Forum du jeu www.romejpem.fr
|
|
Le Sénat de ROME jpem Forum du jeu www.romejpem.fr |
| Faq - Se connecter - Liste des membres - Groupes | |
| Le Sénat de ROME jpem - Index -> Gouvernement -> Tablettes des Questeurs -> Rapport Général de la Questure 393 |
 |
| Rapport Général de la Questure 393 | |||
| Auteur | Message | ||
CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus
Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010 |
 Posté le : Dim 31 Mai 2015 |
||
RAPPORT DU QUESTEUR CORNELIUS DRUSILLUS OVINUS AU SENAT SUR L’ACTIVITE DE LA QUESTURE ET LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE 393 Conformément aux dispositions légales, je vous fais rapport dans le cadre de la charge de Questeur de la République Romaine. Le rapport inclut mon opinion sur les comptes annuels (Budget) ainsi que les mentions (et informations) complémentaires requises, mes activités au sein de la questure et les actions de celles-ci ainsi que le rapport sur l’Ager Publicus et des Concessions. Les activités de la Questure Printemps 393 Sitôt élu, j’ai repris mon bureau et transmis les archives à mon co-magistrat pour qu’il prenne la mesure des taches à accomplir. Nous devions commencer la transmission du savoir et le partage de l’expérience mais nous nous sommes croisés sans se voir en ce printemps. Les discussions ont commencé avec les consuls pour le budget consulaire et des forces armées. Les demandes d’ager ont été ouvertes et le tributum publié. Eté 393 Sitôt l’élection des tribuns de la plèbe, des discussions ont été ouvertes sur le budget, âpres discutions non pas entre la questure et le tribunat, mais entre les tribuns eux-mêmes sur l’évaluation du budget à demander à la questure. Mon co-magistrat a disparu des bureaux de la questure et du sénat. Je ne l’ai plus jamais revu. Les consuls ont eux aussi disparus, stoppant les discussions sur les budgets, ont donc été payé uniquement les forces armées. L’Edile Vidrus m’a adressé une proposition raisonnable de budget sur l’entretien des bâtiments, qui a donc été validé par mes soins et les fonds ont été transférés. Puis m’a transmis la demande de concessions Edilitaire. Les budgets religieux ont été versés. Automne 393 Les demandes d’ager ont été closes, la liste des retardataires du tributum publié. La répartition et la distribution ont suivies. Le procurateur Eugénius Lucius a validé le budget en retard de 391 que la questure a immédiatement versés. En fin de saison, les discutions entre Tribuns ne débouchant que sur une opposition, la questure en ma personne a tranché et transmis un budget à fort compromis. Le salaire des fonctionnaires a été versé à temps comme à l’accoutumé lors de mes charges. Tout salaire méritant travail, la motivation n’en est que plus fort. Hiver 393 Les petits et grands budgets restants ont été décaissés, Entretien de la flotte, de l’arsenal, Nettoyage des rues, … Les recettes ont été encaissées Ager et Tributum, sauf les diverses taxes et impôts. Le budget et le rapport ici présentés élaborés par mes soins. Je pars de ma charge satisfait de mon travail. J’ai mis en place des procédures qui me permettent un gain de temps et d’efficacité. Cette organisation m’a permis de remplir ma fonction seul pendant deux ans. Malheureusement à ce jour, je n’ai pas écrit ces procédures sur une tablette pour que mes successeurs en profitent, mais ils auront accès dès leurs élections validées à la salle des archives où sont compilés mes dossiers et archives. Je reste aussi présent pour toutes leurs questions. Une collaboration collégiale inexistante Durant ma charge, mu par une volonté d’accomplir avec rapidité, qualité de traitement et avec un minimum de coût l’ensemble des tâches dévolues à la Questure, j’ai agis avec Science, Conscience et Indépendance en privilégiant l’intérêt général, c'est-à-dire de tous, en arbitrant certaines dépenses ou leurs montants et en proposant des solutions aux problèmes rencontrés. J’ai tenu à mon sens mon rôle de Questeur et j’espère avoir répondu à l’ensemble des attentes de nos citoyens et du Sénat. En revanche, il m’a été difficile, sinon impossible de rencontrer mon co-magistrat pendant la quasi-totalité de la charge qui nous a été confiés. J’ai du traiter seul toutes les affaires et je n’ai senti aucune différence avec l’année passée où j’étais le seul élu. Je recommande donc à mes pairs de ne pas déconsidérer ce nouveau venu au sénat