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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Réforme de nos magistratures
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Réforme de nos magistratures
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CARO PUBLIUS Julius



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Posté le : Jeu 11 Jan 2018    

Le Questeur Caro se lève et se racle la gorge

Les dernières nouvelles qui proviennent du Sud sont satisfaisantes et il semblerait que Rome se destine sous peu à dominer tout le Sud de l'Italie. Rome va devenir une grande puissance mondiale, mais elle va également s'agrandir de nouveau d'un point de vue territorial. De fait il me semblerait opportun de réviser quelques principes de fonctionnement que nous avons, pour gagner en efficacité, en réactivité et globalement répondre d'avantages aux nouveaux enjeux auxquels nous pourrions faire face.

Tout ce que je compte mentionner ici même en matière de réforme, doit permettre de relancer les débats au Sénat et donner du poids à nos élections et globalement au Cursus Honorum. Je me suis rendu compte que c'était lorsqu'il y avait débat que notre République semblait vivre et prenait de bonnes décisions, dans le cas inverse il règne une sorte d'ambiance morose et de nombreux silences gênant, qui ne permettent pas d’aiguiser nos esprit et donc la qualité de nos décisions.

En guise d'introduction, voici quelques principes qui ont guidés ma démarche. A chaque fois l'idée est de rendre la magistrature importante à la bonne marche de Rome, laisser la place belle à la discussion et l'échange et enfin apporter un peu plus de souplesse et de possibilité d'action en fonction des enjeux de Rome chaque année.

Voici donc ce que je propose :

Questure :
1) Retour à deux questeurs pour plus de dynamisme
2) Ils ont la possibilité de mener des enquêtes fiscales sur n'importe qu'elle citoyen sauf les sénateurs : vérifier un Cens, les taxes etc ... En cas de détection d'anomalies dans les comptes des citoyens contrôlés, ils peuvent distribuer des amendes.
3) En plus du tributum qui est fixe chaque année, ils décident du montant de trois grandes taxes : sel, mines, droit commerciaux pour s'adapter à la situation économique de la République ou dynamiser un secteur d'activité
4) Ils distribuent l'ager comme bon leur semble

Edilité :
1) Ils ont la responsabilité d'organiser un évènement populaire chaque année aux choix : théatre, combats, etc ...
2) Ils assurent la sécurité des citoyens de Rome à ce titre ils peuvent procéder à des arrestations, des saisies etc ...
3) Ils assurent la construction et l'entretien des bâtiment publics et prennent des mesures pour garantir la santé publique et prévenir les incendies etc ...
4) Ils sont responsable des stocks de blé de la République et des besoins en concessions

Préture :
1) Ils prennent les plaintes des citoyens, les résultats des enquêtes fiscales de la Questure et les rapports de maintient de l'ordre de l'édilité pour mener des enquêtes et rendre des jugements
2) Ils ont autorité sur les Questeurs et les Ediles pour faciliter leurs enquêtes
3) Ils possèdent l'Imperium et peuvent mener des légions

Consulat :
1) Ils gèrent la diplomatie
2) Ils gèrent les armées y compris la construction des forces navales
3) Ils possèdent l'Imperium et peuvent mener des légions
3) Ils animent le sénat, a ce titre ils peuvent clore une discussion et interdire sa reprise au plus tard jusqu'à la fin de leurs mandats

Censure :
1) Il prend les plaintes concernant la fonction de sénateur, enquête et rend un jugement
2) Il peut mener des enquêtes de moralité sur les sénateurs, notamment sur les déclarations de Cens ou des propos tenus en séance et fixer des amendes ou sanctions en conséquence
3) Il est garant de l'application des lois et de leur interprétation lorsque nécessaire
4) Il gère l'album sénatorial
5) Il organise les élections

Dans les derniers jours de l'année le Censeur organise une journée spécifique à la Curie pendant laquelle chaque magistrat présente son rapport au Sénat et répond aux questions des sénateurs. Charge ensuite au Sénat d'en tirer les conclusions nécessaires et renouveler au non sa confiance au magistrat en question si ce dernier se propose pour une nouvelle charge. Cela forcera aussi le Sénat a assumer ses votes et modifier l'année suivante ses choix, plutôt que voter par défaut pour chaque candidat qui se présente à une magistrature au motif qu'il faut bien quelqu'un qui prenne le poste.

