| Procès Tribunat contre Edilité de 370 |
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URBANIS IUSTUS Flavius
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 Posté le : Mar 03 Mai 2011 |
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Avoir mal géré les stocks de nourriture de la République avec pour conséquences des soulèvements de populations sur le territoire romain.
Nous connaissons les événements qui se sont tristement déroulés en Etrurie ces derniers temps et d'après le témoignage du consulaire Vanstenus, la faim tenaillait des parties entières de ces provinces. Pourtant, le témoignage du sénateur Lucullus apporte des éléments prouvant des actions de l'édilité en faveur du ravitaillement en Etrurie.
Voila un acte d'accusation qui pose problème à la cour car il manque des éléments pour bien apprécier les faits comme le témoignage de l'administrateur de l'annone qui aurait été utile pour apprécier le travail fait ou encore de savoir si tribuns et édiles avaient reçus des rapports de cet administrateur voir s'ils s'étaient inquietés d'éventuels rapports à recevoir car, la loi sur la création d'une organisation de l'approvisionnement de la République de 332 dispose en son article premier que l'administrateur de l'annone est certes sous la responsabilité des édiles mais aussi sous celle des tribuns ... Rappelons également l'article 5 de cette même loi qui stipule qu'en cas de difficultés d'approvisionnements, les prêfets ont obligation d'alerter l'administrateur comme les édiles. On peut raisonnablement penser qu'aux premières difficultés de ravitaillement, le prêfet était vivant et en capacité de communiquer.
La responsabilité de la disette pourrait donc être partagée entre tribun et édile via les responsabilité incombant à l'administration de l'annone voir même selon la loi sur les concessions qui donnent aux tribuns la responsabilité des distribution de pain de l'aide à la Plèbe. On pourrait tout aussi bien se demander si les tribuns ont éventuellement demandé des aides supplémentaires à la questure pour distribuer plus de pain, voir les distributions qu'ils ont effectué et leurs conséquences au même titre que les actions des édiles.
Mais ce tribunal n'est pas réuni pour juger des politiques menées par les tribuns qui jugeront eux-mêmes s'ils ont agis avec toutes les armes en leur possession pour combattre ce fléau.
Ce tribunal juge des actes de l'édilité de 370 et constate que des actions ont bien été menées qui prouvent l'activité des édiles concernant le ravitaillement. Il constate également que cela n'a pas suffit à éviter la disette voir la famine et que si on peut éventuellement éviter de taxer l'édilité de mauvaise gestion des stocks, on peut aussi lui reprocher de ne pas s'être tenue suffisamment informée de l'état des provinces lors même que la République se remettait difficilement de la crise sanitaire et des difficultés de ravitaillement qui la malmenaient depuis 368 au moins. En cela, l'édilité a failli a sa mission et ce tribunal constate sa culpabilité avec des circonstances atténuantes dans la mesure où des actions avaient pourtant été entreprises ramenant le seul tort de l'édilité à ne pas avoir fait preuve de suffisamment de prudence et de prévoyance.
Hj : Post suivant
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Questeur 366
Edile 367 ; 368
Prêteur 370; 371; 372
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Consul 378; 379 |
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URBANIS IUSTUS Flavius
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Posté le : Mar 03 Mai 2011 |
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Cessant de parler quelques instants, le prêteur laisse le temps à l'auditoire de digérer ses paroles, de les comprendre également puis il reprend :
L'accusation réclamait, pendant la séance de médiation, 20 ans d'inéligibilité et envisageait de réclamer une inéligibilité perpetuelle au procès.
Le sénateur Aetius proposait 5 ans d'inéligibilité pour lui et aucune année pour le sénateur Lucullus.
Il revient désormais à ce tribunal de fixer la sentence sanctionnant les trois verdicts précédemment énoncés.
Pour ce faire, il convient de rappeler les lois romaines mais aussi l'interprétation des faits par rapport aux lois et aux précédents judiciaires.
Concernant les lois romaines. Elles laissent au seul juge le pouvoir de fixer les sentences à l'issue d'un procès ou d'une médiation voir d'une séance dans les cas les moins graves. Ces sentences relèvent des lois, de la jurisprudence et de la tradition mais aussi de la seule conscience du juge.
