Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Darus des sodalités

Date du jeu : été 417

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Lex Darus des sodalités
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ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Ven 04 Sep 2009
	DES SODALITES La loi sur les sodalités, adoptée en l'an 362 sous le consulat d'Arturus Olrenus, sur proposition du tribun Brutus Darus Bassus est applicable dès sa promulgation et dans toutes les provinces et terres de la république romaine, actuelles et à venir. Cette loi abroge la loi Actae de réforme des sodalités. Titre I. Généralités Article 1 : Les sodalités sont les institutions et organisations reunissant les travailleurs de même profession ou activité. Article 2 : L'affiliation à une sodalité est réservée aux citoyens Romains. Article 3 : Tout plébéien exerçant une activité est considéré de fait comme membre de la sodalité de sa profession, et seulement de celle-ci. Les sodalités sont ouvertes à tous, et la parole y est libre. Article 4 : Les sodalités sont définies par l’activité professionnelle, et placées sous la protection d’un dieu tutélaire : Les travailleurs de la terre, sous la protection de Cérès, rassemblent les hommes tirant leurs revenus de la terre nourricière. Les artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent toutes les professions manufacturières. Les marchands, sous la protection de Mercure, comprennent toutes les professions intermédiaires du commerce. Les travailleurs de la mer, sous la protection de Neptune, réunissent tous ceux dont l'activité est liée à la mer. Les usuriers, sous la protection de Minerve, comprennent les hommes vivant du commerce de l’argent. Les aubergistes, sous la protection de Bacchus, comprennent les taverniers, aubergistes, et plus généralement tous ceux qui proposent un service de la domus aux voyageurs. Les travailleurs du bâtiment, sous la protection de Vesta, rassemblent tous ceux dont l'activité est liée à la construction ou l'entretien des édifices et infrastructures. Les artistes, sous la protection d’Apollon, réunissent tous ceux dont l'activité est liée aux arts, à l’agrement et au plaisir des distractions. Les hommes de loi et de sciences, sous la protection de Numa, rassemblent tous ceux dont l'activité est liée à un savoir ou une pratique intellectuelle. Titre II. Organisation des sodalités Article 5 : Les sodalités disposent d’une maison, lieu de réunion et siège de l'organisation. Leur entretien est à la charge de la Sodalite. Article 6 : Chaque automne après les moissons, un tiers des sodalités élit pour trois ans un collège composé d'un maître, d'un trésorier et d'un secrétaire. Le rôle du maître est de représenter la sodalité auprès des tribuns de la plèbe, du Sénat et des autres sodalités. Le rôle du trésorier est de gérer le budget de la sodalité. Le rôle du secrétaire est d'administrer les affaires courantes de la sodalité. En cas de nécessité, pour cause de décès ou de démission, des élections suffectes ont immédiatement lieu pour le reste de la durée du mandat. Article 7 : Cette élection a lieu au suffrage direct à la majorité absolue. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue dès le premier tour, les trois candidats arrivés en tête s'affrontent lors d'un second tour où le maître sera alors élu à la majorité relative. Pour ces élections, les tribuns de la plèbe convoquent les membres de la sodalité à la date la plus propice, après prise des auspices et consultation des augures. Article 8 : Chaque sodalité doit se réunir au moins une fois l'an à l’automne. Lors de cette reunion, le collège a pour obligation de présenter son bilan aux confrères de la sodalité pour l’année écoulee. En dehors de cette reunion annuelle, le maître de chaque sodalité peut décider de réunir les membres de celle-ci au moment qui lui semble opportun, selon un ordre du jour qu'il détermine. Les décisions prises n'ont pas force de loi : chaque membre de la sodalité peut décider de s'y soustraire. Titre III. Rôle des sodalités Article 9 : Les sodalités en tant qu'organisations ont pour rôle de développer l’activité des professions qu'elles representent au meilleur des intérêts de ses confrères, par exemple et non exhaustivement en ce qui concerne la qualité, les infrastructures, la détermination des prix, etc. Article 10 : Les sodalités en tant qu'organisations ont pour rôle de régler les querelles entre confrères, sous l'arbitrage du maître. Cet arbitrage n'a néanmoins pas force de droit, et peut être soumis au procurateur des sodalités, aux tribuns de la plèbe, voire aux préteurs. Les conflits entre sodalités sont soumis au procurateur. Article 11 : Les sodalités en tant qu'organisations sont le lieu de réunion et de discussion de la plèbe. Les maîtres ont pour responsabilité de rapporter aux tribuns de la plèbe et au Sénat les doléances, directives et décisions exprimées et entérinées au sein de leur sodalité. Article 12 : La questure et l'édilité sont en droit de demander à tout moment un rapport à une des sodalités, à propos de leur profession, du développement de leur activité, de l'utilisation de leur budget, etc. Titre IV. Budget des sodalités Article 13 : Durant l'hiver, chaque maître négocie avec la Questure l'allocation d'un budget spécifique pour sa sodalité. Les dons privés aux sodalités sont autorisés. Titre V. Procurateur des sodalités Article 14 : Le procurateur des sodalités est le représentant au Sénat des sodalités réunies. Il est chargé de défendre leurs intérêts et de faire entendre leur voix durant les sessions du Sénat. Il peut y présenter des projets de lois relatifs aux sodalités. Il doit être apte à renseigner le Sénat sur toute affaire ayant trait aux sodalités. Article 15 : En plus de ses prérogatives particulières, le procurateur dispose des mêmes droits et obligations qu'un sénateur. Il peut donc siéger librement à la Curie, s'y exprimer et y voter. Article 16 : Tout citoyen Romain membre agé de 30 ans au moins et membre d'une sodalité peut être élu procurateur à condition d'être en règle avec la justice ainsi qu'au regard de son tributum. Article 17 : Le poste de procurateur n'est cumulable avec aucune magistrature, ni à la fonction de maître d'une sodalité. Dans ce dernier cas si le candidat est élu il devra immédiatement être remplacé à l'issue d'une élection suffecte. Article 18 : Les élections au poste de procurateur se tiennent aux mêmes dates que celles des sodalités. Le procurateur est élu à la majorité absolue. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue dès le premier tour, les trois candidats arrivés en tête s'affrontent lors d'un second tour où le procurateur sera alors élu à la majorité relative. Pour ces élections, les tribuns de la plèbe convoquent les membres de toutes les sodalités à la date la plus propice, après prise des auspices et consultation des augures. Article 19 : Le procurateur est élu pour trois an renouvelable deux fois consécutivement. Une mandat de latence doit être respectée pour pouvoir se présenter à nouveau à ce poste. ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351


ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Ven 04 Sep 2009
	Les senateurs doivent donner leur avis Pour ou contre le vote sera clos d ici une saison (vendredi11 au soir hj) ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351


POUSSINUS Actarus Autorisation : Membre Nb de messages : 3815 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Sam 05 Sep 2009
	Pour ---------------------- Consul 361-363-364-365 Censeur 369-370 Tribun 373 Légat en illyrie 341-342 Légat en Campanie 347-348 Flamine de Mars en 353-359 Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus Sénateur Patricien


ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Dim 06 Sep 2009
	POUR ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351


BARREZUS Patronus Collegius Autorisation : Membre Nb de messages : 1846 Inscrit le : Mar 12 Jui 2007	Posté le : Dim 06 Sep 2009
	Pour ---------------------- Inexpérimenté jusqu'en 350. Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355. Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359. Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur. Aedilis 360, 361, 362. Légat en Samnium 364, surnommé Patronus. Préteur 366, 367, surnommé la Mule. Gouverneur du Samnium 368, 369, 371. Consul 374, 375, 376. Retraité 377-380. Pontife 381-


CORNELIUS SCIPIO Numerius Autorisation : Membre Nb de messages : 175 Inscrit le : Sam 15 Nov 2008	Posté le : Dim 06 Sep 2009
	Pour ---------------------- Entré au sénat en 356, ambassadeur à Genoa en 365


FLAVIUS VERUS Philippus Autorisation : Membre Nb de messages : 1412 Inscrit le : Dim 21 Jan 2007	Posté le : Mar 08 Sep 2009
	Pour ---------------------- familiae civitatis terram Pro-Consul à Bovianum 366-367 Sénateur Romain Depuis 344 Ambassadeur Lingon 345-346 Ambassadeur chez les Anares 349-354 En Campagne chez les Anares en 354-355 Questeur 358-359 Edile 360-368-369 Préteur 361-362-372 Consul 363-364-365-373-377 Navarque Maximus 377-386 Vainqueur à Gallipoli 384 Mort à la bataille de Salona en 386


CARNEUS Tiberius Autorisation : Membre Nb de messages : 3227 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mer 09 Sep 2009
	Pour. ---------------------- Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans, Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374. Tribun de la Plèbe 369-371, Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367, Navarque-Adjoint 347-358. °Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes° -Cum hoc aut in hoc redi-


PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 09 Sep 2009
	CONTRE ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -


POUSSINUS Actarus Autorisation : Membre Nb de messages : 3815 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Jeu 17 Sep 2009
	6 Pour 1 Contre La loi sera présentée aux comices prochainement. ---------------------- Consul 361-363-364-365 Censeur 369-370 Tribun 373 Légat en illyrie 341-342 Légat en Campanie 347-348 Flamine de Mars en 353-359 Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus Sénateur Patricien


POUSSINUS Actarus Autorisation : Membre Nb de messages : 3815 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Lun 28 Sep 2009
	La loi sur les sodalités est acceptée aux comices, validée par les Dieux! Elle est rajoutée au codex. ---------------------- Consul 361-363-364-365 Censeur 369-370 Tribun 373 Légat en illyrie 341-342 Légat en Campanie 347-348 Flamine de Mars en 353-359 Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus Sénateur Patricien

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