Après avoir lu sa liste Caro reprend la parole

Permettez moi d'étoffer un peu mes arguments. En ce qui concerne la Questure, j'aimerai que les Questeurs ne soient pas de simple fonctionnaire gratte papier, chargés de dérouler un processus de A à Z sans se poser de questions pendant une année. Ce que je veux c'est que les Questeurs soient responsable du trésor et prennent des décisions stratégiques à ce sujet en prenant en compte les besoins de la République, les besoins de nos citoyens et le contexte général de l'année (guerre, paix, reconstruction etc ...)

En ce qui concerne l'Edilité, pour préciser ce que j’entends par "les Ediles sont dans l'action". Il n'est plus en charge de mener les enquêtes de fond comme aujourd'hui, par contre il peut organiser des descentes de vigiles, il peut courir après des malfrats etc ... en bref il est dans l'action contre le crimes dans Rome. Il a la liberté de fixer des amendes et des châtiments corporels (par exemple de l'emprisonnement) pour l'aider dans sa tâche de maintient de l'ordre.

Sur la Préture je dois également affiner mes propos pour qu'ils soient plus compréhensibles. En premier lieu je pense que cette magistrature peut parfois manquer un peu de substance voilà pourquoi ils ont la charge de mener les enquêtes de fond. Ces enquêtes peuvent être initiées par les enquêtes fiscales de la Questure (exemple : soupçon de vaste réseau de contre-bande suite à une amende pour un marchand n'ayant pas déclaré tous ses revenus) par les actions de maintient de l'ordre des Ediles (exemple : suite à l'arrestation d'un voleur, soupçon de vaste réseau de vol organisé) ou alors à partir des plaintes d'un citoyen (les enquêtes telles quelles sont aujourd'hui menées par l'Edilité). Pour s'aider dans sa tâche il peut s'appuyer sur les Ediles (action) et les Questeurs (fiscalité). Une fois l'enquête menée le Préteur juge et rend son jugement public.

En bref l'Edile et dans l'action, quand le Préteur est dans la réflexion. Voila qui devrait ramener de la charge sur la Préture et surtout du dynamisme dans notre justice.

Enfin pour le Censure, toujours dans la veine de donner de la substance, je ne souhaite pas que le Censure devienne une forme de pré-retraite de Consuls, mais bien une magistrature à part entière avec un rôle suprême dans notre organisation. Voila pourquoi je propose que le Censeur devienne le garant de la justice entre les Sénateurs. Cela ne veut pas dire se soustraire à la justice de Rome, mais au contraire avoir un homme dont la sagesse n'a pas d'égal pour trancher tout ce qui doit l'être entre pairs

Mon voisin est sénateur et ses chiens font trop de bruit la nuit. Je porte plainte contre mon voisin. Ce n'est pas le sénateur qui est visé mais la Gens, donc c'est les Préteurs qui sont en charge de l'enquête et du jugement.
Mon voisin qui est sénateur fait une harangue publique pour appeler à bruler les maisons des plus riches. C'est le sénateur qui est visé pas la Gens, donc c'est le Censeur qui est en charge de l'enquête et du jugement.

En gros ce qui relève de la fonction de sénateur (moralité, vertu, fiscalité etc ...) est jugé par le Censeur, ce qui relève de la Gens (vie courante) est jugé par la Préture.

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Patricien, Aristocrate, Originaire de Capoue (Campanie), Riche propriétaire terrien.
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ORLENUS PIUS Lucius
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Posté le : Jeu 11 Jan 2018    

Le pontife écoute puis prend la parole:

Si j'ai bien compris questeur, cela est "en gros" une ébauche une idée de base pour un futur projet de loi ?

Si oui, j'ai des questions :

Qu'en est il des vacances de postes ? lorsqu'il n'y pas de candidats aux éléctions suffectes ? Qui remplace qui ?



Citer
A chaque fois l'idée est de rendre la magistrature importante à la bonne marche de Rome, laisser la place belle à la discussion et l'échange et enfin apporter un peu plus de souplesse et de possibilité d'action en fonction des enjeux de Rome chaque année.