Rappelons que le non respect, de manière générale, des mesures décidées par le Sénat et les magistrats est un délit puni par la loi (Grands principes du droit, hiérarchie des normes et infraction de 310). Rappelons également que l'édilité est une magistrature collégiale impliquant une solidarité entre les édiles et donc, une co-responsabilité devant la loi (Des magistratures, de 320). Rappelons enfin que la loi double les amendes dûes par des magistrats (Application des peines 322). Enfin, notons la latitude laissée au prêteur dans l'appréciation des peines (préambule de la loi sur l'application des peines de 322; Articles 5 et 9 de la loi sur les relations entre magistrats et magistrats et Sénat; Articles 2 et 3 de la loi sur les peines infâmantes de 329) dans une certaine mesure toutefois (article 8 de la loi sur les grands principes de procédure judiciaire, hiérarchie des normes et infraction).
De l'interprétation des faits.
Ce tribunal a constaté la culpabilité des édiles sur les trois chefs d'accusations mais il convient de relativiser cette culpabilité. Dans l'affaire du cloaca d'abord, il convient de noter que les édiles des années 356 et suivanhtes auraient déja du lancer les projets, que les tribuns et magistrats supérieurs des mêmes années auraient du demander cette construction et que le Sénat lui-même aurait du lancer un SC d'injonction à tous ces magistrats. La faute a été constaté à un instant précis de notre gouvernement mais dans le cadre de la loi et de la juridiction romaine. Moralement, elle repose également sur d'autres personnes et sur tout citoyen qui n'aurait pas protesté de ce long retard auparavant.
Concernant le mensonge relevé, le tribunal n'a rien à rajouter hormis que chacun interprêtera lui-même s'il s'agit d'un mensonge ou d'une erreur dûe à de l'insubordination. La conséquence est la même, les actes n'étaient pas en accord avec les paroles.
Concernant l'affaire Tacitus, les mêmes analyses prévalent avec une sérieuse aggravation dans la mesure où l'édile Aetius avait vu son mandat reconduit entre 369 et 370 soit deux ans d'ouverture possible de l'enquête.
Enfin, concernant la disette, ce n'est pas tant le manque de prévoyance et d'information de l'édilité qui reste grave que les conséquences funestes qui en ont découlées car ce sont des morts, des crimes contre la République qui ont suivi les faits allant jusqu'à tuer un prêfet de Rome ! Je suis personnellement peiné d'avoir à constater ces conséquences quand l'édilité avait entrepris des politiques ayant offert de bons résultats auparavant; d'autant que des facteurs extérieurs comme ce fameux "Garth" ont pu agraver la situation. Sans cet agitateur, sans la spéculation de citoyens manquant de moralité, aurait-on pu constater de tels maux en Etrurie ? Seuls les Dieux le savent.
Alors l'édilité doit recevoir des sanctions pour ses fautes mais chacun doit savoir que ces mêmes fautes sont partagées, diluées dans ce système politique qui offre de nombreuses possibilités d'intervenir pour enrayer les malheurs.
L'édilité doit expier ses fautes mais pas toutes les fautes, l'amalgame serait dangereux et injuste. Nombreux furent les gens à grogner contre les édiles; ils ne furent que deux à porter la plainte auprès de la justice. Et aucun n'entreprit d'autres actions légales parmi toutes celles proposées par notre codex.
A présent, la justice est saisie et elle doit prendre ses responsabilités en vertu des lois romaines.
Rappelons l'article 8 de la lois sur les grands principes de procédures judiciaires :
| Citer | | Les peines prononcées à l’encontre de personnes reconnues coupables de délits peuvent consister en l’une ou en un panachage des possibilités suivantes : amende, mise sous séquestre des biens, prison, châtiment corporel public, exil, rétrogradation dans l’ordre social et censitaire romain, perte temporaire ou définitive du droit de vote ou de certains des éléments de la citoyenneté, déchéance de la citoyenneté ou de la qualité de sénateur |
Ce faisant, au titre des trois chefs d'accusations retenus contre les sénateurs Caius Aetius Mamercus et Licinius Lucullus Licius, ce tribunal prononce l'inéligibilité des accusés pour une période de cinq ans à partir de l'année 371 ainsi qu'une amende de 50 000 As chacun qui sera portée à 100 000 As en vertu des lois romaines et qui devra être utilisée conjointement et auprès du tribunat dans un projet visant à l'amélioration du cadre de vie de la plèbe.