plein d’ambitions et qui a peut-être rencontré des soucis valables pour s’absenter de sa charge. Toutefois, il semble impensable de lui accorder un vote favorable pour une charge d’Edile alors qu’il n’a pas effectué dans les faits sa charge Questoriale nécessaire au cursus honorum. Il est plus envisageable qu’il retente dans le futur une nouvelle charge de Questeur pour que l’on puisse bâtir une relation de confiance. Des relations entre magistratures J’ai aussi collaboré avec les autres magistrats comme les Ediles et Préteurs. Les relations ont été chaleureuses et tous ont eu à cœur de participer selon ses moyens à la poursuite de nos objectifs communs, le bien de Rome. Je les en félicite. En revanche, il est à noter la disparition des consuls en cours d’année qui a paralysé toutes les discussions en cours. Il faut également noter que les Tribuns de la plèbe n’ont pas su trouver entente entre eux pendant l’exercice de leur Tribunat en ce qui concerne l’évaluation et la fixation des budgets de l’Aide à la plèbe et de l’As des veuves. Les discussions se sont éternisés et j’ai du prendre moi-même la décision du montant à allouer en fonction des informations à ma dispositions. Une administration compétente Je tiens aussi à rappeler le travail colossal de notre administration de la questure. Nos fonctionnaires doivent traiter un maximum d’informations et très peu de temps, tout en assurant la sincérité et l’intégrité des informations et des sommes. Chacun des fonctionnaire, je n’en doute pas, a agit avec bienveillance et honnêteté pour le bien de Rome. Questeur Cornelius Drusillus Ovinus Annexe au Rapport Général de la Questure: Rapport du Budget 393 et 392 (comptes annuels) Je publie ici les budgets 393 et 392 avec les comparatifs pour mieux informer le sénat de l’Etat de nos finances et lui permettre de préparer au mieux la politique des années qui vont suivre. A noter que les budgets publiés ici sont établis sur la règle des recettes dépenses. Les mouvements comptables affectés sur une année mais concernant une autre année ne sont pas retraités. (Code archive 393-1)  Comment interpréter ces informations ? Nos finances affichent un déficit constant depuis plusieurs années. Et notre caisse se vide d’année en année. Cependant, cette année, le déficit s’est accru plus rapidement. Coté dépenses, une augmentation globales qui cachent des disparités. Si le salaire des fonctionnaires évolue peu, y compris le budget religieux, l’aide à la plèbe a augmenté car les besoins augmentent et j’encourage tous les acteurs à se concerter pour trouver des solutions durables pour le bien de nous tous, Plébéiens comme Patriciens. Le Budget militaire a triplé, la forte mobilisation de nos forces armées en territoire ennemi joue un rôle quasi-total dans cette augmentation, pas moins de 10.750.000as ont été nécessaire à l’entretien des 10 légions en activités. Il est à noter cette année les multiples remboursement de Tributum d’une part, car certain nouveaux sénateurs ont payés leur impôt qui n’était pas du, et d’autre part les gros remboursement de trop versés Ager suite au déficit foncier rencontré lors de la décision de prélever des terres pour les concessions édilitaires. De plus, le budget des sodalités 500.000as payé cette année ne concerne que l’année 391. Il reste donc deux ans de retard pour ce poste. Coté recettes, les hausses générales des recettes doivent être mises en balance avec les recettes des autres années précédentes. Le tributum a vu son montant fortement augmenté cette année, il conviendra à mes successeurs d’étudier pourquoi une telle hausse même si l’on ne peut que se réjouir. Attention, les diverses recettes de taxes et impôts ne sont pas encaissés, mes services n’ont rien transmis. Il conviendra à mes successeurs de les réclamer dès que possible pour bien sur diminuer le déficit. Les concessions consenties en 392 (Montant négatif car indemnités aux concessionnaires) ont donné leurs résultats en 393. A noter qu’il faut retrancher les indemnités aux concessionnaires 393 pour 394. A noter aussi que ce sont des recettes exceptionnelles car concessions exceptionnelles à destination de la Questure et non de l’Edilité. Sinon, l’opération est presque neutre. On ne peut donc pas se fier à cette recette pour les années à venir. L’année prochaine, ce poste sera même déficitaire car les recettes des concessions de cette année seront reversées à