C'est déjà le cas, mais il est vrai que l'organisation est toujours perfectible et doit le cas échéant pouvoir s'adapter aux besoins de notre République.
Pour compléter, ton projet je proposerai de rajouter, un aspect traditionnelle dans ta loi, que l'usage semble avoir perdu : Le fait que chaque magistrat vienne prêter serment au sein du grand temple de Jupiter.

Ton projet, pour l'édilité est un peu réductrice à quoi bon faire des descente de vigiles, si il n'y a pas une enquête a mener pourquoi pas en concertation avec la prêture ou sous son autorité


Pour finir, /sourrit/

Je crois qu'il manque au moins une magistrature ? non ?

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401, 402, 403, 404, 405
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LICINIUS CRASSUS Marcus



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Posté le : Ven 12 Jan 2018    

Je rejoins le Questeur Caro sur la nécessité d'adapter nos magistratures aux nouvelles réalités de Rome.

J'aurais toutefois l'une ou l'autre observations complémentaires aux question de notre Pontife


Citer
En premier lieu je pense que cette magistrature peut parfois manquer un peu de substance voilà pourquoi ils ont la charge de mener les enquêtes de fond.



Au niveau de la justice, même si je comprends ta volonté de la dynamiser, je crains que le modèle que tu proposes ne constitue une entrave à l'équité du procès. En effet, comment le Préteur qui officie en tant que juge pourrait-il être neutre par rapport aux parties, s'il a lui-même mené l'enquête de fond ?

Je vois donc deux possibilités:

- Soit on confie l'intégralité des enquêtes aux Ediles et la charge de rendre la justices aux prêteurs
- Soit on conserve ton modèle mais on répartit les deux pans de la justice entre les deux prêteurs: l'un serait en charge de mener les enquêtes de fond et l'autre de siéger en tant que juge.

Concernant les pouvoirs des Consuls, je dois avouer que le pouvoir de clore un débat pour la durée du mandat me gêne. Cela signifie que des questions fondamentales mais pas du tout porteuses sur le plan électoral ou qui peuvent gêner le consul en place pour l'une ou l'autre raison pourraient être évacuées purement et simplement. Pour ma part, je ne juge pas cela très sain ...

Je vous remercie

Marcus se rassied


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CARO PUBLIUS Julius



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Posté le : Ven 12 Jan 2018    

Caro toujours debout

Merci pour vos questions, je vais m'efforcer de répondre de la manière la plus complète et structurer possible pour ne pas laisser de place aux doutes.

Citer
Si j'ai bien compris questeur, cela est "en gros" une ébauche une idée de base pour un futur projet de loi ?


Oui je veux prendre l'avis de l'assemblée pour préparer un texte le plus robuste possible.

Citer
Qu'en est il des vacances de postes ? lorsqu'il n'y pas de candidats aux élections suffectes ? Qui remplace qui ?


Et bien puisque nous sommes 300 dans cette assemblée, j'ai du mal à penser que nous puissions manquer de candidats ou en tout cas de candidats que le Sénat jugerait acceptables. Mais si un tel évènement venait à se produire, le Sénat pourrait toujours nommer un Dictateur avec pour mission de pallier aux manques le temps des prochaines élections.

Citer
Le fait que chaque magistrat vienne prêter serment au sein du grand temple de Jupiter.


J'approuve totalement

Citer
Ton projet, pour l'édilité est un peu réductrice à quoi bon faire des descente de vigiles, si il n'y a pas une enquête a mener pourquoi pas en concertation avec la prêture ou sous son autorité


Il n'est pas à mon sens réducteur de faire régner l'ordre dans les rues. Je crois d'ailleurs que lorsque tu étais Edile avec l'actuel Edile Valerius Publicola vous avez passé du temps dans les rues avec succès. La pègre est importante à Rome et il y a largement à faire pour la contrer.

Citer
Je crois qu'il manque au moins une magistrature ? non ?


Disons que j'ai ciblé le Cursus Honorum, mais nous pourrions en deuxième vague nous pencher sur plusieurs autres fonctions ou magistratures, comme le Pontificat, le Tribunat, le Dictateur etc ...

Citer

En effet, comment le Préteur qui officie en tant que juge pourrait-il être neutre par rapport aux parties, s'il a lui-même mené l'enquête de fond ?


