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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Création du statut de sénateur suppléant
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Création du statut de sénateur suppléant
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Décinus Mairus
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Loi instituant un le statut de Sénateur Suppléant, votée en 355 après la création de la République , sous l'égide du consul DECINUS Mairus, sur proposition du consul DECINUS Mairus

Préambule :
L’implication des sénateurs dans les missions officielles décidés par le Sénat ou ses magistrats peuvent parfois conduire à des situations quelque peu difficile dans le cadre du fonctionnement interne du Sénat. En effet, l’absence prolongé de nombreux sénateurs bloque parfois le Sénat ou le rendent tout du moins moins actif ce qui peut nuire à la qualité des débats par absence de certains avis opinions importantes.

Article 1 :
Afin de répondre à une réelle difficulté de fonctionnement du Sénat, il est décidé de permettre aux sénateurs nommés officiellement en mission hors de Rome (ambassadeur, gouverneur, légats, promagistrats …..) de voir leurs sièges de sénateurs occupés par un membre mâle de leur gens. Ce remplaçant portera le titre de « sénateur suppléant ».

Article 2 :
Ce « Sénateur suppléant » sera désigné par le sénateur titulaire du siège au Sénat. Toutefois, cela n’a rien d’une obligation. Si un sénateur qui doit s’absenter ne souhaite pas désigner de remplaçant, c’est son droit le plus stricte.
Dans le cas où il choisit de se faire remplacer, le sénateur devra choisir un membre mâle de sa gens par ordre de parenté. Son fils ainé en premier si ce dernier n’a pas de fils ou qu’il n’est pas en âge de siéger, il pourra se faire représenter par un de ses frères. Toutefois, il ne pourra pas aller plus loin dans l’ordre généalogique.

Article 3 :
Le « sénateur tsuppléant » afin de pouvoir siéger doit répondre à toutes les exigences morales, d’honneur et d’âge que tout autre sénateur.

Article 4 :
Le « sénateur suppléant » n’étant pas détenteur du siège, qu’il occupe temporairement, il devra exécuter tout les ordres du sénateur qu’il remplace concernant ses positions dans les débats ou les différents votes. Un sénateur suppléant ne peut aller à l’encontre des directives du sénateur qu’il remplace. A charge du sénateur titulaire d’informer avant son départ et d’informer régulièrement durant son absence son suppléant sur les positions qu’il doit prendre.

Article 5 :
Le sénateur, en mission hors de Rome, restant toujours titulaire de son siège et restant toujours le Pater Familia, toute désobéissance du « sénateur suppléant » à l’une de ses directives pourra être puni par la loi à la demande du sénateur à son retour conformément aux lois en vigueur.

Article 6 :
Voici les limites du pouvoir des sénateurs suppléants :
- Interdiction de partir en mission hors de Rome
- Interdiction d’initier un débats sur les rostres, toutefois il conserve son droit de parole et d’intervention lors d’un débat sur les rostres initié par un autre sénateur
- Interdiction de se présenter aux élections pour devenir magistrats (consuls, préteurs, édiles, questeurs, tribuns) ou occupés une charge officielle décidés par le Sénat (navarque, légat …)
- Interdiction de se présenter au pontificat ou aux autres charges religieuses
- Interdiction de jouer un rôle dans le cadre de procès ni comme avocat, ni comme juré ...

Article 7 :
Voici quelques droits que conserve le sénateur suppléant :
- Droit de parole inaliénable au sénat
- Droit d’initier des débats
- Droit de présenter des projets de loi au nom du sénateur qu’il remplace. Ce projet de loi devra avoir reçu l’aval du sénateur qu’il remplace et la loi portera le nom du sénateur titulaire
- Droit de vote aux moment des élections pour les magistrats et pour les lois

Article 8 :
Toutes interventions orales du « sénateur suppléant » devra débuter par ce préambule : sénateur suppléant XXXX (nom du sénateur suppléant)
Cela permettra entre autre aux autres sénateurs de bien voir s’il s’agit du sénateur titulaire ou suppléant mais cela permettra aussi une meilleure compréhension des minutes du sénat qui sont retranscrites par écrit.


Les sénateurs sont appelés à voter POUR ou CONTRE ce projet sans autre commentaire


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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
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SEPTIMUS Marcus
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Décinus Mairus
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POUR

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CAIUS JULII Socrate
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MJ Magnetis
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OLECRANUS Thierus
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Major de l ASLR 333; beau frère des sénateurs Aegidius, Labienus Titus et Flaminius ; Légat en Gaule 334/335 ; Général en Gaule 336/337 ; Ambassadeur en Grèce 338 à 340 ; Emprisonné en Grèce 341 et 342 ; Radié 358 et plus...
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KARMHANOVIUS Hadrianus
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POUSSINUS Actarus
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Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
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BARREZUS Patronus Collegius
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359.
Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
Aedilis 360, 361, 362.
Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
Gouverneur du Samnium 368, 369, 371.
Consul 374, 375, 376.
Retraité 377-380.
Pontife 381-
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SEMPERCLARUS Petrus
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Contre

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"Ne me remerciez pas, remerciez la Cité, c'est elle qui inspire toutes mes actions et ma politique"(Caton le Jeune d'après Plutarque).
Sénateur intermittent depuis 347. Questeur 355 et 372.
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DOBRASUS Clodianus
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Entrée au sénat en 348



Vit à Tarente, personnage inactif.
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ROTOMAGUS Julius
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LAFRENIUS LUPIS Cnaeus
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Premiers pas au Sénat en hiver 354
Quaestor - 355 - 356

En revenant de la Ombrie avec mes Caligula...

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PAETRUS gaius
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36 ans.
Entrée au sénat en 353.

Questeur 357
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DETRITUS Tullius
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gensdetrita@gmail.com
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