Date du jeu : printemps 412
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Avis de tributum 411
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Avis de tributum 411
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MJ Apollon
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Printemps 411



CALENDRIER DU TRIBUTUM

Article 1 : La perception des Tributa Sénatorial et Populaire commence dès la publication de cette avis.

Article 2 : Le versement du Tributum sera considéré en retard si le paiement est effectué après le dernier jour de l’été.

Article 3 : Les citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum verront le montant restant à payer augmenté d’une pénalité de 30%.

CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS

Article 1 : Les demandes d'ager sont ouvertes dès à présent. Les demandes d'ager seront closes à la fin de l’été pour tous les citoyens et sénateurs.

Article 2 : Pour leur demande d'Ager, les Sénateurs requérants devront indiquer systématiquement:
- La surface demandée.
- La localisation.
- Le niveau de fertilité souhaitée

Article 3 : Les sénateurs devront être à jour de Tributum au jour de la distribution pour être éligibles à la location.

Article 4 : Pour éviter tout problème lors de la distribution, il convient de respecter la conformité de la demande d’ager telle qu’elle est exposée dans les articles précédents.


En raison des circonstances exceptionnelles liées à l'usurpation de Iocerus, le censeur et les consuls sont prêts à écouter les exposés portant sur les cas particuliers.

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