Dans les faits aujourd'hui il n'est pas impossible qu'un Préteur rende la justice sur un dossier qu'il a lui même mené lorsqu'il était Edile. Il n'est pas rare non plus que le Préteur ait été actif dans l'enquête d'un Edile. Enfin une enquête est déjà en soit un parti pris, hors c'est le seul élément à la disposition du Préteur pour juger, donc c'est déjà une forme d'influence.

Citer

- Soit on confie l'intégralité des enquêtes aux Ediles et la charge de rendre la justices aux prêteurs


Si je veux retirer les enquêtes aux Ediles c'est avant tout pour renforcer l'attrait de la Préture, cela devrait permettre que beaucoup de magistrat postule au poste de Préteur plutôt qu'a celui d'Edile et donc renforcer le vivier de futur Consuls. Par ailleurs, je crois qu'un étant à la fois maitre de l'enquête et du jugement, nous pouvons redonner du dynamisme à la justice. Depuis combien de temps n'avons nous pas eu de procès publique suite à une enquête ? Des lustres, car les enquêtes sont longues à mourir et les procès lourds au possible. Il faut dynamiser tout cela et surtout n'oublions pas qu'un Préteur à déjà minimum deux années de magistratures derrière lui et surtout de nombreuses heures à se forger l'esprit en débattant au Sénat, je ne peux imaginer que son jugement soit de mauvaise qualité.

Citer

- Soit on conserve ton modèle mais on répartit les deux pans de la justice entre les deux prêteurs: l'un serait en charge de mener les enquêtes de fond et l'autre de siéger en tant que juge.


Voila une bonne idée

Citer
Concernant les pouvoirs des Consuls, je dois avouer que le pouvoir de clore un débat pour la durée du mandat me gêne. Cela signifie que des questions fondamentales mais pas du tout porteuses sur le plan électoral ou qui peuvent gêner le consul en place pour l'une ou l'autre raison pourraient être évacuées purement et simplement. Pour ma part, je ne juge pas cela très sain ...


Je n'y avais pas pensé, mais si un tel évènement venait à se produire, je suis certain que le Sénat saurait en tirer les conclusions nécessaires.

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LICINIUS CRASSUS Marcus



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Posté le : Ven 12 Jan 2018    

Marcus reprend la parole

Merci pour tes réponses même si je dois avouer que toutes ne me satisfont pas.

J’entends bien qu’actuellement les preteurs peuvent être enquêteurs et juges. Toutefois, je n’en oense qu’en pas tout ce qui se faisait par le passé ou qui se fait actuellement est nécessaire entre positif. Le propre d’une réforme est justement d’ameliorer Une situation donnée. Je maintiens donc que si nous réformons les magistratures, il faudra veiller à l’impartialite De la justice. Notre système n’en ressortira-y-il pas grandi ?

Marcus esquisse un sourire

Je pense que ce que le Pontife sous entendait c’est que tu as omis de détailler ce que tu prônes en ce qui concerne le Consulat.

Sur ce point d’ailleurs, j’en reviens à ma remarque, si dans les travaux de notre assemblée nous mettons en lumière un problème, il me semble opportun de trouver une solution en amont, plutôt que d’’attendre que le problème se pose.

C’est pourquoi si nous conservons ton idée. Il me semblerait plus équilibré qu’un débat puisse être reporté à la mandature suivante à la demande d’un consul et avec l'accord Du second consul, ainsi que du Censeur qui est le garant de la saine organisation du Sénat.

Marcus reprend sa place

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CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus
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Posté le : Ven 12 Jan 2018    

/ Le Questeur Cornelius Drusillus Ovinus est présent lors de ce débat accompagné de ses tablettes. Il écoute avec intérêt les échanges et n'hésite pas à prendre des notes. /

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OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS
Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre
Cursus Honorum :
Aedilis: 406
Quaestor : 391-392-393-404
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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Posté le : Ven 12 Jan 2018    

Le censeur prend la parole :