Ce projet devra être mené par les deux accusés et sera choisi par eux en accord avec le tribunat. Il ne sera considéré comme mené à son terme qu'à déclaration du tribunat dans ce sens au Sénat et auprès du peuple romain et court sur une période de dix ans à partir de 371. Le Censeur sera seul juge en cas de désaccord sur le bon déroulement à l'issue de cette période de dix ans. Il est rappelé que tant que le projet ne sera pas déclaré comme mené à son terme, les accusés ne pourront pas se présenter à une élection sénatoriale ou tribunicienne.
Au terme de la période d'inéligibilité et du projet d'oeuvre sociale, les accusés seront astreints à offrir un sacrifice aux Dieux romains afin de se réconcilier tout à la fois avec le peuple et avec les Dieux.
Il n'appartient qu'au censeur de juger de la moralité des accusés et de revenir sur leur année dans le cursus honorem ou pas. Ce tribunal, avec tout le respect et la déférence dûe à la censure, ne l'y engage pas.
Prenant une respiration, le prêteur continue :
Entre une peine perpetuelle comme envisagée par l'accusation et une relaxe, le tribunal a choisi une peine médiane qui vise surtout à ce que les sénateurs Caius Aetius et Licinius Lucullus puissent acquérir une expérience de la gestion et se réconcilier avec la Plèbe romaine en lui démontrant leurs compétences et capacités sous l'égide des tribuns.
Cette peine se refuse à une exemplarité qui détacherait tout un chacun, le prêteur que je suis y compris, de sa propre responsabilité. Si Rome est une République, si les romains ont chassé les rois, c'est pour assumer le gouvernement dans une optique de collaboration et de solidarité. Cela se travaille, non pas en laissant faire, non pas en saignant à blanc mais en offrant à chacun une chance de se rattraper, de montrer qu'il est un membre actif parmi les citoyens.
Ce verdict sera soumis aux vénérables augures pour validation. Il prendra effet aussitôt après la validation ou sera annulé et un nouveau procès sera lancé.
La justice romaine à parlé, que Jupiter, Roi des Dieux et juge suprême accueille avec bienveillance cette sentence.
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Questeur 366
Edile 367 ; 368
Prêteur 370; 371; 372
Tribun 374
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Consul 378; 379 |
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CARNEUS Tiberius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 3227
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Mer 04 Mai 2011 |
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Le Tribun est revenu pour écouter l'énoncé du verdict. Alors que durant le procès, son pupitre était envahi de différentes notes et de cette amas de tablettes qu'il avait présenté comme les 500 noms de plaignants, il se retrouve cette fois-ci avec simplement une tablette et de quoi écrire.
Prenant place, il ouvre sa tablette, prend son calame, et attend tranquillement.
Pendant le discours du Préteur qui revoit point par point les différents aspects du procès, Tiberius cherche à rester le plus neutre possible. Il prend cependant régulièrement des notes.
Quand la sentence tombe, son calame s'immobilise un instant, son visage se fige, puis après quelques secondes, l'accusateur semble se détendre et souffler. Il continue alors de prendre des notes.
Après quoi, il referme sa tablette, se lève, s'incline vaguement vers le Préteur, et prend ses affaires sous le bras, avant de quitter les lieux sans un regard pour la défense, mais échangeant parfois quelques mots avec des personnes dans l'assistance, de manière détendue et satisfaite.
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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,
Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°
-Cum hoc aut in hoc redi- |
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LICINIUS LUCULLUS Lucius
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Nb de messages : 322
Inscrit le : Mer 26 Aoû 2009
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Posté le : Mer 04 Mai 2011 |
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/Lucius marque un temps d'arrêt lors de la prononciation du jugement puis met sa main devant sa bouche/
/Il salut de le Consulaire VERUS avant de quitter la salle/
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Edile en 365
Questeur en 365
Homo novus, sénateur en 362 |
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URBANIS IUSTUS Flavius
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Inscrit le : Mer 18 Nov 2009
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Posté le : Mer 11 Mai 2011 |
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Quelques temps après, une affiche est placardée sur les murs :
Verdict du procès opposant le tribunat à l'édilité de 370, présidé par le prêteur Flavius Urbanis Iustus.
