

Article XV : en plus de l’évident prestige qu’elle confère, la Tunique de Mars donne à son porteur la primauté sur les autres citoyens lors d’un recrutement de personnel de l’Etat et lors des distributions de nourriture.

Article XVI : sur décision du général, du tribun des soldats, d’un officier de rang équestre ou d’un centurion primipile, un vétéran peut se voir refuser le port de la Tunique de Mars si il est avéré qu’il a trahi la République ou fuit devant l’ennemi.



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Emilius MALTUS MAGNUM
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Posté le : Mer 29 Nov 2006    

Hum ... Le Censeur risque de ne pas apprecier. Tu aurais du envoyer ce projet aux Consuls pour qu'ils l'évoquent lors d'une séance consacrée aux projets de loi.

D'autre part, je doute qu'on puisse changer les modalités de récompense aux vétérans en pleine campagne militaire.

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AELIUS PROBUS Marcus
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Posté le : Mer 29 Nov 2006    

Pour ce qui est de la procédure, je m'en excuse par avance auprès du censeur, car je ne sais dans quelle salle évoquer ce projet.

Pour ce qui est de voter cette loi en pleine campagne, je suis d'accord : il nous faudra attendre la fin de la guerre pour le faire, les vétérans ne doivent pas être trompés. Celà me semblait clair dès le début de la discussion, il y a plusieurs semaine. Mais un conflit peut venir vite : autant modifier les institutions dès que la paix revient...

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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Mer 29 Nov 2006    

Je ne suis pas contre un tel projet, mais il devra entrer en vigueur une fois la campagne de Tarente terminée et les vétérents dédomagés selon la lex gordiana.

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AELIUS PROBUS Marcus
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Posté le : Mer 29 Nov 2006    

La lex Gordiana n'a plus cours, consul, les amendements de la Lex Ecrita, plus récents, la contredise.

Mais tu as raison, il faut que les vétérans de Tarente soient récompensés selon le système actuel, je suis tout à fait d'accord avec toi.

Je propose ce texte maintenant pour qu'il puisse avoir été débattu pendant la guerre...

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GAIUS Lucius
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Je suis contre cette loi dans son état actuel. En effet, le "Droit de butin" retire le droit du général de partager son butin, un droit acquis depuis des siècles, partie intégrante de la tradition. Il est impensable de retirer cette liberté au Général.

De plus, la Tunique de Mars est, je pense inutile. Un soldat moblisé ou non, qui a combattu ou non, n'a fait que son devoir de citoyen. Je ne suis pas contre un dédommagement de la famille en cas de décès, mais pas d'une telle récompense pour un homme bien vivant. Ce que je dis s'écarte de ce que j'avais proposé il y a quelques temps il est vrai, mais j'ai réfléchi à celà et il est tout simplement inutile de récompenser quelqu'un pour avoir fait son devoir.

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PLINIUS VICTOR
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Je partage l'avis du préteur.

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AELIUS PROBUS Marcus
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Article VIII : le « droit de butin » représente le droit de tout vétéran victorieux à recevoir une partie des richesses qu’il a conquises. Il peut être invoqué juste après la bataille ou à la fin de la guerre, la date du partage restant à la discrétion du général victorieux, et n’a aucune valeur en cas de défaite.

Article IX : lors du partage du Butin, les vétérans doivent faire un choix : SOIT ils reçoivent leur dû immédiatement, des mains du général, qui est seul juge de la part offerte à chacun, SOIT ils attendent d’être rentrés dans leurs foyers pour recevoir leur dû de la part des questeurs, cette dernière récompense, fixe et stable, consistant en l’usufruit de 100 ares accordé à titre gracieux au vétéran pendant les cinq années suivant sa démobilisation.



Je ne vois pas en quoi ce texte retire au général le droit de partager son butin. Ses prérogratives sont exactement les mêmes. Sauf que dans ce cas, ses hommes choisisent de participer ou non au partage. Dans les faits, les soldats devraient plutôt choisir cette solution, ce qui aurait pour effet de diminuer l'aliénation de l'ager publicus.

Pour la Tunique de Mars, je comprends mieux tes critiques, même si elles m'étonnent venant de la part de quelqu'un qui proposait un projet de loi de médailles il y a peu. Mais si je suis ta nouvelle logique, toi qui dit : il est tout simplement inutile de récompenser quelqu'un pour avoir fait son devoir, je ne comprends pas pourquoi tu refuse ce droit honorifique et pas le droit des soldats à recevoir du butin ou des terres, comme celà se fait actuellement... Si tu penses que la guerre n'appelle pas de récompense, c'est la loi dans son ensemble que tu devrais refuser.

Cependant, si ton avis est celui de la majorité, je ferai bien évidemment évoluer ce texte de loi...

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GAIUS Lucius
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Posté le : Ven 01 Déc 2006    

Le Général a tout à fait le droit de ne pas partager son butin avec ses hommes si il le souhaite. Il doit rester entièrement libre de faire ce qu'il veut, de tout prendre pour lui a tout donner aux vétérans ou à la République. La loi ne doit pas encadrer ça, c'est une tradition et elle doit rester une tradition.

Sur mon changement d'avis concernant les récompenses je me suis déjà exprimé.

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AELIUS PROBUS Marcus
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Il me semblait que le fait que le général puisse ne rien distribuer était clair. Mais tu as raison, préteur, je préciserai cela textuellement. Je te remercie.

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