Comme tu le rappelles, questeur Julius Caro, le préteur dispose de l'imperium qui lui permet de commander les légions. Lorsqu'ils élisent un préteur, nos concitoyens élisent donc un homme qu'ils estiment apte à mener les armées.
Voilà, je pense, une idée pour renforcer, comme tu le souhaites, l'attrait de la préture. Depuis combien d'années n'avons-nous pas confié de tâches militaires à un préteur ? Dans bien des cas, lorsqu'il s'agit d'opérations secondaires, les consuls se contentent de nommer un légat, parfois extérieur à notre assemblée, bien souvent qui n'est pas même de rang prétorien, et qui ne dispose pas de la même légitimité qu'un préteur élu ni du droit d'auspices. C'est actuellement le cas en Istrie, avec le légat Laudanum, par exemple.
Je pense que, à l'avenir, il sera de la responsabilité du Sénat de privilégier l'envoi d'un préteur pour de telles opérations, lorsque les consuls sont indisponibles ou que leur absence de Rome n'est pas jugée souhaitable.

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Imperator - Triomphe sur les Insubres en 394.
Victorieux des Lucaniens en 402.
Censeur 404-405, 406-407.
Consul 391, 395, 396, 397, 400, 401, 402, 408.
Préteur 386, 387, 388.
Édile 382, 383, 384.
Questeur 380, 381.
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LUCIUS EUGENIUS Primus
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Posté le : Lun 15 Jan 2018    

Le prétorien prend aussi la parole :
Tu m'excuseras questeur, mais je ne vois pas dans les idées que tu présentes quelques choses qui optimiserait vraiment la gestion de la République. Parfois même, je trouve également que ça compliquerait les choses.

Les enquêtes ont toujours été du ressort des édiles. Les préteurs ont toujours eu la charge de juger et de faire appliquer les peines. Alors c'est vrai qu'il y a parfois des édiles qui deviennent préteurs l'année suivante, mais ils ont, en général, la sagesse de donner le procès à leur co-magistrat... C'est un partage des tâches qui se fait en début d'année. Ça garantie toujours un jugement équitable. Ensuite, tu dis que cette mesure cherche à rendre cette mesure plus attractive... Pardon, mais elle l'est déjà bien assez. Les préteurs président les procès, peuvent mener des hommes, ont l'Imperium domi et peuvent accomplir les fonctions de consuls (sous le contrôle du censeur) en cas d'absence de ceux-ci. En plus, c'est la dernière étape avant le consulat... Elle est une fonction assez attractive je trouve.

Ensuite, la censure est bien plus qu'une retraite pour les consuls. C'est un poste plus qu'honorifique. C'est le censeur qui est le garant de nos traditions, de la bonne marche du sénat. Il peut enlever et ajouter des noms dans notre ordre à sa guise, sans rendre de compte à personne. Et en ce qui concerne la justice, elle est du ressort des préteurs et d'eux uniquement.

Il y avait par le passé une loi, qui n'autorisait que les consuls, les tribuns et le pontife à ouvrir des discussions. Le sénat avait décidé de revenir dessus pour ne pas limiter la liberté d'expression parmi les sénateurs. Je suis d'avis que chacun puisse aborder toute les questions qu'ils souhaitent. En cas d'abus, le censeur est là pour punir ceux qui en abusent.

Enfin, si on propose une loi avec des possibiités de châtiments corporels, je m'opposerai, même si tout le reste est parfait. Par le passé, certains édiles ont eu la main trop lourde et ça a eu des conséquences très lourdes... Si je me souviens bien, une majorité de la plèbe n'avait pas voulu partir en guerre.

Mais sinon, je suis d'accord avec le fait qu'il faudrait réduire le nombre des questeurs. J'ai toujours pensé qu'il y avait un questeur en trop. Et il y en a souvent un qui a tendance à disparaitre, faute de "travail".

Et nous pouvons étendre le serment des magistrats (qui est généralement pour les questeurs) aux autres magistratures du cursus honorum.

Enfin, je ne vois pas vraiment ce que tu entends par :
Citer : CARO PUBLIUS Julius
ils (les questeurs) décident du montant de trois grandes taxes : sel, mines, droit commerciaux pour s'adapter à la situation économique de la République ou dynamiser un secteur d'activité.

Peux-tu clarifier ce point ?

