| Incohérence dans le CODEX |
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AELIUS PROBUS Marcus
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Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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 Posté le : Dim 26 Nov 2006 |
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En travaillant sur un projet de réforme des récompense des vétérans et veuves de guerre, une incohérence m'a interpellé. Peut-être l'Archiviste des lois saura-t-il m'éclairer sur ce sujet :
| Citer : Lex Ecrita 307 – De l’Organisation des forces armées de la République | Dans des cas exceptionnels, les Consuls peuvent décider de garder une Légion ou quelques centuries actives une nouvelle année supplémentaire, soit plusieurs années consécutives. Les cas exceptionnels sont :
- une légion est assiegée
- une campagne militaire hors de Rome
Si la légion est dans l’Ager Romanus, elle doit être démobilisée au bout d’une année (sauf le cas où elle serait assiégée)
La solde d'un légionnaire étant jusqu'à présent de 200 as en campagne pour 12 mois,
Le Légionnaire mobilisé deux ans de suite sera payé 400 as en campagne pour 24 mois (200 as pour la première année, 200 as pour la deuxième année),
Le Légionnaire mobilisé trois ans de suite sera payé 650 as en campagne pour 36 mois (200 as pour la première année, 200 as pour la deuxième année et 250 as pour la troisième année).
Les Légionnaires mobilisés deux années consécutives ne pourront plus être mobilisés durant les deux années suivantes.
Les Légionnaires mobilisés trois années consécutives ne pourront plus être mobilisés durant les trois années suivantes.
Nul ne pourra faire plus de trois années consécutives au combat. |
| Citer : Lex Gordiana 316 – Du stipendium des soldats mobilisés | La loi sur la solde des militaires, mise en application en l'an 316 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Titus Andronicus et Publius Cornelius Scipio, sur proposition du sénateur Meto Gordianus, est applicable dès cette année.
La solde d'un citoyen conscrit pendant les quatre premières années où il est mobilisé est de 100 as par an. Elle est augmentée de 25 as chaque fois qu'il effectue quatre années supplémentaires dans l'armée |
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Chacun verra donc les différences de chiffres qui existent ici. Les deux lois sont toutes les deux en application, la deuxième étant ici citée dans sa totalité. Quelqu'un sait-il quelle loi utiliser dans le cas du paiement de la solde d'un soldat mobilisé 3 ans, par exemple ?
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Sénateur depuis 342.
Historien de la République en 343.
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Inscrit le : Jeu 02 Mai 2024
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Posté le : Dim 26 Nov 2006 |
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La loi la plus récente est celle qui est en application. En l'occurence c'est la l'amendement à la Lex Ecrita ...
(arf ... je terminerais de répondre ce soir)
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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COLDEEUS VALENS Lucius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Jeu 02 Mai 2024
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Posté le : Dim 26 Nov 2006 |
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D'ailleurs la Lex Gordiana n'a jamais été appliqué, car il était impossible de mobiliser un citoyen romain plus d'une année, selon les autres lois.
Donc cette loi ne s'appliquait que lorsqu'un même citoyen faisait cinq années de campagne, soit cinq campagnes différentes, ce qui n'est jamais arrivé, puisqu'il ne pouvait être mobilisé plus d'un an consécutif, donc il aurait fallu au pire qu'il fasse un an sur deux, ce qui n'est jamais arrivé, bien entendu.
Aujourd'hui il peut être mobilisé deux voire trois ans consécutifs, mais une loi plus récente régit cela, donc la Lex Gordiana, après n'avoir jamais été appliquée car jamais pratique, et maintenant caduque.
D'ailleurs cette loi n'aurait jamais du être voté, elle prévoyait quelque chose qui ne pouvait être mis en pratique, l'auteur devait surement croire qu'un citoyen pouvait être mobilisé deux, trois, quatre années consécutives, et le Sénat aussi, l'ayant voté, mais cela était rendu impossible sans amender une autre loi, et cette lex Gordiana ne parlait que de solde.
La Lex Ecrita, avant amendement, stipulait : "Cependant, nul ne pourra être tiré au sort deux ans de suite, ni servir deux ans de suite"
Bien entendu, un citoyen pouvant être mobilisé de 17 à 46 ans, dans des cas extrêmes, cette loi serait rentrée en application, même si on peut être sûr que les Consuls n'auraient pas vérifier si un citoyen en était à sa cinquième campagne ...
Dans tous les cas, la Loi la plus récentes est celle qu'il s'applique.
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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AELIUS PROBUS Marcus
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Posté le : Dim 26 Nov 2006 |
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D'accord, mais je ne comprends pas ce que fait la loi Gordiana dans notre CODEX : elle comporte seulement un article, faux, de surcroît... Certaines incohérences juridiques m'étonnent parfois au plus haut point.
Sénateur-Archiviste, sais-tu si il est possible de supprimer une loi du Codex sans être obligé d'en voter une autre ?
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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Dim 26 Nov 2006 |
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Je ne pense pas. Si elle n'as pas été clairement abrogée par une loi ou un article de loi, elle ne peut etre retirée du Codex.
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Marcus Septimus Severus
Senator ab 326
Quaestor 327-336
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Archiviste de la République 333-334-335-336.
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Décédé en 366 |
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AELIUS PROBUS Marcus
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Posté le : Dim 26 Nov 2006 |
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D'accord. Merci de cette réponse, consul.
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Sénateur depuis 342.
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Inscrit le : Jeu 02 Mai 2024
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Posté le : Dim 26 Nov 2006 |
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Théoriquement, non.
Dans la pratique, les Sénateurs ayant élaborer le Codex Annexe l'ont fait quand l'incohérence était évidente et sans appel.
Je compte par ailleurs réutiliser les Lois Talaria (jamais appliqués), faisant valider un Codex par Senatus Consulte, et le Codex que je proposerais (Codex Annexe, sans surprise) sera justement privé de ces lois incohérences.
| Citer | Lex Talaria 247 – De la reconnaissance du Code Civil par la République
La Loi sur la reconnaisance du Code Civil par la République, mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.
Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effectif de la Loi Romaine. Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois. Il sera validé par un Sénatus Consultes. De plus, une plaque de marbre ou les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement. Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que le travail de l’Archiviste des Lois sera validé. |
Le Codex Annexe prendra enfin une forme officielle.
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Emilius MALTUS MAGNUM
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Posté le : Dim 26 Nov 2006 |
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Effectivement, il est inscrit dans une de nos premieres lois - je ne sais plus laquelle exactement - que seule une loi peut modifier ou annuler les disposition prises par une loi plus ancienne. Dans notre cas, un article de la loi la plus récente aurait du mentionner l'abrogation de tels articles de telle loi.
Je m'etais posé la question lors de l'abrogation des lois créant et organisant l'ASLR.
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Sur ma ch'mise, y'a pas d'taches de gras,
Y'a des fleurs, mais elles n'se voient pas.
"On peut violer les lois sans qu'elles crient." (Talleyrand) |
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