l’Edilité pour remplir les greniers. Je suis assez pessimiste sur l’évolution de nos finances à venir. Outre les dépenses en hausses et la volatilité des recettes, cela fait deux ans que les sodalités n’ont pas reçu leur budget et les dépenses militaires ne devraient pas baisser en 394. Le montant des caisses de l’Etat est de 7.717.741 as. Je recommande, comme mes prédécesseurs, aux futurs Questeurs la plus grande prudence dans les dépenses futures. Nous devons conserver notre politique financière prudente. Ce que l’on doit retenir de ces comptes, c’est surtout que notre république doit retrouver des finances saines pour ne pas mettre à mal nos dépenses courantes. Les montants Extra-Comptable Certaines dépenses n’ont pas été payées par l’Etat mais par des Evergètes. Pourtant, leurs réalisations ont permis à l’Etat Romain dans tirer les bénéfices. Il m’a paru important de signifier en Annexe ces montants et leurs évergètes. Bien entendu, je relaye les informations qui me sont parvenus et je ne pense pas que cette liste soit exhaustive. Suite à la décision du Questeur Cornelius Drusillus Ovinus de soulager les caisses de la République tout en augmentant cette année l’aide à la plèbe et l’as des veuves de 10%, la dépense n’a pas touché les caisses de l’Etat. Montant de l’opération : 600.000as et 100.000as respectivement pour l’aide à la plèbe et l’as des veuves financé par le Questeur en exercice Cornelius Drusillus Ovinus auquel il faut ajouter un ajout exceptionnel de 600.000as. Bien que ne soient pas recensés ici tous les actes d’évergétismes qui soulagent directement les caisses de l’Etat tout en assurant l’une de ces missions, je dois souligner que de nombreux évergètes ont certainement au sein de notre République rendus de tels services. Nous les félicitons. Grâce à eux, nos finances s’en portent mieux. Appel à l’évergétisme pour l’Aide aux plus démunis 392. Le sénateur PORCIUS CATO Lucius qui avait répondu à l’appel lancé par mes soins épauler par les Tribuns Getebus et Palladius l’année dernière en donnant 500as dans les caisses de la République (Poste Recette->Dons) a été redistribué en totalité en supplément de l’aide à la plèbe. Attestation sans réserve des comptes annuels J’ai procédé au contrôle des comptes annuels pour l’exercice 393, établis sur la base du référentiel comptable applicable dans la République Romaine, d’après les recettes dépenses, dont le total des dépenses s’élève à 53.568.016as, le total des recette à 39.756.234 as et dont le compte de résultat se solde par une balance (une perte) de l’exercice de 13.811.532as. L’établissement des comptes annuels relève de la responsabilité de la questure. Cette responsabilité comprend : la conception, la mise en place et le suivi d’un contrôle interne relatif à l’établissement et la présentation sincère des comptes annuels ne comportant pas d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs; le choix et l’application de règles d’évaluation appropriées ainsi que la détermination d’estimations comptables raisonnables au regard des circonstances. Ma responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces comptes annuels sur la base de mon contrôle. Constatant une absence de dispositions légales ou de normes de révision applicables au sein de notre République, J’ai effectué mon contrôle conformément à mes moyens d’actions et à ma pensée. Ces procédures requièrent que mon contrôle soit organisé et exécuté de manière à obtenir une assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives, qu’elles résultent de fraudes ou d’erreurs Conformément à mes moyens d’actions, j’ai tenu compte de l’organisation des procédures en matière administrative et comptable ainsi que des dispositifs de contrôle interne. J’ai obtenu de la Questure et des préposés de l’administration les explications et informations requises pour mon contrôle. J’ai examiné la justification de l’établissement de dispositifs de contrôle interne et j’ai estimé qu’il n’était pas nécessaire cette année de mettre en place des procédures supplémentaires. J’ai évalué le bien-fondé des règles d'évaluation et le caractère raisonnable des estimations comptables significatives faites par notre administration ainsi que la présentation des comptes annuels dans leur ensemble. J’estime que ces travaux fournissent une base raisonnable à l’expression de mon opinion. A mon avis, les comptes annuels de 393 donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de la République, conformément au référentiel comptable applicable dans notre République. Mentions (et informations) complémentaires Le respect par les membres de la questure dans leur travail des règles édictées par le référentiel comptable applicable dans la République Romaine et des avis et circulaires de la Questure a été établi sur la base d’une confiance mutuelle. Considérant que toute tentative de manipulation ou d'amélioration des comptes annuels se retourne inévitablement tôt ou tard contre son auteur. Considérant que notre législation pénale est suffisamment stricte et dissuasive pour réparer et punir les préjudices qu’auraient à subir les citoyens et la République. Constatant des comptes et des comportements cohérents avec le métier et le contexte. Il a été décidé de ne pas investir plus de temps, d’argent et de contrôles supplémentaires. Ma responsabilité est d’inclure dans mon rapport les mentions (et informations) complémentaires suivantes qui ne sont pas de nature à modifier la portée de l’attestation des comptes annuels: -Un accord avait été conclu avec une grande gens de notre République pour le paiement du Tributum de guerre mais dans le respect de la loi. Cette procédure a été régularisée cette année. -A noter un dysfonctionnement du calcul actuel de la balance selon nos normes actuelles, j’ai repéré une anomalie sur les concessions sur l’ager publicus. En effet, si ce compte est en recette, les valeurs négatives des dépenses pour indemniser les concessionnaires sont enregistrées en positif dans un compte recette. La balance est gonflée artificiellement à la hausse. Par ailleurs, lorsque les fonds sont transférés à l’édilité, donc sous forme de dépenses, cela est aussi enregistré en recettes. Les comptes présentés ici sont corrigés de cette anomalie. Questeur CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Annexe au Rapport général de la Questure : Rapport sur l’Ager Publicus et les Concessions 393 Conformément à l’article 5 du Titre III de la loi de Barrezus de 360 « De la location de l’ager publicus », le Questeur Cornelius Drusillus Ovinus fait un rapport sur la répartition des terres entre Ager Publicus Plébéiens et Patriciens ainsi que sur les Concessions de l’année 393. L’état des terres Voici la liste des terres de l’Ager Publicus disponible en début d’année: Total 39.512.846ares. (Code archive 393-2)  De l’Ager Publicus Plébeiens Le montant total des demandes plébéiennes s’élevait cette année à 27.364.927ares. Les terres allouées sont de 27.364.927ares, soit la totalité. La répartition par humus des terres : (Code archive 393-3)  De l’Ager Publicus Patriciens (Dont sénateurs Patriciens et Plébéiens) Le montant total des demandes Patriciennes s’élevait cette année à 10.798.700ares. Les terres allouées sont de 10.147.916ares, soit la quasi-totalité hormis les plus grandes demandes des plus fortunés qui se sont vu abaisser le plafonds jusqu’à combler le déficit. La répartition par humus des terres : (Code archive 393-4)  Des concessions Décidé par les Ediles : Les Ediles ont demandés cette année pour remplir les greniers de la République 2.000.000ares de concessions. Ainsi, a été attribué parmi les meilleures terres (humus 3) au concessionnaire suivant qui s’est manifesté, les parcelles suivantes : - Au sénateur BADINUS AGRICOLA Lucius 1.200.000ares dont 100.000 en Bovianum et 1.100.000 en Calabre. Indemnité légale : 480.000as. - Au sénateur SEVERUS LONGUS Clodius 800.000ares dont 800.000 en Bovianum. Indemnité légale : 320.000as. Résumé Total Ager Publicus : 39.512.846ares. Total Ager Publicus Plébeiens : 27.364.927ares Total Ager Publicus Patriciens (dont album sénatorial) : 10.147.916ares Total Concessions : 2.000.000ares Reste : 0 ares J’ai vérifié que les attributions et les demandes tiennent compte du renouvellement des terres en appliquant systématiquement aux grandes demandes généralement en catégorie Patriciennes un ratio d’humus faible au coté d’un humus fort. Questeur CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance :  Sénateur patricien et neutreCursus Honorum :  Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404 |
|||
  |
|||
| |
| Le Sénat de ROME jpem - Index -> Gouvernement -> Tablettes des Questeurs -> Rapport Général de la Questure 393 |
|
Powered by Fire-Soft-Board v1.0.10 © 2004 - 2024 Groupe FSB
Page générée en 11 requêtes |