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Prétorien Lucius Eugenius Primus
• 49 ans • Arezzo •
• Sénateur : 385 - ... • Flamine de Quirinus : 401 - 404 •
• Membre de Cérès : 373 - ... • Procurateur des sodalités : 390 - 393 • Chevalier : 389 - 400 •
• Tribun de la plèbe : 386, 388 • Questeur : 394 • Édile : 396 • Préteur : 399 - 400 •
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CARO PUBLIUS Julius



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Posté le : Mer 17 Jan 2018    

Vers le sénateur Licinius


Citer
Je maintiens donc que si nous réformons les magistratures, il faudra veiller à l’impartialite De la justice. Notre système n’en ressortira-y-il pas grandi ?



Oui j'ai répondu favorablement à cette requête en reconnaissant l'utilité que le Préteur qui enquête ne soit pas celui qui juge et vice versa.


Citer
Je pense que ce que le Pontife sous entendait c’est que tu as omis de détailler ce que tu prônes en ce qui concerne le Consulat



Non je sais pertinemment de quoi voulait parler le Pontife et ce n'était pas du Consulat ...


Citer
avec l'accord Du second consul



Oh je t'assures que le second Consul est totalement en accord avec mes propositions ...

Vers le Censeur



Citer
Je pense que, à l'avenir, il sera de la responsabilité du Sénat de privilégier l'envoi d'un préteur pour de telles opérations, lorsque les consuls sont indisponibles ou que leur absence de Rome n'est pas jugée souhaitable.



Oui je suis en phase avec toi Censeur, je prendrais soin de préciser qu'avant de nommer un légat, les Consuls doivent privilégier les Préteurs pour prendre un commandement militaire.

Vers Eugenius

Content de te revoir sénateur Eugenius


Citer
Tu m'excuseras questeur, mais je ne vois pas dans les idées que tu présentes quelques choses qui optimiserait vraiment la gestion de la République. Parfois même, je trouve également que ça compliquerait les choses.



Non l'immobilisme dont à fait l'objet notre République sur les rôles et responsabilités des magistrats est en grande partie la cause du marasme ambiant de cette assemblée. Depuis des années nous ne sommes que quelques uns à prendre la parole et les absents réguliers dont tu fais parti viennent parfois nous faire la morale au moment de prendre des décisions en nous expliquant qu'il ne faut absolument rien modifier.

Le fait est que nous avons des Ediles par dizaines qui restent Edile pendant 2 ou 3 ans, quand nous comptons seulement quelques prétoriens qui bien souvent font un passage éclair à la Préture tant la magistrature est d'un ennui mortel.

Ton superbe rapport 399 est d'ailleurs un bon exemple, tu as l'air d'avoir vraiment eu beaucoup de travail :

http://romejpem.wdmedia-hebergement.net/fsb/sujet.php?sujet=65342

Je ne parle pas de celui de 400, qui est introuvable.

Citer

Ensuite, la censure est bien plus qu'une retraite pour les consuls.



Pour le coup nous n'avons pas eu de Censeur de 396 à 399. Lorsque nous avons un Censeur il est souvent peu actif (PNJ). Heureusement depuis cette année nous avons le Censeur CORNELIUS SCIPIO Publius qui semble mettre plus d'implication qu'habituellement dans sa fonction, notamment dans l’accueil des jeunes sénateurs.

Citer

Enfin, si on propose une loi avec des possibilités de châtiments corporels, je m'opposerai, même si tout le reste est parfait. Par le passé, certains édiles ont eu la main trop lourde et ça a eu des conséquences très lourdes... Si je me souviens bien, une majorité de la plèbe n'avait pas voulu partir en guerre.


Sur ce point il faut différencier les châtiments selon qu'il s'agit d'un citoyen ou non je suis bien d'accord avec toi.


Citer
Peux-tu clarifier ce point ?



Je propose que les Questeurs puissent augmenter ou alléger les taxes en fonction des années. Ceci afin de répondre à un besoin ou une stratégie visant à développer ou protéger une sodalité par exemple.

De manière globale, ne te méprend pas sénateur Eugenius, je ne cherche pas à rabaisser tes commentaires, mais simplement faire prendre conscience à l'assemblée qu'il ne s'agit pas ici d'un énième projet de réforme, mais bien d'une longue réflexion ayant vocation à redynamiser notre Sénat.
Nous devons cesser de rester sans cesse à rabâcher que c'était mieux avant et nous poser les bonnes questions pour relancer notre capacité à débattre.

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Patricien, Aristocrate, Originaire de Capoue (Campanie), Riche propriétaire terrien.
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