Le sénateur Caius AETIUS Mamercus demande à ce que la Censure informe le Sénat que le traité a été ajouté au Codex.
| Citer : La tablette de l'archiviste |
Magistrats, Partes,
C'est en ma qualité d'archiviste que j'ai ajouté le traité avec Rhégium dans le Codex. J'ai également fait une modification dans le dit traité. Du fait que les Augures et les Comices l'ont accepté en l'en 374 et non 373, le préambule en est changé. Cela avait été vu avec le Censeur durant un entretien avec lui. Le reste est fidèle à la volonté du Sénat, de Rome et des Dieux.
Bien évidement, l'ancien traité qui nous liait à Rhégium a été déplacé dans les lois abrogées.
| Citer : Traité avec Rhégium | Préambule : La Loi sur un traité de paix et d'entente cordiale entre la République romaine et l'Archontat de Rhegium, adoptée en l’an 374 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Publius PETRONIUS Sabinus et Collegius BARREZUS Patronus, sur la proposition du Sénat, est applicable dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.
A la suite de l'échéance du traité précédent, adopté en l’an 367, après négociations au Sénat entre l'ambassadeur délégué par l'Archonte Antarès de Rhegium et les sénateurs,
il a été convenu ce qui suit :
Art. 1 : La République de Rome et l'Archontat de Reghium se déclarent officiellement en paix.
Art. 2 :
a) La République de Rome reconnaît la légitimité de l'Archontat du Rhegium sur l'ensemble des territoires actuellement contrôlés par lui, soient les terres sises au sud du Bruttium ainsi que les cités côtières crétoises et leur arrière-pays, à l'exception de la Cité de Matala.
b) L'Archontat de Rhegium reconnaît la légitimité de la République de Rome sur l'ensemble des territoires actuellement contrôlés par elle, soient les provinces du Latium, de Tarquini, de Cosa, de Populonia, de Voltera, de Saturniae, d'Arezzo, de Pérouse, de Vetulonia, du Spoletium, de Sabine, de Marse, des Vosques, de Campanie, d'Aesium, d'Ombrie, du Bovianum, du Samnium, d'Apulie, de Calabre, de Bruttium et de l'Illyrie. L'archontat de Rhegium reconnaît également l'alliance privilégiée entre la République de Rome et l'archontat de Lucanie par laquelle ce dernier a librement cédé l'exercice de sa politique étrangère à la première.
c) : La République de Rome et l'Archontat de Réghium fourniront un bâtiment afin de permettre l'établissement d'une ambassade permanente sur leur territoire.
Art. 3 :
a) Toute action pouvant nuire directement ou indirectement aux intérêts, à la stabilité ou à la sécurité d'une partie peut être considérée par l'autre partie comme un motif potentiel de rupture du présent traité et représenter un casus belli.
b) L'empêchement de naviguer librement sur la Méditerranée par une partie sur l'autre représente directement un casus belli.
c) L'entrée par une partie dans une alliance offensive tournée contre l'autre partie représente directement un casus belli.
d) : En cas de rupture potentielle du traité, la procédure suivante sera suivie :
- d'abord, la partie s'estimant lésée informera l'autre partie de ses revendications par le biais des ambassadeurs ;
- ensuite, une réunion au sommet entre les autorités suprêmes romaines et rhégiotes, où des délégués disposant de larges pouvoirs de négociation, établiront de façon objective les faits représentant selon la partie s'estimant lésée un motif de rupture selon les termes de l'article 3-1. La réunion devra rechercher les solutions par la convergence des points de vue et la reconnaissance des intérêts de chacun ;
- enfin, la rupture du traité pourra être prononcée par la partie s'estimant lésée à l'issue de la réunion si elle constate l'échec de la négociation. Elle devra alors indiquer si elle considère les faits comme relevant d'un casus belli.
Art. 4 : Ce traité est conclu pour dix ans, à savoir du printemps 374 à la fin de l'hiver 383. |
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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
 Praetor : 376-379  Aedilis : 369-370  Quaestor : 366-367
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 Senator ab : 365  Historicus Reipublicae : 365-367-369 Scriniarii Reipublicae : 373-374-375 |
Posté le : Dim 15 Mai 2011