Vu la loi sur l'édilité de 250,
Vu la loi sur la prêture de 250,
Vu la loi sur les grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions de 310,
Vu la loi sur l'application des peines de 322,
Vu la loi sur les peines infâmantes de 329,
Vu la loi sur la création d'une organisation de l'approvisionnement en blé de la République de 332,
Vu la loi sur le tribunat de 334,
Vu la loi sur la tenue des procès de 344,
Vu la loi sur la censure de 356,
Vu la loi sur la salubrité publique de 357,
Vu la loi sur l'administration des provinces de 360,
Constatant la plainte déposée par le Tribunat à l'encontre de l'édilité de 370 et contenant trois chefs d'accusations, plainte automatiquement recevable sans accord ni remarque de la prêture ou de l'édilité,
Constatant le déroulement du procès précédé par une médiation sans résultat,
Constatant la culpabilité reconnue des édiles sur tous les chefs d'accusation eu égard aux lois romaines,
Constatant toutefois que certaines actions ont été entreprises et que la culpabilité ne réside pas tant dans l'inaction que dans le manque de résultats,
Constatant enfin la validation par les augures du verdict rendus lors du procès,
Le tribunal déclare les défenseurs Caius Aetius Mamercus et Licinius Lucullus Licius coupables des faits qui leurs sont reprochés et les condamne chacun à une amende de 100 000 As qu'ils devront acquitter en réalisant un projet à l'égard de la plèbe et sous le contrôle des tribuns sur une période maximale de dix ans. La censure est responsable en ce qui la concerne de l'arbitrage des différents qui résulteraient de ce projet.
Les défenseurs sont, en outre, condamné à une peine d'inéligibilité de 5 ans à partir de l'année 371 et se déroulant donc jusqu'à l'année 375 incluse.
Au terme des années d'inéligibilité et de la réalisation de leur projet, les sénateurs Licinius Lucullus Licius et Caius Aetius Mamercus seront lavés de leurs erreurs et réintégré dans leurs droits et honneurs.
Le présent verdict sera affiché et transmis au Sénat et au Peuple romain par les soins de l'administration prétorienne. Il sera inscrit au cahier des jurisprudences et transmis aux provinces pour servir de jurisprudence à l'égard des juges provinciaux et jusqu'à modification des lois ou de la jurisprudence prétorienne à cet égard.
Flavius Urbanis Iustus
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Edile 367 ; 368
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Consul 378; 379 |
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Caius AETIUS Mamercus
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Mar 29 Déc 2009
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Posté le : Jeu 12 Mai 2011 |
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Préteur... il y a un problème. Durant le procès, tu as dit :
| Citer : URBANIS | | Ce tribunal prononce l'inéligibilité des accusés pour une période de cinq ans à partir de l'année 371 ainsi qu'une amende de 50 000 As chacun qui sera portée à 100 000 As en vertu des lois romaines et qui devra être utilisée conjointement et auprès du tribunat dans un projet visant à l'amélioration du cadre de vie de la plèbe. |
Et maintenant tu dis :
| Citer : URBANIS | | Le tribunal déclare les défenseurs Caius Aetius Mamercus et Licinius Lucullus Licius coupables des faits qui leurs sont reprochés et les condamne chacun à une amende de 100 000 As qu'ils devront acquitter en réalisant un projet à l'égard de la plèbe et sous le contrôle des tribuns sur une période maximale de dix ans. |
Tu doubles notre amende, alors que les Dieux ont validé ton premier jugement ?
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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
 Praetor : 376-379  Aedilis : 369-370  Quaestor : 366-367
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 Senator ab : 365  Historicus Reipublicae : 365-367-369 Scriniarii Reipublicae : 373-374-375 |
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Caius AETIUS Mamercus
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Posté le : Dim 15 Mai 2011 |
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Préteur ? Nous ne pouvons pas continuer sans avoir réglé cela.
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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
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URBANIS IUSTUS Flavius
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Posté le : Dim 15 Mai 2011 |
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L'amende de 100 000 As correspond à l'amende initiale de 50 000 As doublée selon la loi. J'ai juste reformulée mais la somme n'a absolument pas été modifiée, sénateur Aetius.
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